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semaine précédente semaine suivante Agenda
Semaine du 28 novembre 2016 au 4 décembre 2016
 
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Présidence
Activités internationales



Présidence

08h15 - Paris : Invité de l'émission "L'invité politique" en direct sur Radio Classique




Activités internationales
Groupes interparlementaires

France-Arménie

Accueil d'une délégation de parlementaires arméniens

Véronique BOCQUET
Tél. : 01 42 34 20 52


Coopération décentralisée

Déplacement au Maroc

Déplacement d'un ancien fonctionnaire parlementaire du Sénat dans le cadre du programme européen de soutien à la Chambre des Représentants du Maroc sur le thème des procédures administratives et financières 

 

 

 

Marie-Pascale BOUTRY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 23 12
mp.boutry@senat.fr

Présidence
Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales



Présidence

18h30 - Paris : Invité de l'émission "L'épreuve de vérité" en direct sur Public Sénat




Séance publique

À 14h30 : Suite PJL de Finances pour 2017




Commissions
Commission des finances

09h30 - Salle 131 : Projet de décret d'avance relatif au financement des dépenses urgentes - Communication et adoption avis

Communication de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, sur le projet de décret d'avance, relatif au financement de dépenses urgentes, transmis pour avis à la commission, en application de l'article 13 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF), et adoption de l'avis de la commission.



Commission des lois

17h30 - Salle Clemenceau : Création traitement données caractère personnel relatif aux passeports et CNI - Audition MM. Guillaume Poupard et Henri Verdier

Audition commune de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI) et de M. Henri Verdier, directeur interministériel du numérique et du système d'information et de communication de l'État (DINSIC), sur la création d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux passeports et aux cartes nationales d'identité.

Mathilde DUBOURG
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
presse@senat.fr


CE Atteintes à la biodiversité

13h30 - Salle 245 : Réunion constitutive

Réunion constitutive



CE Frontières européennes et avenir espace Schengen

09h30 - Salle A120 : Constitution

Réunion constitutive




Délégations
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

18h00 - Grande salle Delavigne : Réunion plénière

- Nomination des membres du Conseil scientifique de l'OPECST ;

- Présentation, par le Pr Pierre Corvol,
de son rapport au Gouvernement sur « La mise en œuvre de la charte nationale d'intégrité scientifique » ;

-
Discussion à propos des études en cours ;

- Réception en l'honneur des membres du Conseil scientifique.

Catherine ESCOFFET
Tél. : 01 42 34 31 07
c.escoffet@senat.fr



Activités internationales
Assemblées parlementaires internationales

Assemblée parlementaire de la Coopération économique de la Mer Noire

Participation de M. Bernard Fournier à la 48e Assemblée plénière de l'APCEMN à Belgrade (Serbie).

Edouard DENOUEL
Tél. : 01 42 34 26 99


Groupes interparlementaires

France-Arménie

Accueil d'une délégation de parlementaires arméniens

Véronique BOCQUET
Tél. : 01 42 34 20 52


Coopération décentralisée

Déplacement au Maroc

Déplacement d'un ancien fonctionnaire parlementaire du Sénat dans le cadre du programme européen de soutien à la Chambre des Représentants du Maroc sur le thème des procédures administratives et financières 

 

 

 

Marie-Pascale BOUTRY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 23 12
mp.boutry@senat.fr


Coopération interparlementaire

Visite de M. Jan ASSAKZAI (Pakistan)

Visite de M. Jan ASSAKZAI, Conseiller médias et communication stratégique du Chief Minister de la province du Balouchistan (Pakistan), avec rang de Ministre provincial organisée dans le cadre du Programme d'invitation des personnalités d'avenir du Ministère des Affaires étrangères et du Développement international

Nathalie TILLIOLE
Tél. : 01 42 34 32 06
n.tilliole@senat.fr

Présidence
Séance publique
Commissions
Activités internationales



Présidence

12h00 - Présidence : Entretien avec M. Roustam Minnikhanov, Président de la République du Tatarstan


15h00 - Hémicycle : Présidence de séance - Projet de loi de finances pour 2017 - Discussion de la motion tendant à opposer la question préalable


18h30 - Présidence : Remise des Insignes de Chevalier de la Légion d'Honneur à M. Pascal Perrineau, Professeur des universités




Séance publique

À 15h00 : Explications de vote sur la motion tendant à opposer la question préalable à l'ensemble du PJL de finances pour 2017


Après-midi : Vote par scrutin public solennel à la tribune sur la motion tendant à opposer la question préalable à l'ensemble du PJLF 2017




Commissions
Commission des affaires économiques

09h30 - Salle 263 : PLF pour 2017 - Mission "Economie" - Examen du rapport pour avis

Examen du rapport pour avis sur les crédits de la mission « Économie » du projet de loi de finances pour 2017 (M. Philippe Leroy, Mme Élisabeth Lamure et M. Martial Bourquin, rapporteurs pour avis).



Commission des affaires sociales

10h00 - Salle 213 : PLFSS pour 2017 - Examen du rapport (NL)

Sous réserve de sa transmission, examen du rapport sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017, en nouvelle lecture.


10h00 - Salle 213 : Organisme extra parlementaire - Désignation

Désignation de deux candidats appelés à siéger, en tant que titulaires, au sein du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie (membres titulaires sortants : MM. Alain Milon et Gérard Roche).



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

09h30 - Salle 245 : COM 2017-2021 entre l'Etat et ARTE France - Audition de Mme Véronique Cayla

Audition  de Mme Véronique Cayla, présidente du directoire d'ARTE France, sur le contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et ARTE France pour la période 2017-2021.


09h30 - Salle 245 : PPRE directive "Services de médias audiovisuels" - Examen du rapport

Examen du rapport de M. Jean-Pierre Leleux sur la proposition de résolution européenne n° 103 sur l'adaptation de la directive « Services de médias audiovisuels » à l'évolution des réalités du marché.


09h30 - Salle 245 : PPL Suppression publicité commerciale dans programmes jeunesse de la télé publique - Examen du rapport (2L)

Examen du rapport, en 2ème lecture, de Mme Corinne Bouchoux et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 304 (2015-2016) relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique.



Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

09h30 - Salle Médicis : Audition M. Jean-Marc Janaillac

Audition M. Jean-Marc Janaillac, président-directeur général du groupe Air France-KLM (ouverte au public et à la presse).

Tina MIQUEL
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr

09h30 - Salle Médicis : PJL de programmation relatif à égalité réelle outre-mer - Désignation d'un rapporteur pour avis

Désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 19 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique.


17h30 - Salle 67 : Commission mixte paritaire - PJL Liaison ferroviaire Paris-CDG

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Charles de Gaulle
- Nomination du Bureau.
- Nomination des Rapporteurs.
- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.


A l'issue de la CMP PJL Liaison Paris-CDG - Salle 67 : Commission mixte paritaire - PPL Transport public particulier de personnes

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public de personnes
- Nomination du Bureau.
- Nomination des Rapporteurs.
- Examen des dispositions de la proposition de loi restant en discussion.



Commission des lois

10h00 - Salle 216 : Organisme extra parlementaire - Désignation

Désignation d'un candidat proposé à la nomination du Sénat pour siéger comme membre titulaire de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).


10h00 - Salle 216 : PPL Clarifier conditions de délégations compétences en matière de transport scolaire - Examen rapport et texte de la commission

Examen du rapport de M. René Vandierendonck et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 587 (2015-2016), présentée par MM.  Bruno Sido, Benoît Huré et Jean-Jacques Lasserre, tendant à clarifier les conditions des délégations de compétences en matière de transports scolaires.



MI situation psychiatrie mineurs en France

13h30 - Salle 213 : Réunion constitutive

Réunion constitutive




Activités internationales

18h30 - Arc de Triomphe : Ravivage de la flamme des sénateurs membres du groupe d'études des sénateurs anciens combattants

Charlotte MONTIGNY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 38 20
c.montigny@senat.fr


Assemblées parlementaires internationales

Assemblée parlementaire de la Coopération économique de la Mer Noire

Participation de M. Bernard Fournier à la 48e Assemblée plénière de l'APCEMN à Belgrade (Serbie).

Edouard DENOUEL
Tél. : 01 42 34 26 99


Groupes interparlementaires

France-Arménie

Accueil d'une délégation de parlementaires arméniens

Véronique BOCQUET
Tél. : 01 42 34 20 52

France-Pologne

Entretien avec S.E. M. Dariusz WIŚNIEWSKI, Ambassadeur de Pologne en France

Marie BRUNEAU
Tél. : 01 42 34 43 57
m.bruneau@senat.fr

France-Palestine

Entretien avec M. Léo GOUPIL-BARBIER, coordinateur plaidoyer de Médecins du Monde - France (Mission Palestine) et Mme Patricia GRILLO, responsable plaidoyer de Première Urgence Internationale (Mission Palestine)

Edouard DENOUEL
Tél. : 01 42 34 26 99


Coopération décentralisée

Déplacement au Maroc

Déplacement d'un ancien fonctionnaire parlementaire du Sénat dans le cadre du programme européen de soutien à la Chambre des Représentants du Maroc sur le thème des procédures administratives et financières 

 

 

 

Marie-Pascale BOUTRY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 23 12
mp.boutry@senat.fr


Coopération interparlementaire

Visite d'une délégation chinoise envoyée par le Bureau de la culture, de la radio et de la télévision de Tianjin

Visite d'une délégation chinoise envoyée par le Bureau de la culture, de la radio et de la télévision de Tianjin, en formation sur « l'industrie culturelle »  en France organisée à la demande de DEMOS, organisme de formation professionnelle

Nathalie TILLIOLE
Tél. : 01 42 34 32 06
n.tilliole@senat.fr

Visite d'une délégation chinoise envoyée par le Bureau de la culture, de la radio et de la télévision de Tianjin

Visite d'une délégation chinoise envoyée par le Bureau de la culture, de la radio et de la télévision de Tianjin, en formation sur « l'industrie culturelle »  en France organisée à la demande de DEMOS, organisme de formation professionnelle

Nathalie TILLIOLE
Tél. : 01 42 34 32 06
n.tilliole@senat.fr

Présidence
Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales



Présidence

15h00 - Hémicycle : Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement


19h00 - Paris : Invité de l'émission "19h Ruth Elkrief" en direct sur BFM TV




Séance publique

À 10h30 : PJL de financement de la sécurité sociale pour 2017 (NL)


À 15h00 : Questions d'actualité au Gouvernement


À 16h15 : Suite PJL de financement de la sécurité sociale pour 2017 (NL)




Commissions
Commission des affaires sociales

En fin de matinée, à l'issue de la DG - Salle 213 : PLFSS pour 2017 - Examen des amendements (NL)

Examen des amendements sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017, en nouvelle lecture.



Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

16h15 - Salle Médicis : PJL Modernisation, développement et protection des territoires de montagne - Audition de M. Jean-Michel Baylet, ministre

Audition, de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (ouverte au public et à la presse).

Tina MIQUEL
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr


Commission des finances

10h00 - Salle Clemenceau : Assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés (ACCIS) - Audition

Audition  de M. Cyrille DERO, directeur fiscal du groupe Danone, M.  Daniel  GUTMANN, avocat associé du cabinet CMS Bureau Francis Lefebvre, Mme Catherine HENTON, directrice fiscale du groupe Sanofi-Aventis, Mme Laurence JATON, directeur fiscal groupe adjoint d'Engie, M.  Bruno  MAUCHAUFFÉE, sous-directeur de la fiscalité directe des entreprises à la direction de la législation fiscale, M. Valère MOUTARLIER, directeur « Fiscalité directe, coordination fiscale, analyse économique et évaluation » de la commission européenne, et de M. François SOULMAGNON, directeur général de l'association française des entreprises privées (AFEP), sur les propositions de directives du Conseil de l'Union européenne COM (2016) 683 concernant une assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés (ACCIS) et COM (2016) 685 concernant une assiette commune pour l'impôt sur les sociétés (ouverte à la presse).

Mathilde DUBOURG
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
presse@senat.fr

13h30 - Salle Clemenceau : Audition de Mme Margrethe Vestager

Audition  de Mme Margrethe VESTAGER, commissaire européenne à la concurrence, en commun avec la commission des affaires européennes (ouverte à la presse).

Mathilde DUBOURG
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
presse@senat.fr


Commission des affaires européennes

Matin - Salle A120 : Réforme d'Europol et coopération policière européenne

Proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM et M. Michel DELEBARRE

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr

Matin - Salle A120 : PPRE sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir

Rapport de Mmes Colette MÉLOT et Patricia SCHILLINGER sur la proposition de résolution européenne de Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN, MM. Michel BILLOUT et Eric BOCQUET

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr

Matin - Salle A120 : Mission d'observation électorale en Géorgie

Communication de M. Pascal ALLIZARD

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr

13h30 - Salle Clemenceau : Audition de Mme Margrethe VESTAGER

Audtion de Mme Margrethe VESTAGER, commissaire européen à la concurrence, en commun avec la commission des finances (uuverte à la presse).

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr



Délégations
Délégation aux collectivités territoriales

08h30 - Grande salle Delavigne : Table ronde "Nouveaux territoires de projets"

Table ronde : "Nouveaux territoires de projets - Pôles d'équilibre territorial et rural - Pôles métropolitains"

Pauline DELIGNAT-LAVAUD
Direction de l'Intiative parlementaire et des Délégations
Tél. : 01.42.34.33. 36
p.crabie@senat.fr

13h00 - Grande salle Delavigne : Rapport d'information "Évolution des missions de l'État au profit des collectivités"

Présentation du rapport d'information de M. Éric DOLIGÉ et de Mme Marie-Françoise PEROL-DUMONT :

"L'évolution des missions assurées par les services déconcentrés de l'État
au profit des collectivités territoriales"

Pauline DELIGNAT-LAVAUD
Direction de l'Intiative parlementaire et des Délégations
Tél. : 01.42.34.33. 36
p.crabie@senat.fr


Délégation aux droits des femmes

08h30 - Petite salle Delavigne : Réunion plénière

Échange de vues sur le programme de travail de la délégation jusqu'en juillet 2017, échange de vues sur la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse et désignation de rapporteur-e-s sur le rapport d'information sur le thème "Femmes et agriculture".

Valérie DOUCHEZ
Tél. : 01.42.34.31.69
v.douchez@senat.fr


Délégation aux entreprises

Compte rendu du déplacement à La Haye par M. Olivier Cadic - Salle 46D : Réunion plénière de la Délégation

Compte rendu du déplacement à La Haye par M. Olivier Cadic

Aude BORNENS
Délégation aux entreprises
Tél. : 01 42 34 20 47
a.bornens@senat.fr



Activités internationales
Assemblées parlementaires internationales

Assemblée parlementaire de la Coopération économique de la Mer Noire

Participation de M. Bernard Fournier à la 48e Assemblée plénière de l'APCEMN à Belgrade (Serbie).

Edouard DENOUEL
Tél. : 01 42 34 26 99


Groupes interparlementaires

France-Pays de la Corne de l'Afrique

Assemblée générale du groupe

Olivier DELAMARE DEBOUTTEVILLE
Tél. : 01 42 34 31 71
o.delamare@senat.fr


Coopération décentralisée

Déplacement au Maroc

Déplacement d'un ancien fonctionnaire parlementaire du Sénat dans le cadre du programme européen de soutien à la Chambre des Représentants du Maroc sur le thème des procédures administratives et financières 

 

 

 

Marie-Pascale BOUTRY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 23 12
mp.boutry@senat.fr

Présidence



Présidence

10h15 - Strasbourg : Déplacement dans le Bas-Rhin dans le cadre de l'Assemblée générale des Maires du Bas-Rhin


19h00 - Rambouillet : Inauguration des nouveaux locaux de Prodealcenter


Présidence



Présidence

09h00 - Abbaye de Royaumont : Ouverture des "Entretiens de Royaumont"


12h00 - Saint-Rémy-lès-Chevreuse : Inauguration du complexe sportif de Saint-Rémy-lès-Chevreuse