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semaine précédente semaine suivante Agenda
Semaine du 8 février 2016 au 14 février 2016
 
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À retenir : l'essentiel de l'actualité du Sénat
du 8 au 12 février 2016

 

Du mardi 9 au jeudi 11 février, et éventuellement le vendredi 12 février , les sénateurs examinent en séance publique le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine. À suivre en vidéo.

Mardi 9 février 2016 :

Mercredi 10 février 2016 :

Jeudi 11 février 2016 :

  • à 9 heures, la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation procède à l'audition de Bruno DELSOL, directeur général des Collectivités locales ;
  • à 10h30, en séance publique, Didier MIGAUD, Premier président de la Cour des comptes, procède au dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes. Cet événement est à suivre en direct vidéo ;
  • à 15 heures, les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité. À suivre en vidéo et sur Twitter.

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Présidence
Activités internationales



Présidence

13h00 - Salons de Boffrand : Intervention à l'occasion de la journée d'accueil au Sénat d'un groupe de stagiaires de l'ENA et de l'INET




Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

La Haye (Pays-Bas) : Réunion des présidents de la COSAC

Participation de M. Jean BIZET

Commission des affaires européennes
Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr


Assemblées parlementaires internationales

Union interparlementaire

Audition UIP/Nations-Unies à New York (Etats-Unis)

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93

Présidence
Séance publique
Commissions
Activités internationales



Présidence

14h30 - Hémicycle : Présidence de séance - Projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence


18h30 - Présidence : Remise des Insignes de Chevalier de la Légion d'Honneur à M. Ambroise Dupont, Sénateur honoraire du Calvados




Séance publique

09h30 : Questions orales


À 14h30, le soir et la nuit : PJL Prorogeant l'état d'urgence


Après-midi : PJL Création, architecture et patrimoine




Commissions
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

18h30 - Salle Médicis : PPRE Demandes de réforme de l'UE présentées par Royaume-Uni - Examen du rapport et du texte de la commission

Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de résolution européenne n° 346 (2015-2016) présentée en application de l'article 73 quater du Règlement, sur les demandes de réforme de l'Union européenne présentées par le Royaume-Uni (Mme Joëlle Garriaud-Maylam, rapporteur).



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

à 9 h 00 et à l'issue de la séance de l'après-midi - Salle 245 : PJL Lliberté de la création, architecture et patrimoine - Examen des amendements au texte de la commission

Examen des amendements sur le texte de la commission n° 341 (2015-2016) sur le projet de loi n° 15 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (rapporteurs : Mme Françoise FERAT et M. Jean-Pierre LELEUX).



Commission des lois

09h30 - Salle 216 : PJL Prorogation de l'état d'urgence - Examen des amendements au texte de la commission

Examen des amendements éventuels sur le texte n° 369 (2015-2016) de la commission sur le projet de loi n° 356 (2015-2016) prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence (rapporteur : M. Michel MERCIER).




Activités internationales
Assemblées parlementaires internationales

Union interparlementaire

Audition UIP/Nations-Unies à New York (Etats-Unis)

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93


Groupes interparlementaires

France-Viêt Nam

Réception à l'Ambassade du Vietnam

Charlotte MONTIGNY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 38 20
c.montigny@senat.fr

France-Chypre

Réunion de travail du groupe suivie d'un entretien avec S.E. M. Marios LYSSIOTIS, Ambassadeur de Chypre en France

Anne-Céline CORNET
Tél. : 01 42 34 44 65

Présidence
Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales
Organes du Sénat



Présidence

18h30 - Salle Clemenceau : Conférence des Présidents




Séance publique

À 14h30, le soir et la nuit : Suite PJL Création, architecture et patrimoine




Commissions
Commission des affaires économiques

10h45 - Salle 263 : PPL Economie bleue - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 294 (AN, 14è leg.), pour l'économie bleue.


11h30 - Salle 6241 - Assemblée nationale : Commission mixte paritaire - PJL Réseaux des CCI et des Chambres de métiers et de l'artisanat

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat
- Nomination du Bureau.
- Nomination des Rapporteurs.
- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.



Commission des affaires sociales

09h30 - Salle 213 : PPL Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission (nouvelle lecture)

Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 345 (2015 2016) relative à la protection de l'enfant, en nouvelle lecture.


09h30 - Salle 213 : Régime local complémentaire d'assurance maladie d'Alsace-Moselle - Communication

 Communication de Mme Patricia SCHILLINGER sur le régime local complémentaire d'assurance maladie d'Alsace-Moselle et son articulation avec la généralisation de la complémentaire santé en entreprise, suite au rapport remis au Premier ministre.



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

09h30 - Salle 245 : PJL Lliberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Suite de l'examen des amendements sur le texte de la commission n° 341 (2015-2016) sur le projet de loi n° 15 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (rapporteurs : Mme Françoise FERAT et M. Jean-Pierre LELEUX).


09h30 - Salle 245 : PJL République numérique - Demande de renvoi pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis

Demande de renvoi pour avis du projet de loi n° 325 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique, et désignation d'un rapporteur pour avis.


A l'issue de la séance de l'après-midi - Salle 245 : PJL Lliberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Suite de l'examen des amendements sur le texte de la commission n° 341 (2015-2016) sur le projet de loi n° 15 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (rapporteurs : Mme Françoise FERAT et M. Jean-Pierre LELEUX).



Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

16h30 - Salle 67 : Accord de Paris sur le climat et ses suites - Audition M. Laurent Fabius, ministre

Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'Accord de Paris sur le climat et ses suites.

Mathilde DUBOURG
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
presse@senat.fr

16h30 - Salle 67 : PPL Economie bleue - Désignation d'un rapporteur

Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 370 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour l'économie bleue.



Commission des finances

09h30 - Salle 131 : PJL Approbation convention France-Singapour en vue d'éviter les doubles impositions - Examen rapport et texte de la commission

Examen du rapport de M. Éric DOLIGE, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 249 (2015-2016) autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Singapour en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu.


09h30 - Salle 131 : PJL Approbation accord France-Suisse en vue d'éliminer les doubles impositions - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport de M. Éric DOLIGE, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 251 (2015-2016) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse modifiant le protocole additionnel à la convention entre la France et la Suisse du 9 septembre 1966 modifiée, en vue d'éliminer les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et de prévenir la fraude et l'évasion fiscales.


09h30 - Salle 131 : GT Financement infrastructures de transport - Désignation des membres

Désignation des membres du groupe de travail sur le financement des infrastructures de transport.


09h30 - Salle 131 : GT Réforme de la dotation globale de fonctionnement - Désignation des membres

Désignation des membres du groupe de travail sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF)


09h30 - Salle 131 : GT Assiettes fiscales et modalités de recouvrement de l'impôt à l'heure de l'économie numérique - Désignation des membres

Désignation de membres du groupe de travail sur les assiettes fiscales et les modalités de recouvrement de l'impôt à l'heure de l'économie numérique


10h30 - Salle 131 : Grand Paris Express - Audition MM. Jean-Yves Le Bouillonnec et Philippe Yvin

Audition conjointe, ouverte à la presse, de MM. Jean Yves Le BOUILLONNEC, président du conseil de surveillance, et Philippe YVIN, président du directoire, de la Société du Grand Paris, sur les enjeux économiques et financiers de la construction du Grand Paris Express.

Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 13
presse@senat.fr


Commission des lois

09h00 - Salle 216 : Suivi de l'état d'urgence - Audition de M. Francis Delon

Audition  de M. Francis DELON, président de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR), dans le cadre du suivi de l'état d'urgence.


09h00 - Salle 216 : PPL Permettre maintien communes associées en cas création d'une commune nouvelle - Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 181 (2015-2016), présentée par M. Bruno SIDO et plusieurs de ses collègues, tendant à permettre le maintien des communes associées en cas de création d'une commune nouvelle.


09h00 - Salle 216 : PPL Augmentation de deux candidats remplaçants la liste des candidats au conseil municipal - Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 591 (2014-2015), présentée par M. Jean-Noël Cardoux et plusieurs de ses collègues, visant à augmenter de deux candidats remplaçants la liste des candidats au conseil municipal.


09h00 - Salle 216 : PPLO et PPL Modernisation règles applicables élection présidentielle - Examen du rapport et du texte de la commission

Examen du rapport de M. Christophe BECHU et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi organique n° 278 (2015-2016) et la proposition de loi n° 279 (2015-2016), adoptées par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle.


09h00 - Salle 216 : PJL Droit des étrangers en France - Examen du rapport et du texte de la commission (nouvelle lecture)

Examen du rapport de M. François-Noël BUFFET et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 339  (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture après engagement de la procédure accélérée, relatif au droit des étrangers en France.


12h30 - Salle 216 : Commission mixte paritaire - PPL Prévention et lutte contre atteintes graves à sécurité publique

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs
- Nomination du Bureau
- Nomination des Rapporteurs
- Examen des dispositions de la proposition de loi restant en discussion


17h00 - Salle 216 : Lutte contre le terrorisme - Audition de M. Gilles de Kerchove

Audition, commune avec la commission des affaires européennes, de M. Gilles de Kerchove, coordinateur de l'Union européenne pour la lutte contre le terrorisme.



Commission des affaires européennes

17h00 - Salle 216 : Audition de M. Gilles de Kerchove, coordinateur européen pour la lutte contre le terrorisme

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr


MI organisation, place et financement de l'Islam en France

15h00 - Salle Médicis : Audition de M. Alain Gresh

Audition de M. Alain GRESH, journaliste, spécialiste du Moyen-Orient, ancien directeur-adjoint du Monde diplomatique.


16h00 - Salle Médicis : Audition de M. Anouar Kbibech

Audition de M. Anouar Kbibech, président du Conseil français du culte musulman.




Délégations
Délégation sénatoriale à la prospective

12h00 : Déplacement à Bruxelles - Jean-Jacques Lozach et Henri Tandonnet, rapporteurs

Dans le cadre de la préparation du rapport "prospective de l'eau"

Cécile BOYON
Responsable de la délégation à la prospective
Tél. : 01.42.34.46.15
c.boyon-remy@senat.fr



Activités internationales
Groupes interparlementaires

France-Andorre

Entretien avec M. Bertrand BUCHWALTER, Sous-directeur de l'Europe méditerranéenne, et M. Jean-Philippe FABREGAS, Rédacteur Portugal, Andorre, Malte, au Ministère des Affaires étrangères et du développement international

Charlotte MONTIGNY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 38 20
c.montigny@senat.fr

France-Viêt Nam

Entretien avec Mme Adèle MARTIAL-GROS, Chef de pôle en charge de l'Asie, à la Direction de la Culture, de l'Enseignement, de la Recherche et du Réseau, au sein du Ministère des Affaires internationales et du développement international, et M. Bastien PALERMO-CHEVILLARD, Responsable promotion Asie au sein de CAMPUS France

Charlotte MONTIGNY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 38 20
c.montigny@senat.fr

France-Canada

Entretien des membres du groupe avec l'ambassadeur S.E. M. Lawrence CANNON

Delphine BERT
Tél. : 01 42 34 45 71


Coopération interparlementaire

Visite au Sénat de M. CHAO Yihsiang (Taïwan)

Visite au Sénat de M. CHAO Yihsiang, Directeur adjoint du département des relations internationales du DPP (Parti Démocrate Progressiste) à Taïwan et collaborateur de Mme Tsai Ing-Wen, Présidente de la République, organisée dans le cadre du programme d'invitation des Personnalités d'avenir du Ministère des Affaires étrangères et du Développement international

Nathalie TILLIOLE
Tél. : 01 42 34 32 06
n.tilliole@senat.fr



Organes du Sénat

18h30 : Prochaine réunion de la Conférence des Présidents


Présidence
Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales



Présidence

08h30 - Présidence : Entretien avec M. Laurent Fabius, Ministre des Affaires étrangères et du Développement international


10h30 - Hémicycle : Présidence de séance

Présidence de séance - Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes par M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes


13h00 - Présidence : Entretien avec M. Pierre Fond, Maire de Sartrouville

Entretien avec M. Pierre Fond, Maire de Sartrouville, Président de la Communauté d'agglomération Saint-Germain boucles de la Seine


15h00 - Hémicycle : Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement


19h30 - Salons de Boffrand : Réception du Comité de suivi des Pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe




Séance publique

10h30 : Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes


Matin : PJL Ratification accord défense France-Mali


3 conventions internationales en forme simplifiée


Suite PJL Création, architecture et patrimoine


De 15h00 à 16h00 : Questions d'actualité au Gouvernement




Commissions
Commission des affaires européennes

08h30 - Salle A120 : Application des règles européennes de concurrence par les autorités nationales

Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Philippe BONNECARRÈRE

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr

08h30 - Salle A120 : Fonds pour le financement de la lutte contre le terrorisme et la protection des frontières extérieures

Rapport d'information de Mme Fabienne KELLER

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr



Délégations
Délégation aux collectivités territoriales

09h00 - Salle 263 : Audition - Bruno DELSOL

Audition de M. Bruno DELSOL, Directeur général des collectivités locales

Pauline CRABIÉ
Direction de l'Intiative parlementaire et des Délégations
Tél. : 01.42.34.33. 36
p.crabie@senat.fr

14h00 - Salle 263 : Groupe de travail "Simplification législative droit de l'urbanisme"

Réunion plénière du groupe de travail : échange de vues sur le programme de travail et la méthode qui pourrait être suivie



Délégation aux droits des femmes

08h30 - Grande salle Delavigne : Réunion de la délégation

Examen du rapport "Bilan des mesures de lutte contre les violences au sein des couples" et de ses recommandations.

Valérie DOUCHEZ
Tél. : 01.42.34.31.69
v.douchez@senat.fr


Délégation aux entreprises

13h00 - Salle 46D : Réunion plénière de la délégation

- Compte rendu,  par Mme Valérie LÉTARD, du déplacement dans le département du Nord, le vendredi 13 novembre 2015 ;

- Compte rendu, par Mme Elisabeth LAMURE, des rencontres effectuées à l'administration des Douanes et à la Fondation Entreprendre, le jeudi 14 janvier 2016.

Aude BORNENS
Délégation aux entreprises
Tél. : 01 42 34 20 47
a.bornens@senat.fr


Délégation sénatoriale à la prospective

09h30 - Bruxelles : Déplacement à Bruxelles - Jean-Jacques Lozach et Henri Tandonnet, rapporteurs

Dans le cadre du rapport "prospective de l'eau"

Cécile BOYON
Responsable de la délégation à la prospective
Tél. : 01.42.34.46.15
c.boyon-remy@senat.fr



Activités internationales
Groupes interparlementaires

France-Ukraine

Entretien avec S.E. M. Oleg SHAMSHUR, Ambassadeur d'Ukraine en France

Coralie ALBUMAZARD
Tél. : 01 42 34 20 03
c.albumazard@senat.fr

France-Indonésie et Timor-Est

Visite de M. Thomas T. LEMBONG, ministre indonésien du commerce

Guillaume GABISON
Tél. : 01 42 34 28 12

France-Caraïbes

Visite de Mme Cristina LIZARDO, présidente du Sénat de la République dominicaine, accompagnée du Sénateur Fabio CRUZ

Isabel GIRARDOT
Tél. : 01 42 34 23 73
i.girardot@senat.fr


Coopération interparlementaire

Visite au Sénat de Mme Van Nguyet DO (Vietnam)

Visite au Sénat de Mme Van Nguyet DO, Directrice de l'association de droit vietnamien « Live and Learn for Environnent » qui se consacre à la lutte contre le réchauffement climatique et les atteintes à l'environnement, organisée dans le cadre du programme d'invitation des Personnalités d'avenir du Ministère des Affaires étrangères et du Développement international.


Séance publique



Séance publique

À 9h30, à 14h30 et, éventuellement, le soir : Suite du PJL Création, architecture et patrimoine