A retenir : l'essentiel de l'actualité pour la semaine du 17 au 21 juin

France-Chine

Du 17 au 21 juin : Accueil d'une délégation de la Grande commission Chine-France de l'Assemblée nationale populaire de Chine.

13h00 - Présidence : Déjeuner des « Amitiés de la Résistance »

Matin : Groupes politiques

Réunions des groupes politiques du Sénat.

9h30 : Questions orales

Election des sénateurs

14h30 et le soir : Suite de l'examen du PJL relatif à l'élection des sénateurs : M. Philippe Kaltenbach (Soc - Hauts-de-Seine), R. LOIS.

Débat national sur la transition énergétique

15h15 : Audition, en commun avec la commission du développement durable, de Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut du développement durable et des relations internationales, facilitatrice du débat national sur la transition énergétique.

Assemblée nationale populaire de Chine

15h00 : Echange de vues avec une délégation de députés de l'Assemblée nationale populaire de la République populaire de Chine, conduite par M. CHI Wanchun, membre du Comité permanent de l'Assemblée populaire nationale (12ème APN) et vice-président de la commission des affaires étrangères.

Extradition Jordanie

16h00 : Examen du rapport et du TC sur le PJL autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le gouvernement de la République française et le gouvernement du Royaume hachémite de Jordanie : M. Gilbert Roger (Soc - Seine-Saint-Denis), R.

Entraide judiciaire en matière pénale avec la Jordanie

Examen du rapport et du TC sur le PJL autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le gouvernement de la République française et le gouvernement du Royaume hachémite de Jordanie : M. Gilbert Roger, R.

Accord France-Suisse

Examen du rapport et du TC sur le PJL autorisant l'approbation du protocole d'amendement de la Convention entre le gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relative à l'extension en territoire français du domaine de l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire conclue le 13 septembre 1965 : M. Xavier Pintat (UMP - Gironde), R.

Audition

17h00 : Amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine.

Refondation de l'école de la République

15h00 : Nomination des membres de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du PJL d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République.

Enseignement supérieur et recherche

Nomination des membres de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du PJL relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche.

Refondation de l'école de la République

Examen du rapport de Mme Françoise Cartron (Soc - Gironde) et élaboration du TC sur le PJL, adopté par l'AN (2ème lecture), d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République.

Enseignement supérieur et recherche

Examen des amendements sur le TC sur le PJL, adopté par l'AN (procédure accélérée), relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche : Mme Dominique Gillot (Soc - Val-d'Oise), R.

Principe de participation du public

14h30 : Communication de Mme Laurence Rossignol (Soc - Oise) sur le projet d'ordonnance relative à la mise en œuvre du principe de participation du public.

Circulation des mégacamions et fret routier européen

Désignation d'un rapporteur sur la PPR sur la circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E 8284).

Débat national sur la transition énergétique

15h15 : Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut du développement durable et des relations internationales, facilitatrice du débat national sur la transition énergétique.

Groupe d'études "Gestion des déchets"

Auditions : 9h00 : M. Olivier Guichardaz, rédacteur en chef de Déchets Infos ; 10h00 : M. Gérard Miquel, président du Conseil national des déchets (CND) ; 11h00 : M. Hervé Grimaud, directeur général de Récylum.

14h45 : Réunion de travail avec M. Olli Rehn

Commissaire européen aux affaires économiques et monétaires.

09h00 : Conseil supérieur de la magistrature et Justice

Audition de M. Vincent Lamanda, premier président de la cour de Cassation, sur le PJL constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature et sur le PJL relatif aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique.

Audition

15h15 : M. Frédéric Guin, Secrétaire général du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, haut fonctionnaire de défense et de sécurité.

09h30 : Audition

Son Exc. M. Lawrence Cannon, ambassadeur du Canada en France.

09h30 : Salon du Bourget

Audition du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales (GIFAS) et de divers acteurs de la construction aéronautique.

Auditions « 4e paquet ferroviaire »

Entretien de M. Roland Ries (SOC - Bas-Rhin) : 15h00 : MM. Thierry Guimbaud, Raphaël Crinier et Ludovic Espinasse (Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer).

17h00 : Agenda du président de la commission des finances

Rencontre de députés chinois.

France-Chine

Du 17 au 21 juin : Accueil d'une délégation de la Grande commission Chine-France de l'Assemblée nationale populaire de Chine.

France-Roumanie

Dîner en présence de l'ambassadeur de Roumanie en France.

10h30 - Présidence : Entretien avec M. Michel Hiriart

Président de la Fédération nationale des Centres de gestion.

12h00 - Salle Clemenceau : Conférence des présidents

15h00 - Présidence : Entretien avec M. Guy Vasseur

Président de l'APCA.

18h00 - Salons de Boffrand : Remise du Prix du Sénat du livre d'histoire

Enseignement supérieur et recherche

14h30 : Examen du PJL, adopté par l'AN après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche : Mmes Dominique Gillot (Soc - Val-d'Oise), R. AF/CULT, et Valérie Létard (UDI-UC - Nord), R.a. AF/ECO.

21h30 : Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013

10h00 - Salle 263 : Compagnie nationale du Rhône

Audition, ouverte au public et à la presse, suivie d'un vote, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, de Mme Élisabeth Ayrault, candidate proposée à la présidence du directoire de la Compagnie nationale du Rhône.

17h30 : Chambre des députés du Brésil

Echange de vues avec une délégation de la commission des affaires étrangères et de défense nationale de la Chambre des députés du Brésil, conduite par son président, Deputy Nelson Vicente Portella Pellegrino

Réseaux de soins

9h30 : Table ronde sur la PPL, adoptée par l'AN, relative au fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et aux modalités de mise en œuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé : M. Yves Daudigny (Soc - Aisne), R.

Tables rondes, ouvertes à la presse, de la MECSS sur les médicaments génériques

14h30 : « Princeps/générique : quelle équivalence ? » : Pr Astier, membre de l'Académie nationale de pharmacie ; MM. Maraninchi, directeur général, et Vella, directeur des médicaments génériques, homéopathiques, à base de plantes et des préparations, de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) ; Pr Tillement et Pr Sassard, membres de l'Académie nationale de médecine.

Tables rondes, ouvertes à la presse, de la MECSS sur les médicaments génériques

16h00 : « Evaluation de la politique française du médicament générique » : M. Bouge, directeur général adjoint du Lem - Les entreprises du médicament ; M. Brière, président du Gemme - Association des professionnels du médicament générique ; M. Giorgi, président du Comité économique des produits de santé (Ceps) ; Mme Lignot-Leloup, directrice déléguée à la gestion et à l'organisation des soins de la Cnam ; M. Picard, inspecteur général des affaires sociales (Igas).

Mission sur la situation sociale des personnes prostituées

Auditions par Mme Chantal Jouanno (UDI-UC - Paris) et M. Jean-Pierre Godefroy (Soc - Manche), rapporteurs : 14h00 : Mme Catherine Deschamps, socio-anthropologue, enseignant-chercheur ; 15h00 : Table ronde sur la prostitution étudiante ; 16h30 : Audition de Mme Elda Carly, président - Équipes d'action contre le proxénétisme (EACP); 17h30 : Audition de Mme Violaine Husson, responsable de l'action femmes - Cimade.

16h30 : Groupe d'études Mer et littoral

Audition de Me Loïc Prieur, avocat au barreau de Brest.

Réforme européenne des indices de taux

9h30 : Désignation d'un rapporteur sur la PPRE adoptée par la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la réforme européenne des indices de taux.

Perspectives budgétaires de l'UE

Communication de MM. Jean Arthuis (UDI-UC - Mayenne) et Marc Massion (Soc - Seine-Maritime), R.S., sur les enjeux et les perspectives budgétaires de l'Union européenne.

Slovénie

Communication de M. Philippe Marini (UMP - Oise), président, sur la situation économique et financière de la Slovénie.

Investissements d'avenir

Communication de M. François Marc (Soc - Finistère), R. Gal, sur le programme des investissements d'avenir.

Etats-Unis

Compte rendu du déplacement effectué par une délégation du Bureau de la commission aux Etats-Unis du 5 au 11 mai 2013.

Activités bancaires

16h30 : Examen du rapport de M. Richard Yung (Soc - Français établis hors de France), R., et élaboration du TC sur le PJL, adopté avec modifications par l'AN, de séparation et de régulation des activités bancaires (2ème lecture).

Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises

9h30 : Désignation de candidats proposés à la nomination du Sénat pour siéger comme membres titulaire et suppléant au sein du Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises

Conseil supérieur de la magistrature

Examen du rapport de M. Jean-Pierre Michel (Soc - Haute-Saône) sur le PJL constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature.

Justice

Examen du rapport de M. Jean-Pierre Michel et du TC sur le PJL relatif aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique.

Salle 213 : Auditions ouvertes au public et à la presse

15h00 : M. Julien Bigand, responsable du dossier viande, et Mme Suzanne Dalle, conseillère en production animale, du syndicat professionnel des Jeunes Agriculteurs ; 16h00 : MM. Michel Prugue, président, et Christian Marinov, directeur, de la Confédération française de l'aviculture ; 17h00 : M. Gilles Rousseau, président, et Mme Aurore Guénot, conseillère, de la Fédération française des marchés de bétail vif (FMBV).

Auditions

16h00 : M. Didier Houssin, président de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES) ; 17h00 : M. Philippe Gasnot, fonctionnaire de sécurité de défense du Centre national de la recherche scientifique (CNRS).

Salle Médicis : Auditions ouvertes à la presse

14h45 : M. Michel Aujean, ancien directeur des analyses et des politiques fiscales à la direction générale de la fiscalité et de l'Union douanière de la Commission européenne ; 16h00 : M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget.

France-Chine

Du 17 au 21 juin : Accueil d'une délégation de la Grande commission Chine-France de l'Assemblée nationale populaire de Chine.

France-Liban

Petit déjeuner en présence de l'ambassadeur de France à Beyrouth, Son Exc. M. Patrice Paoli.

France-Ukraine

Remise du prix annuel « Balzac-Verkhovnia ».

Accueil de l'Ambassadeur d'Égypte en France

et de 6 sénateurs égyptiens.

18h00 - Salons de Boffrand : Prix du Sénat du livre d'histoire

Cérémonie de remise du 11ème Prix du Sénat du Livre d'Histoire.

11h00 - Présidence : Entretien avec M. Philippe Zeller

Ambassadeur de France au Canada.

14h30 - Présidence : Entretien avec le Conseil municipal des jeunes de Bram

(Aude)

15h00 - Hémicycle : Présidence de séance

Questions d'actualité au Gouvernement.

Enseignement supérieur et recherche

9h30 : Suite de l'examen du PJL, adopté par l'AN après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche : Mmes Dominique Gillot (Soc - Val-d'Oise), R. AF/CULT, et Valérie Létard (UDI-UC - Nord), R.a. AF/ECO.

15h00 : Questions d'actualité au gouvernement

Retransmission en direct sur le site internet du Sénat, sur Public Sénat et sur France 3.

16h15 et le soir

Suite de l'ordre du jour du matin.

09h30 : Anses

Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses), candidat pressenti au renouvellement de son mandat (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique).

Salle Clemenceau : Colloque Sénat-Ubifrance sur le Canada

De 9h à 17h30.

France-Chine

Du 17 au 21 juin : Accueil d'une délégation de la Grande commission Chine-France de l'Assemblée nationale populaire de Chine.

Enseignement supérieur et recherche

9h30, 14h30 et soir : Suite de l'examen du PJL, adopté par l'AN après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche : Mmes Dominique Gillot (Soc - Val-d'Oise), R. AF/CULT, et Valérie Létard (UDI-UC - Nord), R.a. AF/ECO.

France-Chine

Du 17 au 21 juin : Accueil d'une délégation de la Grande commission Chine-France de l'Assemblée nationale populaire de Chine.

14h30 - Kiosque du Jardin du Luxembourg : Fête de la Musique

Concerts

COSAC

Du 23 au 25 juin : Participation de MM. Simon Sutour (Soc. - Gard), Jean Bizet (UMP - Manche) et Mme Catherine Morin-Desailly (UCR - Seine Maritime) à la XLIXème COSAC à Dublin (Irlande).