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semaine précédente semaine suivante Agenda
Semaine du 23 janvier 2017 au 29 janvier 2017
 
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Présidence
Activités internationales



Présidence

12h00 - Elancourt : Visite de la commune d'Elancourt




Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Strasbourg : Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2017

Participation des sénateurs membres de la délégation française à la 1ère partie de la session ordinaire de 2017 de l'APCE - Strasbourg, 23 au 27 janvier 2017

Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
Philippe BOURASSÉ
Commission des Affaires européennes
Tél. : 01 42 34 37 76
p.bourasse@senat.fr

Présidence
Séance publique
Commissions
Activités internationales
Evénements



Présidence

14h15 - Hémicycle : Présidence de séance - Eloge funèbre de Jean-Claude Frécon


19h00 - Paris : Cérémonie des voeux de Mme Valérie Pécresse, Présidente de la Région Ile-de-France




Séance publique

Ordre du jour

À 09h30 : Questions orales


À 14h15 : Éloge funèbre de Jean-Claude FRÉCON


À 14h45 : PJL Ratifications de 2 ordonnances relatives à l'énergie


Après-midi : PJL Sécurité publique


Le soir : Suite PJL Sécurité publique




Commissions
Commission des affaires économiques

09h30 - Salle 263 : PJL Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables - Examen amendements au texte de la commission

Examen des amendements de séance déposés sur le texte n° 286 (2016-2017), adopté par la commission, sur le projet de loi n° 269 (2016-2017) ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables (M. Ladislas Poniatowski, rapporteur).


09h30 - Salle 263 : PJL Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables - Désignation des membres à éventuelle commission mixte paritaire

Désignation des membres de l'éventuelle commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables.



Commission des affaires sociales

à 17 h 00 - Salle 6351 - Assemblée nationale : Commission mixte paritaire - PPL Extension du délit d'entrave à l'IVG

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
- Nomination du bureau.
- Nomination des rapporteurs.
- Examen des dispositions de la proposition de loi restant en discussion.



Commission des lois

09h00 - Salle 216 : PJL Sécurité publique - Examen des amendements éventuels au texte de la commission

Examen des amendements éventuels sur le texte n° 310 (2016 2017) de la commission sur le projet de loi n° 263 (2016 2017) relatif à la sécurité publique (rapporteur : M. François Grosdidier) (procédure accélérée).



CE Compensation des atteintes à la biodiversité

15 h 00 - Salle Médicis : Audition de MM. Pierre Dartout et Patrice Guyot

Audition  de M. Pierre DARTOUT, préfet de la région Nouvelle- Aquitaine, et de  M. Patrice GUYOT, directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Nouvelle-Aquitaine (ouverte au public et à la presse).

Jean-Christian LABIALLE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 51
presse@senat.fr

17 h 00 - Salle Médicis : Audition de M. Marc Bouchery

Audition de M. Marc BOUCHERY, directeur général du Syndicat mixte aéroportuaire du Grand Ouest (ouverte au public et à la presse).

Jean-Christian LABIALLE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 51
presse@senat.fr

18 h 30 - Salle Médicis : Audition de M. Bernard Godinot

Audition de M. Bernard GODINOT, directeur de projet de COSEA, concepteur-constructeur de la LGV SEA (ouverte au public et à la presse).

Jean-Christian LABIALLE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 51
presse@senat.fr


MI situation psychiatrie mineurs en France

14 h 45 - Salle 213 : Audition du Professeur Jean-Philippe Raynaud

Audition du Professeur Jean-Philippe Raynaud, chef du service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent (SUPEA) au Centre hospitalier universitaire (CHU) de Toulouse (ouverte au public et à la presse).

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr



Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Strasbourg : Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2017

Participation des sénateurs membres de la délégation française à la 1ère partie de la session ordinaire de 2017 de l'APCE - Strasbourg, 23 au 27 janvier 2017

Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
Philippe BOURASSÉ
Commission des Affaires européennes
Tél. : 01 42 34 37 76
p.bourasse@senat.fr


Groupes interparlementaires

France-Cambodge et Laos

Réunion du groupe interparlementaire

Jean POUCH
Tél. : 01 42 34 23 81
j.pouch@senat.fr



Evénements

09h30 - Salle 245 : Audition, par M. Claude Bérit-Débat, de M. Marc Guillaume, Secrétaire général du Gouvernement, sur l'application des lois

Audition, par M. Claude Bérit-Débat, Vice-Président du Sénat, Président de la délégation au travail parlementaire et au contrôle, de M. Marc Guillaume, Secrétaire général du Gouvernement.


Présidence
Séance publique
Commissions
Conférences de presse
Activités internationales



Présidence

08h30 - Rambouillet : Cérémonie des voeux de Rambouillet Territoires


19h00 - Sénat : Cérémonie des voeux du groupe écologiste du Sénat




Séance publique

Ordre du jour

À 14h30 et le soir : Suite PJL Sécurité publique




Commissions
Commission des affaires économiques

10h00 - Salle 263 : Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication

Communication de M. Jean Claude Lenoir, président, sur le suivi quinquennal de l'application des lois.



Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

09h30 - Salle Clemenceau écran : PJL Accord passation conjointe de marché en vue acquisition contre-mesures médicales - Examen rapport et texte de la commission

Examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n° 230 (2016-2017) autorisant la ratification de l'accord de passation conjointe de marché en vue de l'acquisition de contre-mesures médicales (M. Bernard Cazeau, rapporteur).


09h30 - Salle Clemenceau écran : PJL ratification convention relative à l'assistance alimentaire - Examen rapport et texte de la commission

Examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n° 137 (2016-2017) autorisant la ratification de la convention relative à l'assistance alimentaire (Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, rapporteur).


09h30 - Salle Clemenceau écran : PJL Approbation accord France-Italie pour engagement travaux ligne ferroviaire Lyon-Turin - Examen rapport et texte commission

Examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n° 271 (2016-2017) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne signé le 24 février 2015 pour l'engagement des travaux définitifs de la section transfrontalière de la nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin (M. Yves Pozzo di Borgo, rapporteur).


10h30 - Salle Clemenceau écran : Audition M. Charles Fries

Audition M. Charles Fries, ambassadeur de France en Turquie.



Commission des affaires sociales

09 h 00 - Salle 213 : Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers

Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers :
- M. Mathias Albertone, sous-directeur des ressources humaines du système de santé, à la Direction générale de l'offre de soins ;
- Mmes Marie Houssel, responsable du pôle ressources humaines hospitalières et Cécile Kanitzer, conseillère para-médicale, de la Fédération hospitalière de France ;
- Mme Véronique Ghadi, chef de projet à la direction de l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, de la Haute Autorité de santé ;
- MM. le Professeur Rémi Salomon, président de la commission de la vie hospitalière, et Gérard Cotellon, directeur des ressources humaines, de l'AP-HP.


09h00 - Salle 213 : PPL stratégie nationale d'utilisation du transport sanitaire héliporté - Examen du rapport et du texte de la commission

Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi visant à mettre en place une stratégie nationale d'utilisation du transport sanitaire héliporté (n° 233, 2016-2017).



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

09h30 - Salle Médicis : Art.4 Loi relative à la liberté de communication - Audition Mme Carole Bienaimé Besse, candidate aux fonctions de membre du CSA

Audition  de Mme Carole Bienaimé Besse, candidate désignée par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et vote sur la proposition de nomination (ouverte à la presse).

Jean-Christian LABIALLE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 51
presse@senat.fr


Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

09h30 - Salle Clemenceau vestiaire : Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication

Communication de M. Hervé MAUREY, Président, sur le bilan quinquennal de l'application des lois.


10h15 - Salle Clemenceau vestiaire : Audition de MM. Patrick Jeantet

Audition M. Patrick Jeantet, président de SNCF Réseau (ouverte au public et à la presse).



Commission des finances

09h30 - Salle 131 : PJL Ordonnances relatives à la Collectivité de Corse - Examen amendements sur l'article 1er du projet de loi

Examen des amendements de séance déposés sur l'article 1er du projet de loi n° 264 (2016 2017) ratifiant les ordonnances n° 2016-1561 du 21  novembre  2016 complétant et précisant les règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applicables à la collectivité de Corse, n° 2016-1562 du 21  novembre 2016 portant diverses mesures institutionnelles relatives à la collectivité de Corse et n° 2016 1563 du 21 novembre 2016 portant diverses mesures électorales applicables en Corse.


09h30 - Salle 131 : Contrôle budgétaire - Politique des dividendes de l'Etat actionnaire - Communication

Contrôle budgétaire - Communication de M. Maurice VINCENT, rapporteur spécial, sur la politique des dividendes de l'État actionnaire.


09h30 - Salle 131 : Finalisation accord international de "Bâle III" - Communication

Communication de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, sur la finalisation de l'accord international de «Bâle III».


09h30 - Salle 131 : Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication

Communication de Mme Michèle ANDRÉ, présidente, sur  le suivi quinquennal de l'application des lois.


09h30 - Salle 131 : Compte rendu réunion bureau - Programme de contrôle 2017 - Communications

Communications de Mme Michèle ANDRÉ, présidente, sur :
- le compte rendu de la réunion du bureau de la commission du 15 décembre 2016
- le programme de contrôle de la commission pour 2017



Commission des lois

09h30 - Salle 216 : PPL Assurer sincérité et fiabilité comptes des collectivités territoriales - Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 131 (2016 2017), présentée par M. Vincent Delahaye et plusieurs de ses collègues, visant à assurer la sincérité et la fiabilité des comptes des collectivités territoriales.


09h30 - Salle 216 : PPL Maintien compétences "eau" et "assainissement" aux communautés de communes - Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 291 (2016-2017), présentée par MM. Bruno Retailleau, François Zocchetto, Philippe Bas et Mathieu Darnaud, pour le maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les compétences optionnelles des communautés de communes.


09h30 - Salle 216 : PPL Exercice territorialisé de compétences au sein des EPCI - Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 758 (2015-2016), présentée par MM. Philippe Bas, Mathieu Darnaud et plusieurs de leurs collègues, permettant un exercice territorialisé de compétences au sein des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de cinquante communes au moins.


09h30 - Salle 216 : PPL Réforme prescription en matière pénale - Désignation des candidats à éventuelle commission mixte paritaire

Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant réforme de la prescription en matière pénale.


09h30 - Salle 216 : PJL Ordonnances relatives à la Collectivité de Corse - Désignation candidats à éventuelle commission mixte paritaire

Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1561 du 21 novembre 2016 complétant et précisant les règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applicables à la collectivité de Corse, n° 2016(1562 du 21 novembre 2016 portant diverses mesures institutionnelles relatives à la collectivité de Corse et n° 2016(1563 du 21 novembre 2016 portant diverses mesures électorales applicables en Corse.


09h30 - Salle 216 : PJL Sécurité publique - Désignation candidats à éventuelle commission mixte paritaire

Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurité publique.


09h30 - Salle 216 : PJL Sécurité publique - Eventuellement, suite examen amendements au texte de la commission

Éventuellement, suite de l'examen des amendements sur le texte n° 310 (2016 2017) de la commission sur le projet de loi n° 263 (2016 2017) relatif à la sécurité publique (rapporteur : M. François Grosdidier) (procédure accélérée).


09h30 - Salle 216 : PJL Ordonnances relatives à la Collectivité de Corse - Examen amendements éventuels au texte de la commission

Examen des amendements éventuels sur le texte n° 312 (2016-2017) de la commission sur le projet de loi n° 264 (2016-2017), ratifiant les ordonnances n° 2016-1561 du 21 novembre 2016 complétant et précisant les règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applicables à la collectivité de Corse, n° 2016-1562 du 21 novembre 2016 portant diverses mesures institutionnelles relatives à la collectivité de Corse et n° 2016-1563 du 21 novembre 2016 portant diverses mesures électorales applicables en Corse (rapporteur : M. Hugues Portelli) (procédure accélérée).


09h30 - Salle 216 : PPL Renforcer efficacité justice pénale - Examen du rapport et du texte de la commission

Examen du rapport de M. François Pillet et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 126 (2016 2017), présentée par MM. François-Noël Buffet, Bruno Retailleau et plusieurs de leurs collègues, tendant à renforcer l'efficacité de la justice pénale.


09h30 - Salle 216 : PPL Renforcer obligations comptables des partis politiques - Examen du rapport et du texte de la commission

Examen du rapport de M. Alain Vasselle et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 231 (2016-2017), présentée par M. Alain Anziani, tendant à renforcer les obligations comptables des partis politiques.



Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l'UE

08h30 - Salle A120 : Audition de Mme Nicole Fontaine, MM. Jean-Luc Sauron et François Lafond

Audition de Mme Nicole Fontaine, ancienne présidente du Parlement européen, M. Jean-Luc Sauron, professeur associé, Université Paris Dauphine, et M. François Lafond, Institut Jean Lecanuet.


14 h 35 - Salle Médicis : Audition de S. Exc. Lord Edward Llewellyn

Audition de S. Exc. Lord Edward Llewellyn, ambassadeur du Royaume-Uni en France.


15 h 30 - Salle Médicis : Europe croissance - Communication

Europe croissance : communication de MM. André Gattolin, Jean-Noël Guérini et Xavier Pintat.


15 h 30 - Salle Médicis : Relation franco-allemande - Communication

Relation franco-allemande : communication de MM. Claude Kern et Jean-Pierre Masseret.



MI Démocratie représentative, participative et paritaire

14h40 - Salle Clemenceau vestiaire : Audition de M. Jean-Denis Combrexelle

Audition de M. Jean-Denis Combrexelle, président de la section sociale du Conseil d'Etat (ouverte au public et à la presse).

Mathilde DUBOURG
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
presse@senat.fr


MI situation psychiatrie mineurs en France

14 h 35 - Salle Clemenceau écran : Audition conjointe sur la détection précoce des troubles psychiatriques

Audition conjointe sur la détection précoce des troubles psychiatriques (ouverte au public et à la presse):
-    Professeur Diane Purper-Ouakil, chef du pôle psychiatrie au Centre hospitalier universitaire (CHU) de Montpellier et responsable de la médecine psychologique pour enfants et adolescents à l'hôpital Saint Eloi ;
-    Docteur Jacques Dayan, vice-président d el'associaition WAIMH France (World Association for Infant Mental Health) ;
-    Professeur Manuel Bouvard, chef du service universitaire d'hospitalisation pour enfants et adolescents (SUHEA) au Centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux.

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr

15 h 30 - Salle Clemenceau écran : Audition de représentants du syndicat national de la protection maternelle et infantile (SNMPMI)

Audition des docteurs Maryse Bonnefoy, médecin au centre de PMI de Lyon, et Colette Bauby, médecin pédopsychiatre au centre de PMI de Gennevilliers, et Sylvaine Gissinger, pédiatre, représentant le Syndicat national des médecins de la protection maternelle et infantile (SNMPMI) (ouverte au public et à la presse).

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr

16 h 30 - Salle Clemenceau écran : Audition du Dr Anne Laure Sutter-Dallay, du Professeur Bruno Falissard et de représentants de la Drees

Audition conjointe du docteur Anne Laure Sutter-Dallay, responsable de l'unité fonctionnelle, réseau de psychiatrie périnatale du pôle universitaire de psychiatrie adulte du centre hospitalier Charles Perrens, du Professeur Bruno Falissard, pédopsychiatre et biostatisticien, de M. Franck von Lennep, directeur, et Mmes Nathalie Fourcade, sous-directrice de l'observation de la santé et de l'assurance maladie, et Valérie Ulrich, cheffe de la mission recherche, de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees) (ouverte au public et à la presse).

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr

17 h 45 - Salle Clemenceau écran : Audition de Mme Véronique Gasté

Audition de Mme Véronique Gasté, cheffe du bureau de la santé, de l'action sociale et de la sécurité à la Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO) du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (ouverte au public et à la presse).

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr


CE Frontières européennes et avenir espace Schengen

15 h 00 - Salle A120 : Audition en visioconférence de M. Fabrice Leggeri

Audition de M. Fabrice Leggeri, directeur exécutif de l'Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes (Frontex (visioconférence).




Conférences de presse

14h30 - Salle 104 : La politique de dividendes de l'État actionnaire

Sous la présidence de Mme Michèle ANDRÉ, présentation par M. Maurice VINCENT, rapporteur spécial, de son rapport de contrôle sur la politique de dividendes de l'État actionnaire.

Commission des finances
Mathilde DUBOURG
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
presse@senat.fr



Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Strasbourg : Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2017

Participation des sénateurs membres de la délégation française à la 1ère partie de la session ordinaire de 2017 de l'APCE - Strasbourg, 23 au 27 janvier 2017

Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
Philippe BOURASSÉ
Commission des Affaires européennes
Tél. : 01 42 34 37 76
p.bourasse@senat.fr

Présidence
Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales



Présidence

15h00 - Hémicycle : Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement




Séance publique

Ordre du jour

À 10h30 : 2 conventions internationales examinées selon la procédure d'examen simplifié


Matin : PJL accord France -Italie Nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin


PJL Ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession du Monténégro


PJL Accord multilatéral entre autorités compétentes portant sur l'échange des déclarations pays par pays


Éventuellement, suite du PJL Sécurité publique


À 15h00 : Questions d'actualité au Gouvernement


À 16h15 et, éventuellement, le soir : PJL ratifiant 3 ordonnances relatives à la Corse




Commissions
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

11h00 - Salle Clemenceau écran : Audition M. Bernard Roman

Audition de M. Bernard ROMAN, Président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ouverte au public et à la presse).

Tina MIQUEL
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr


Commission des affaires européennes

09h00 - Salle Médicis : Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes

Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
p.delivet@senat.fr


CE Frontières européennes et avenir espace Schengen

11 h 00 - Salle 263 : Audition de représentants de la direction générale des douanes et droits indirects

Audition de Mme Hélène Crocquevieille, directrice générale, MM. Jean-Michel Thillier, chef de service, adjoint à la directrice générale, Jean-Paul Balzamo, sous-directeur des affaires juridiques, du contentieux, des contrôles et de la lutte contre la fraude, et Jean-François Rubler, chef du bureau de l'organisation, du suivi de l'activité et de l'animation des services, de la direction générale des douanes et droits indirects, au ministère de l'économie et des finances.


14 h 00 - Salle 263 : Audition de M. Patrick Augier

Audition de M. Patrick Augier, secrétaire général adjoint au secrétariat général de la mer.




Délégations
Délégation aux collectivités territoriales

09h00 - Grande salle Delavigne : Audition - Jean-Vincent PLACÉ

Audition de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la Réforme de l'État et de la Simplification, sur l'action du Gouvernement en matière de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales, en particulier dans le domaine du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols.

Pauline DELIGNAT-LAVAUD
Direction de l'Intiative parlementaire et des Délégations
Tél. : 01.42.34.33. 36
p.crabie@senat.fr



Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Strasbourg : Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2017

Participation des sénateurs membres de la délégation française à la 1ère partie de la session ordinaire de 2017 de l'APCE - Strasbourg, 23 au 27 janvier 2017

Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
Philippe BOURASSÉ
Commission des Affaires européennes
Tél. : 01 42 34 37 76
p.bourasse@senat.fr


Groupe Chrétiens d'Orient

Matin - Salle A120 : Entretien avec l'ONG « Portes ouvertes » pour la présentation de son index mondial de la persécution des chrétiens

Olivier DELAMARE DEBOUTTEVILLE
Tél. : 01 42 34 31 71
o.delamare@senat.fr

Présidence
Activités internationales



Présidence

19h00 - Elancourt : Cérémonie des voeux de la commune d'Elancourt




Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

Matin - Strasbourg : Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ère partie de la session ordinaire de 2017

Participation des sénateurs membres de la délégation française à la 1ère partie de la session ordinaire de 2017 de l'APCE - Strasbourg, 23 au 27 janvier 2017

Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
Philippe BOURASSÉ
Commission des Affaires européennes
Tél. : 01 42 34 37 76
p.bourasse@senat.fr


Groupes interparlementaires

14h00 - Salle Clemenceau : France-Pologne

Colloque sur « La Pologne dans l'Union européenne, 13 ans après »

Marie BRUNEAU
Tél. : 01 42 34 43 57
m.bruneau@senat.fr

Présidence



Présidence

17h30 - Plaisir : Inauguration de la salle des fêtes des Gâtines


Présidence



Présidence

10h00 - Paris : Invité de l'émission "Le grand rendez-vous" en direct sur Europe 1