Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Agriculture, alimentation et forêt

Commission Mixte Paritaire

M. Didier GUILLAUME

rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Philippe LEROY

rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Stéphane LE FOLL

ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
1. M. Jean-Jacques LASSERRE

(UC)

7'
2. Mme Cécile CUKIERMAN

(NI)

7'
3. Mme Anne-Marie ESCOFFIER

(RDSE)

7'
4. Mme Renée NICOUX

(SOC)

15'
5. M. André REICHARDT

(Les Républicains)

15'
__
Total :

51'

TITRE PRÉLIMINAIRE (Objectifs de la politique en faveur de l?agriculture, de l?alimentation, de la pêche maritime et de la forêt)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

TITRE II (Protection des espaces naturels, agricoles et forestiers et renouvellement des générations)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 1

Alinéa : Al. 84

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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Projet de loi : Agriculture, alimentation et forêt

Discussion générale

TITRE PRÉLIMINAIRE (Objectifs de la politique en faveur de l?agriculture, de l?alimentation, de la pêche maritime et de la forêt)

Article 1er

TITRE IER (Performance économique et environnementale des filières agricoles et agroalimentaires)

Article 3

Article 4

Article 4 bis A (Suppression maintenue)

Article 4 quinquies

Article 7

Article 8

Article 8 bis

Article 10 bis A

TITRE II (Protection des espaces naturels, agricoles et forestiers et renouvellement des générations)

Article 12

Article 12 bis C (Supprimé)

Article 12 bis D

Article 12 ter

Article 13

Article 15

Article 16 bis A (Pour coordination)

Article 16 bis B

Article 16 bis

TITRE III (Politique de l?alimentation et performance sanitaire)

Article 17

Article 18

Article 18 bis

Article 19 bis

Article 20

Article 21

Article 23

Article 24

TITRE IV (Enseignement, formation, recherche et développement agricoles et forestiers)

Article 26

Article 26 bis A

Article 26 ter (Supprimé)

Article 27

TITRE V (Dispositions relatives à la forêt)

Article 29

Article 30

Article 30 bis

TITRE VI (Dispositions relatives aux outre-mer)

Article 34

Article 36

TITRE VII (Dispositions transitoires et diverses)

Article 38

Article 38 quater

Article 39

Article 39 bis

Intitulé du projet de loi