Liste d'amendements – En Séance

Proposition de loi : Impact environnemental de l'industrie textile

Commission Mixte Paritaire

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 2

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme VALENTE LE HIR

Sort : Adopté
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 1

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Mme Sylvie VALENTE LE HIR

rapporteure pour le Sénat de la commission mixte paritaire

5'
M. Serge PAPIN

ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat
M. Mathieu LEFÈVRE

ministre délégué chargé de la transition écologique
1. M. Michaël WEBER

(SER)

5'
2. Mme Marie-Claude VARAILLAS

(CRCE-K)

5'
3. M. Jacques FERNIQUE

(GEST)

5'
4. Mme Mireille JOUVE

(RDSE)

5'
5. M. Jean HINGRAY

(UC)

5'
6. Mme Vanina PAOLI-GAGIN

(Les Indépendants)

5'
7. M. Louis-Jean de NICOLAY

(Les Républicains)

5'
8. M. Bernard BUIS

(RDPI)

5'
__
Total :

40'

Le Sénat a adopté définitivement

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Amendements : 2 déposés -
0 à examiner

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Proposition de loi : Impact environnemental de l'industrie textile

Article 1er

Article 1er bis AA

Article 1er bis AB

Article 1er bis A

Article 1er bis (Supprimé)

Article 2

Article 3

Article 3 bis

Article 4

Article 5

Article 6 bis

Article 7

Article 8 (Supprimé)

Intitulé de la proposition de loi

Explications de vote