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semaine précédente semaine suivante Agenda
Semaine du 15 janvier 2018 au 21 janvier 2018
 
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Présidence
Activités internationales



Présidence

14h30 - Poissy : Pose de la première pierre du nouveau bâtiment du site hospitalier Poissy-Saint-Germain-en-Laye, en présence de Mme Agnès Buzyn,

Ministre des Solidarité et de la Santé


17h30 - Présidence : Entretien avc M. Christophe Devys, Directeur général de l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France




Activités internationales

14h00 - Salle A120 : Groupe d'information internationale sur le Tibet

Assemblée générale du groupe

Thierry MUNIER
Direction de la Logistique et des Moyens Généraux
Tél. : 01 42 34 35 59
t.munier@senat.fr

Présidence
Séance publique
Commissions
Activités internationales



Présidence

12h00 - Hôtel de Lassay : Réception des voeux du Président de l'Assemblée nationale


16h45 - Hémicycle : Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement


20h00 - Ile Seguin - Boulogne : Cérémonie commune des voeux des départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines




Séance publique

09h30 : 26 questions orales


À 14 h 30 : Débat sur « La situation de la SNCF et son avenir »


16h45 : Questions d'actualité au Gouvernement


À 17 h 45 : Débat sur l'état du service public dans les transports en région Ile-de-France




Commissions
Commission des affaires sociales

15h00 - Salle 213 : Audition de Mme Anne Courrèges

Audition de Mme Anne Courrèges, candidate à son renouvellement à la direction générale de l'Agence de la biomédecine (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique).




Activités internationales
Groupes interparlementaires

Matin : France-Iraq

Entretien avec M. Ali DOLAMARI, représentant du parti Kurde PDK en France

Thomas FOURQUET
Tél. : 01 42 34 45 09
t.fourquet@senat.fr

13h45 - Salle 46E : France-Afrique australe

Assemblée générale du groupe

Sébastien RICHARD
Tél. : 01 42 34 26 29
s.richard@senat.fr

14h00 - Salle 263 : France-Iraq

Assemblée générale du groupe

Thomas FOURQUET
Tél. : 01 42 34 45 09
t.fourquet@senat.fr

14h00 - Bâtiment modulaire 031 : France-Iran

Assemblée générale du groupe

Thomas FOURQUET
Tél. : 01 42 34 45 09
t.fourquet@senat.fr

14h00 - Salle Monnerville : France-Espagne

Assemblée générale du groupe

Benoît HAUDRECHY
Tél. : 01 42 34 22 94

14h00 - Salle 261 : France-Suisse

Assemblée générale du groupe

Pierre DELBANCUT
Direction des services d'information
Tél. : 01 42 34 36 08
p.delbancut

14h00 - Salle A120 : France-Caraïbes

Assemblée générale du groupe

Tina MIQUEL
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr

14h15 - Salle 67 : France-Vanuatu-Iles du Pacifique

Assemblée générale du groupe

Pierre-Michel VAUTHELIN
Tél. : 01 42 34 24 67
pm.vauthelin@senat.fr

15h30 - Salle A120 : France-Liban

Assemblée générale du groupe

Sébastien RICHARD
Tél. : 01 42 34 26 29
s.richard@senat.fr

17h45 - Salle 46D : France-Népal

Assemblée générale du groupe

Xavier DUPRIEZ
Tél. : 01 42 34 33 74

18h00 - Salle 213 : France-Roumanie

Assemblée générale du groupe

Daniel SANTOT
Tél. : 01 42 34 23 56

18h00 - Salle 213 : France-Asie Centrale

Assemblée générale du groupe

Emmanuelle LE RUYET
Tél. : 01 42 34 46 12


Coopération interparlementaire

Tunisie : Programme européen de soutien au Parlement tunisien de l'Assemblée des Représentants du Peuple

Déplacement de deux fonctionnaires sur le volet Ressources humaines « Évaluation des personnels »

Marie-Pascale BOUTRY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 23 12
mp.boutry@senat.fr

Matin : Visite de Mme Luísa VEIGA SIMÃO, Conseillère de commission à l'Assemblée de la République du Portugal

À la demande de l'Assemblée nationale

Marie BRUNEAU
Tél. : 01 42 34 43 57
m.bruneau@senat.fr

Présidence
Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales
Organes du Sénat



Présidence

14h30 - Présidence : Entretien avec Mme Brigitte Klinkert, Présidente du Conseil départemental du Haut-Rhin, et M. Frédéric Bierry,

Président du Conseil départemental du Bas-Rhin


19h00 - Salons de Boffrand : Cérémonie des voeux du Président du Sénat




Séance publique

14h30 : Nomination des 21 membres CE Forces sécurité intérieure


Désignation des 37 membres GT CS PJL Société de confiance


Débat sur les conclusions du rapport d'information « Une crise en quête de fin - Quand l'histoire bégaie »


16h30 : Débat sur la prise en charge des mineurs isolés




Commissions
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

09h30 - Salle Clemenceau écran : PJL Accord France-Chili, Bolivie, Congo, Equateur et Pérou - Agents missions officielles - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n° 164 (2016-2017) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Chili relatif à l'emploi rémunéré des personnes à charge des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre et de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'État plurinational de Bolivie relatif à l'emploi salarié des membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre et le projet de loi n° 66 (2017-2018) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Congo relatif à l'activité professionnelle salariée des personnes à charge des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre, de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Équateur sur l'emploi salarié des personnes à charge des membres des missions officielles, et de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Pérou relatif à l'activité rémunérée des membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre (Mme Hélène CONWAY-MOURET, rapporteure pour les deux textes)


09h30 - Salle Clemenceau écran : PJL Accord France-Andorre coopération police et douanes et en matière sécurité civile - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n° 184 (2017-2018) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre relatif à la coopération technique et à l'assistance mutuelle en matière de sécurité civile et le projet de loi n° 185 (2017-2018) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre relatif à la coopération transfrontalière en matière policière et douanière (Mme Christine PRUNAUD, rapporteure pour les deux textes).


09h30 - Salle Clemenceau écran : Mission à la 72è session de l'Assemblée générale des Nations unies - Communication

Communication de M. Christian Cambon, président, Mme Hélène Conway-Mouret, MM. Jacques Le Nay et Bernard Cazeau, sur la mission à la 72e session de l'Assemblée générale des Nations unies.


10h15 - Salle Clemenceau écran : Audition de M. Christophe Lecourtier

Audition de M. Christophe Lecourtier, directeur général de Business France, sur l'évolution des politiques publiques de promotion des exportations et de l'attractivité de la France auprès des investisseurs étrangers.


11h30 - Salle Clemenceau écran : Situation en Birmanie - Audition de M. Thierry Mathou

Audition de M. Thierry Mathou, directeur d'Asie et Océanie au ministère de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation en Birmanie.



Commission des affaires sociales

10h00 - Salle 213 : PJL ratifiant ordonnance physicien médical et qualifications professionnelles - Examen rapport et texte de commission (NL)

Examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017 relative à la profession de physicien médical et l'ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé, en nouvelle lecture (n° 183, 2017-2018).


10h30 - Salle 213 : Rôle des CHU dans enseignement supérieur et recherche médicale - Audtion pour suite à donner à enquête de la Cour des comptes

Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur le rôle des centres hospitaliers universitaires dans l'enseignement supérieur et la recherche médicale.


10h30 - Salle 213 : PPL création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques (n° 792, 2015-2016).


10h30 - Salle 213 : PPL relative à la réforme de la caisse des Français de l'étranger - Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi relative à la réforme de la caisse des Français de l'étranger (n°553, 2016-2017).



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

09h30 - Salle Médicis : Audition de M. Tony Estanguet

Audition de M. Tony Estanguet, co-président du comité de candidature Paris 2024.


11h00 - Salle Médicis : Article 13 de la Constitution - Audition de M. Antoine Petit, candidat Président CNRS

Audition de M. Antoine Petit, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Centre national de recherche scientifique (CNRS), en application des dispositions de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (ouverte au public et à la presse).

Jean-Christian LABIALLE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 51
presse@senat.fr

11h00 - Salle Médicis : Vote sur proposition de nomination à la présidence du CNRS

Vote  sur la proposition de nomination par le Président de la République aux fonctions de président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS).


15h30 - Salle 245 : PJL Orientation et réussite des étudiants - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre

Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur le projet de loi n° 193 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants.



Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

09h30 - Salle Clemenceau vestiaire : Audition de Mme Anne-Marie Idrac

Audition de Mme Anne-Marie Idrac, Haute responsable chargée de piloter la stratégie sur le véhicule autonome (ouverte au public et à la presse).

Tina MIQUEL
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr

09h30 - Salle Clemenceau vestiaire : PJL Organisation des jeux olympiques et paralympiques 2024 - Demande de saisine et désignation rapporteur pour avis

Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 203 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024.



Commission des finances

09h30 - Salle 131 : Audition de M. François Villeroy de Galhau

Audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France (ouverte à la presse).

Mathilde DUBOURG
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
presse@senat.fr

09h30 - Salle 131 : Organismes extraparlementaires - Proposition de candidats

Proposition de candidats pour siéger au sein du comité national d'orientation de Bpifrance et du comité de suivi du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE).



Commission des lois

10h00 - Salle 216 : OEP - Désignations

Désignation de candidats pour siéger au sein de plusieurs organismes extraparlementaires.


10h00 - Salle 216 : PJL Bonne application du régime d'asile européen - Examen du rapport et du texte de la commission

Examen du rapport de M. François-Noël Buffet et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 149 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale, permettant une bonne application du régime d'asile européen.



Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

15h00 - Salle 213 : Audition de M. Dominique Giorgi

Audition de M. Dominique Giorgi sur les conclusions de la mission IGAS-IGF sur l'adossement du régime social des indépendants au régime général de sécurité sociale.




Délégations
Délégation aux droits des femmes

13h45 - Grande salle Delavigne : Audition de Mme Sandrine Rousseau

Ancienne secrétaire nationale adjointe du parti Europe Écologie Les Verts, maître de conférences en sciences économiques à l'université de Lille, présidente de l'association Parler.

Valérie DOUCHEZ
Tél. : 01.42.34.31.69
v.douchez@senat.fr



Activités internationales
Groupes interparlementaires

08h30 - Restaurant du Sénat : France-Belgique et Luxembourg

Assemblée générale du groupe

Dominique CLÉMANDOT
Tél. : 01 42 34 28 28

08h30 - RDC - 4 Casimir Delavigne : France-Russie

Assemblée générale du groupe

Charles RATTE
Direction des comptes rendus
Tél. : 01 42 34 48 89
c.ratte@senat.fr

13h30 - Salle 46E : France-Albanie

Assemblée générale du groupe

Alban WYDOUW-AZIAVI
Tél. : 01.42.34.25.62
a.wydouw-aziavi@senat.fr

13h45 - Salle 245 : France-Mexique-Pays d'Amérique centrale

Assemblée générale du groupe

Jean-Christian LABIALLE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 51
presse@senat.fr

13h45 - Salle A120 : France-Australie

Assemblée générale du groupe

Nathalie TILLIOLE
Tél. : 01 42 34 32 06
n.tilliole@senat.fr

14h00 - Salle 213 : France-Palestine

Assemblée générale du groupe

Edouard DENOUEL
Tél. : 01 42 34 26 99

14h00 - Salle 2036 : France-République Tchèque

Assemblée générale du groupe

Romana KOPECKY
Tél. : 01 42 34 35 40

14h15 - Salle 263 : France-Afrique du Sud

Assemblée générale du groupe

Marie-Pierre COURTINE
Tél. : 01 42 34 21 51

14h30 - Salle 46D : France-Brésil

Assemblée générale du groupe

Caroline BASCHMIDT
Tél. : 01.42.34.28.55
c.baschmidt@senat.fr

14h30 - Salle A120 : France-Turquie

Assemblée générale du groupe

Arnaud WIEBER
Tél. : 01 42 34 28 27
a.wieber@senat.fr

17h00 - Salle 261 : France-Italie

Assemblée générale du groupe

Marie-Pascale BOUTRY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 23 12
mp.boutry@senat.fr

18h00 - Salle 213 : France-Afrique de l'Ouest

Assemblée générale du groupe

Jean GOUADAIN
Tél. : 01 42 34 28 27



Organes du Sénat

15h00 : Délégation du Bureau statut et conditions d'exercice du mandat de sénateur


Présidence
Commissions
Délégations
Activités internationales



Présidence

18h00 - Présidence : Entretien avec M. François de Rugy, Président de l'Assemblée nationale


20h30 - Saint-Rémy-lès-Chevreuse : Cérémonie des voeux de Saint-Rémy-lès-Chevreuse




Commissions
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

09h30 - Salle Clemenceau : Audition de M. Julian King

Audition, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des lois, de M. Julian King, commissaire européen à l'union de la sécurité (ouverte à la presse).

Jean-Christian LABIALLE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 51
presse@senat.fr


Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

11h15 - Salle Clemenceau : Audition de M. Jean-Marc Janaillac

Audition de M. Jean-Marc Janaillac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM (ouverte au public et à la presse).



Commission des lois

09h30 - Salle Clemenceau : Audition de M. Julian King

Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et la commission des  affaires européennes, de M. Julian King, commissaire européen à l'union de la sécurité (ouverte à la presse).

Mathilde DUBOURG
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
presse@senat.fr


Commission des affaires européennes

08h30 - Salle Clemenceau : Mandats de négociation en vue d'un accord de libre-échange avec la Nouvelle-Zélande et l'Australie

Proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Pascal ALLIZARD et Didier MARIE

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr

09h30 - Salle Clemenceau : Audition de M. Julian King, commissaire européen pour l'union de la sécurité

(en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et la commission des lois)

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr


Mission commune d'information sur Alstom

10h30 - Salle 263 : Audition de M. Pierre-Noël Giraud

Audition de M. Pierre-Noël Giraud, professeur d'économie à l'école des Mines Paris-Tech et à l'université Paris-Dauphine.




Délégations
Délégation aux collectivités territoriales

09h30 - Salle 263 : Audition AdCF - MM. Cauret et Lemaignen

Audition de MM. Loïc Cauret, président délégué de l'AdCF, et Charles-Éric Lemaignen, premier vice-président, sur l'actualité des collectivités territoriales dans les mois à venir.

Alexis SIMON
DIPED - Collectivités territoriales
Tél. : 01.42.34.42.46
alexis.simon@senat.fr

12h30 - Grande salle Delavigne : Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil National d'Évaluation des Normes

Alexis SIMON
DIPED - Collectivités territoriales
Tél. : 01.42.34.42.46
alexis.simon@senat.fr


Délégation aux droits des femmes

08h30 - Grande salle Delavigne : Audition du Docteur Emmanuelle Piet, présidente du Collectif féministe contre le viol

Valérie DOUCHEZ
Tél. : 01.42.34.31.69
v.douchez@senat.fr

10h00 - Grande salle Delavigne : Audition de Mmes Élisabeth Moiron-Braud, secrétaire générale de la MIPROF et Flavie Flament

Sur le bilan de la Mission de consensus et les principales orientations du projet de loi annoncé par le Gouvernement.

Valérie DOUCHEZ
Tél. : 01.42.34.31.69
v.douchez@senat.fr

11h15 - Grande salle Delavigne : Audition de l'association "Fédération nationale solidarité Femmes"

représentée par Dominique Guillien-Isenmann, présidente, Françoise Brié, directrice générale, Josette Gonzales, avocate de la commission justice, et Priscilla Fert, chargée de mission justice, sur, notamment, le fonctionnement du 3919 et sur l'accueil des victimes.

Valérie DOUCHEZ
Tél. : 01.42.34.31.69
v.douchez@senat.fr


Délégation aux entreprises

08h30 - Salle 46E : Réunion plénière

- Compte rendu, par Mme Loisier, du déplacement en Côte d'Or en décembre ;

- Echanges sur la journée des entreprises et Questions diverses.

Aude BORNENS
Délégation aux entreprises
Tél. : 01 42 34 20 47
a.bornens@senat.fr


Délégation sénatoriale à la prospective

08h30 - Restaurant du Sénat : Audition de M. Louis Chauvel


o    Audition de M. Louis Chauvel, auteur de « La spirale du déclassement », dans le cadre de la préparation du rapport d'information sur le pacte des générations (rapporteurs : M. Julien Bargeton, Mmes Fabienne Keller et Nadia Sollogoub) ;

o    Questions diverses

Vincent POUX
Tél. : 01 42 34 24 85
v.poux@senat.fr


Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

10h00 - Assemblée nationale (6e bureau - 126 rue de l'Université) : Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Le Gall, président de l'OFIS, et de M. Michel Cosnard, président du Hcéres

Catherine ESCOFFET
Tél. : 01 42 34 31 07
c.escoffet@senat.fr

12h00 - Assemblée nationale - 6e bureau - 126 rue de l'Université : Réunion des membres du Bureau de l'OPECST

Catherine ESCOFFET
Tél. : 01 42 34 31 07
c.escoffet@senat.fr



Activités internationales
Groupes interparlementaires

Matin : France-Madagascar et pays de l'Océan indien

Entretien avec M. Rémi MARÉCHAUD, directeur de l'Afrique et de l'océan indien au Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères

Charlotte MONTIGNY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 38 20
c.montigny@senat.fr

Après-midi : France-Québec

Entretien avec M. le ministre Pierre ARCAND, président du Conseil du Trésor du Québec et ministre responsable de l'Administration gouvernementale et de la Révision permanente des programmes du gouvernement du Québec

Anne-Laure SAINT-DIZIER
Tél. : 01 42 34 21 67
al.saint-dizier@senat.fr

Présidence



Présidence

11h00 - Rennes : Déplacement à Rennes

11h00 : Participation aux Assises nationales de la citoyenneté

12h45 : Intervention de M. le Président du Sénat

14h30 : Visite du Centre pénitentiaire des femmes de Rennes


19h45 - Coignières : Cérémonie des voeux de Coignières


Présidence



Présidence

17h00 - Orcemont : Cérémonie des voeux de la commune d'Orcemont