Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2015

Seconde partie

Mission Santé

1ère lecture

M. Francis DELATTRE

rapporteur spécial de la commission des finances

5'
M. René-Paul SAVARY

rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

5'
1. M. Vincent DELAHAYE

(NI)

8'
2. M. Yves DAUDIGNY

(SER)

10'
3. Mme Aline ARCHIMBAUD

(NI)

6'
4. Mme Laurence COHEN

(CRCE)

7'
5. Mme Françoise LABORDE

(RDSE)

6'
__
Total :

37'
Mme Sylvie GOULARD

ministre des armées

15'

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-161

Alinéa :

Auteur : M. RACHLINE

Sort : Non soutenu
Amt n° II-68

Alinéa :

Auteur : M. DELATTRE (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-187 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. LAUFOAULU

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-69

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. DELATTRE (commission des finances)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-1

Alinéa :

Auteur : M. SAVARY (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Adopté

Le Sénat a adopté

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