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Ordre du jour

L'ordre du jour est réglé au sein de la Conférence des Présidents, convoquée par le Président du Sénat et où le Gouvernement est représenté.

A l'ordre du jour du Sénat peuvent être inscrits des textes (projets de loi, propositions de loi ou de résolution), des débats ou des questions (questions orales, questions orales avec débat, questions orales avec débat européennes ou questions d'actualité au Gouvernement).

 

Élections sénatoriales du 28 septembre 2014 - Calendrier des opérations électorales

Calendrier prévisionnel de renouvellement des instances du Sénat (octobre 2014)

Calendrier des semaines de séance d'octobre à décembre 2014

Calendrier des séances de questions d'octobre à décembre 2014

Tableaux de bord statistiques

 

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