Liste d'amendements – En Séance

Proposition de loi : Éthique du sport et compétitivité des clubs

2ème lecture

M. Jean-Yves LE DRIAN

ministre de l'Europe et des affaires étrangères
M. Dominique BAILLY

rapporteur de la commission de la culture

10'
1. Mme Christine PRUNAUD

(CRCE)

7'
2. Mme Mireille JOUVE

(RDSE)

6'
3. M. Claude KERN

(UC)

8'
4. Mme Corinne BOUCHOUX

(NI)

6'
5. M. Michel SAVIN

(NI)

10'
6. M. Jean-Jacques LOZACH

(SER)

14'
__
Total :

51'

TITRE IER (PRÉSERVER L'ÉTHIQUE DU SPORT ET RENFORCER LA LUTTE CONTRE LA MANIPULATION DES COMPÉTITIONS SPORTIVES PROFESSIONNELLES)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 4

Alinéa : Al. 9

Auteur : Mme PRUNAUD

Sort : Rejeté
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

TITRE II (MIEUX CONTRÔLER LES FLUX FINANCIERS DU SPORT PROFESSIONNEL ET L'ACTIVITÉ DES AGENTS SPORTIFS)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

TITRE III (AMÉLIORER LA COMPÉTITIVITÉ DES CLUBS PROFESSIONNELS ET LA PROFESSIONNALISATION DE LEURS ACTEURS)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 1

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme PRUNAUD

Sort : Retiré
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 3

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme PRUNAUD

Sort : Retiré
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

1. Mme Claudine LEPAGE

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté définitivement

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Amendements : 4 déposés -
0 à examiner

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Proposition de loi : Éthique du sport et compétitivité des clubs

Discussion générale

TITRE IER (PRÉSERVER L'ÉTHIQUE DU SPORT ET RENFORCER LA LUTTE CONTRE LA MANIPULATION DES COMPÉTITIONS SPORTIVES PROFESSIONNELLES)

Chapitre Ier (Préserver l'éthique du sport)

Article 1er

Article 1er bis

Article 1er ter

Article 1er quater

Article 1er quinquies

Chapitre II (Renforcer la lutte contre la manipulation des compétitions sportives)

Article 2

Article 2 bis

Article 3

Article 3 bis A

Article 3 bis

TITRE II (MIEUX CONTRÔLER LES FLUX FINANCIERS DU SPORT PROFESSIONNEL ET L'ACTIVITÉ DES AGENTS SPORTIFS)

Article 4 bis

Article 5

Article 5 bis

TITRE III (AMÉLIORER LA COMPÉTITIVITÉ DES CLUBS PROFESSIONNELS ET LA PROFESSIONNALISATION DE LEURS ACTEURS)

Article 6

Article 6 bis

Article 6 ter

Article 7

Article 7 bis A (Suppression maintenue)

Article 7 bis B

Article 8

TITRE IV (PROMOUVOIR LE DÉVELOPPEMENT ET LA MÉDIATISATION DU SPORT FÉMININ)

Article 9

Article 9 ter

TITRE V (DISPOSITIONS DIVERSES)

Article 11 bis

Article 12

Article 13

Article 13 bis

Article 14

Article 15

Vote sur l'ensemble