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semaine précédente semaine suivante Agenda
Semaine du 21 mai 2018 au 27 mai 2018
 
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Activités internationales



Activités internationales
Groupes interparlementaires

France-Québec

Accueil d'une délégation de parlementaires de l'Assemblée nationale du Québec

Bernard RULLIER
b.rullier@senat.fr

Présidence
Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales



Présidence

14h30 - Hémicycle : Présidence de séance - Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025




Séance publique

09h30 : 25 questions orales


À 14 h 30 et le soir : PJL Programmation militaire pour les années 2019 à 2025




Commissions
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

08h30 - Salle René Monory : PJL programmation militaire 2019-2025 - Examen des amendements de séance

Examen des amendements de séance sur le texte n° 477 (2017-2018). (2017-2018), adopté par la commission, sur le projet de loi n° 383 (2017-2018) de programmation militaire 2019-2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (M. Christian Cambon, rapporteur).


13h30 - Salle René Monory : Eventuellement - PJL programmation militaire 2019-2025 - Examen des amendements de séance

Examen des amendements de séance sur le texte n° 477 (2017-2018). (2017-2018), adopté par la commission, sur le projet de loi n° 383 (2017-2018) de programmation militaire 2019-2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (M. Christian Cambon, rapporteur).



Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

17h00 - Salle 131 : Audition M. Bernard ROMAN

Audition de M. Bernard Roman, Président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières

Tina MIQUEL
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr


Commission des lois

16h45 - Salle Médicis : Table ronde différenciation territoriale

Table ronde sur la différenciation territoriale  :
-    M. André Laignel, premier vice-président de l'Association des maires de France ;
-    éventuellement, un représentant de l'Assemblée des départements de France ;
-    éventuellement, un représentant de Régions de France ;
-    Mme Géraldine Chavrier, professeur à l'université Paris I ;
-    M. Ferdinand Melin-Soucramanien, professeur à l'université de Bordeaux.



CE mutations Haute fonction publique

14h30 - Salle 46D : Audition Mme Marie-Anne COHENDET

Audition de Mme Marie-Anne COHENDET, professeur des universités

Mathilde DUBOURG
Tél. : 01 42 34 25 11
m.dubourg@senat.fr

15h30 - Salle 46D : Audition M. Stéphane BRACONNIER

Audition de M. Stéphane BRACONNIER, professeur des universités

Mathilde DUBOURG
Tél. : 01 42 34 25 11
m.dubourg@senat.fr

16h30 - Salle 46D : Audition M. Jean GICQUEL

Audition de M. Jean GICQUEL, professeur des universités

Mathilde DUBOURG
Tél. : 01 42 34 25 11
m.dubourg@senat.fr



Délégations
Délégation aux collectivités territoriales

16h30 - Salle RD204 : Audition de M. DUSSOPT, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Action et des Comptes publics

Audition de M. Olivier DUSSOPT, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Action et des Comptes publics, sur l'incidence du programme Action publique 2022 sur les collectivités territoriales, et plusieurs aspects de la réforme de la fonction publique territoriales.

Alexis SIMON
DIPED - Collectivités territoriales
Tél. : 01.42.34.42.46
alexis.simon@senat.fr


Délégation sénatoriale aux outre-mer

15h00 - Salle Clemenceau : Réunion plénière

Etude sur la jeunesse des outre-mer et le sport - Auditions
- M. Rémi Duchêne, inspecteur général de l'administration, coauteur du rapport de la Mission d'évaluation de la politique de soutien au sport professionnel et des solidarités avec le sport amateur ;
- M. Marc Sanchez, président, accompagné de Mme Ludivine Saillard, directrice adjointe, et d'élus locaux ultramarins en charge du sport - Association nationale des élus en charge du sport (ANDES).

Christian HENNEGRAVE
Délégation sénatoriale à l'outre-mer
Tél. : 01 42 34 20 43
c.hennegrave@senat.fr



Activités internationales

Après-midi : Visite au Sénat de M. S. ISWARAN, Ministre singapourien de l'information et de la communication

Visite organisée à la demande de l'Ambassade de Singapour

Marie-Pascale BOUTRY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 23 12
mp.boutry@senat.fr


Assemblées parlementaires internationales

09h00 - Assemblée nationale (Salon Mars) : Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

Réunion du groupe de travail sur la notion de vivre ensemble

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93
l.vance@senat.fr


Groupes interparlementaires

France-Québec

Accueil d'une délégation de parlementaires de l'Assemblée nationale du Québec

Bernard RULLIER
b.rullier@senat.fr

Matin : France-Slovénie

Entretien avec S.E. M. Andrej SLAPNICAR, Ambassadeur de Slovénie à Paris, à l'occasion de la première Journée mondiale des abeilles, proclamée en décembre 2017 par les Nations Unies à l'initiative de la Slovénie

Anne-Céline CORNET
Tél. : 01 42 34 44 65

Après-midi : France-Chypre

Entretien avec M. Andros KYPRIANOU, Secrétaire général du Parti progressiste des travailleurs (AKEL)

Anne-Céline CORNET
Tél. : 01 42 34 44 65

Après-midi : France-Libye

Entretien avec M. Sylvain FOURRIÈRE, sous-directeur Afrique du Nord, Mme Melissa RAHMOUNI et M. Louis DUGIT-GROS, rédacteurs Libye du ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Pierre ALLEAUME
Tél. : 01 42 34 26 47


Coopération interparlementaire

15h30 : Visite au Sénat de Mme Chak SOPHEAP, Directrice exécutive du Cambodian Center for Human Rights (CCHR) du Cambodge

Visite organisée à la demande du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères dans le cadre du programme d'invitation des personnalités d'avenir

Nathalie TILLIOLE
Tél. : 01 42 34 32 06
n.tilliole@senat.fr

Présidence
Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales



Présidence

10h00 - Présidence : Entretien avec Mme Véronique Malbec, Procureur général de la Cour d'Appel de Versailles


10h45 - Présidence : Entretien avec M. Jean Baubérot, Historien et sociologue français


12h00 - Présidence : Entretien avc M. Jean Rottner, Président de la région Grand Est


16h00 - Présidence : Entretien avec M. Jacques Chagnon, Président de l'Assemblée nationale du Québec


19h00 - Salons de Boffrand : Remise de décorations

- Chevalier de l'Ordre National du Mérite au Dr Michèle Granier, Présidente de la Commission médicale d'établissement

- Chevalier de l'Ordre National du Mérite au Dr Bernadette PERROT, gynécologue-obstétricienne




Séance publique

À 14 h 30 et le soir : CMP PJL Élection des représentants au Parlement européen


À 14 h 30 et le soir : Suite PJL Programmation militaire pour les années 2019 à 2025




Commissions
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

10h30 - Salle René Monory : PJL ratification traité OMPI - Examen rapports et textes commission

Examen des rapports et des textes proposés par la commission pour le projet de loi n° 211 (2014-2015) autorisant la ratification du traité de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) sur les interprétations et exécutions audiovisuelles (M. Richard Yung, rapporteur)


10h30 - Salle René Monory : PJL adhésion France convention compétence judiciaire, reconnaissance et exécution décisions - Examen rapports et TC

Examen des rapports et des textes proposés par la commission pour le projet de loi n° 97 (2016-2017) autorisant l'adhésion de la France à la convention concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale pour son application à Saint-Barthélemy, à Saint-Pierre-et-Miquelon, dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française, en Nouvelle-Calédonie, et dans les Terres australes et antarctiques françaises (M. Robert Laufoaulu, rapporteur).


10h30 - Salle René Monory : Mission Djibouti - Communication

Communication de la mission sur "l'évaluation du rôle de la présence française à Djibouti" (MM. Philippe Paul, Bernard Cazeau, Gilbert-Luc Devinaz et Hugues Saury)


10h30 - Salle René Monory : Accord France/Ouzbékistan, France/Kazakhstan et France/Côte d'Ivoire services aériens - Nomination de rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 360 (2017-2018) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Ouzbékistan relatif aux services aériens, de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kazakhstan relatif aux services aériens et de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Côte d'Ivoire relatif aux services aériens.



Commission des affaires sociales

09h00 - Salle 213 : Audition liberté de choisir son avenir professionnel - M. Bertrand MARTINOT

Audition de M. Bertrand Martinot, conseiller technique chargé de l'emploi au
cabinet de la présidente de la Région Île-de-France, et un représentant de la
Fédération Nationale des Associations Régionales de DIRecteurs de Centres de
Formation d'Apprentis (FNADIR), sur le projet de loi pour la liberté de choisir
son avenir professionnel


09h00 - Salle 213 : Communication

Communication de M. Yves Daudigny sur les réformes du marché du travail
en Italie.



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

09h00 - Salle 245 : Audition M. José Ferreira

Audition de M. José Ferreira, président des Messageries lyonnaises de presse (MLP)


09h00 - Salle 245 : PPL Revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Nominations de rapporteurs pour avis

Nomination de rapporteurs pour avis sur la proposition de loi n° 460 (2017-2018) de MM. Rémy Pointerau, Martial Bourquin et plusieurs de leurs collègues, portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs


09h00 - Salle 245 : PJL évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Nominations de rapporteurs pour avis

Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi projet de loi n° 846 (AN) portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission).


09h00 - Salle 245 : PPL revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - examen rapport pour avis

Examen du rapport pour avis sur la proposition de loi n° 460 (2017-2018) de MM. Rémy Pointerau, Martial Bourquin et plusieurs de leurs collègues, portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs



Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

08h30 - Salle 67 : PJL nouveau pacte ferroviaire - Examen en première lecture du rapport et du TC

Examen, en première lecture, du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n° 435 (2017-2018) pour un nouveau pacte ferroviaire (M. Gérard Cornu, rapporteur) (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : vendredi 18 mai, à 12 heures)


15h00 - Salle 67 : Eventuellement, PJL nouveau pacte ferroviaire - Suite de l'examen en première lecture du rapport et du TC

Suite de l'examen, en première lecture, du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n° 435 (2017-2018) pour un nouveau pacte ferroviaire (M. Gérard Cornu, rapporteur) (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : vendredi 18 mai, à 12 heures)



Commission des finances

10h45 - Salle 131 : Audition utilisation et ouverture des données et algorithmes en matière fiscale (MM. BOZIO, GIRAULT, LESSI et VERDIER)

Audition commune de MM. Antoine BOZIO, directeur de l'Institut des politiques publiques, Yannick GIRAULT, directeur du service « Cap numérique » à la direction générale des finances publiques (DGFiP), Jean LESSI, secrétaire général de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) et Henri VERDIER, directeur interministériel du numérique et du système d'information et de communication de l'État (DINSIC), sur l'utilisation et l'ouverture des données et des algorithmes en matière fiscale


16h30 - Salle 131 : Audition M. Gérald DARMANIN

Audition de M. Gérald DARMANIN, ministre de l'action et des comptes publics, sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017



Commission des lois

09h30 - Salle Clemenceau : Proposition de directive du Parlement européen sur la protection des personnes - Saisine et nomination d'un rapporteur

Saisine, en application de l'article 73 quinquies du Règlement du Sénat, et nomination d'un rapporteur sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil COM (2018) 218 sur la protection des personnes dénonçant les infractions au droit de l'Union (C13046)


09h30 - Salle Clemenceau : Table ronde droit local d'Alsace Moselle

Table ronde sur le droit local d'Alsace Moselle  :
-    M. Jean-Marie Woehrling, président de l'institut du droit local et président honoraire de tribunal administratif, accompagné de M. Éric Sander, secrétaire général de l'institut du droit local ;
-    M. Francis Messner, directeur de recherche émérite au centre national de la recherche scientifique et professeur des universités à Strasbourg ;
-    M. Jean-Luc Vallens, docteur en droit, ancien président de chambre à la cour d'appel de Colmar, professeur associé à l'université de Strasbourg, ancien secrétaire général de l'institut du droit local ;
-    Me Philippe Walter, notaire, président du conseil interrégional des notaires des cours d'appel de Metz et de Colmar ;
-    Me Jean Marie Ohnet, notaire, ancien président de l'institut d'études juridiques du Conseil supérieur du notariat.



CE mutations Haute fonction publique

14h00 - Salle Clemenceau : Audition MM. Antoine VAUCHEZ et Pierre FRANCE

Audition de MM. Antoine VAUCHEZ, directeur de recherche au CNRS et Pierre FRANCE, auteurs de « Sphère publique, intérêts privés. Enquête sur un grand brouillage ».

Mathilde DUBOURG
Tél. : 01 42 34 25 11
m.dubourg@senat.fr

15h00 - Salle Clemenceau : Audition M. Marc-Olivier BARUCH

Audition de M. Marc-Olivier BARUCH, directeur de l'EHESS

Mathilde DUBOURG
Tél. : 01 42 34 25 11
m.dubourg@senat.fr

16h00 - Salle Clemenceau : Audition M. Hervé JOLY

Audition de M. Hervé JOLY, directeur de recherche à l'ENS Lyon

Mathilde DUBOURG
Tél. : 01 42 34 25 11
m.dubourg@senat.fr



Délégations
Délégation sénatoriale aux outre-mer

17h00 - Salle Médicis : Réunion plénière

Etude sur la jeunesse des outre-mer et le sport - Audition
- Comité national olympique et sportif (CNOSF) : M. Nicolas Belloir, vice-président délégué en charge des territoires, accompagné de M. Johann Cauët, directeur du pôle développement des activités physiques et sportives ;
- Fédération française d'athlétisme : M. Guy Ontanon, référent des territoires ultramarins ;
- Fédération française de canoë-kayak : M. Ludovic Royé, directeur technique national, et Mme Maeva Oyhagaray, chargée des relations institutionnelles ;
- Fédération française d'escrime : M. Éric Srecki, chargé de mission auprès de la direction technique nationale ;
- Fédération française de football : MM. Kenny Jean-Marie, directeur de cabinet du président et directeur des relations institutionnelles et internationales, et Hubert Fournier, directeur technique national ;
- Fédération française de surf : M. Jean-Luc Arassus, président ;
- Représentants du Comité paralympique.

Christian HENNEGRAVE
Délégation sénatoriale à l'outre-mer
Tél. : 01 42 34 20 43
c.hennegrave@senat.fr



Activités internationales
Groupes interparlementaires

France-Québec

Accueil d'une délégation de parlementaires de l'Assemblée nationale du Québec

Bernard RULLIER
b.rullier@senat.fr

Matin : France-Afrique centrale

Entretien avec M. Laurent CHEVALLIER, directeur Afrique centrale à la direction Afrique et Océan indien du ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Guillaume CLERGET
Tél. : 01 42 34 33 91
g.clerget@senat.fr

Matin : France-Andorre

Réunion préparatoire aux journées de Foix des 15 et 16 juin 2018

Charlotte MONTIGNY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 38 20
c.montigny@senat.fr

Présidence
Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales
Organes du Sénat



Présidence

07h30 - Paris : Invité de Sud Radio


09h00 - Salons de Boffrand : Bureau du Sénat


15h00 - Hémicycle : Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement


17h00 - Présidence : Séance de "Facebook live"


18h00 - Présidence : Entretien avec M. Marc Fosseux, Secrétaire général de la Fondation Charles de Gaulle




Séance publique

15h00 : Questions d'actualité au Gouvernement




Commissions
Commission des finances

09h15 - Salle Clemenceau : Audition M. Günther OETTINGER

Audition de M. Günther OETTINGER, commissaire européen au budget et aux ressources humaines, en commun avec la commission des affaires européennes

Mathilde DUBOURG
Tél. : 01 42 34 25 11
m.dubourg@senat.fr


Commission des lois

17h00 : Commission mixte paritaire PPL relative à la protection du secret des affaires



Commission des affaires européennes

08h30 - Salle Clemenceau : Union bancaire

Communication de Mme Fabienne KELLER et M. Claude RAYNAL.

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr

09h15 - Salle Clemenceau : Audition de M. Günther Oettinger, commissaire européen au budget et aux ressources humaines

(en commun avec la commission des finances)

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr


CE menace terroriste après chute de l'Etat islamique

13h45 - Salle 216 : Échange de vues sur les orientations du rapport de la commission d'enquête

Échange de vues sur les orientations du rapport de la commission d'enquête.



MI Développement de l'herboristerie

11h00 - Salle René Monory : Table ronde autour de Mme Ida BOST, Pr. Pierre CHAMPY et Mme Agnès LE MEN

Table ronde  autour de :
-    Mme Ida Bost, auteure d'une thèse sur l'histoire des herboristes en France ;
-    Pr. Pierre Champy, professeur de pharmacognosie à l'université Paris-Sud ;
-    Mme Agnès Le Men, directrice du Conservatoire national des plantes à parfum, médicinales, aromatiques et industrielles (CNPMAI).

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr

16h30 - Salle René Monory : Audition de M. Claude CHAILAN et de Mme Alix COURIVAUD

Audition de M. Claude Chailan, délégué filière Plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM), de France AgriMer, et de Mme Alix Courivaud, chef du pôle marchés à la direction marchés études et prospective.

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr


MI réinsertion des mineurs enfermés

16h30 - Salle 213 : Audition M. Pierre JOXE

Audition de M. Pierre JOXE, ancien ministre, avocat spécialisé dans la défense des mineurs, médiateur au conseil départemental de Seine-Saint-Denis, auteur de « Pas de quartier ? Délinquance juvénile et justice des mineurs ».




Délégations
Délégation aux collectivités territoriales

09h00 - Grande salle Delavigne : Table ronde : "Les conditions d'exercice des mandats locaux par les élues"

Table ronde, commune à la délégation aux collectivités territoriales et à la délégation aux droits des femmes, "Les conditions d'exercice des mandats locaux par les élues", réunissant notamment les repréentants des organismes suivants :

  • Principales associations d'élus locaux ;
  • Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh) ;
  • Mme Julia Mouzon, fondatrice du réseau "Élueslocales.fr".

Alexis SIMON
DIPED - Collectivités territoriales
Tél. : 01.42.34.42.46
alexis.simon@senat.fr


Délégation aux droits des femmes

09h00 - Grande salle Delavigne : Table ronde

En commun avec la délégation aux collectivités territoriales, sur les conditions d'exercice de leur mandat par les élues dans les assemblées locales.

Valérie DOUCHEZ
Tél. : 01.42.34.31.69
v.douchez@senat.fr


Délégation sénatoriale aux outre-mer

08h30 - Salle Médicis : Réunion plénière

Etude sur la jeunesse des outre-mer et le sport - auditions

À 8 heures 30 : en visioconférence avec Mayotte :
- M. Dominique Sorain, préfet, accompagné de M. Dominique Fossat, secrétaire général adjoint ;
- M. Soibahadine Ibrahim Ramadani, président du conseil départemental ;
- M. Issoufi Ahamada, 2e vice-président du conseil départemental, chargé de la culture, de la jeunesse et des sports ;
- M. Said Omar Oili, président de l'association des maires ;
- Mme Émilia Havez, directrice adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DJSCS) ;
- M. Pierre Arrieumerlou, chef du pôle jeunesse, sport, vie associative à la DJSCS ;
- M. Madi Vita, président du comité́ régional olympique et sportif (CROS).

À 10 heures 15 :
- M. Luc Hallade, ambassadeur délégué à la coopération régionale dans la zone océan Indien ;
- M. Christian Lechervy, ambassadeur délégué à la coopération régionale dans la zone Pacifique ;
- M. Jean-Bernard Nilam, ambassadeur délégué à la coopération régionale dans la zone Antilles-Guyane ;
- M. Philippe Vinogradoff, ambassadeur délégué pour le sport.

Christian HENNEGRAVE
Délégation sénatoriale à l'outre-mer
Tél. : 01 42 34 20 43
c.hennegrave@senat.fr


Délégation sénatoriale à la prospective

10h00 - PARIS : Déplacement

Visite de l'école de la réinsertion "Cuisine Mode d'Emploi(s)" fondée par le chef étoilé Thierry Marx

Catherine ESCOFFET
Tél. : 01 42 34 31 07
c.escoffet@senat.fr


Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

09h00 - Assemblée nationale - Salle Lamartine : Audition publique sur l'avenir du nucléaire

Audition publique, ouverte à la presse, sur les "Nouvelles tendances de la recherche sur l'énergie - I - L'avenir du nucléaire"

Catherine ESCOFFET
Tél. : 01 42 34 31 07
c.escoffet@senat.fr



Activités internationales
Groupes interparlementaires

France-Québec

Accueil d'une délégation de parlementaires de l'Assemblée nationale du Québec

Bernard RULLIER
b.rullier@senat.fr



Organes du Sénat

09h00 : Bureau du Sénat


Présidence
Activités internationales



Présidence

09h00 - Présidence : Entretien avec M. Jean-François Colosimo, Historien Théologien


10h00 - Présidence : Entretien avec M. Gérard Poadja, Sénateur de la Nouvelle-Calédonie, et M. Philiippe Gomès, Député de la Nouvelle-Calédonie


14h30 - Présidence : Entretien avec M. Laurent Berger, Secrétaire général de la CFDT




Activités internationales
Groupes interparlementaires

France-Québec

Accueil d'une délégation de parlementaires de l'Assemblée nationale du Québec

Bernard RULLIER
b.rullier@senat.fr

Matin : France-Pays Baltes

Entretien de M. Joël BIGOT, Président délégué pour l'Estonie, avec M. Andres HERKEL, Président du groupe d'amitié Estonie-France du Parlement estonien

Marie BRUNEAU
Tél. : 01 42 34 43 57
m.bruneau@senat.fr

Activités internationales



Activités internationales
Groupes interparlementaires

France-Québec

Accueil d'une délégation de parlementaires de l'Assemblée nationale du Québec

Bernard RULLIER
b.rullier@senat.fr

Activités internationales



Activités internationales
Groupes interparlementaires

France-Québec

Accueil d'une délégation de parlementaires de l'Assemblée nationale du Québec

Bernard RULLIER
b.rullier@senat.fr