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semaine précédente semaine suivante Agenda
Semaine du 29 juin 2015 au 5 juillet 2015
 
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À retenir : l'essentiel de l'actualité du Sénat du 29 juin au 3 juillet 2015

Lundi 29 juin, à 16 heures, le Sénat examine le projet de loi organique relatif à la consultation sur l'accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté .

Mardi 30 juin :

à 10h30, Gérard LARCHER, Président du Sénat, s'entretient avec S.E.M. Li KEQIANG, Premier ministre de la République populaire de Chine ;

à 14h30, les groupes politiques procéderont aux explications de vote sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi . Ces explications de vote seront suivies du vote par scrutin public à 15h15, puis de la proclamation du résultat de ce scrutin à 15h45. À suivre en direct vidéo et sur Twitter ;

du mardi 30 juin, 16 heures et jusqu'au lundi 6 juillet, le Sénat examine, en nouvelle lecture, le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques , considéré comme adopté par l'Assemblée nationale. Vous pourrez suivre cette actualité en direct vidéo et sur Twitter.

Mercredi 1er juillet, ouverture de la session extraordinaire

à 10h30, la commission de la culture organise une table ronde, ouverte à la presse, sur la situation des conservatoires. À suivre en direct vidéo ;

à partir de 14h30, la commission d'enquête sur le bilan et le contrôle des autorités administratives indépendantes procède à trois auditions, ouvertes au public et à la presse, et à suivre en direct vidéo :

- Jacques TOUBON, Défenseur des droits,

- Adeline HAZAN, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté,

- Thierry LE ROY, Président du Conseil supérieur de l'Agence France-Presse ;

à 17 heures, Gérard LARCHER, Président du Sénat, répond aux questions des internautes pendant une séance de Questions-Réponses sur Twitter, portant sur les thèmes suivants : Grèce et Union Européenne, projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi, et terrorisme. Vous pouvez poser vos questions avec le hashtag #QRLarcher.

Jeudi 2 juillet :

à partir de 10 heures, la mission commune d'information sur la commande publique procède à plusieurs auditions, à suivre en direct vidéo :

- Clotilde VALTER, secrétaire d'État à la réforme de l'État et à la simplification,

- Catherine MAYENOBE, Secrétaire générale de la Caisse des dépôts et des consignations,

- Stéphane SAUSSIER, professeur de sciences économiques à l'Institut d'administration des entreprises - Université Paris I Panthéon Sorbonne,

- Florence PARLY, directrice générale déléguée chargée de la stratégie et des finances de la Société nationale des chemins de fer français ;

à 11h45, la commission de la culture entend Pascal LAMY, ancien directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), auteur d'un rapport à la Commission européenne sur l'utilisation de la bande ultra haute fréquence. Cette auditions, ouverte à la presse, est à suivre en direct vidéo et sur Twitter ;

à 15 heures, les sénateurs interrogent le Gouvernement lors d'une séance de Questions d'Actualité au Gouvernement (QAG). À suivre en direct vidéo et sur Twitter.

Vendredi 3 juillet :

Joël LABBÉ (Écologiste - Morbihan) effectue un déplacement dans le Morbihan dans le cadre du rapport d'information que la délégation aux collectivités territoriales a consacré au rôle des collectivités territoriales dans la lutte contre le changement climatique.

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Présidence
Séance publique
Commissions
Activités internationales



Présidence

13h15 - Présidence : Déjeuner de soutien à la candidature de la France pour l'organisation des "Olympiades des métiers" de 2019


15h00 - Présidence : Entretien avec M. Jean-Marie LE GUEN, Secrétaire d'État chargé des Relations avec le Parlement


16h00 - Hémicycle : Présidence de séance - PJLO relatif à la consultation sur l'accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté




Séance publique

16h00 et le soir : PJLO Consultation sur l'accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté




Commissions
Commission des lois

15h45 - Salle 216 : PJLO Nouvelle-Calédonie - Examen amendements au texte de la commission

Examen des amendements éventuels sur le texte n° 546 (2014 2015) de la commission sur le projet de loi organique n° 402 (2014 2015) relatif à la consultation sur l'accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté




Activités internationales
Groupes interparlementaires

France-Pologne

Accueil de la délégation du groupe d'amitié Pologne-France du Sénat polonais, conduite par M. Alexandre POCIEJ

Guillaume RENAUDINEAU
Tél. : 01 42 34 23 35
g.renaudineau@senat.fr


Coopération interparlementaire

Accueil d'une délégation de cadres de l'Assemblée nationale du Vietnam

Accueil d'une délégation de cadres de l'Assemblée nationale du Vietnam, dans le cadre d'un programme organisé par l'ENA

Nathalie TILLIOLE
Tél. : 01 42 34 32 06
n.tilliole@senat.fr

Présidence
Groupes politiques
Séance publique
Commissions
Activités internationales



Présidence

10h30 - Présidence : Entretien avec M. Li KEQIANG, Premier Ministre de la République populaire de Chine


12h30 - Salons de Boffrand : Déjeuner avec une délégation du Sénat polonais


14h30 - Hémicycle : Présidence de séance - PJL Dialogue social et emploi

Présidence de séance - Explications de vote des groupes, vote par scrutin public puis proclamation du résultat du scrutin public sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au dialogue social et à l'emploi.




Groupes politiques

10h30 : Réunions des groupes politiques du Sénat




Séance publique

14h30 : Explications de vote des groupes sur le PJL Dialogue social et emploi


15h15 : Vote par scrutin public sur le PJL Dialogue social et emploi


15h45 : Proclamation du résultat du scrutin public sur le PJL Dialogue social et emploi


16h00 et le soir : Nouvelle lecture du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques


16h00 et le soir : Clôture de la session ordinaire 2014-2015




Commissions
Commission des affaires sociales

18h30 - Salle 213 : Commission mixte paritaire - PJL Dialogue social et emploi

- Nomination du Bureau
- Nomination des Rapporteurs
- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion



Commission des lois

09h00 - Salle 216 : PJL Asile - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et texte de la commission

Examen, en nouvelle lecture, du rapport de M. François Noël BUFFET et du texte proposé par la commission sur le projet de loi relatif à la réforme de l'asile (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture et de sa transmission)



CS croissance, activité et égalité des chances économiques

de 9 h 30 à 10 h 30 - Salle 245 : PJL Croissance, activité et égalité des chances économiques - Examen des amendements au texte de la commission spéciale

Examen des amendements sur le texte n° 542 (2014-2015) de la commission spéciale sur le projet de loi n° 539 (2014-2015) pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (rapporteurs : Mme Catherine DEROCHE, Mme Dominique ESTROSI-SASSONE et M. François PILLET)




Activités internationales
Assemblées parlementaires internationales

Salle 263 : Assemblée parlementaire de la Francophonie

Réunion de la section française de l'APF

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93


Groupes interparlementaires

France-Pologne

Accueil de la délégation du groupe d'amitié Pologne-France du Sénat polonais, conduite par M. Alexandre POCIEJ

Guillaume RENAUDINEAU
Tél. : 01 42 34 23 35
g.renaudineau@senat.fr

France-Pays de la Corne de l'Afrique

Réunion de travail, préparatoire au déplacement prévu dans la région, en présence de M. Jean-Christophe Belliard, directeur de l'Afrique et de l'Océan indien du MAE

Olivier DELAMARE DEBOUTTEVILLE
Tél. : 01 42 34 31 71


Coopération interparlementaire

Accueil d'une délégation de cadres de l'Assemblée nationale du Vietnam

Accueil d'une délégation de cadres de l'Assemblée nationale du Vietnam, dans le cadre d'un programme organisé par l'ENA

Nathalie TILLIOLE
Tél. : 01 42 34 32 06
n.tilliole@senat.fr

Visite de M. Kian Ming ONG (Malaisie)

Visite de M. Kian Ming ONG, membre du Democratic Action Party (DAP), et député de la circonscription de Serdang (Malaisie), organisée dans le cadre du programme d'Invitation des Personnalités d'Avenir du ministère des Affaires étrangères et du Développement international

Marie-Pascale BOUTRY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 23 12
mp.boutry@senat.fr

Visite de M. Shashi JAYAKUMAR (Singapour)

Visite de M. Shashi JAYAKUMAR, Directeur adjoint du Centre of Excellence for National Security (CENS) au sein de la S. Rajaratnam School of International Studies (RSIS), think tank de référence à Singapour sur les questions de sécurité et de défense, organisée dans le cadre du programme d'Invitation des Personnalités d'Avenir du ministère des Affaires étrangères et du Développement international

Serena PITTI-FERRANDI
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 43 61
s.pitti-ferrandi@senat.fr

Présidence
Séance publique
Commissions
Activités internationales
Organes du Sénat



Présidence

08h30 - Présidence : Entretien avec les membres de la Commission des Lois du Sénat


17h00 - Présidence : Séance de questions/réponses sur Twitter sur les thèmes : la Grèce, le projet de loi renseignement, le terrorisme


18h30 - Présidence : Entretien avec M. Jean-Yves LE DÉAUT, Député de Meurthe-et-Moselle




Séance publique

Ordre du jour

14h30, le soir et la nuit : Ouverture de la session extraordinaire


14h30, le soir et la nuit : Suite de la nouvelle lecture du PJL Croissance, activité et égalité des chances économiques




Commissions
Commission des affaires économiques

10h00 - Salle 263 : PJL Transition énergétique - Examen des amendements au texte de la commission

Examen des amendements sur le texte n° 530 (2014 2015), adopté par la commission, sur le projet de loi n° 466 (2014 2015), adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (M. Ladislas PONIATOWSKI, rapporteur)


10h00 - Salle 263 : Organisme extraparlementaire - Désignation d'un sénateur

Désignation d'un candidat appelé à siéger en tant que suppléant au sein de la Commission nationale chargée de l'examen du respect des obligations de réalisation de logements sociaux



Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

09h00 - Salle RD204 : Examen de conventions

Examen des rapports et des textes proposés par la commission pour les projets de loi suivants :
- n° 543 (2014-2015) autorisant l'approbation du protocole additionnel à la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc (M. Christian CAMBON, rapporteur)
- n° 2705 (AN, XIVe législature) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique sur l'indemnisation de certaines victimes de la Shoah déportées depuis la France, non couvertes par des programmes français, sous réserve de sa transmission (Mme Nathalie GOULET, rapporteur)
- n° 512 (2014-2015) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Secrétariat de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques et son Protocole de Kyoto concernant la vingt et unième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques, la onzième session de la Conférence des Parties agissant comme réunion des Parties au Protocole de Kyoto et les sessions des organes subsidiaires (M. Jean-Pierre GRAND, rapporteur)
- n° 2648 (AN, XIVe législature) autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre dans le domaine de l'enseignement, sous réserve de sa transmission (M. Joël GUERRIAU, rapporteur)


09h00 - Salle RD204 : Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 2184 (AN, XIVe législature)  autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à la coopération transfrontalière en matière policière et douanière, sous réserve de sa transmission


09h00 - Salle RD204 : PJL programmation militaire - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire

Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015-2019 et portant diverses dispositions concernant la défense.


09h00 - Salle RD204 : Déplacement en Iran - Communication

Communication de MM. Jacques Legendre, Daniel Reiner, Joël Guerriau et Mme Michelle Demessine sur leur déplacement en Iran du 7 au 11 juin 2015



Commission des affaires sociales

10h00 - Salle 213 : Débat sur l'orientation des finances publiques - Communication

Communication de M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, rapporteur général, sur la situation des finances sociales, en vue du débat sur l'orientation sur les finances publiques


10h00 - Salle 213 : Organisme extraparlementaire - Désignation d'un sénateur

Désignation d'un candidat suppléant appelé à siéger au sein du Conseil supérieur du travail social (membre suppléant sortant : M. Hervé Marseille).



Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

09h00 : PJL reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen rapport pour avis


10h30 - Salle Médicis : Table ronde sur la situation des conservatoires

Table ronde, ouverte à la presse, sur la situation des conservatoires.

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr


Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

09h30 - Salle 67 : PJL Transition énergétique - Examen des amendements sur les articles délégués au fond au texte de la commission

Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte n° 530 (2014-2015), adopté par la commission des affaires économiques, sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte [Nouvelle lecture] (M. Louis NEGRE, rapporteur pour avis)



Commission des finances

09h00 - Salle 131 : PJL Réforme de l'asile - Examen du rapport pour avis

Examen du rapport pour avis sur le projet de loi n° 566 (2014-2015) relatif à à la réforme du droit d'asile, en nouvelle lecture (M. Roger KAROUTCHI, rapporteur pour avis)


09h00 - Salle 131 : Compte rendu déplacement au Portugal et en Espagne

Compte rendu du déplacement effectué par une délégation du Bureau de la commission au Portugal et en Espagne du 19 au 23 avril 2015


9 h 30 - Salle 131 : PJL règlement budget et approbation comptes année 2014 - Audition M. Anthony Requin

Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 - Audition de M. Anthony REQUIN, directeur de l'agence France Trésor


10h30 - Salle 131 : Auditions sur la diplomatie fiscale de la France en faveur de ses entreprises

Auditions sur la diplomatie fiscale de la France en faveur de ses entreprises : Mme Catherine HENTON, directeur fiscal de Sanofi-Aventis, MM. Édouard MARCUS, sous-directeur de la prospective et des relations internationales à la direction de la législation fiscale (DLF) et Raffaele RUSSO, chef du projet BEPS, centre de politique et d'administration fiscales de l'OCDE



Commission des lois

10h00 - Salle 216 : PPL ouverture des listes électorales - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

Examen, en nouvelle lecture, du rapport de M. Pierre-Yves COLLOMBAT et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi visant à la réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture et de sa transmission)




Commission des affaires européennes

16h30 - Salle A120 : Audition M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat, sur les conclusions du Conseil européen des 25 et 26 juin



CE Service public de l'éducation

14h00 - Salle 245 : Examen du rapport de la commission d'enquête

Examen du rapport de la commission d'enquête présenté par M. Jacques GROSPERRIN



CE Autorités administratives indépendantes

14h30 - Salle Médicis : Audition de M. Jacques Toubon

Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Jacques TOUBON, Défenseur des droits.

Maria PIGHINI
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr

16h00 - Salle Médicis : Audition de Mme Adeline Hazan

Audition, ouverte au public et à la presse, de Mme Adeline HAZAN, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté.

Maria PIGHINI
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr

17h30 - Salle Médicis : Audition de M. Thierry Le Roy

Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Thierry LE ROY, président du Conseil supérieur de l'Agence France-Presse.

Maria PIGHINI
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
presse@senat.fr



Activités internationales
Assemblées parlementaires internationales

18h30 - Salle 263 : Union interparlementaire

Réunion du groupe français de l'IUP

Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 27 93


Groupes interparlementaires

France-Pologne

Accueil de la délégation du groupe d'amitié Pologne-France du Sénat polonais, conduite par M. Alexandre POCIEJ

Guillaume RENAUDINEAU
Tél. : 01 42 34 23 35
g.renaudineau@senat.fr

France-Albanie

Entretien avec des députés albanais

Xavier DUPRIEZ
Tél. : 01 42 34 33 74

France-Slovénie

Entretien des membres du groupe avec l'Ambassadeur de Slovénie à Paris, S.E. Mme Veronika STABEJ

Anne-Céline CORNET
Tél. : 01 42 34 44 65

France-Belgique et Luxembourg

Entretien avec S.E. M. Paul DÜHR, Ambassadeur du Luxembourg à Paris, à l'occasion du début de la Présidence luxembourgeoise du Conseil de l'Union européenne

Mathieu TÉORAN
Tél. : 01 42 34 26 03
m.teoran@senat.fr

14h00 - Salle A120 : France-Egypte

Réunion du groupe interparlementaire d'amitié.

Marie-Pascale BOUTRY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 23 12
mp.boutry@senat.fr



Organes du Sénat

08h30 : Délégation du Bureau chargée de la Communication et de la Chaîne Public Sénat


Présidence
Séance publique
Commissions
Délégations
Activités internationales



Présidence

10h00 - Présidence : Entretien avec M. Jean-Jacques ELEDJAM, Président de la Croix-Rouge Française


11h00 - Présidence : Entretien avec une délégation du Sénat polonais


15h00 - Hémicycle : Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement


17h15 - Orsonville (78) : Visite de l'Entreprise Deschamps


19h00 - Paris : Remise de Prix à l'occasion du Palmarès de la deuxième édition du CAC "durable" d'Enjeux Les Échos




Séance publique

Ordre du jour

10h30 : Suite de la nouvelle lecture du PJL Croissance, activité et égalité des chances économiques


15h00 : Questions d'actualité au Gouvernement

Retransmission en direct sur le site du Sénat, sur Public Sénat et sur France 3.


16h15 et le soir : Suite de l'ordre du jour du matin




Commissions
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

08h30 : Déplacement au Grand Palais


11h45 - Salle Médicis : Audition de M. Pascal LAMY

Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal LAMY, ancien directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), auteur d'un rapport à la Commission européenne sur l'utilisation de la bande ultra haute fréquence.

Juliette ELIE
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 03
presse@senat.fr


Commission des lois

13 h 15 - Assemblée nationale : Commission mixte paritaire - PJL Adaptation procédure pénale au droit de l'Union européenne

- Nomination du Bureau

- Nomination des Rapporteurs

- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion



Commission des affaires européennes

09h00 - Salle A120 : Sommet de Riga sur le Partenariat oriental : rapport d'information


09h00 - Salle A120 : Les rescrits fiscaux : communication M. Claude Kern


09h00 - Salle A120 : Suivi des résolutions européennes du Sénat : Secret des affaires - Communication de M. Kern



MCI sur la commande publique

10 h 00 - Salle Clemenceau : Audition de Mme Clotilde Valter

Audition de Mme Clotilde Valter, Secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat et à la simplification


10 h 45 - Salle Clemenceau : Audition de Mme Catherine Mayenobe

Audition de Mme Catherine Mayenobe, Secrétaire générale de la Caisse des dépôts et consignations.


11 h 30 - Salle Clemenceau : Audition de M. Stéphane Saussier

Audition de M. Stéphane SAUSSIER, Professeur de sciences économiques à l'Institut d'administration des entreprises - Université Paris I Panthéon Sorbonne


12 h 15 - Salle Clemenceau : Audition de Mme Florence Parly

Audition de Mme Florence Parly, directrice générale déléguée chargée de la stratégie et des finances de la Société nationale des chemins de fer français




Délégations
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

09h00 - Assemblée nationale - Salle Lamartine : Audition publique

Audition publique, ouverte à la presse, sur : « La place du traitement massif des données (Big Data) dans l'agriculture : situations et perspectives »

Catherine ESCOFFET
Tél. : 01 42 34 31 07
c.escoffet@senat.fr


Délégation aux droits des femmes

09h00 - Grande salle Delavigne : PJL Santé - Examen du rapport d'information de Mmes Annick Billon et Françoise Laborde

Projet de loi relatif à la santé - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Annick Billon et Françoise Laborde

Valérie DOUCHEZ
Tél. : 01.42.34.31.69
v.douchez@senat.fr



Activités internationales
Groupes interparlementaires

France-Pologne

Accueil de la délégation du groupe d'amitié Pologne-France du Sénat polonais, conduite par M. Alexandre POCIEJ

Guillaume RENAUDINEAU
Tél. : 01 42 34 23 35
g.renaudineau@senat.fr

France-Corée du Sud

Visite de Mme Isabelle SANCHO, chercheur au CNRS, directrice du Centre de recherches sur la Corée (CRC), et de M. Alain DELISSEN, directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS)

Virgile NASSIET
Tél. : 01 42 34 26 84

Séance publique
Activités internationales



Séance publique

Ordre du jour

9h30, à 14h30, le soir et la nuit : Suite de la nouvelle lecture du PJL Croissance, activité et égalité des chances économiques




Activités internationales
Groupes interparlementaires

France-Pologne

Accueil de la délégation du groupe d'amitié Pologne-France du Sénat polonais, conduite par M. Alexandre POCIEJ

Guillaume RENAUDINEAU
Tél. : 01 42 34 23 35
g.renaudineau@senat.fr

Activités internationales



Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes

AP-OSCE : session annuelle (Helsinki - 5-9 juillet 2015)

Fabrice HUGOT
Tél. : 01 42 34 47 28
f.hugot@senat.fr