Liste d'amendements – En Séance

Proposition de loi : Amélioration de l'accès aux soins

Commission Mixte Paritaire

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 2

Alinéa : Al. 6

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 1

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Mme Corinne IMBERT

rapporteure pour le Sénat de la commission mixte paritaire

5'
M. François BRAUN

ministre de la santé et de la prévention
1. Mme Catherine DEROCHE

(Les Républicains)

5'
2. M. Daniel CHASSEING

(Les Indépendants)

5'
3. Mme Mélanie VOGEL

(GEST)

5'
4. M. Abdallah HASSANI

(RDPI)

5'
5. M. Bernard JOMIER

(NI)

5'
6. Mme Laurence COHEN

(CRCE)

5'
7. M. Olivier HENNO

(NI)

5'
8. M. Jean-Claude REQUIER

(RDSE)

5'
__
Total :

0'

Le Sénat a adopté

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Amendements : 2 déposés -
0 à examiner

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Proposition de loi : Amélioration de l'accès aux soins

Article 1er

Article 1er bis

Article 2

Article 2 bis (Supprimé)

Article 3 bis (Supprimé)

Article 4

Article 4 bis

Article 4 ter

Article 4 quater (Supprimé)

Article 4 sexies

Article 4 septies A

Article 4 octies

Article 4 decies

Article 4 duodecies (Supprimé)

Article 4 terdecies

Article 4 quaterdecies

Intitulé de la proposition de loi

Explications de vote