Agenda du Sénat

19 mars 2024

8h30
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Audition d'Ine Van Wymersch, commissaire nationale aux drogues de la Belgique
9h30
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43 questions orales
9h30
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Commission d'enquête - Avis sur recevabilité - Désignation d'un rapporteur
9h30
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PPL « Tests PME » et création d'un dispositif « Impact Entreprises » - Examen des motions et amendements de séance
9h30
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Commission d'enquête - Examen du rapport portant avis sur recevabilité
14h00
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PPL Retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Examen des motions et amendements de séance
14h00
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Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi n° 311 (2023-2024), adoptée par l’Assemblée nationale, visant à pérenniser les jardins d’enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics
14h00
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Coopération régionale - audition convention de partenariat Mayotte/MEAE/MOM
14h00
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Audition du Dr Pierre GABACH, adjoint à la direction de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et chef du service Bonnes pratiques de la Haute autorité de santé
MI Périnatalité
14h30
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PPL Retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles
14h30
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PPL Jardins d'enfants
14h30
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PPL « Tests PME » et création d'un dispositif « Impact Entreprises »
14h30
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Auditions OCDE et ARCOM
CE Influences étrangères
14h30
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Table ronde sur l'énergie hydraulique
CE Electricité
16h00
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Audition plénière
CE Paupérisation des copropriétés
16h00
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Audition plénière
CE Paupérisation des copropriétés
16h30
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Audition plénière - Fiscalité sur l'alcool
Soir
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Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 21 et 22 mars 2024