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semaine précédente semaine suivante Agenda
Semaine du 26 janvier 2015 au 1er février 2015
 
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À retenir : l'essentiel de l'actualité du Sénat du 26 au 30 janvier 2015 

Lundi 26 janvier à 12h30, Gérard Larcher, Président du Sénat, rencontre M. Juan Manuel Santos, Président de la République de Colombie.

Mardi 27 janvier à partir de 14h30, après des explications de vote, le Sénat procède au vote par scrutin public sur le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. À suivre sur le site du Sénat et sur Twitter.

Mardi 27 janvier , le Sénat débat :

Mercredi 28 janvier à partir de 14h30, le Sénat poursuit l'examen d'une proposition de loi relative à la protection de l'enfant.

Mercredi 28 janvier à 18h30, le Sénat débat sur le thème "Quels emplois pour demain ?". À suivre sur le site du Sénat.

Mercredi 28 janvier à 15 heures et à 16h30, la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes en France et en Europe organise deux tables rondes, ouvertes à la presse, sur le thème "Internet et terrorisme djihadiste". À suivre sur Twitter.

Jeudi 29 janvier à 9 heures, le Sénat poursuit l'examen d'une proposition de loi constitutionnelle visant à rétablir à sept ans la durée du mandat du Président de la République et à le rendre non renouvelable.

Le Sénat débat ensuite sur le thème "La France dispose-t-elle encore du meilleur système de santé au monde ?". À suivre sur le site du Sénat.

Jeudi 29 janvier à 15 heures, le Sénat organise une séance de questions d'actualité au Gouvernement. À suivre sur le site du Sénat et sur Twitter.

Jeudi 29 janvier à 13 heures, Gérard Larcher, Président du Sénat, s'entretient avec Son Altesse Sérénissime le Prince Albert II de Monaco

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Présidence
Activités internationales



Présidence

Conflans-Sainte-Honorine : 9h00 : Rencontre avec M. Laurent BROSSE, Maire de Conflans-Sainte-Honorine, puis visite de la zone d'activité des Boutries


Présidence : 12h30 : Déjeuner avec M. Juan Manuel SANTOS, Président de la République de Colombie




Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Strasbourg : Conseil de l'Europe

Du 26 au 30 janvier 2015 : Première partie de session ordinaire de 2015 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.

Xavier DUPRIEZ
Tél. : 01 42 34 20 26


Assemblées parlementaires internationales

Clermont-Ferrand : Assemblée parlementaire de la Francophonie

Les 26 et 27 janvier : Réunion du Bureau de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (APF).

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 31 71

Présidence
Groupes politiques
Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales



Présidence

Présidence : 8h30 : Groupe de réflexion sur les méthodes de travail du Sénat


Mémorial de la Shoah : 09h00 : Cérémonie commémorant le 70ème anniversaire de la "Libération" des camps d'Auschwitz-Birkenau


Grande Mosquée de Paris : 12h30 : Déjeuner avec M. Dalil BOUBAKEUR, Recteur de la Grande Mosquée de Paris, Président du Conseil français du culte musulman


Hémicycle : 14h30 : Présidence de séance

Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République.


Hôtel de Lassay : 18h00 : Remise des Prix du Trombinoscope




Groupes politiques

Matin : Réunions des groupes politiques du Sénat




Séance publique

Ordre du jour

14h30 : Nouvelle organisation territoriale de la République

Explications de vote et vote par scrutin public sur le PJL portant nouvelle organisation territoriale de la République (procédure accélérée) : MM. Jean-Jacques HYEST (UMP - Seine-et-Marne) et René VANDIERENDONCK (Soc - Nord), R. LOIS.


17h00 : Nouvelle organisation territoriale de la République

Proclamation du résultat du scrutin public sur le PJL portant nouvelle organisation territoriale de la République (procédure accélérée) : MM. Jean-Jacques HYEST (UMP - Seine-et-Marne) et René VANDIERENDONCK (Soc - Nord), R. LOIS.


Évolution des finances locales

Débat sur l'évolution des finances locales (demande du groupe UMP).


Soir :


Commission d'enquête sur la perte de repères républicains dans les établissements scolaires

Désignation des membres de la commission d'enquête sur le fonctionnement du service public de l'éducation, sur la perte de repères républicains que révèle la vie dans les établissements scolaires et sur les difficultés rencontrées par les enseignants dans l'exercice de leur profession.


Situation des travailleurs saisonniers en France

Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays (demande du groupe CRC).




Commissions
Commission des affaires économiques

17h15 et soir : Transition énergétique

Examen du rapport et du TC sur le PJL, adopté par l'AN après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte : M. Ladislas PONIATOWSKI (ratt. UMP - Eure), R.



Commission des lois

17h15 : CMP Régime de la commune nouvelle

Nomination du bureau, des rapporteurs et examen des dispositions de la PPL restant en discussion.



CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche

17h15 : Syntec Numérique

Audition de MM. Guy MAMOU-MANI, président, Dominique CALMELS, président délégué de la commission fiscale, et Mme Anne-Dauphine CAMBOURNAC, déléguée aux affaires fiscales et financières, de Syntec Numérique.



CE moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes

18h00 : Audition à huis clos de Mme Christiane TAUBIRA, Garde des sceaux, Ministre de la justice



GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité

17h15 : Nomination de rapporteurs




Délégations
Délégation sénatoriale à la prospective

17h00 : Valeurs, modes de vie et consommation des Français

Présentation par M. Bruno HÉRAULT, chef du centre d'études et de prospective du ministère de l'agriculture, d'une réflexion prospective sur les valeurs, les modes de vie et la consommation des Français.




Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Strasbourg : Conseil de l'Europe

Du 26 au 30 janvier 2015 : Première partie de session ordinaire de 2015 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.

Xavier DUPRIEZ
Tél. : 01 42 34 20 26


Assemblées parlementaires internationales

Clermont-Ferrand : Assemblée parlementaire de la Francophonie

Les 26 et 27 janvier : Réunion du Bureau de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (APF).

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 31 71


Groupes interparlementaires

France-Afrique australe

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

Nathalie TILLIOLE
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 32 06
n.tilliole@senat.fr

France-Chypre

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

Anne-Céline CORNET
Tél. : 01 42 34 44 65
ac.cornet@senat.fr

France-Grèce

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

Yvelise LAPASIN
Tél. : 01 42 34 22 90
y.lapasin@senat.fr

France-Vanuatu-Iles du Pacifique

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

Dinah DESJARDINS
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 37 95
d.desjardins@senat.fr

France-Tunisie

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

Pierre ALLEAUME
Tél. : 01 42 34 26 47

France-Pays Andins

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

Pauline HANSS
Tél. : 01 42 34 47 85

France-Italie

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

Marie-Pascale BOUTRY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 23 12
mp.boutry@senat.fr

Présidence
Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales



Présidence

Présidence : 8h15 : Groupe de travail sur la gouvernance du Sénat


Salons de Boffrand : 9h30 : Bureau du Sénat


Présidence : 12h00 : Rencontre avec la presse parlementaire


Salons de Boffrand : 20h30 : Dîner avec M. Cemil CICEK, Président de la Grande Assemblée nationale de Turquie

 

 




Séance publique

Ordre du jour

De 14h30 à 18h30 : Protection de l'enfant

Suite de l'examen de la PPL relative à la protection de l'enfant : Mme Michelle MEUNIER (Soc - Loire-Atlantique), R. AF/SOC et M. François PILLET (ratt. UMP - Cher), R.a. Lois.


De 18h30 à 21h00 : "Quels emplois pour demain ?"

Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" (demande de la délégation sénatoriale à la prospective).




Commissions
Commission des affaires économiques

9h30, 14h30 et soir :


Transition énergétique

Suite de l'examen du rapport et du TC sur le PJL, adopté par l'AN après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte : M. Ladislas PONIATOWSKI (ratt. UMP - Eure), R.


Vieillissement

Demande de saisine pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis sur le PJL relatif à l'adaptation de la société au vieillissement.



Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

10h00 :


Russie

Audition de M. Thomas GOMART, directeur du développement stratégique de l'Institut français des Relations internationales (IFRI), sur la Russie.


Agences d'emploi privées

Examen du rapport et du TC sur le PJL autorisant la ratification de la convention n° 181 de l'Organisation internationale du travail relative aux agences d'emploi privées : M. Alain NÉRI (Soc - Puy-de-Dôme), R.


Côte d'Ivoire

Nomination d'un rapporteur sur le PJL autorisant la ratification de l'accord de partenariat économique d'étape entre la Côte d'Ivoire, d'une part, et la Communauté européenne et ses États membres, d'autre part.


Afrique du Sud

Nomination d'un rapporteur sur le PJL autorisant la ratification de l'accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République d'Afrique du Sud, d'autre part, modifiant l'accord sur le commerce, le développement et la coopération.


Pérou

Nomination d'un rapporteur sur le PJL autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République du Pérou.


Albanie

Nomination d'un rapporteur sur le PJL autorisant l'approbation du protocole entre le gouvernement de la République française et le conseil des ministres de la République d'Albanie portant sur l'application de l'accord entre la Communauté européenne et la République d'Albanie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier.



Commission des affaires sociales

9h00 :


Cannabis

Examen du rapport, des amendements et du TC sur la PPL autorisant l'usage contrôlé du cannabis : M. Jean DESESSARD (Écolo - Paris), R.


Protection de l'enfant

Examen des amendements du Gouvernement sur le TC sur la PPL relative à la protection de l'enfant : Mme Michelle MEUNIER (Soc - Loire-Atlantique).



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

10h00 :


Université des Antilles et de la Guyane

Examen des amendements sur le TC sur le PJL ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de l'éducation relatif aux dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane pour y adapter le titre V de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche et les ordonnances n° 2008-1304 du 11 décembre 2008 et n° 2014-807 du 17 juillet 2014 modifiant la partie législative du code de l'éducation : M. Jacques GROSPERRIN (UMP - Doubs), R.


Presse

Examen du rapport et élaboration du TC sur la PPL, adoptée par l'AN, portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse : M. Philippe BONNECARRERE (UDI-UC - Tarn), R.



Commission des finances

Salle 131 : 8h30 : Exercice 2014

Audition, ouverte à la presse, de M. Christian ECKERT, secrétaire d'État au budget, sur les résultats de l'exercice 2014.

Maria PIGHINI
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
m.pighini@senat.fr

Salle 131 : 10h00 : Pouvoirs de sanction des régulateurs financiers

Audition conjointe, ouverte à la presse, sur les pouvoirs de sanction des régulateurs financiers :

- M. Rémi BOUCHEZ, président de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution,

- Mme Marie-Anne FRISON-ROCHE, professeur des universités à l'Institut d'études politiques de Paris,

- M. Gérard RAMEIX, pésident de l'Autorité des marchés financiers,

- M. Jean-Luc SAURON, conseiller d'État, délégué au droit européen du Conseil d'État,

- Mme Corinne BOUCHOUX (Écolo - Maine-et-Loire), sénatrice, ancienne rapporteure au nom de la commission pour le contrôle de l'application des lois.

Maria PIGHINI
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
m.pighini@senat.fr


Commission des lois

9h30 :


Vieillissement

Échange de vues sur une éventuelle saisine pour avis et, le cas échéant, nomination d'un rapporteur pour avis sur le PJL, adopté par l'AN, relatif à l'adaptation de la société au vieillissement.


Communauté de communes ou d'agglomération

Examen, en deuxième lecture, du rapport et du TC sur la PPL, modifiée par l'AN, autorisant l'accord local de répartition des sièges de conseiller communautaire : Mme Catherine TROENDLÉ (UMP - Haut-Rhin), R.


Saint-Barthélemy

Examen des amendements sur le TC sur la PPLO portant diverses dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy : M. Mathieu DARNAUD (UMP - Ardèche), R.


Assurer la représentation équilibrée des territoires

Examen du rapport et du TC sur la proposition de loi constitutionnelle tendant à assurer la représentation équilibrée des territoires : M. Hugues PORTELLI (UMP - Val-d'Oise), R.



Commission des affaires européennes

15h00 : Lettonie

Audition de Mme Sanita PAVLUTA-DESLANDES, ambassadeur de Lettonie en France.



CE moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes

Salle Médicis : 15h00 : Table ronde ouverte à la presse "Internet et terrorisme djihadiste"

15h00 : Première partie : La propagande terroriste sur Internet

- Mme Catherine CHAMBON, sous-directrice de la lutte contre la cybercriminalité à la police judiciaire ;

- M. Benoît TABAKA, secrétaire général de l'Association des services de l'internet communautaire (ASIC) ;

- MM. Jean-Baptiste SOUFRON, Secrétaire général du Conseil national du numérique, Yann BONNET, Rapporteur général, et Charly BERTHET, Rapporteur.

16h30 : Deuxième partie : L'utilisation d'Internet à des fins d'organisation par les groupes terroristes

- M. Philippe CHADRYS, sous-directeur chargé de la lutte anti-terroriste à la direction centrale de la police judiciaire ;

- M. Marc ROBERT, procureur général près la cour d'appel de Versailles, auteur du rapport "Protéger les internautes, rapport sur la cybercriminalité" remis à Mme la Garde des Sceaux ;

- M. Jérémie ZIMMERMANN, membre de "La Quadrature du Net", association de défense des droits et libertés des citoyens sur Internet.

Ali SI MOHAMED
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
a.si-mohamed@senat.fr



Délégations
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

16h30 :


Les adjuvants vaccinaux : une question controversée

Présentation des conclusions de M. Jean-Louis TOURAINE (SRC - Rhône), député, et Mme Corinne BOUCHOUX (Écolo - Maine-et-Loire), sénatrice, relatives à l'audition publique du 22 mai 2014 sur "Les adjuvants vaccinaux : une question controversée".


Le risque numérique

Examen du rapport d'information de Mme Anne-Yvonne LE DAIN (SRC - Hérault), députée, et M. Bruno SIDO (UMP - Haute-Marne), sénateur, premier vice-président de l'OPECST, sur le risque numérique.


Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale

Présentation des conclusions de Mme Anne-Yvonne LE DAIN (SRC - Hérault), députée, relatives à l'audition publique du 3 juillet 2014 sur le thème "Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale".



Délégation aux collectivités territoriales

11h00 : Transition énergétique

Examen du rapport d'information de MM. Rémy POINTEREAU (UMP - Cher) et Philippe MOUILLER (UMP - Deux-Sèvres) sur les dispositions comportant des normes applicables aux collectivités territoriales du PJL sur la transition énergétique pour la croissance verte.




Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Strasbourg : Conseil de l'Europe

Du 26 au 30 janvier 2015 : Première partie de session ordinaire de 2015 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.

Xavier DUPRIEZ
Tél. : 01 42 34 20 26


Groupes interparlementaires

France-Nouvelle-Zélande

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

Dinah DESJARDINS
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 37 95
d.desjardins@senat.fr

France-Autriche

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

Serena PITTI-FERRANDI
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 43 61
s.pitti-ferrandi@senat.fr

France-Slovénie

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

Anne-Céline CORNET
Tél. : 01 42 34 44 65
ac.cornet@senat.fr

France-Espagne

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

Benoît HAUDRECHY
Tél. : 01 42 34 22 94

France-Inde

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

Marie-Pascale BOUTRY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 23 12
mp.boutry@senat.fr

France-Afrique centrale

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

Caroline BOUSSION
Tél. : 01 42 34 20 26

France-Arabie saoudite-Pays du Golfe

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

Marc SCHOR
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 31 71
m.schor@senat.fr

France-Maroc

Réunion de travail avec S.E. M. Chakib BENMOUSSA, ambassadeur du Maroc en France.

Pierre ALLEAUME
Tél. : 01 42 34 26 47

Présidence
Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales



Présidence

Salons de Boffrand : 13h00 : Déjeuner avec Son Altesse Sérénissime le Prince Albert II de Monaco


Hémicycle : 15h00 : Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement




Séance publique

Ordre du jour

De 9h00 à 13h00 :


Rétablir à sept ans la durée du mandat du Président de la République

Suite de l'examen de la proposition de loi constitutionnelle visant à rétablir à sept ans la durée du mandat du Président de la République et à le rendre non renouvelable : M. Hugues PORTELLI (UMP - Val-d'Oise), R. LOIS.


"La France dispose-t-elle encore du meilleur système de santé au monde ?"

Débat sur le thème : "La France dispose-t-elle encore du meilleur système de santé au monde ?".


15h00 : Questions d'actualité au Gouvernement

Retransmission en direct sur le site internet du Sénat, sur Public Sénat et sur France 3.


16h15 : Saint-Barthélemy

Examen de la PPLO portant diverses dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy : M. Mathieu DARNAUD (UMP - Ardèche), R. LOIS.


Soir : Université des Antilles et de la Guyane

Examen du PJL ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de l'éducation relatif aux dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane pour y adapter le titre V de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche et les ordonnances n° 2008-1304 du 11 décembre 2008 et n° 2014-807 du 17 juillet 2014 modifiant la partie législative du code de l'éducation (Procédure accélérée) : M. Jacques GROSPERRIN (UMP - Doubs), R. CULT.




Commissions
Commission des affaires économiques

9h30 : Transition énergétique

Suite éventuelle de l'examen du rapport et du TC sur le PJL, adopté par l'AN après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte : M. Ladislas PONIATOWSKI (ratt. UMP - Eure), R.



Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

10h30 : Audition de M. Jean-Yves LE DRIAN, ministre de la défense




Délégations
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Assemblée nationale - Salle Lamartine : 14h00 : Les médicaments biosimilaires

Audition publique, ouverte à la presse, sur "Les médicaments biosimilaires".

Muriel SALAN
Assemblée nationale
Tél. : 01 40 63 70 71
msalan@assemblee-nationale.fr


Délégation aux droits des femmes

9h45 : Accueil des jeunes enfants dans une perspective d'égalité professionnelle

Nomination de rapporteur-e-s.


10h00 : Violences conjugales

Audition de M. Luc FRÉMIOT, avocat général à la Cour d'appel de Douai, dans le prolongement de la visite effectuée le 25 novembre 2014 au Home des Rosati.



Délégation aux entreprises

8h00 : Réunion des membres du Bureau

- Échanges sur le calendrier prévisionnel des activités de la délégation ;

- Présentation de l'enquête sur les bonnes pratiques des collectivités territoriales en matière d'accueil des entreprises et de soutien à leur développement ;

- Partenariats envisagés en matière de communication et de recherche.


9h00 :


Programme de travail de la délégation

Présentation du programme de travail de la délégation.


Déplacement en Vendée

Compte rendu du déplacement de la délégation en Vendée le 19 janvier 2015 par Mme Annick BILLON (UDI-UC - Vendée).




Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Strasbourg : Conseil de l'Europe

Du 26 au 30 janvier 2015 : Première partie de session ordinaire de 2015 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.

Xavier DUPRIEZ
Tél. : 01 42 34 20 26


Groupes interparlementaires

France-Afghanistan

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

Olivier DELAMARE DEBOUTTEVILLE
Tél. : 01 42 34 23 64
o.delamare@senat.fr

France-Ukraine

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

Coralie ALBUMAZARD
Tél. : 01 42 34 34 19
c.albumazard@senat.fr

Présidence
Activités internationales



Présidence

Poissy : 10h30 : Inauguration de l'espace aînés "La Maison Bleue"




Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Strasbourg : Conseil de l'Europe

Du 26 au 30 janvier 2015 : Première partie de session ordinaire de 2015 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.

Xavier DUPRIEZ
Tél. : 01 42 34 20 26


Coopération interparlementaire

Programme d'invitation des personnalités d'avenir du ministère des affaires étrangères et du développement international

Visite de M. MENG Quan, chercheur à l'université de Tsinghua (Chine), dans le cadre du programme d'invitation des personnalités d'avenir du ministère des affaires étrangères et du développement international.

Nathalie TILLIOLE
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 32 06
n.tilliole@senat.fr

Présidence



Présidence

Châtel : Inauguration et 50 ans du Domaine skiable Franco-Suisse des Portes du Soleil


Activités internationales



Activités internationales

Riga (Lettonie) : COSAC

Les 1er et 2 février : Participation de M. Jean Bizet (UMP - Manche) à la réunion des présidents de la COSAC.

Commission des affaires européennes
Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr