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semaine précédente semaine suivante Agenda
Semaine du 24 novembre 2014 au 30 novembre 2014
 
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Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales



Séance publique

Ordre du jour

10h00, 14h30 et soir : PLF pour 2015

Suite de l'examen des articles de la première partie du PLF pour 2015, adopté par l'AN : M. Albéric de MONTGOLFIER (UMP - Eure-et-Loir), R. Gal.




Commissions
Commission des finances

À l'issue de la séance de l'après-midi : Financement de dépenses urgentes

Communication de M. Albéric de Albéric de MONTGOLFIER (UMP - Eure-et-Loir), rapporteur général, sur le projet de décret d'avance, relatif au financement de dépenses urgentes, transmis pour avis à la commission, en application de l'article 13 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF).




Délégations
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Assemblée nationale : 14h00 : Drones et sécurité des installations nucléaires

Auditions sur le thème "Drones et sécurité des installations nucléaires".


Assemblée nationale - Salle Lamartine : 16h30 : Drones et sécurité des installations nucléaires

Audition, ouverte au public et à la presse, sur le thème "Drones et sécurité des installations nucléaires".

Muriel SALAN
Assemblée nationale
Tél. : 01 40 63 70 71
msalan@assemblee-nationale.fr



Activités internationales
Coopération interparlementaire

Assemblée nationale : France-Arménie

Entretien avec M. Galoust SAHAKIAN, président de l'Assemblée nationale d'Arménie.

Véronique BOCQUET
Tél. : 01 42 34 20 52

Présidence
Groupes politiques
Séance publique
Commissions
Délégations
Conférences de presse
Activités internationales



Présidence

Porte de Versailles : 11h00 : Inauguration du Salon des maires et des collectivités locales


Porte de Versailles : 13h00 : Plateau avec Public Sénat


Salle des Conférences : 15h00 : Conférence de presse suivie d'une visite des stands du Salon des maires


Présidence : 18h00 : Entretien avec M. Jean-Marie BOCKEL, ancien ministre, sénateur du Haut-Rhin




Groupes politiques

Réunions des groupes politiques du Sénat




Séance publique

Ordre du jour

14h30 et soir : PLF pour 2015

Suite de l'examen des articles de la première partie du PLF pour 2015, adopté par l'AN : M. Albéric de MONTGOLFIER (UMP - Eure-et-Loir), R. Gal.




Commissions
Commission des affaires économiques

14h30 :


Salle Clemenceau : Électricité de France

Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Jean-Bernard LÉVY, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général d'Électricité de France (EDF), en application des dispositions de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième aliéna de l'article 13 de la Constitution.

Ali SI MOHAMED
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
a.si-mohamed@senat.fr

Électricité de France

Vote sur la proposition de nomination du président-directeur général d'Électricité de France (EDF).


16h30 :


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur les crédits de la mission "Égalité des territoires et logement" du PLF pour 2015 : Mme Dominique ESTROSI-SASSONE (UMP - Alpes-Maritimes), R.a.


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur les crédits Ville de la mission "Politique des territoires" du PLF pour 2015 : Mme Annie GUILLEMOT (Soc - Rhône), R.a.


Commission supérieure du service public des postes et communications électroniques

Nomination de deux candidats appelés à siéger, en tant que titulaires, au sein de la Commission supérieure du service public des postes et communications électroniques.



Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

15h00 : "La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable"

Audition de M. Jacques ATTALI sur son rapport "La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable" (en commun avec la commission de la culture).


16h30 : PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur le programme Soutien de la politique de défense de la mission "Défense" du PLF pour 2015 : MM. Gilbert ROGER (Soc - Seine-Saint-Denis) et Robert del PICCHIA (ratt. UMP - Français établis hors de France), R.a.



Commission des affaires sociales

16h00 : PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur la mission "Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation" du PLF pour 2015 : M. Jean-Baptiste LEMOYNE (app. UMP - Yonne), R.a.


17h00 : PLFSS pour 2015

Examen du rapport sur le PLFSS pour 2015 en nouvelle lecture (sous réserve de sa transmission par l'AN) : M. Jean-Marie VANLERENBERGHE (UDI-UC - Pas-de-Calais), R. Gal.



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

15h00 :


"La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable"

Audition de M. Jacques ATTALI sur son rapport "La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable" (en commun avec la commission des affaires étrangères).


PLF pour 2015

Examen des rapports pour avis sur les crédits Livre et industries culturelles : Mme Colette MÉLOT (UMP - Seine-et-Marne), R.a., et sur les crédits Presse : M. Pierre LAURENT (CRC- Paris), R.a., de la mission "Médias, livre et industries culturelles" et sur les articles 56 à 56 quater rattachés du PLF pour 2015.



Commission du développement durable

14h00 :


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur les crédits Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux du PLF pour 2015 : M. Louis NÈGRE (UMP - Alpes-Maritimes), R.a.


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur les crédits Biodiversité - Transition énergétique du PLF pour 2015 : M. Jérôme BIGNON (UMP - Somme), R.a.



Commission des lois

9h00 :


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur la mission "Relations avec les collectivités territoriales" du PLF pour 2015 : Mme Jacqueline GOURAULT (UDI-UC - Loir-et-Cher), R.a.


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur la mission "Pouvoirs publics" du PLF pour 2015 : M. Jean-Pierre SUEUR (Soc - Loiret), R.a.


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur les crédits Asile de la mission "Immigration, asile et intégration" du PLF pour 2015 : Mme Esther BENBASSA (Écolo - Val-de-Marne), R.a.


14h00 : CMP Vie des entreprises

Nomination du bureau et des rapporteurs de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du PJL relatif à la simplification de la vie des entreprises, et examen des dispositions du PJL restant en discussion.


Salle Médicis : 16h30 : Nouvelle organisation territoriale de la République

Auditions, ouvertes au public et à la presse, sous forme de table ronde, sur le PJL portant nouvelle organisation territoriale de la République : "Regards croisés franco allemands sur l'organisation territoriale" avec Mme Annegret KRAMP KARRENBAUER, Ministre-présidente du land de Sarre, et M. Peter FRIEDRICH, Ministre du land de Bade Wurtemberg, chargé du Bundesrat, des Affaires européennes et internationales (en commun avec la commission des affaires européennes).

Ali SI MOHAMED
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
a.si-mohamed@senat.fr


Commission des affaires européennes

Salle Médicis : 16h30 : Nouvelle organisation territoriale de la République

Auditions, ouvertes au public et à la presse, sous forme de table ronde, sur le PJL portant nouvelle organisation territoriale de la République : "Regards croisés franco allemands sur l'organisation territoriale" avec Mme Annegret KRAMP KARRENBAUER, Ministre-présidente du land de Sarre, et M. Peter FRIEDRICH, Ministre du land de Bade Wurtemberg, chargé du Bundesrat, des Affaires européennes et internationales (en commun avec la commission des lois).

Sophie de MAISTRE
Tél. : 01 42 34 25 13
presse@senat.fr



Délégations
Délégation aux collectivités territoriales

18h30 : Audition de Mme Marylise LEBRANCHU

ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique.




Conférences de presse

Salle des conférences : 15h00 : Congrès des maires et des présidents de communautés de France

Dans le cadre de l'accueil des élus locaux pour l'édition 2014 du Congrès des maires et des présidents de communautés de France, M. Gérard LARCHER, président du Sénat, présentera le contenu du questionnaire électronique adressé à tous les maires de France sur le thème de la simplification des normes.

Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 13
presse@senat.fr



Activités internationales
Coopération interparlementaire

Visite de M. Noor Huda ISMAIL

directeur exécutif de la fondation indonésienne Yayasan Prasasti Perdamaian (Institute for international peace building), dans le cadre du programme d'accueil des personnalités d'avenir du ministère des affaires étrangères et du développement international.

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 31 71

Présidence
Séance publique
Commissions
Délégations



Présidence

Porte de Versailles : 9h30 : Intervention au Congrès de l'Association des maires de France


Porte de Versailles : 11h30 : Interview Web TV Association des maires de France


Présidence : 13h00 : Entretien avec M. Jean-Paul DELEVOYE, ancien ministre, président du Conseil économique, social et environnemental (CESE)


Présidence : 15h00 : Entretien avec M. Joël MERGUI, président du Consistoire central israëlite de France


Présidence : 16h00 : Accueil d'une délégation de maires de Nouvelle-Calédonie


Présidence : 18h30 : Réception en l'honneur des élus d'Outre-mer




Séance publique

Ordre du jour

9h30, 14h30 et éventuellement soir : PLF pour 2015

Suite de l'examen du PLF pour 2015, adopté par l'AN : M. Albéric de MONTGOLFIER (UMP - Eure-et-Loir), R. Gal - Examen de l'article 30 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'État au titre de la participation de la France au budget de l'Union européenne. Suite et fin de l'examen des articles de la première partie. Explications de vote sur l'ensemble de la première partie. Scrutin public ordinaire de droit.


En outre, à 14h30 :

Nomination des quarante-deux membres de la délégation sénatoriale aux entreprises.




Commissions
Commission des affaires économiques

10h00 :


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur les crédits de la mission "Économie" du PLF pour 2015 : M. Philippe LEROY (UMP - Moselle), Mme Élisabeth LAMURE (UMP - Rhône) et M. Martial BOURQUIN (Soc - Doubs), R.a.


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur les crédits Pêche et aquaculture de la mission "Écologie, développement et mobilité durables" du PLF pour 2015 : M. Michel LE SCOUARNEC (CRC - Morbihan), R.a.


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur les crédits de la mission "Recherche et enseignement supérieur" du PLF pour 2015 : Mme Valérie LÉTARD (UDI-UC - Nord), R.a.


Groupe de travail sur les normes en matière agricole

Nomination des membres du groupe de travail sur les normes en matière agricole.


Groupes de travail

Nomination des membres de la commission appelés à siéger au sein des groupes de suivi, communs avec la commission des affaires européennes, sur les négociation en cours sur le traité transatlantique de libre-échange et sur la mise en œuvre de la réforme de la politique agricole commune.


Salle Médicis : 16h15 : Transition énergétique

Audition, ouverte au public et à la presse, de Mme Ségolène ROYAL, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le PJL, adopté par l'AN après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (en commun avec la commission du développement durable).

Ali SI MOHAMED
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
a.si-mohamed@senat.fr


Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

9h30 :


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur le programme Équipement des forces de la mission "Défense" du PLF pour 2015 : MM. Jacques GAUTIER (UMP - Hauts-de-Seine), Daniel REINER (Soc - Meurthe-et-Moselle) et Xavier PINTAT (UMP - Gironde) et, R.a.


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur le programme Environnement et prospective de la politique de défense de la mission "Défense" du PLF pour 2015 : MM. André TRILLARD (UMP - Loire-Atlantique) et Jeanny LORGEOUX (Soc - Loir-et-Cher), R.a.


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur le programme Coordination du travail gouvernemental de la mission "Direction de l'action du Gouvernement" du PLF pour 2015 : MM. Jean-Marie BOCKEL (UDI-UC - Haut-Rhin) et Jean-Pierre MASSERET (Soc - Moselle), R.a.


14h30 :


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur le programme Diplomatie culturelle et d'influence de la mission "Action extérieure de l'État" du PLF pour 2015 : MM. Jacques LEGENDRE (UMP - Nord) et Gaëtan GORCE (Soc - Nièvre), R.a.


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur le programme Action de la France en Europe et dans le monde de la mission "Action extérieure de l'État" du PLF pour 2015 : M. Christian CAMBON (UMP - Val-de-Marne) et Mme Leila AÏCHI (Écolo - Paris), R.a.


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur la mission "Aide publique au développement" du PLF pour 2015 : M. Henri de RAINCOURT (ratt. UMP - Yonne) et Mme Hélène CONWAY-MOURET (Soc - Français établis hors de France), R.a.



Commission des affaires sociales

9h00 :


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur la mission "Égalité des territoires et logement" du PLF pour 2015 : M. Jean-Marie MORISSET (UMP - Deux-Sèvres), R.a.


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur l'action Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca), de la mission "Direction de l'action du Gouvernement" du PLF pour 2015 : M. Gilbert BARBIER (RDSE - Jura), R.a.


18h00 : PLFSS pour 2015

Examen des amendements sur le PLFSS pour 2015 en nouvelle lecture (sous réserve de sa transmission par l'AN) : M. Jean-Marie VANLERENBERGHE (UDI-UC - Pas-de-Calais), R. Gal.



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

9h30 : PLF pour 2015

Examen des rapports pour avis sur les crédits Enseignement supérieur : M. Jacques GROSPERRIN (UMP - Doubs) R.a., et sur les crédits Recherche : Mme Dominique GILLOT (Soc - Val-d'Oise), R.a., de la mission "Recherche et enseignement supérieur" du PLF pour 2015.


15h00 : Nouvelle organisation territoriale de la République

Examen du rapport pour avis sur le PJL portant nouvelle organisation territoriale de la République : Mme Catherine MORIN-DESAILLY (UDI-UC - Seine-Maritime), R.a.



Commission du développement durable

Salle 67 : 10h00 : Conseil national d'évaluation des normes

Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Alain LAMBERT, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN).

Ali SI MOHAMED
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
a.si-mohamed@senat.fr

15h00 : PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur les crédits Prévention des risques - Météorologie du PLF pour 2015 : M. Pierre MÉDEVIELLE (UDI-UC - Haute-Garonne), R.a.


Salle Médicis : 16h15 : Transition énergétique

Audition, ouverte au public et à la presse, de Mme Ségolène ROYAL, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le PJL, adopté par l'AN après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (en commun avec la commission des affaires économiques).

Ali SI MOHAMED
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
a.si-mohamed@senat.fr

Salle 67 : 17h45 : PLF pour 2015

Audition, ouverte au public et à la presse, de Mme Sylvia PINEL, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, sur les crédits de la mission Politique des territoires du PLF pour 2015.

Ali SI MOHAMED
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
a.si-mohamed@senat.fr


Commission des lois

9h00 :


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur la mission "Administration générale et territoriale de l'État" du PLF pour 2015 : M. Pierre-Yves COLLOMBAT (RDSE - Var), R.a.


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur les crédits Immigration de la mission "Immigration, asile et intégration" du PLF pour 2015 : M. François-Noël BUFFET (UMP - Rhône), R.a.


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur la mission "Sécurités" du PLF pour 2015 : M. Jean-Patrick COURTOIS (UMP - Saône-et-Loire), R.a.


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur le programme Sécurité civile du PLF pour 2015 : Mme Catherine TROENDLÉ (UMP - Haut-Rhin), R.a.


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur le programme Coordination du travail gouvernemental et le budget annexe Publications officielles et information administrative du PLF pour 2015 : M. Alain ANZIANI (Soc - Gironde), R.a.


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur le programme Développement des entreprises et du tourisme du PLF pour 2015 : M. André REICHARDT (UMP - Bas-Rhin), R.a.


14h30 : PLF pour 2015

Audition de Mme Christiane TAUBIRA, garde des Sceaux, ministre de la justice, sur la mission "Justice" du PLF pour 2015 : Mme Cécile CUKIERMAN (CRC - Loire), et MM. Yves DÉTRAIGNE (UDI-UC - Marne) et Jean-René LECERF (UMP - Nord), R.a.


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur les programmes Justice judiciaire et Accès au droit et à la justice du PLF pour 2015 : M. Yves DÉTRAIGNE (UDI-UC - Marne), R.a.


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur le programme Administration pénitentiaire du PLF pour 2015 : M. Jean-René LECERF (UMP - Nord), R.a.


PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur le programme Protection judiciaire de la jeunesse du PLF pour 2015 : Mme Cécile CUKIERMAN (CRC - Loire), R.a.



Commission des affaires européennes

15h00 :


Résolutions européennes du Sénat

Communication de M. Jean BIZET (UMP - Manche) sur le suivi des résolutions européennes du Sénat.


Union bancaire

Communication de M. Richard YUNG (Soc - Français établis hors de France) sur le mécanisme de résolution unique dans le cadre de l'union bancaire.


Paquet "croissance, emploi, investissement"

Avis politique de MM. Didier MARIE (Soc - Seine-Maritime) et Jean-Paul EMORINE (UMP - Saône-et-Loire) sur le Paquet "croissance, emploi, investissement".




Délégations
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

17h00 :


Association nationale pour la recherche et la technologie

Audition de M. Denis RANDET, délégué général de l'Association nationale pour la recherche et la technologie (ANRT).


"Le principe d'innovation"

Communication de M. Jean-Yves LE DÉAUT (SRC - Meurthe-et-Moselle), député, relative à l'audition publique sur "Le principe d'innovation" et examen des conclusions des actes du 5 juin 2014.


Présidence
Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales



Présidence

Paris : 10h15 : Entretien avec M. Valéry GISCARD-D'ESTAING, ancien Président de la République


Présidence : 11h45 : Entretien avec Son Excellence M. Abdel Fattah AL-SISSI, Président de la République arabe d'Egypte


Porte de Versailles : 15h00 : Clôture du Salon des maires


Rambouillet : 19h00 : Réunion avec des jeunes des Yvelines




Séance publique

Ordre du jour

9h30 : PLFSS pour 2015

Sous réserve de sa transmission, examen du PLFSS pour 2015 en nouvelle lecture : MM. Jean-Marie VANLERENBERGHE (UDI-UC - Pas-de-Calais), rapporteur général en charge des équilibres financiers généraux et de l'assurance maladie, René-Paul SAVARY (UMP - Marne), rapporteur pour le secteur médico-social, Mme Caroline CAYEUX (UMP - Oise), rapporteure pour la famille, MM. Gérard ROCHE (UDI-UC - Haute-Loire), rapporteur pour l'assurance vieillesse, et Gérard DÉRIOT (ratt. UMP - Allier), rapporteur pour les accidents du travail et les maladies professionnelles.


15h00 : Questions d'actualité au Gouvernement


16h15 et soir : PLF pour 2015

Suite de l'examen du PLF pour 2015, adopté par l'AN : M. Albéric de MONTGOLFIER (UMP - Eure-et-Loir), R. Gal - Examen des missions "Culture" (+ article 50 bis) , "Solidarité, insertion et égalité des chances" (+ article 60), "Régimes sociaux et de retraite" et compte spécial "Pensions" (+ article 65), et "Santé" (+ article 59 sexies).




Commissions
Commission du développement durable

14h00 : PLF pour 2015

Examen du rapport pour avis sur les crédits de la mission "Politique des territoires" du PLF pour 2015 : M. Rémy POINTEREAU (UMP - Cher), R.a


Groupe de travail sur les sociétés concessionnaires d'autoroutes

Auditions - 9h00 : Mme Odile GEORGES-PICOT, directrice du pôle concessions, et M. Lluis DEULOFEU, directeur général, de la Société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France (SANEF) ; 10h00 : M. Jean-Yves GOAVEC, directeur général d'Alicorne ; 11h00 : M. Pierre COPPEY, directeur général délégué de Vinci.



Commission des lois

Salle Clemenceau : 9h30 : Nouvelle organisation territoriale de la République

Auditions, ouvertes au public et à la presse sur le PJL portant nouvelle organisation territoriale de la République : 9h30 : M. Thierry MANDON, secrétaire d'État chargé de la réforme de l'État ; 11h00 : M. Didier MIGAUD, Premier président de la Cour des Comptes.

Ali SI MOHAMED
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
a.si-mohamed@senat.fr

Salle Clemenceau : 16h00 : Nouvelle organisation territoriale de la République

Auditions, ouvertes au public et à la presse, sous forme de table ronde, sur le PJL portant nouvelle organisation territoriale de la République, d'universitaires spécialisés dans l'approche comparative des organisations territoriales au sein de l'Union européenne.

Ali SI MOHAMED
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
a.si-mohamed@senat.fr


Commission des affaires européennes

10h00 :


Libre-échange transatlantique

Examen du rapport sur la PPRE relative au traité de libre-échange transatlantique (TIPP) : M. Michel BILLOUT (CRC - Seine-et-Marne), R.


Parlements nationaux et renouvellement de la Commission européenne

Examen du rapport sur la PPRE sur l'expression des parlements nationaux lors du renouvellement de la Commission européenne : M. Robert NAVARRO (NI - Hérault), R.


Groupes de travail

Nomination des membres des groupes de travail : Propriété intellectuelle ; Suivi des négociations sur le traité transatlantique de libre-échange (en commun avec la commission des affaires économiques) ; Suivi de la mise en œuvre de la PAC (en commun avec la commission des affaires économiques).


Nomination de rapporteurs



CE moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes

Auditions à huis clos

16h00 : M. Mourad BENCHELLALI, ancien détenu français du camp de Guantanamo, accompagné de M. Hamou BOUAKKAZ, président de l'association "Le sens des autres" ; 17h00 : M. Gaïdz MINASSIAN, chercheur associé à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS), auteur de l'ouvrage "Zones grises, quand les États perdent le contrôle".




Délégations
Délégation aux droits des femmes

9h00 : Auditions "Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et les jouets"

Table ronde : L'impact des jouets "genrés" sur le développement des enfants : Mme Anne DAFFLON NOVELLE, docteure en psychologie sociale, M. Jean-François BOUVET, docteur ès sciences en neurobiologie, auteur de "L'homme et la femme ont-ils un cerveau différent ?", et Mme Brigitte GRÉSY, secrétaire générale du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, auteure de "La vie en rose. Pour en découdre avec les stéréotypes".



Délégation sénatoriale à l'outre-mer

Accord d'association entre l'UE et ses États membres et l'Amérique centrale

Auditions sur les répercussions pour les économies ultramarines de l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, et l'Amérique centrale - 9h00 : M. Philippe RUELLE, directeur général de l'Union des groupements de producteurs de bananes de Guadeloupe et Martinique (UGPBAN), Mme Sylvie LEMAIRE, déléguée générale du Syndicat du sucre de La Réunion, et M. Benoît LOMBRIÈRE, délégué général adjoint d'Eurodom, accompagné de Mme Laetitia DE LA MAISONNEUVE, chargée des relations avec le Parlement ; 10h00 : M. Arnaud MARTRENCHAR, chef du bureau des politiques agricoles, rurales et maritimes à la sous-direction des politiques publiques, Direction générale des outre-mer ; 11h00 : Mme Anne-Brigitte MASSON, cheffe du bureau de la politique agricole extérieure, du commerce et développement, à la sous-direction de la politique commerciale et de l'investissement, Direction générale du Trésor ; 12h00 : Mme Isabelle CHMITELIN, directrice de l'Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer (ODEADOM), et M. Denis LOEILLET, responsable de l'Observatoire des marchés du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD).




Activités internationales
Assemblées parlementaires internationales

Union interparlementaire

Réunion au Sénat belge avec le futur secrétariat du groupe géopolitique des Douze Plus de l'IUP à l'occasion de la fin de la présidence de M. Robert del PICCHIA.

Philippe BOURASSÉ
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 27 93
p.bourasse@senat.fr

Présidence
Séance publique



Présidence

Église Saint-Nicolas de Clairefontaine-en-Yvelines : 10h00 : Célébration de la Sainte-Geneviève, patronne de la Gendarmerie nationale




Séance publique

Ordre du jour

9h30, 14h30 et soir : PLF pour 2015

Suite de l'examen du PLF pour 2015, adopté par l'AN : M. Albéric de MONTGOLFIER (UMP - Eure-et-Loir), R. Gal - Examen des missions "Travail et emploi" (+ articles 62 et 63) et compte spécial "Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage", "Conseil et contrôle de l'État ", "Immigration, asile et intégration", "Outre-mer" (+articles 57 et 57 bis) et "Sécurités" (+ article 59 septies) et compte spécial "Contrôle de la circulation et du stationnement routiers".


Séance publique



Séance publique

Ordre du jour

Éventuellement, 9h30, 14h30 et éventuellement soir : PLF pour 2015

Éventuellement, discussion des missions et des articles rattachés reportés du PLF pour 2015, adopté par l'AN : M. Albéric de MONTGOLFIER (UMP - Eure-et-Loir), R. Gal .


Activités internationales



Activités internationales

LIIe COSAC à Rome

Du 30 novembre au 2 décembre : participation de MM. Jean BIZET (UMP - Manche), Simon SUTOUR (Soc - Gard) et Yves POZZO di BORGO (UDI-UC - Paris) à la LIIe COSAC à Rome.

Commission des affaires européennes
Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr