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semaine précédente semaine suivante Agenda
Semaine du 25 mai 2015 au 31 mai 2015
 
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À retenir : l'essentiel de l'actualité du Sénat du 26 au 29 mai

Du mardi 26 au vendredi 29 mai, le Sénat examine en séance publique, en deuxième lecture, le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, portant sur la nouvelle organisation territoriale de la République .

Mardi 26 mai, à partir de 15h15, les sénateurs votent par scrutin public sur le projet de loi relatif à la réforme de l'asile, après avoir entendu les explications de vote.

Mercredi 27 mai :

à partir de 9 heures, la commission de la culture organise deux tables rondes,ouvertes à la presse, sur la réforme du collège. Elles sont à suivre en direct sur le site du Sénat ;

à 9h45, la commission des affaires étrangères organise une table ronde sur la nouvelle croissance chinoise et ses conséquences ;

à 15 heures, la commission des affaires étrangères et la commission du développement durable procèdent à l'audition de Laurence TUBIANA, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la conférence Paris Climat 2015 (COP21). Cette audition,ouverte au public et à la presse, est à suivre sur Twitter et en direct sur le site du Sénat.

Jeudi 28 mai :

à 8h30, la commission des finances entend Didier MIGAUD, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport relatif aux résultats et à la gestion budgétaire de l'exercice 2014. Cette audition est ouverte à la presse ;

à 9 heures, la commission de la culture et la commission des affaires européennes organisent une table ronde, ouverte à la presse, sur la culture face au défi numérique. À suivre sur Twitter et en direct sur le site du Sénat ;

à partir de 9 heures, la commission d'enquête sur le fonctionnement du service public de l'éducation poursuit ses auditions. À suivre en direct sur le site du Sénat ;

à 12 heures, Gérard LARCHER, Président du Sénat, Hervé MAUREY (UDI-UC - Eure), président de la commission du développement durable, et Jérôme BIGNON (UMP - Somme), président du groupe de travail relatif aux négociations internationales sur le climat et l'environnement, présentent les actions du Sénat en vue de la Conférence de Paris Climat 2015 (COP21) lors d'une conférence de presse ;

à 15 heures, les sénateurs interrogent le Gouvernement dans le cadre d'une séance de questions cribles thématiques sur la réforme du collège ;

à 16 heures, le Sénat organise dans le Jardin du Luxembourg une cérémonie à la mémoire des étudiants et lycéens tués pour leurs actions dans la Résistance.

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Présidence
Groupes politiques
Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales



Présidence

16h30 - Présidence : Entretien avec M. Philippe CHELLY, Aumonier des prisons




Groupes politiques

10h30 : Réunions des groupes politiques du Sénat




Séance publique

09h30 : Questions orales


14h30 : Explications de vote des groupes sur le projet de loi relatif à la réforme de l'asile

Explications de vote des groupes sur le PJL, adopté par l'AN après engagement de la procédure accélérée, relatif à la réforme de l'asile : M. François-Noël BUFFET, R. LOIS.


15h15 : Vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la réforme de l'asile

Vote par scrutin public sur le PJL, adopté par l'AN après engagement de la procédure accélérée, relatif à la réforme de l'asile : M. François-Noël BUFFET, R. LOIS.


15h45 : Proclamation du résultat du scrutin public sur le projet de loi relatif à la réforme de l'asile

Proclamation du résultat du scrutin public sur le PJL, adopté par l'AN après engagement de la procédure accélérée, relatif à la réforme de l'asile : M. François-Noël BUFFET, R. LOIS.


16h00 et le soir : PJL portant nouvelle organisation territoriale de la République

Examen de la deuxième lecture du PJL, modifié par l'AN, portant nouvelle organisation territoriale de la République : MM. Jean-Jacques HYEST et René VANDIERENDONCK, R. LOIS.




Commissions
Commission des affaires économiques

13h30 - Salle 263 : Groupe d'études "Industrie"

Reconstitution du bureau du groupe d'études



Commission du développement durable

17h00 - Annexe de la bibliothèque : Groupe d'études "Gestion des déchets"

Audition de M. Nicolas Mouchnino, auteur du rapport « Gestion des déchets : Recyclons vite la politique de prévention ! », et Mme Karine de Crescenzo, responsable des relations institutionnelles de l'UFC-Que Choisir


18h00 - Annexe de la bibliothèque : Groupe d'études "Gestion des déchets"

Audition de MM. Eric Brac de La Perrière, directeur général, et Ismaël Nemey, directeur des relations institutionnelles, d'Eco-emballages



Commission des lois

09h00 - Salle 216 : Application des lois - Communication

Communication du Président sur l'application des lois au 31 mars 2014


09h00 - Salle 216 : PJL NOTRe - Examen amendements

Examen des amendements éventuels sur le texte n° 451 (2014 2015) de la commission sur le projet de loi n° 336 (2014-2015), modifié par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (rapporteurs : MM. Jean Jacques HYEST et René VANDIERENDONCK)



CE coût économique et financier de la pollution de l'air

09h30 - Salle 213 : Audition à huis clos

Audition à huis clos


13h30 - Salle 245 : Audition de M. Marc TEYSSIER d'ORFEUIL, Mme Juliette KACPRZAK, M. Thibaut MOURA

Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Marc TEYSSIER d'ORFEUIL, délégué général, Mme Juliette KACPRZAK, consultante mobilité, et  M. Thibaut MOURA, responsable pôle mobilité, du club des voitures écologiques.

Karine RAHUEL
Tél. : 01 42 34 35 56
presse@senat.fr



Délégations
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

17h15 - Grande salle Delavigne : Réunion plénière

- Présentation de l'étude de faisabilité de M. Roland COURTEAU, sur « La question des diverses utilisations de la biomasse »
- Présentation de l'étude de faisabilité de MM. Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE, députés, sur « Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique »

Catherine ESCOFFET
Tél. : 01 42 34 31 07
c.escoffet@senat.fr



Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Belgrade : AP-OSCE - 5ème séminaire du projet "Helsinki+40" (Belgrade - 26-29 mai 2015)

Participation de M. Alain Néri (SOC. - Puy-de-Dôme) au 5ème séminaire du projet "Helsinki + 40" à Belgrade du 26 au 29 mai 2015

Fabrice HUGOT
Tél. : 01 42 34 47 28
f.hugot@senat.fr


Coopération interparlementaire

Visite d'une délégation d'attachés parlementaires américains

Dans le cadre du programme d'Invitation des Personnalités d'Avenir du ministère des Affaires étrangères et du Développement international, visite d'une délégation d'attachés parlementaires américains (staffers), accompagnée d'un agent de liaison avec le Congrès

Marie-Pascale BOUTRY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 23 12
mp.boutry@senat.fr

Présidence
Séance publique
Commissions
Activités internationales
Organes du Sénat



Présidence

12h00 - Palais d'Iéna : Clôture des Rencontres de l'AMF


16h00 - Panthéon : Hômmage solennel de la Nation à Pierre BROSSOLETTE, Geneviève de GAULLE, Germaine TILLION et Jean ZAY


19h30 - Salle Clemenceau : Conférence des Présidents




Séance publique

14h30 et le soir : PJL Nouvelle organisation territoriale de la République

Suite de l'examen en deuxième lecture du PJL portant nouvelle organisation territoriale de la République.




Commissions
Commission des affaires économiques

08h30 - Salle 263 : Groupe d'études "Communications électroniques et postes"

Constitution


10h00 - Salle 263 : Audition M. Stanislas de Bentzmann (Croissance Plus)

Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Stanislas de BENTZMANN, président de Croissance Plus.

Ali SI MOHAMED
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
presse@senat.fr


Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

09h45 - Salle RD204 : Table ronde sur la croissance chinoise

Table ronde sur la nouvelle croissance chinoise et ses conséquences :
- M. Alain Mérieux, président de la Fondation Mérieux ;
- M. Emmanuel Lenain, directeur d'Asie et d'Océanie au ministère des affaires étrangères et du développement international.


09h45 - Salle RD204 : Nomination de rapporteurs

Nomination de rapporteurs sur les textes suivants :
- projet de loi n° 792 (2013-2014) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Géorgie relatif au séjour et à la migration circulaire de professionnels,
- projet de loi n° 2705 (AN-XIVe législature) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique sur l'indemnisation de certaines victimes de la Shoah déportées depuis la France, non couvertes par des programmes français (sous réserve de sa transmission).


15h00 - Salle Médicis : Conférence Paris Climat 2015 (COP21) - Audition de Mme Laurence TUBIANA

Audition, ouverte au public et à la presse, de Mme Laurence TUBIANA, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la conférence Paris Climat 2015 (COP21) (en commun avec la commission du développement durable).

Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 13
presse@senat.fr


Commission des affaires sociales

09h30 - Salle 213 : PPL droits des malades et personnes en fin de vie - Examen rapport et texte

Examen de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (n° 348, 2014-2015).
    - examen du rapport de MM. Michel AMIEL et Gérard DERIOT ;
    - examen des amendements ;
    - adoption du texte de la commission.


09h30 - Salle 213 : Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à réformer la gouvernance de la Caisse des Français de l'étranger (n° 205, 2014-2015)



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

09h00 - Salle Médicis : Table ronde sur la réforme du collège avec les représentants des syndicats d'enseignants

Table ronde, ouverte à la presse, sur la réforme du collège avec les représentants des syndicats d'enseignants.

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr

11h00 - Salle Médicis : Table ronde sur la réforme du collège avec les représentants des associations des parents d'élèves

Table ronde, ouverte à la presse, sur la réforme du collège avec les représentants des associations des parents d'élèves.

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr

A l'issue de la réunion de commission - Salle 245 : Mission d'information sur l'orientation

Constitution



Commission du développement durable

15h00 - Salle Médicis : Conférence Paris Climat 2015 (COP21) - Audition de Mme Laurence TUBIANA

Audition, ouverte au public et à la presse, de Mme Laurence TUBIANA, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la conférence Paris Climat 2015 (COP21) (en commun avec la commission des affaires étrangères).

Ali SI MOHAMED
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
presse@senat.fr


Commission des finances

09h00 - Salle 131 : Réforme des concours de l'Etat aux collectivités territoriales - Audition de Mme Christine PIRES BEAUNE, députée

Audition de Mme Christine PIRES BEAUNE, députée : présentation des travaux de la mission confiée par le Premier ministre sur la réforme des concours de l'Etat aux collectivités territoriales


09h00 - Salle 131 : PJL Dialogue social et emploi - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 2739 (AN - XIVème législature) relatif au dialogue social et à l'emploi, sous réserve de sa transmission


09h00 - Salle 131 : Mission "Outre-mer" - Désignation d'un rapporteur spécial

Nomination d'un rapporteur spécial de la mission « Outre-mer »


09h00 - Salle 131 : Organisme extraparlementaire - Désignation d'un sénateur

Désignation d'un sénateur titulaire appelé à siéger au sein de la commission nationale d'évaluation des politiques de l'État outre-mer


11h00 - Salle 131 : Audition de M. Gérard RAMEIX, pdt de l'AMF

Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard RAMEIX, président de l'Autorité des marchés financiers (AMF), à l'occasion de la remise du rapport annuel de l'AMF.

Maria PIGHINI
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr


Commission des lois

08h30 - Salle 216 : Nomination de rapporteurs

- Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi organique n° 402 (2014-2015) relatif à la consultation sur l'accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté (procédure accélérée engagée)

- Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 422 (2014-2015) relatif à la modernisation du droit de l'outre-mer (procédure accélérée engagée)


08h30 - Salle 216 : PJL NOTRe - Suite examen amendements

Suite de l'examen des amendements sur le texte n° 451 (2014-2015) de la commission sur le projet de loi n° 336 (2014-2015), modifié par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (rapporteurs : MM. Jean Jacques HYEST et René VANDIERENDONCK)



CE Autorités administratives indépendantes

13h30 - Salle 245 : Constitution

Constitution




Activités internationales

France-Népal

Assemblée générale du groupe interparlementaire

Philippe BRAULT
Commission des affaires étrangères
Tél. : 01 42 34 23 35
p.brault@senat.fr


Assemblées parlementaires européennes

Belgrade : AP-OSCE - 5ème séminaire du projet "Helsinki+40" (Belgrade - 26-29 mai 2015)

Participation de M. Alain Néri (SOC. - Puy-de-Dôme) au 5ème séminaire du projet "Helsinki + 40" à Belgrade du 26 au 29 mai 2015

Fabrice HUGOT
Tél. : 01 42 34 47 28
f.hugot@senat.fr


Groupes interparlementaires

France-Royaume-Uni

Du 27 au 29 mai, déplacement en Ecosse d'une délégation du groupe

Stéphanie MARTEL
Tél. : 01 42 34 27 24

Groupe France-Andorre

Entretien de membres du groupe avec S.E. Mme Maria UBACH FONT, Ambassadeur de la Principauté d'Andorre en France

Charlotte MONTIGNY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 38 20
c.montigny@senat.fr


Coopération interparlementaire

Visite d'une délégation sénégalaise

Visite d'une délégation de parlementaires de la Commission des Finances de l'Assemblée nationale du Sénégal

Nathalie TILLIOLE
Tél. : 01 42 34 32 06
n.tilliole@senat.fr

Visite de M. Angel ALVARADO (Venezuela)

Visite -dans le cadre du programme d'Invitation des Personnalités d'Avenir du ministère des Affaires étrangères et du Développement international- de M. Angel ALVARADO, Directeur de Sécurité et Prévention à la mairie de Sucre (Venezuela)

Nathalie TILLIOLE
Tél. : 01 42 34 32 06
n.tilliole@senat.fr



Organes du Sénat

19h30 - Salle Clemenceau : Réunion de la Conférence des Présidents


Présidence
Séance publique
Commissions
Délégations
Conférences de presse
Activités internationales
Organes du Sénat



Présidence

09h00 - Salons de Boffrand : Bureau du Sénat


12h00 - Présidence : Conférence de presse en vue de la Conférence Paris Climat 2015 "CDP/COP 21"


15h00 - Hémicycle : Présidence de séance - Questions cribles thématiques sur la réforme du collège


16h00 - Jardin du Luxembourg : Cérémonie à la mémoire des étudiants et lycéens résistants morts pour la France




Séance publique

10h30 : PJL Nouvelle organisation territoriale de la République

Suite de l'examen en deuxième lecture du PJL portant nouvelle organisation territoriale de la République.


15h00 : Questions cribles thématiques sur la réforme du collège

(Diffusion en direct sur France 3 et Public Sénat)


16h00 et le soir : PJL Nouvelle organisation territoriale de la République

Suite de l'examen en deuxième lecture du PJL portant nouvelle organisation territoriale de la République.




Commissions
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

09h00 - Salle Médicis : Table ronde sur la culture face au défi numérique

Table ronde, ouverte à la presse, sur la culture face au défi numérique avec les intervenants suivants :

- M. Yvon Thiec, délégué général d'Eurocinéma, association européenne des producteurs de cinéma et de télévision,

- Mme Véronique Desbrosses, directrice générale du Groupement européen des sociétés d'auteurs compositeurs,

- M. Pierre Dutilleul, président de la Fédération européenne des éditeurs,

- Mme Olivia Regnier, directrice régionale du bureau Bruxellois de la Fédération internationale de l'industrie phonographique (IFPI),

- Mme Sabine Ozil-Quintas, responsable des affaires économiques et européennes au SPQN, représentante de l'Association des éditeurs de médias d'information en Europe (ENPA)

(en commun avec la commission des affaires européennes)

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr


Commission du développement durable

08h30 - Salle 67 : Auition de M. Philippe DURON, député

Audition de M. Philippe DURON, député, sur son rapport au nom de la commission "Avenir des trains d'équilibre du territoire".


09h30 - Salle 67 : Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire

à 9 h 30 :
- Audition de M. Jacques Pomonti, membre fondateur et ancien président de l'Association française des utilisateurs de télécommunications (AFUTT).
à 10 h 30 :
- Audition de M. Laurent Laganier et Mme Ombeline Bartin, chargés de mission au service des affaires réglementaires, du groupe Iliad-Free.
à 11 h 30 :
- Audition de Mme Gabrielle Gauthey, directrice des investissements et du développement local du Fonds national pour la société numérique (FNS).


13h45 - Salle 263 : Groupe de travail relatif aux négociations internationales sur le climat et l'environnement

Audition de Mme Chantal PACTEAU, directrice adjointe du Groupement d'intérêt scientifique "Climat, environnement, société", sur l'impact du réchauffement climatique sur la santé



Commission des finances

08h30 - Salle 131 : Résultats et gestion budgétaire de l'exercice 2014 - Audition de M. Didier MIGAUD, Premier président de la Cour des comptes

Audition, ouverte à la presse, de M. Didier MIGAUD, Premier président de la Cour des comptes, sur la certification des comptes de l'État - exercice 2014 - et sur le rapport relatif aux résultats et à la gestion budgétaire de l'exercice 2014.

Maria PIGHINI
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr

08h30 - Salle 131 : Solde structurel des administrations publiques de 2014 - Audition de M. Didier MIGAUD

Audition, ouverte à la presse, de M. Didier MIGAUD, Premier président de la Cour des comptes, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif au solde structurel des administrations publiques de 2014.

Maria PIGHINI
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr


Commission des affaires européennes

09h00 - Salle Médicis : Table ronde sur la culture face au défi numérique

Table ronde, ouverte à la presse, sur la culture face au défi numérique avec les intervenants suivants :

- M. Yvon Thiec, délégué général d'Eurocinéma, association européenne des producteurs de cinéma et de télévision,

- Mme Véronique Desbrosses, directrice générale du Groupement européen des sociétés d'auteurs compositeurs,

- M. Pierre Dutilleul, président de la Fédération européenne des éditeurs

- Mme Olivia Regnier, directrice régionale du bureau Bruxellois de la Fédération internationale de l'industrie phonographique (IFPI),

- Mme Sabine Ozil-Quintas, responsable des affaires économiques et européennes au SPQN, représentante de l'Association des éditeurs de médias d'information en Europe (ENPA)

(en commun avec la commission de la culture)

Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 13
presse@senat.fr


CE Service public de l'éducation

9 h 00 - Salle Clemenceau : Audition de Mme Christine GUIMONNET

Audition de Mme Christine GUIMONNET, professeur certifié hors-classe d'histoire géographie, membre de l'Association des professeurs d'histoire-géographie (APHG)


10 h 00 - Salle Clemenceau : Audition de M. Claude BERRUER

Audition de M. Claude BERRUER, secrétaire général adjoint de l'Enseignement catholique


11 h 00 - Salle Clemenceau : Audition de M. Eric DEBARBIEUX

Audition de M. Eric DEBARBIEUX, auteur de l'ouvrage « Les dix commandements contre la violence à l'école » (2008).


12 h 00 - Salle Clemenceau : Audition de Mme Natacha POLONY

Audition de Mme Natacha POLONY, journaliste, auteure de "Ecole : le pire est de plus en plus sûr" (2011)



MCI sur la commande publique

10 h 00 - Salle 263 : Audition de Mme Rozen NOGUELLOU

Audition de Mme Rozen NOGUELLOU, professeur de droit public à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)


11 h 00 - Salle 263 : Audition de M. Antony TAILLEFAIT

Audition de M. Antony TAILLEFAIT, professeur de droit et de finances publics à l'Université d'Angers



CE coût économique et financier de la pollution de l'air

08h00 - Salle 245 : Audition de M. Nicolas PAULISSEN, M. Benoît DALY et Mme Elisabeth CHARRIER

Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Nicolas PAULISSEN, délégué général, M. Benoît DALY, secrétaire général, et Mme Élisabeth CHARRIER, secrétaire générale pour l'Île-de-France, de la Fédération nationale des transports routiers.

Karine RAHUEL
Tél. : 01 42 34 35 56
presse@senat.fr

09h00 - Salle 245 : Audition de Mme Elisabeth BORNE, MM. Christian DUBOST et Jacques PEYNOT

Audition, ouverte au public et à la presse, de Mme Élisabeth BORNE, présidente directrice-générale de la RATP, MM. Christian DUBOST, directeur délégué au développement durable, et Jacques PEYNOT, directeur délégué des gares transiliennes, de la SNCF.

Karine RAHUEL
Tél. : 01 42 34 35 56
presse@senat.fr

10h00 - Salle 245 : Audition M. Marc DELAYER, M. Claude FAUCHER, Mme Anne MEYER et Mme Stéphanie LOPES d'AZEVEDO

Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Marc DELAYER, président de la commission techniques, énergies et développement durable, M. Claude FAUCHER, délégué général, Mme Anne MEYER, directrice du département des affaires économiques et techniques, et Mme Stéphanie LOPES d'AZEVEDO, chargée de mission, de l'union des transports publics et ferroviaires.

Karine RAHUEL
Tél. : 01 42 34 35 56
presse@senat.fr

11h00 - Salle 245 : Audition de représentants du groupement des autorités responsables de transport

Audition, ouverte au public et à la presse, de représentants du Groupement des autorités responsables de transport.

Karine RAHUEL
Tél. : 01 42 34 35 56
presse@senat.fr

12h00 - Salle 245 : Audition de MM. Emmanuel MASSE et Nicolas RIEDINGER

Audition, ouverte au public et à la presse, de MM. Emmanuel MASSÉ, sous-directeur des politiques sectorielles  au sein du service des politiques publiques, et Nicolas RIEDINGER, chef du bureau économie des réseaux au sein de la sous-direction des politiques sectorielles, de la Direction générale du Trésor.

Karine RAHUEL
Tél. : 01 42 34 35 56
presse@senat.fr



Délégations
Délégation aux droits des femmes

09h00 - Grande salle Delavigne : Accueil des jeunes enfants

Examen du rapport d'information et des recommandations de M. Cyril PELLEVAT sur l'accueil des jeunes enfants dans une perspective d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes



Délégation sénatoriale à la prospective

08h30 - Petite salle Delavigne - 4, rue Casimir Delavigne : Réunion plénière

Examen du rapport d'information de Mme Fabienne KELLER à la suite de l'atelier de prospective du 9 avril 2015 sur « Comment mieux prévenir et gérer les crises liées aux maladies infectieuses émergentes ? »

Étienne BOULENGER
Délégation à la prospective
Tél. : 01 42 34 35 53
e.boulenger@senat.fr



Conférences de presse

12h00 - Salons de la Présidence du Sénat : Conférence Paris Climat 2015

Présentation par MM. Gérard LARCHER, président du Sénat, Hervé MAUREY, président de la commission du développement durable, et Jérôme BIGNON, président du groupe de travail relatif aux négociations internationales sur le climat et l'environnement, des actions du Sénat en vue de la Conférence Paris Climat 2015 (CDP/COP 21).

Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 13
presse@senat.fr



Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Belgrade : AP-OSCE - 5ème séminaire du projet "Helsinki+40" (Belgrade - 26-29 mai 2015)

Participation de M. Alain Néri (SOC. - Puy-de-Dôme) au 5ème séminaire du projet "Helsinki + 40" à Belgrade du 26 au 29 mai 2015

Fabrice HUGOT
Tél. : 01 42 34 47 28
f.hugot@senat.fr


Groupes interparlementaires

France-Corée du Sud

Visite du nouvel ambassadeur de Corée du Sud, S.E. M. MO Chul-Min

Virgile NASSIET
Tél. : 01 42 34 26 84

France-Royaume-Uni

Du 27 au 29 mai, déplacement en Ecosse d'une délégation du groupe

Stéphanie MARTEL
Tél. : 01 42 34 27 24

France-Sri Lanka

Visite du ministre pour la Gouvernance Démocratique du nouveau gouvernement sri-lankais, l'honorable Karu Jayasuriya

Olivier DELAMARE DEBOUTTEVILLE
Tél. : 01 42 34 31 71

France-Turquie

Visite de M. Mehmet Nihat Omeroglu, Ombudsman en Chef de la Turquie

Jean-Marc VIRIEUX
Tél. : 01 42 34 35 06
jm.virieux@senat.fr


Coopération interparlementaire

Visite d'une délégation de 12 fonctionnaires du ministère koweïtien de la Fonction publique

Visite, en partenariat avec l'ENA, d'une délégation de 12 fonctionnaires du ministère koweïtien de la Fonction publique

Marie-Pascale BOUTRY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 23 12
mp.boutry@senat.fr

Visite de Mme Siti Abbas ALI, avocate tanzanienne

Visite de Mme Siti Abbas ALI, avocate, membre de l'Association des femmes avocates de Zanzibar (Tanzanie) organisée dans le cadre du programme d'Invitation des Personnalités d'Avenir du ministère des Affaires étrangères et du Développement international

Nathalie TILLIOLE
Tél. : 01 42 34 32 06
n.tilliole@senat.fr



Organes du Sénat

09h00 : Bureau du Sénat


Séance publique
Activités internationales



Séance publique

9h30, 14h30, le soir et, éventuellement, la nuit : PJL Nouvelle organisation territoriale de la République

Suite de l'examen en deuxième lecture du PJL portant nouvelle organisation territoriale de la République.




Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Belgrade (Serbie) : AP-OSCE - 5ème séminaire du projet "Helsinki+40" (Belgrade - 26-29 mai 2015)

Participation de M. Alain Néri (SOC. - Puy-de-Dôme) au 5ème séminaire du projet "Helsinki + 40" à Belgrade du 26 au 29 mai 2015

Fabrice HUGOT
Tél. : 01 42 34 47 28
f.hugot@senat.fr


Groupes interparlementaires

France-Royaume-Uni

Du 27 au 29 mai, déplacement en Ecosse d'une délégation du groupe

Stéphanie MARTEL
Tél. : 01 42 34 27 24

Activités internationales



Activités internationales

Riga (Lettonie) : Réunion plénière de la LIIIe COSAC (Riga - 31 mai-2 juin 2015)

Participation de MM. Jean Bizet (UMP - Manche), Simon Sutour (Soc. - Gard), et Yves Pozzo di Borgo (UDI-UC - Paris) à la réunion plénière de la LIIIe COSAC à Riga (Lettonie) du 31 mai au 2 juin 2015

Commission des affaires européennes
Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr


Groupes interparlementaires

France-Ukraine

Déplacement d'une délégation du groupe

Edouard DENOUEL
Tél. : 01 42 34 26 99