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semaine précédente semaine suivante Agenda
Semaine du 23 mars 2015 au 29 mars 2015
 
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À retenir : l'essentiel de l'actualité du Sénat du 23 au 27 mars 2015

 

Mardi 24 mars :

  • à 14h30, le Sénat organise un débat sur le thème "Internet et la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse", à la demande du groupe RDSE ;
  • à 16 heures, le Sénat organise, à la demande du groupe CRC, un débat sur l'avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence ;
  • à 17 heures, la commission des affaires sociales procède à l'audition, ouverte à la presse, de Christian ECKERT, secrétaire d'État au budget, sur les résultats de la gestion du régime général de la sécurité sociale au cours de l'exercice 2014. Cette audition est retransmise en direct sur le site du Sénat ;
  • à 17h30, le Sénat examine la question orale avec débat de Joëlle LABBÉ (Écolo - Morbihan) à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur les risques inhérents à l'exploitation de l'huître triploïde, à la demande du groupe écologiste.

Mercredi 25 mars :

  • le matin, la commission des finances procède à l'audition, ouverte à la presse, de Philippe MILLS, président-directeur général de la Société de financement local (SFIL) ;
  • à 9h30, la commission de la culture procède à l'audition conjointe de plusieurs intervenants sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information dans la perspective de la refonte de la directive européenne. Cette audition est retransmise en direct sur le site du Sénat ;
  • à partir de 9h30, la commission du développement durable, organise une table ronde, ouverte à la presse, sur les nouveaux défis de l'aménagement du territoire. À suivre en direct sur twitter ;
  • à 11h30, Gérard LARCHER reçoit leurs Majestés le Roi et la Reine d'Espagne à l'occasion de leur visite d'État en France ;
  • à 16h15, le Sénat débat de l'influence de la France à l'étranger, à la demande du groupe UMP ;
  • à 16h45, la commission des affaires européennes entend Harlem DÉSIR, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur les résultats du Conseil européen des 19 et 20 mars. Cette audition est ouverte à la presse et retransmise en direct sur le site du Sénat.

Jeudi 26 mars :

  • à partir de 9h30, la délégation du Sénat chargée de la communication et de la Chaîne parlementaire Public Sénat, procède à l'audition des candidats au poste de PDG de Public Sénat. À suivre en léger différé sur le site du Sénat.

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Activités internationales



Activités internationales

Bruxelles (Belgique) : Les 23 et 24 mars 2015 : Déplacement d'une délégation de la commission des affaires européennes

Sous la présidence de M. Jean BIZET (UMP - Manche) :

- 10h30-11h30 : Entretien avec M. Maros SEFCOVIC, vice-président de la Commission européenne et commissaire en charge de l'Union de l'énergie ;

- 12h45-14h30 : Déjeuner de travail avec des Français occupant des postes de direction des institutions européennes sur le thème "La place des Français à Bruxelles" ;

- 14h45-15h45 : Entretien avec M. Alain LE ROY, secrétaire général exécutif du Service européen d'action extérieure ;

- 16h00-17h00 : Entretien avec M. Günther H. OETTINGER, commissaire en charge de l'économie et de la société numériques ;

- 17h15-19h00 : Entretiens sur "La lutte contre le terrorisme" :

. 17h15-18h00 : M. Frédéric BAAB, représentant français d'Eurojust, Mme Christine ROGER, directrice Affaires intérieures au Secrétariat général du Conseil, et Mme Isabelle PERIGNON, conseillère de Mme Vera JOUROVÁ, commissaire en charge de la justice, des consommateurs et de l'égalité des genres,

. 18h00-19h00 : M. Gilles de KERCHOVE, coordonnateur européen de la lutte contre le terrorisme ;

- 20h00 : Dîner offert par M. Pierre SELLAL, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne.

Commission des affaires européennes

Présidence
Groupes politiques
Séance publique
Commissions
Activités internationales



Présidence

13h00 - Paris : Déjeuner avec M. Jean-Marie LE GUEN, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement


17h00 - Présidence : Entretien avec M. Laurent BERGER, secrétaire général de la CFDT


20h00 - Palais de l'Elysée : Dîner en l'honneur de Leurs Majestés le Roi et la Reine d'Espagne




Groupes politiques

10h30 : Réunions des groupes politiques du Sénat




Séance publique

09h30 : Questions orales


14h30 : Débat - Liberté de la presse

Débat sur le thème : "Internet et la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse" (demande du groupe RDSE).




Commissions
Commission des affaires sociales

17h00 - Salle Clemenceau : Audition - Résultats 2014 gestion du régime général de la sécurité sociale

Audition, ouverte à la presse, de M. Christian ECKERT, secrétaire d'État au budget, sur les résultats de la gestion du régime général de la sécurité sociale au cours de l'exercice 2014.

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr


Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

14h30 : Élection du président de la commission spéciale



CS croissance, activité et égalité des chances économiques

15h00 : Audition - Jean-Yves LE DRIAN

Audition de M. Jean-Yves LE DRIAN, ministre de la Défense.


16h00 : PJL - Croissance, activité et égalité des chances économiques

Suite de l'examen du rapport et du texte proposé par la commission spéciale sur le PJL, considéré comme adopté par l'AN, pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques.


21h00 : PJL - Croissance, activité et égalité des chances économiques

Suite de l'examen du rapport et du texte proposé par la commission spéciale sur le PJL, considéré comme adopté par l'AN, pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques.




Activités internationales

Bruxelles (Belgique) : Les 23 et 24 mars 2015 : Déplacement d'une délégation de la commission des affaires européennes

Sous la présidence de M. Jean BIZET (UMP - Manche) :

- 9h00-10h00 : Entretien avec M. Claude MORAES, président de la Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures du Parlement européen, notamment sur le projet de PNR européen ;

- 10h15-11h15 : Échange avec le think tank Bruegel sur les dossiers d'actualité à Bruxelles ;

- 11h30-12h15 : Entretien avec M. Pierre MOSCOVICI, commissaire chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes ;

- 12h30-14h15 : Déjeuner de travail sur le thème "Méthodes de travail au Parlement européen", avec M. Jean ARTHUIS, président de la commission des budgets, Mme Sylvie GUILLAUME, vice-présidente du Parlement européen, et M. Alain LAMASSOURE, président de la commission spéciale sur les rescrits fiscaux.

Commission des affaires européennes


Assemblées parlementaires internationales

Siem Reap (Cambodge) : Assemblée parlementaire de la francophonie

Du 24 au 26 mars : Commission politique de l'APF.

Charlotte MONTIGNY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 38 20
c.montigny@senat.fr


Groupes interparlementaires

France-Pays de la Corne de l'Afrique

Visite de S. E. Mme Hanna SIMON, ambassadeur d'Érythrée en France.

Olivier DELAMARE DEBOUTTEVILLE
Tél. : 01 42 34 31 71

Présidence
Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales



Présidence

08h30 - Présidence : Petit déjeuner avec les vice-présidents du Sénat sur l'attribution de la dotation institutionnelle du Sénat


15h00 - Présidence : Entretien avec M. Luc BÉRILLE, secrétaire général de l'UNSA




Séance publique

16h15 : Débat - Influence de la France à l'étranger

Débat sur l'influence de la France à l'étranger (demande du groupe UMP).




Commissions
Commission des affaires économiques

08h30 : Groupe d'études "Forêt et filière bois"

Constitution du bureau du groupe d'études et détermination du programme de travail de l'année.


10h00 - Salle 263 : Audition - La Poste

Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Philippe WAHL, président-directeur général du groupe La Poste.

Ali SI MOHAMED
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
presse@senat.fr


Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

09h30 : Audition - Fondation pour la recherche stratégique

Audition de M. Bruno TERTRAIS, maître de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS), sur l'Iran.


09h30 : PPL - Protection des installations civiles abritant des matières nucléaires

Nomination d'un rapporteur sur la PPL relative au renforcement de la protection des installations civiles abritant des matières nucléaires.


09h30 : Agence française de développement

Proposition de désignation d'un candidat appelé à siéger comme membre suppléant au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement.



Commission des affaires sociales

09h30 : PPL - Congés exceptionnels

Examen du rapport, des amendements et adoption du TC sur la PPL, adoptée par l'AN, tendant à allonger les congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant ou d'un conjoint.


10h30 : Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

Audition de M. Patrice RACT MADOUX, président de la Cades (Caisse d'amortissement de la dette sociale).



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

09h30 : Audition - Droits d'auteur et droits voisins dans la société de l'information

Audition conjointe sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information dans la perspective de la refonte de la directive européenne de :

- M. Bruno BOUTLEUX, directeur général gérant de l'ADAMI (Société civile pour l'administration des droits des artistes et musiciens interprètes) ;

- Mme Marie-Anne FERRY-FALL, directrice générale gérante de l'ADAGP (Société des droits d'auteur dans le domaine des arts graphiques et plastiques) ;

- M. Hervé RONY, directeur général, et Mme Marie-Christine LECLERC-SENOVA, directeur des affaires juridiques et internationales de la SCAM (Société civile des auteurs multimedia) ;

- M. Jean-Noël TRONC, directeur général de la SACEM (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique).


14h00 : Groupe d'études sur l'éducation populaire et la culture

Constitution du bureau et échange de vues sur les thèmes de travail et projets d'activités.


14h30 : Groupe d'études "Arts de la scène, de la rue et des festivals en région"

Constitution du bureau et échange de vues sur les thèmes de travail et projets d'activités.



Commission du développement durable

09h30 - Salle 67 : Table ronde - Nouveaux défis de l'aménagement du territoire

Table ronde, ouverte à la presse, sur les nouveaux défis de l'aménagement du territoire, autour de :

- M. Daniel BÉHAR, professeur à l'Institut d'urbanisme de Paris - Université Paris-Est ;

- M. Gérard-François DUMONT, recteur, professeur à l'Université de Paris-Sorbonne

- Mme Valérie MANCRET-TAYLOR, directrice générale de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Île-de-France (IAU îdF) ;

- M. Stéphane ROZÈS, président de Cap, enseignant à Sciences Po et HEC.

Ali SI MOHAMED
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
presse@senat.fr

16h30 : Groupe de travail relatif aux négociations internationales sur le climat et l'environnement

Communication sur le programme des travaux dans la perspective de la COP 21.


17h30 : Groupe de travail "Aménagement numérique du territoire"

Audition de M. Pierre-Michel ATTALI, directeur de l'unité Territoires numériques de l'IDATE.



Commission des finances

09h00 : Nouveaux indicateurs de richesse

Examen du rapport et élaboration du TC sur la PPL visant à la prise en compte des nouveaux indicateurs de richesse dans la définition des politiques publiques : M. Antoine LEFÈVRE (UMP - Aisne), R.


09h00 - Salle 131 : Audition - Société de financement local

Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe MILLS, président-directeur général de la Société de financement local (SFIL).

Maria PIGHINI
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr

11h00 : Audition - Directeur général des finances publiques

Audition de M. Bruno PARENT, directeur général des finances publiques.



Commission des lois

14h00 : PPL - Mariage

Examen du rapport et du TC sur la PPL tendant à permettre la célébration de mariages dans des annexes de la mairie : M. Simon SUTOUR (Soc - Gard), R.


14h00 : PPRE - Lutte contre le terrorisme

Nomination d'un rapporteur et examen du rapport et du TC sur la PPRE relative à la lutte contre le terrorisme et tendant à l'adoption d'un Acte pour la sécurité intérieure de l'Union européenne.



Commission des affaires européennes

16h45 - Salle Médicis : Audition - Résultats du Conseil européen

Audition, ouverte à la presse, de M. Harlem DÉSIR, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur les résultats du Conseil européen des 19 et 20 mars, en commun avec la commission des affaires européennes de l'AN.

Karine RAHUEL
Tél. : 01 42 34 35 56
presse@senat.fr


Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

14h30 : PPL - Prostitution

Examen des amendements déposés sur le texte de la commission spéciale chargée d'examiner la PPL renforçant la lutte contre le système prostitutionnel.



CS croissance, activité et égalité des chances économiques

10h00 : PJL - Croissance, activité et égalité des chances économiques

Suite de l'examen du rapport et du texte proposé par la commission spéciale sur le PJL, considéré comme adopté par l'AN, pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques.


15h30 : PJL - Croissance, activité et égalité des chances économiques

Suite de l'examen du rapport et du texte proposé par la commission spéciale sur le PJL, considéré comme adopté par l'AN, pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques.




Délégations
Délégation aux droits des femmes

12h30 : Rapport - Rencontre avec des femmes de la défense

Examen du rapport d'information de Mmes Corinne BOUCHOUX (Écolo - Maine-et-Loire), Hélène CONWAY-MOURET (Soc - Français établis hors de France), Brigitte GONTHIER-MAURIN (CRC- Hauts-de-Seine), Chantal JOUANNO (UDI-UC - Paris), Françoise LABORDE (RDSE - Haute-Garonne) et Vivette LOPEZ (UMP - Gard), fait à la suite de la Rencontre avec des femmes de la défense, organisée le 5 mars 2015 à l'occasion de la Journée internationale de la femme.




Activités internationales
Assemblées parlementaires internationales

Siem Reap (Cambodge) : Assemblée parlementaire de la francophonie

Du 24 au 26 mars : Commission politique de l'APF.

Charlotte MONTIGNY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 38 20
c.montigny@senat.fr

Hanoï (Vietnam) : Union interparlementaire

Du 25 mars au 1er avril : 132ème Assemblée de l'UIP et réunions connexes.

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93


Groupes interparlementaires

France-Sri Lanka

Visite de S. E. M. Jean-Marin SCHUCH, nouvel ambassadeur nommé au Sri Lanka.

Olivier DELAMARE DEBOUTTEVILLE
Tél. : 01 42 34 31 71

France-Pologne

Visite de S. E. M. Andrzej BYRT, ambassadeur de Pologne en France.

Guillaume RENAUDINEAU
Tél. : 01 42 34 23 35
g.renaudineau@senat.fr

France-Finlande

Visite de S.E. M. Risto PIIPPONEN, ambassadeur de Finlande.

Serena PITTI-FERRANDI
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 43 61
s.pitti-ferrandi@senat.fr

France-Egypte

Réception à l'invitation de S.E. M. Ehab BADAWY, ambassadeur d'Égypte en France.

Marie-Pascale BOUTRY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 23 12
mp.boutry@senat.fr


Coopération interparlementaire

Tchad

Visite au Sénat d'une délégation de cinq députés tchadiens, membres de la commission des finances.

Nathalie TILLIOLE
Tél. : 01 42 34 32 06
n.tilliole@senat.fr

Présidence
Commissions
Activités internationales



Présidence

11h00 - Présidence : Entretien avec M. Jean-François CARENCO, Préfet d'Ile-de-France


13h00 - Présidence : Déjeuner avec M. Jean-Paul DELEVOYE, président du Conseil économique, social et environnemental (CESE)


16h30 - Présidence : Entretien avec Mme Carole COUVERT, présidente confédérale de la CFE-CGC


18h15 - Présidence : Entretien avec M. Nicolas HULOT

président de la Fondation pour la nature et l'homme, envoyé spécial du Président de la République pour la protection de la planète.




Commissions
Commission des affaires économiques

08h30 : Groupes d'études "Chasse et pêche"

Audition de MM. Gérard BEDARIDA, président, et Guy BONNET, administrateur, de l'association nationale des chasseurs de grand gibier (ANCGG).



CE Service public de l'éducation

09h00 : Audition - ESSEC

Audition de M. Jean-Michel BLANQUER, directeur général du groupe ESSEC.


10h00 : Audition - Comité interministériel de prévention contre la délinquance

Audition de M. Pierre N'GAHANE, secrétaire général du Comité interministériel de prévention contre la délinquance (CIPD).


11h00 : Audition - Loys BONOD

Audition de M. Loys BONOD, professeur de lettres certifié, auteur du blog La vie moderne.


12h00 : Audition - Ministre de l'éducation nationale

Audition de M. Vincent PEILLON, ancien ministre de l'éducation nationale.



CS croissance, activité et égalité des chances économiques

10h00 : PJL - Croissance, activité et égalité des chances économiques

Éventuellement, suite de l'examen du rapport et du texte proposé par la commission spéciale sur le PJL, considéré comme adopté par l'AN, pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques.




09h30 : Commission de sélection des candidatures à la présidence-direction générale de la société de programme Public Sénat

Audition des quatre candidats sélectionnés pour le poste de président-directeur général de Public Sénat.

(Retransmission sur le site Internet du Sénat et sur Public Sénat à partir de 10 heures)




Activités internationales
Assemblées parlementaires internationales

Siem Reap (Cambodge) : Assemblée parlementaire de la francophonie

Du 24 au 26 mars : Commission politique de l'APF.

Charlotte MONTIGNY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 38 20
c.montigny@senat.fr

Hanoï (Vietnam) : Union interparlementaire

Du 25 mars au 1er avril : 132ème Assemblée de l'UIP et réunions connexes.

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93


Groupes interparlementaires

France-Arménie

Entretien avec M. Armen HARUTYUNYAN, vice-ministre de l'agriculture en Arménie.

Véronique BOCQUET
Tél. : 01 42 34 20 52

France-Suisse

Accueil d'une délégation du Forum interparlementaire romand.

Tina MIQUEL
Tél. : 01 42 34 46 75


Coopération interparlementaire

République de Macédoine

Visite au Sénat d'une délégation de fonctionnaires parlementaires de l'Assemblée de la République de Macédoine.

Marie-Pascale BOUTRY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 23 12
mp.boutry@senat.fr

Programme d'invitation des personnalités d'avenir du ministère des affaires étrangères et du développement international

Visite au Sénat de M. Armen HARUTYUNYAN, vice-ministre de l'agriculture en Arménie.

Serena PITTI-FERRANDI
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 43 61
s.pitti-ferrandi@senat.fr

Activités internationales



Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Francfort : OSCE

Du 27 au 30 mars : Participation de M. Alain NÉRI (Soc - Puy-de-Dôme) à un Séminaire parlementaire franco-allemand.

Fabrice HUGOT
Tél. : 01 42 34 47 28
f.hugot@senat.fr


Assemblées parlementaires internationales

Hanoï (Vietnam) : Union interparlementaire

Du 25 mars au 1er avril : 132ème Assemblée de l'UIP et réunions connexes.

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93

Présidence
Activités internationales



Présidence

19h30 - Rambouillet : Rencontre avec les bénévoles des Restos du cœur de Rambouillet à l'occasion de la fin de la campagne d'hiver




Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Francfort : OSCE

Du 27 au 30 mars : Participation de M. Alain NÉRI (Soc - Puy-de-Dôme) à un Séminaire parlementaire franco-allemand.

Fabrice HUGOT
Tél. : 01 42 34 47 28
f.hugot@senat.fr


Assemblées parlementaires internationales

Hanoï (Vietnam) : Union interparlementaire

Du 25 mars au 1er avril : 132ème Assemblée de l'UIP et réunions connexes.

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93

Activités internationales



Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Francfort : OSCE

Du 27 au 30 mars : Participation de M. Alain NÉRI (Soc - Puy-de-Dôme) à un Séminaire parlementaire franco-allemand.

Fabrice HUGOT
Tél. : 01 42 34 47 28
f.hugot@senat.fr


Assemblées parlementaires internationales

Hanoï (Vietnam) : Union interparlementaire

Du 25 mars au 1er avril : 132ème Assemblée de l'UIP et réunions connexes.

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93