Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Défibrillateur cardiaque

1ère lecture

Mme Sophie CLUZEL

secrétaire d'État chargée des personnes handicapées
M. Daniel CHASSEING

rapporteur de la commission des affaires sociales

10'
1. M. Ronan DANTEC

(NI)

7'
2. Mme Brigitte MICOULEAU

(Les Républicains)

5'
3. Mme Patricia SCHILLINGER

(RDPI)

6'
4. Mme Laurence COHEN

(CRCE)

6'
5. Mme Dominique VÉRIEN

(UC)

8'
6. Mme Victoire JASMIN

(SER)

10'
7. M. Jean-Pierre DECOOL

(Les Indépendants)

6'
8. Mme Patricia MORHET-RICHAUD

(Les Républicains)

5'
9. M. Daniel GREMILLET

(Les Républicains)

4'
__
Total :

57'

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

1. Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM

Adoption conforme

Amt n° 6

Alinéa :

Auteur : M. JOMIER

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 3 rect.

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme GARRIAUD-MAYLAM

Sort : Retiré
Adoption conforme

Amt n° 2 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme SCHILLINGER (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Retiré
Amt n° 5

Alinéa :

Auteur : M. CABANEL

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté définitivement

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