Allez au contenu, Allez à la navigation

Ordre du jour

L'ordre du jour est réglé au sein de la Conférence des Présidents, convoquée par le Président du Sénat et où le Gouvernement est représenté.

A l'ordre du jour du Sénat peuvent être inscrits des textes (projets de loi, propositions de loi ou de résolution), des débats ou des questions (questions orales, questions orales avec débat, questions orales avec débat européennes ou questions d'actualité au Gouvernement).

Informations utiles relatives à la séance publique

- Prises de parole en séance publique

SESSION ORDINAIRE 2019-2020

Mercredi 1er avril 2020

À 15 heures

- Questions de contrôle au Gouvernement*

* Cette séance de questions n'entre pas dans le champ de l'article 23 bis du Règlement relatif à la présence des sénateurs.

Mercredi 8 avril 2020

À 15 heures

- Questions de contrôle au Gouvernement*

* Cette séance de questions n'entre pas dans le champ de l'article 23 bis du Règlement relatif à la présence des sénateurs.


Vers le haut