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Ordre du jour

L'ordre du jour est réglé au sein de la Conférence des Présidents, convoquée par le Président du Sénat et où le Gouvernement est représenté.

A l'ordre du jour du Sénat peuvent être inscrits des textes (projets de loi, propositions de loi ou de résolution), des débats ou des questions (questions orales, questions orales avec débat, questions orales avec débat européennes ou questions d'actualité au Gouvernement).

L'ordre du jour de la prochaine séance s'établit comme suit :

TROISIÈME SESSION EXTRAORDINAIRE 2013-2014

MERCREDI 24 SEPTEMBRE 2014

À 15 heures :

1°) Ouverture de la troisième session extraordinaire 2013-2014

2°) Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur l'engagement des forces armées en Irak, en application de l'article 35, alinéa 2, de la Constitution

(Conformément au droit commun défini à l'article 29 ter du Règlement, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe disposeront d'un temps global de deux heures, puis le président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées disposera d'un temps de parole de quinze minutes ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 24 septembre, à midi.)