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TurcOrdre du jour
L'ordre du jour est réglé au sein de la Conférence des Présidents, convoquée par le Président du Sénat et où le Gouvernement est représenté.
A l'ordre du jour du Sénat peuvent être inscrits des textes (projets de loi, propositions de loi ou de résolution), des débats ou des questions (questions orales, questions orales avec débat, questions orales avec débat européennes ou questions d'actualité au Gouvernement).
- Décret du 31 juillet 2020 portant clôture de la session extraordinaire du Parlement
- Calendrier des semaines de séance d'octobre à décembre 2020
- Calendrier prévisionnel de renouvellement des instances du Sénat
- Prises de parole en séance publique
- Éléments essentiels sur le dépôt des amendements
SESSION ORDINAIRE 2020-2021
Jeudi 1er octobre 2020
À 15 heures
- Installation du Bureau d'âge
- Ouverture de la session 2020-2021
- Allocution du Président d'âge
- Scrutin secret à la tribune pour l'élection du Président du Sénat
- Fixation du calendrier de la suite du renouvellement des instances du Sénat
Prochaine réunion de la Conférence des Présidents :
mercredi 7 octobre 2020 à 18 heures
