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01/04/2011  
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Urnes de vote dans l'Hémicycle © Photographes Sénat

Nucléaire, Grand Paris… : retour sur la semaine au Sénat

Projet du « Grand Paris »

Mardi 29 mars, les sénateurs ont fait un point sur le projet du Grand Paris lors de la séances des questions cribles thématiques, avec Maurice Leroy, ministre de la Ville. Divers sujets ont été abordés, notamment la question du financement, le rôle du Stif ainsi que la construction et l’aménagement d’un nouveau réseau de transport public. Visionnez les échanges en vidéo et voir le compte-rendu.

Élection du vice-président

Jean-Pierre Raffarin (UMP, Vienne) a été élu vice-président du Sénat le 29 mars, afin de remplacer le sénateur-maire de Marseille Jean-Claude Gaudin devenu président du groupe UMP. Il a été élu avec 168 voix et 35 bulletins blancs. Voir l'entretien vidéo.

Espagne et zone Euro

Après ses rapports sur les crises irlandaise et portugaise, le sénateur Jean-François Humbert (UMP, Doubs) a présenté mardi 29 mars 2011 un rapport sur la situation économique et financière en Espagne à la Commission des affaires européennes du Sénat. Voir l'entretien vidéo.

Pôle emploi

Le 29 mars, les membres de la mission commune d'information relative à Pôle emploi ont auditionné Dominique-Jean Chertier, le président du Conseil d'administration de Pôle emploi.

Le nucléaire français

Bruno Sido (UMP, Haute-Marne), nommé rapporteur par l’OPECST en charge de l’étude sur « la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir » le 30 mars, avec le député Christian Bataille, a dressé un état des lieux du nucléaire en France. Voir l'entretien vidéo.

Fiscalité du patrimoine

Dans le cadre du projet de loi portant réforme sur la fiscalité du patrimoine, la commission des finances a organisé une table ronde, lei 30 mars, sur les produits d’épargne, en présence de représentants de l’AFG, Groupama, l’AFIC, et la Société générale.

En savoir plus :
 
    Dossiers législatifs
  Proposition de loi relative aux règles de cumul et d'incompatibilité des mandats sociaux dans les sociétés anonymes
Texte de Mme Nicole BRICQ et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 24 mars 2011
Lire le dossier
 
  Proposition de loi visant à présenter au Parlement un rapport annuel sur l'exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme par la France
Texte de M. Laurent BÉTEILLE, déposé au Sénat le 29 mars 2011
Lire le dossier
 
  Proposition de résolution sur le régime des droits de plantation de vigne
Petite Loi
Lire le dossier
 
  Projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité
Rapport numéro 392 de M. François-Noël BUFFET, fait au nom de de la commission des lois
Lire le dossier
 
  Projet de loi relatif à la bioéthique
Rapport numéro 388 de M. Alain MILON, fait au nom de de la commission des affaires sociales
Lire le dossier
 
  Proposition de résolution en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la proposition de règlement portant modification du règlementl en ce qui concerne les relations contractuelles dans le secteur du lait et des produits laitiers
Petite Loi
Lire le dossier
 
    Vidéos
  "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments"
- M. Pierre-Louis BRAS (directeur de la sécurité sociale, 2000-2002) (1:23:48)
- M. Louis-Charles VIOSSAT (inspecteur général des affaires sociales, ancien directeur du cabinet du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, 2002-2004) (24:54)
- MM. Daniel VITTECOQ et Jean-François BERGMANN (AFSSAPS) (1:33:20)
Voir le dossier vidéo
 
  Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine
- M. Pierre BOLLON (AFG) (07:02)
- M. Benoît MAËS (Groupama Gan Vie) (11:06)
- M. Hervé SCHRICKE (AFIC) (11:34)
- M. Patrick SUET (Société générale) (06:19)
- Table ronde (48:41)
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  Mission commune d'information RGPP
- M. Vanik BERBERIAN (AMRF) (47:12)
- M. Daniel DELAVEAU (ADCF) (1:03:58)
- M. Jean-François MONTEILS (Ministère de l'Ecologie)
(1:05:58)

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  Contentieux
- Projet de loi relatif à la répartition des contentieux et à l'allègement de certaines procédures juridictionnelles (03:10)
Voir le dossier vidéo
 
  Pôle emploi
- M. Dominique-Jean CHERTIER (Pôle emploi) (35:01)
- Questions à M. CHERTIER (37:57)
Voir le dossier vidéo
 
  Rapport annuel médiateur de la République
- M. Jean-Paul DELEVOYE (33:28)
- Questions à Jean-Paul DELEVOYE (40:56)
Voir le dossier vidéo
 
  Bioéthique
- Projet de loi relatif à la bioéthique (04:22)
Voir le dossier vidéo
 
  Sénat.Hebdo N°26 ( 01/04/2011)
- Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat. (05:36)
Voir le dossier vidéo
 
    Questions
  Questions parlementaires
Voir les questions
 
 

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