Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
RusseOrdre du jour
L'ordre du jour est réglé au sein de la "Conférence des Présidents", convoquée par le Président du Sénat et où le Gouvernement est représenté.
A l'ordre du jour du Sénat peuvent être inscrits des textes (projets de loi, propositions de loi ou de résolution), des débats ou des questions (questions orales, questions orales avec débat, questions orales avec débat européennes ou questions d'actualité au Gouvernement).
La session extraordinaire a été close le mardi 13 juillet 2010.
- Calendrier des questions d'actualité au Gouvernement, questions orales et questions cribles thématiques d'octobre à décembre 2010 fixé par la Conférence des Présidents
- Calendrier des séances de septembre à décembre 2010 fixé par la Conférence des Présidents
- Tirage au sort des espaces réservés aux groupes politiques
- Débats organisés de la session ordinaire 2009-2010 : ordre de passage des groupes pour le premier débat
- Questions cribles de la session ordinaire 2009-2010 : ordre de passage des groupes pour la première séance
* *
*
Mardi 7 septembre 2010, à 16 heures et le soir :
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (texte de la commission, n° 518, 2009-2010) ;
(La Conférence des Présidents a fixé :
- à trois heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe (les inscriptions de parole devront être faites au service de la Séance la veille de cette discussion générale) ;
- au jeudi 2 septembre 2010, à 11 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance).
Prochaine Conférence des Présidents : mercredi 8 septembre 2010 à 19 heures
Conformément à l'article 48 de la Constitution et à l'article 29 bis, alinéas 2 et 3, du Règlement, la Conférence des Présidents a réparti les semaines de séance d'octobre à décembre 2010 entre le Gouvernement et le Sénat (semaines de contrôle et semaines d'initiative).
Le calendrier des semaines de séance sera communiqué à chaque Sénateur et mis en ligne sur le site Internet du Sénat.
