Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Conséquences environnementales des essais nucléaires en Polynésie française

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

1. Mme Aline ARCHIMBAUD

Amt n° 1

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. LENOIR

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 2

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. LENOIR

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 3

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. LENOIR

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 4

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. LENOIR

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 5

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. LENOIR

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 6

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. LENOIR

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 7

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. LENOIR

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

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