9h30
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MI Empreinte environnementale de l'IA - Examen de rapport d’information
Examen du rapport de la mission d'information sur l’empreinte environnementale de l’intelligence artificielle et vote sur les recommandations (Guillaume Chevrollier, Damien Michallet et Simon Uzenat, rapporteurs)
Salle A0067 - Rdc Sud Ouest
9h30
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PPL Reconnaître une politique nationale d'adaptation au changement climatique - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Demande de saisine pour avis et désignation d’un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 530 (2025-2026), adoptée par l’Assemblée nationale en première lecture, visant à reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance
Salle A0067 - Rdc Sud Ouest
9h30
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Audition de M. Emmanuel Grégoire, maire de Paris, dans le cadre de la mission d’information consacrée à la prévention et au traitement des violences dans le périscolaire
Audition de M. Emmanuel Grégoire, maire de Paris, dans le cadre de la mission d’information consacrée à la prévention et au traitement des violences dans le périscolaire
Salle A263 - 2ème étage Ouest
10h30
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Examen du rapport d’information sur « La dissuasion avancée »
Examen du rapport d’information sur « La dissuasion avancée » : renforcer la défense de l’Europe dans le respect de l’indépendance nationale (MM. François-Noël Buffet, Pascal Allizard, Patrice Joly, rapporteurs)
Salle Médicis
10h30
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Désignation d'un rapporteur
Désignation d’un rapporteur sur le projet de loi n° 920 (2025-2026) autorisant la ratification de l'accord de protection des investissements entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République socialiste du Vietnam, d'autre part
Salle Médicis
10h30
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Désignation d'un rapporteur
Désignation d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 913 (2025-2026) relatif à la lutte contre les ingérences étrangères dans la vie démocratique
Salle Médicis