Semaine du 13 au 19 mai 2024

⚠️ NB : les séances publiques sont toujours retransmises en direct sur la liaison Advalem Sénat 1.

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Mardi 14 mai
    COMMISSIONS / DÉLÉGATIONS - -  -  -
9h30 CE Narcotrafic Narcotrafic : conclusions de la commission d'enquête
Conclusions de la commission d'enquête Narcotrafic
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14h00 MI Périnatalité Grossesse et parentalité : comment s'informer ?
Audition de Renée Greusard, journaliste et essayiste, Anna Roy, sage-femme, chroniqueuse de La Maison des Maternelles, et Zoé Varier, journaliste et productrice du podcast scientifique In Utero (France Inter), sur l’information des femmes et du grand public sur la grossesse, l’accouchement et la maternité
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14h30 CS Simplification vie éco Simplification : audition de B. Le Maire et O. Grégoire
Audition conjointement avec la délégation sénatoriale aux entreprises, de  Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
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14h30 MI Architectes Audition de l'Association nationale des Architectes des bâtiments de France
Audition de Fabien Senechal, président, Association nationale des architectes des bâtiments de France (ANABF), accompagné d’Emmanuelle Didier et Benjamin Aba-Perea, architectes des bâtiments de France et membres du conseil d’administration de l’ANABF
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15h00 CE Copropriétés Paupérisation des copropriétés
Table ronde en présence d’Eva Simon, responsable du programme « Plan Urbanisme Construction Architecture » (PUCA), Laurent Peinaud, président de l’Agence Qualité Construction (AQC), Valérie Flicoteaux, vice-présidente du Conseil National de l’ordre des architectes (CNOA), Alexandre Vitry, président de la Compagnie des Architectes de copropriété (CAC) et Laure-Anne Geoffroy Duprez, présidente de l’Union des syndicats français des architectes (UNFSA) 
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16h00 MI Architectes Architectes bâtiments de France: audition du maire de Versailles
Audition de François de Mazières, maire de Versailles
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16h00 CE Influences étrangères Influences étrangères : Fact checking et rôle des médias
Table ronde "Influences étrangères et fact checking dans les médias" : Grégoire Lemarchand, rédacteur en chef Investigation numérique à l'Agence France presse (AFP) ; Vincent Couronne, directeur général de Les Surligneurs ; Anaïs Condomines, rédactrice en chef adjointe de la rubrique CheckNews de Libération
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17h00 MI Architectes Architectes bâtiments de France : audition des constructeurs
Table ronde de représentants :
- de la Fédération française du bâtiment (FFB) : Stéphane Chenuet, chef du service urbanisme, Benoît Vanstavel, directeur des relations institutionnelles, et Léa Lignères, chargée d’études à la direction des relations institutionnelles,
- et de la Confédération de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment (Capeb) : Éric Le Devéhat, artisan tailleur de pierre en Ille‑et-Vilaine, en charge du dossier du patrimoine et administrateur national Capeb, Alain Chouguiat, directeur des affaires économiques, et Thibaut Bousquet, responsable des relations institutionnelles, et Florence Cannesson, chargée de mission à la direction économique
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17h00 CE Copropriétés Paupérisation des copropriétés
Audition de Gilles Bouvelot, directeur général de l’Établissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF), Sophie Lafenêtre, directrice générale de l’Établissement public foncier d'Occitanie (en téléconférence) et Léa Makarem, présidente exécutive de la Sifae
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17h30 Affaires sociales Accidents du travail : une branche à part
MECSS  : Audition d'Anne Thiebeauld, directrice de la prévention des risques professionnels, et de Laurent Bailly, directeur adjoint de la prévention des risques professionnels, sur la branche Accidents du travail - Maladies professionnelles
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18h00 CE Copropriétés Paupérisation des copropriétés
Audition d’Anne-Sophie Grave, présidente du directoire de CDC-Habitat 
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18h00 Outre-mer Action de l’État outre-mer : table ronde Guyane
Dans le cadre du rapport d’information sur l’adaptation des modes d’action de l’État dans les outre-mer, table ronde consacrée à la situation en Guyane :
Organisation préfectorale, pouvoirs du préfet et sécurité :
- Joël Sollier, procureur général près la Cour d’appel de Cayenne (en visioconférence) ;
- Antoine Poussier, préfet de Guyane (en visioconférence) ;   
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 Adaptation des administrations et attractivité des emplois outre-mer :
- Béatrice Bugeon-Almendros, première présidente de la Cour d’appel de Cayenne (en visioconférence) (sous réserve) ;
- Philippe Dulbecco, recteur de l’académie de la Guyane
   
18h30 MI Architectes Architectes bâtiments de France : audition des DRAC
Audition de Laurent Roturier, président de l’association nationale des DRAC, directeur régional des affaires culturelles (DRAC) d’Ile-de-France, Hilaire Multon, directeur régional des affaires culturelles des Hauts-de-France, et Marc Drouet, directeur régional des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes, membres du bureau de l’association des DRAC
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Mercredi 15 mai
9h00 Aménagement du territoire Résilience des réseaux face aux aléas climatiques
Table ronde sur la résilience des réseaux face aux aléas climatiques en présence de :
- Hervé Champenois, Directeur technique d’Enedis
- Charles-Antoine Gautier, Directeur général de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
- Maurice Gironcel, Président du Syndicat Intercommunal d’Électricité (Sidélec) du Département de La Réunion
- Antoine Jourdain, Directeur Systèmes Énergétiques Insulaires d’Électricité de France (EDF) 
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9h00 Finances Déficit public : le point de vue des économistes
Mission d’information sur la dégradation des finances publiques depuis 2023, son suivi par l’administration et le Gouvernement et les modalités d’information du Parlement sur la situation économique, budgétaire et financière de la France (Rapporteur : Jean-François Husson) – Audition de François Ecalle, président fondateur de l'association « finances publiques et économie » (FIPECO), Mathieu Plane, directeur adjoint de l’Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE) et Olivier Redoulès, directeur des études de l’Institut Rexecode
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9h30 Affaires sociales Pénurie de soignants : quelles perspectives ?
Audition commune sur la démographie médicale de :
- Fabrice Lenglart, directeur de la Direction de la Recherche, des Études, de l'Évaluation et des Statistiques (DREES) ;
- Nathalie Fourcade, secrétaire générale, et Dr Isabelle Vincent, conseillère scientifique, du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie (HCAAM) ;
- Dr Emmanuel Touzé, président, et Agnès Bocognano, secrétaire générale, de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS)
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Affaires sociales Santé respiratoire : le rapport de la Cour des comptes
Audition de Véronique Hamayon, présidente de la 6e chambre de la Cour des comptes, sur l’enquête de la Cour des comptes, demandée en application de l’article L.O. 132- 3-1 du code des juridictions financières, sur la santé respiratoire 
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9h30 Culture Situation de l'enseignement privé sous contrat
Audition de Philippe Delorme, secrétaire général de l'enseignement catholique 
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13h30 MI Architectes Architectes bâtiments de France : l'avis des territoires
Audition de Françoise Gatel, sénateur, Présidente de l’association nationale Petites cités de caractère de France, et de Martin Malvy, président, et Jonathan Fedy, directeur-adjoint, de Sites & Cités remarquables de France
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13h30 CE Électricité Électricité : perspectives de pilotage de la consommation
Table ronde sur le pilotage de la consommation, autour de : Benjamin Bailly, directeur des marchés et de l’innovation de Voltalis ; Natacha Hakwik, présidente de Luciole ; Vincent Maillard, président d’Octopus Energy ; Sébastien Pialloux, vice-président Flexibility for One Retail d’Engie
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13h30 MI Périnatalité Santé périnatale : l'action des agences régionales de santé
Audition de Sophie Martinon, directrice générale adjointe de l’agence régionale de santé (ARS) d’Île-de-France et Mohammed Si Abdallah, directeur général adjoint de l'agence régionale de santé (ARS) de Bourgogne- Franche-Comté
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16h30 Affaires économiques Logement : audition de  Guillaume Kasbarian, ministre
Audition de Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement, dans la perspective de l’examen du projet de loi relatif au développement de l’offre de logements abordables
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16h30 Aménagement du territoire
&
Culture
Transports pendant les JOP : réussir le dernier virage
Table ronde conjointe « Transports pendant les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 : quels enjeux ? » avec Patrice Vergriete, Ministre délégué chargé des Transports et Valérie Pécresse, présidente de la région Île-de-France, présidente d’Île-de-France mobilités
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16h30 CE Électricité Électricité : les coulisses des décisions du Gouvernement
Audition de Pierre Jérémie, ancien directeur adjoint du cabinet d’Agnès Pannier-Runacher, ancienne ministre de la transition énergétique
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16h45 MI Complémentaires santé Complémentaires santé : les médiateurs
Audition commune des médiateurs :
- Xavier Lagarde, médiateur de la protection sociale ;
- Arnaud Chneiweiss, médiateur de l’assurance ;
- Antoine Lamon, médiateur de la mutualité française
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18h30 MI Architectes Architectes bâtiments de France : audition de l'ordre des architectes
Audition de Marjan Hessamfar, vice-présidente du Conseil national de l’Ordre des architectes (CNOA)
       
Jeudi 16 mai
8h30 Entreprises Transition écologique : quelle stratégie pour l'entreprise ?
Table ronde sur le thème "Quelle stratégie pour la transition écologique des entreprises ?"
- Antoine Peillon, secrétaire général à la planification écologique, conseiller au cabinet de la Première ministre, en tant que chef de pôle Écologie, Transports, Énergie, Logement et Agriculture ;
- commissariat général au développement durable (nom à confirmer) ;
- Sylvain Waserman, président de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ;
- Corinne Le Quere, présidente du Haut conseil pour le climat
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8h30 Droits des femmes Femmes dans la rue : enjeux de santé physique et mentale
Dans le cadre de la mission d’information sur les femmes dans la rue, table ronde avec des professionnels de santé sur la santé physique et mentale des femmes dans la rue :
- Véronique Boulinguez, sage-femme PMI « Hors les Murs » et Isabelle Susset, sous directrice Santé des enfants, parentalité, santé sexuelle de la Direction de la santé publique (Mairie de Paris) ;
- Félicia Joinau-Zoulovits, présidente du réseau de santé périnatale Solidarité Paris Maman (Solipam) Ile-de-France, cheffe de service de la maternité de Montfermeil, et Clélia Gasquet-Blanchard, directrice de Solipam ;
- Luc Ginot, directeur de la santé publique, et Laurence Desplanques, pédiatre, responsable du département Périnatalité, santé de l’enfant, santé de la femme, de l’Agence régionale de santé (ARS) Ile-de- France ;
- Rafika Bekri, facilitatrice communautaire chez Médecins du Monde (Nantes), Sylvaine Devriendt, coordinatrice du programme « 4i » de Médecins du Monde (Nantes), et Marion Mottier, référente santé Médecins du Monde France 
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9h30 OPECST Présentation du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire
Présentation du rapport de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2023, par Bernard Doroszczuk, président de l’ASN
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de l'OPECST
14h00 CS Simplification vie éco Simplification : l'avis des syndicats patronaux
Audition sous forme de table ronde, d’organisations syndicales patronales
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15h00 MI Complémentaires santé Mutuelles communales : le point de vue des associations d'élus
Audition commune des associations d’élus sur les mutuelles « communales » 
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Principaux groupes de complémentaires santé
Audition commune de représentants de :
- Vyv ;
- Axa ;
- Malakoff Humanis 
15h30 CS Simplification vie éco Simplification : l'avis des principaux syndicats
Audition sous forme de table ronde, d’organisations syndicales représentatives au niveau national 
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