Liste d'amendements – En Séance

Proposition de loi : Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

2ème lecture

M. Patrick CHAIZE

auteur de la proposition de loi

10'
M. Jean-Michel HOULLEGATTE

rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

5'
M. Guillaume CHEVROLLIER

rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

5'
M. Cédric O

secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
1. Mme Esther BENBASSA

(NI)

3'
2. M. Hervé GILLÉ

(SER)

6'
3. M. Frédéric MARCHAND

(RDPI)

4'
4. M. Pierre-Jean VERZELEN

(Les Indépendants)

4'
5. M. Didier MANDELLI

(Les Républicains)

5'
6. M. Jacques FERNIQUE

(GEST)

4'
7. M. Gérard LAHELLEC

(CRCE)

4'
8. M. Hervé MAUREY

(UC)

3'
9. M. Éric GOLD

(NI)

4'
10. M. Stéphane SAUTAREL

(Les Républicains)

5'
11. M. Jean-Paul PRINCE

(UC)

3'
__
Total :

45'

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Pierre OUZOULIAS

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

1. Mme Laurence MULLER-BRONN

Amt n° 1

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. LAHELLEC (groupe CRCE)

Sort : Retiré
Amt n° 2

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. FERNIQUE (groupe Écologiste - Solidarité et Territoires)

Sort : Retiré
Amt n° 4

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. DOSSUS

Sort : Retiré
Amt n° 3

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. DOSSUS

Sort : Retiré
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 5

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme BENBASSA

Sort : Rejeté
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

1. Mme Nadia SOLLOGOUB

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté définitivement

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Proposition de loi : Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

Discussion générale

Chapitre Ier : Faire prendre conscience aux utilisateurs de l'impact environnemental du numérique

Article 1er

Article 1er bis

Article 2

Article 3

Article 4 (Suppression maintenue)

Article 5 (Suppression maintenue)

Chapitre II : Limiter le renouvellement des terminaux

Article 7 bis

Article 7 ter

Article 8

Article 9

Article 10

Article 11 (Suppression maintenue)

Article 11 bis (Suppression maintenue)

Article 12

Article 12 bis A

Article 12 bis

Article 13 A (Suppression maintenue)

Article 13

Article 13 bis

Article 13 ter

Article 14 (Suppression maintenue)

Article 14 bis AA

Article 14 bis A (Suppression maintenue)

Article 14 bis B

Article 14 bis C

Article 14 bis

Article 14 ter

Article 14 quater

Chapitre III : Faire émerger et développer des usages du numérique écologiquement vertueux

Article 15 (Suppression maintenue)

Article 15 bis

Article 16

Article 16 bis

Article 16 ter

Chapitre IV : Promouvoir des centres de données et des réseaux moins énergivores

Article 21 bis (Suppression maintenue)

Article 23

Article 23 bis A

Article 23 bis B

Article 23 bis (Suppression maintenue)

Article 24

Article 24 bis

Chapitre V : Promouvoir une stratégie numérique responsable dans les territoires

Article 25

Article 26

Article 27

Vote sur l'ensemble