Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2025

Seconde partie

Mission Médias, livre et industries culturelles

1ère lecture

M. Jean-Raymond HUGONET

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Roger KAROUTCHI

rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

3'
Mme Mireille JOUVE

rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères

3'
M. Michel LAUGIER

rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

3'
M. Jérémy BACCHI

rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

3'
M. Laurent LAFON

en remplacement de M. Mikaele KULIMOETOKE, rapporteur pour avis de la commission de la culture

3'
M. Cédric VIAL

rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

3'
1. M. Michel MASSET

(RDSE)

5'
2. M. Pierre-Antoine LEVI

(UC)

8'
3. M. Jérémy BACCHI

(CRCE-K)

5'
4. Mme Monique de MARCO

(GEST)

5'
5. Mme Sylvie ROBERT

(SER)

9'
6. Mme Laure DARCOS

(Les Indépendants)

6'
7. M. Max BRISSON

(Les Républicains)

5'
8. M. Xavier IACOVELLI

(RDPI)

6'
9. Mme Else JOSEPH

(Les Républicains)

4'
10. M. Jean-Gérard PAUMIER

(Les Républicains)

4'
__
Total :

57'
Mme Rachida DATI

ministre de la culture

15'

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-2094

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° II-1484

Alinéa :

Auteur : M. BACCHI (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Retiré
Amt n° II-329

Alinéa :

Auteur : M. HOCHART

Sort : Non soutenu
Amt n° II-15

Alinéa :

Auteur : M. HUGONET (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-1192 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. CABANEL

Sort : Adopté
Amt n° II-1665

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° II-95 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. ANGLARS

Sort : Adopté
Amt n° II-367

Alinéa :

Auteur : Mme ESPAGNAC

Sort : Non soutenu
Amt n° II-921

Alinéa :

Auteur : M. Vincent LOUAULT

Sort : Non soutenu
Amt n° II-1182 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme GACQUERRE

Sort : Adopté
Amt n° II-1293 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme HAVET (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Adopté
Amt n° II-803 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme Sylvie ROBERT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° II-1490 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Adopté
Amt n° II-38 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme BORCHIO FONTIMP

Sort : Adopté
Amt n° II-845 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. DELCROS

Sort : Adopté
Amt n° II-2093

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° II-1410 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CANÉVET

Sort : Retiré
Amt n° II-1531 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. ROCHETTE

Sort : Non soutenu
Amt n° II-1415 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CANÉVET

Sort : Retiré
Amt n° II-327

Alinéa :

Auteur : M. HOCHART

Sort : Non soutenu
Amt n° II-328

Alinéa :

Auteur : M. HOCHART

Sort : Non soutenu
Amt n° II-1563

Alinéa :

Auteur : Mme BÉLIM

Sort : Non soutenu
Amt n° II-1433 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme NADILLE

Sort : Rejeté
Amt n° II-1528 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. THÉOPHILE

Sort : Rejeté
Amt n° II-1485

Alinéa :

Auteur : M. BACCHI (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Retiré
Amt n° II-1483

Alinéa :

Auteur : M. BACCHI (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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Amendements : 33 déposés -
0 à examiner

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Article 42 (crédits de la mission)

Article 42 (crédits de la mission) - État B

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