Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Patrimoine sensoriel des campagnes françaises

1ère lecture

M. Joël GIRAUD

ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
M. Pierre-Antoine LEVI

rapporteur de la commission de la culture

10'
1. Mme Monique de MARCO

(GEST)

4'
2. Mme Nadège HAVET

(RDPI)

4'
3. M. Christian BILHAC

(RDSE)

4'
4. Mme Céline BRULIN

(CRCE)

4'
5. Mme Marie-Pierre MONIER

(SER)

6'
6. M. Stéphane RAVIER

(NI)

3'
7. M. Olivier PACCAUD

(NI)

5'
8. M. Claude MALHURET

(Les Indépendants)

4'
9. Mme Sonia de LA PROVÔTÉ

(UC)

6'
10. M. Mathieu DARNAUD

(Les Républicains)

5'
__
Total :

45'

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté définitivement

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