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Ordre du jour

L'ordre du jour est réglé au sein de la Conférence des Présidents, convoquée par le Président du Sénat et où le Gouvernement est représenté.

A l'ordre du jour du Sénat peuvent être inscrits des textes (projets de loi, propositions de loi ou de résolution), des débats ou des questions (questions orales, questions orales avec débat, questions orales avec débat européennes ou questions d'actualité au Gouvernement).

 

L'ordre du jour des prochaines séances s'établit comme suit :

 

Sur la proposition de M. le Président du Sénat et en accord avec le Gouvernement et les groupes, le Sénat a décidé, lors de sa séance du 24 mars 2015 :

- d'organiser une séance de questions orales le mardi 31 mars matin ;

- d'annuler la séance de questions d'actualité au Gouvernement du jeudi 2 avril et d'avancer à 14 heures 30, le même jour, le débat sur la préparation de la révision de la loi de programmation militaire et à 16 heures 15 les conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la modernisation du secteur de la presse ;

- de remplacer la séance de questions cribles thématiques du jeudi 9 avril par une séance de questions d'actualité au Gouvernement.

L'ordre du jour des prochaines séances du Sénat s'établit comme suit :

SEMAINE SÉNATORIALE

LUNDI 30 MARS 2015

Ordre du jour fixé par le Gouvernement (en application de l'article 48, alinéa 3, de la Constitution) :

À 16 heures et le soir :

- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, renforçant la lutte contre le système prostitutionnel (texte de la commission, n° 698, 2013-2014)

(La Conférence des Présidents a :

- attribué un temps d'intervention de dix minutes à la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes ;

- fixé à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le vendredi 27 mars, à 17 heures.)

MARDI 31 MARS 2015

À 9 heures 30 :

1°) Questions orales

Ordre d'appel des questions fixé par le Gouvernement.

- n° 1020 de M. Michel BILLOUT à Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
(Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap en Seine-et-Marne)

- n° 1027 de M. Gilbert ROGER à M. le ministre de l'intérieur
(Lieux de sépulture des « enfants sans vie »)

- n° 1005 de M. Daniel CHASSEING à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
(Déchets verts en zone rurale)

- n° 1032 de M. Jacques GENEST à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
(Recrudescence des attaques de loups)

À 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement (en application de l'article 48, alinéa 3, de la Constitution) :

2°) Suite de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel (texte de la commission, n° 698, 2013-2014)

MERCREDI 1er AVRIL 2015

De 14 heures 30 à 18 heures 30 :

Ordre du jour réservé au groupe socialiste et apparentés :

1°) Proposition de loi tendant à permettre la célébration de mariages dans des annexes de la mairie, présentée par M. Roland COURTEAU et les membres du groupe socialiste et apparentés (texte de la commission, n° 368, 2014-2015)

(La Conférence des Présidents a fixé :

- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 31 mars, à 17 heures ;

- au lundi 30 mars, à 12 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.

La commission des lois se réunira pour examiner les amendements de séance le mercredi 1er avril matin.)

2°) Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, tendant à allonger les congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant ou d'un conjoint (texte de la commission, n° 361, 2014-2015)

(La Conférence des Présidents a fixé :

- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 31 mars, à 17 heures ;

- au lundi 30 mars, à 12 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.

La commission des affaires sociales se réunira pour examiner les amendements de séance le mercredi 1er avril matin.)

À 18 heures 30 :

Ordre du jour fixé par le Sénat :

3°) Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes relative à la lutte contre le terrorisme et tendant à l'adoption d'un Acte pour la sécurité intérieure de l'Union européenne présentée, en application de l'article 73 quater du Règlement, par M. Jean BIZET et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 369, 2014-2015) (demande de la commission des lois et de la commission des affaires européennes)

(La Conférence des Présidents a fixé :

- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 31 mars, à 17 heures ;

- au lundi 30 mars, à 12 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.

La commission des lois se réunira pour examiner les amendements de séance le mercredi 1er avril matin.)

JEUDI 2 AVRIL 2015

De 9 heures à 13 heures :

Ordre du jour réservé au groupe écologiste :

1°) Suite de la proposition de loi autorisant l'usage contrôlé du cannabis, présentée par Mme Esther BENBASSA et plusieurs de ses collègues (n° 317, 2013-2014)

2°) Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à la prise en compte des nouveaux indicateurs de richesse dans la définition des politiques publiques (texte de la commission, n° 363, 2014-2015)

(La Conférence des Présidents a fixé :

- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 1er avril, à 17 heures ;

- au lundi 30 mars, à 12 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.

La commission des finances se réunira pour examiner les amendements de séance le mercredi 1er avril matin.)

3°) Proposition de résolution pour un guide de pilotage statistique pour l'emploi présentée, en application de l'article 34-1 de la Constitution, par M. Jean DESESSARD et les membres du groupe écologiste (n° 325, 2014-2015)

(La Conférence des Présidents fixé à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 1er avril, à 17 heures. Les interventions des orateurs vaudront explications de vote.)

Ordre du jour fixé par le Sénat :

À 14 heures 30 :

4°) Débat sur la préparation de la révision de la loi de programmation militaire (demande du groupe UMP)

(La Conférence des Présidents a :

- attribué un temps d'intervention de dix minutes au groupe UMP ;

- fixé à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 1er avril, à 17 heures.)

À 16 heures 15 :

5°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse (texte de la commission, n° 297, 2014-2015) (demande du Gouvernement)

(La Conférence des Présidents a fixé à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 1er avril, à 17 heures.)

SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT

MARDI 7 AVRIL 2015

À 9 heures 30 :

1°) Questions orales

L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 990 de Mme Dominique ESTROSI SASSONE à M. le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
(Conséquences des procédures de rétablissement personnel de certains locataires pour les offices du parc social)

- n° 997 de Mme Catherine PROCACCIA à Mme la secrétaire d'État chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
(Dégroupage téléphonique abusif)

- n° 1011 de M. Antoine LEFÈVRE à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
(Pénurie de médecins généralistes)

- n° 1014 de M. Didier MARIE à M. le secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche
(Situation des lignes intercités Paris-Rouen-Le Havre)

- n° 1018 de Mme Hélène CONWAY-MOURET à Mme la ministre des outre-mer
(Développement de la consommation touristique locale en Polynésie française)

- n° 1023 de M. Hervé MAUREY à Mme la secrétaire d'État chargée du numérique
(Point d'étape sur le plan France Très haut débit)

- n° 1028 de M. Daniel LAURENT à M. le secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche
(Autoroute A 831 Fontenay-le-Comte - Rochefort)

- n° 1030 de M. Michel RAISON à M. le secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche
(Plan de relance autoroutier)

- n° 1034 de Mme Dominique GILLOT à M. le Premier ministre
(Fonds social européen et réinsertion par l'activité économique)

- n° 1035 de Mme Françoise GATEL à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
(Situation du secteur adapté et de l'emploi des personnes handicapées)

- n° 1036 de M. Vincent DELAHAYE à M. le ministre de l'intérieur
(Police municipale et procès-verbaux par timbre-amende)

- n° 1037 de Mme Nicole BRICQ à M. le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
(Établissement public d'insertion de la défense de Montry (Seine-et-Marne))

- n° 1039 de M. Thierry FOUCAUD à M. le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
(Avenir de l'industrie papetière)

- n° 1046 de M. Michel SAVIN à Mme la secrétaire d'État chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
(Vacataires de l'enseignement supérieur)

- n° 1050 de Mme Élisabeth DOINEAU à M. le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
(Certificat médical de non-contre-indication à la pratique sportive)

À 15 heures :

Réception solennelle, dans la salle des séances, de Son Excellence M. Béji Caïd ESSEBSI, Président de la République tunisienne

À 16 heures, le soir et la nuit :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

2°) Projet de loi, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution après engagement de la procédure accélérée, pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (texte de la commission, n° 371, 2014-2015)

(La Conférence des Présidents a fixé :

- à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le vendredi 3 avril, à 17 heures ;

- au jeudi 2 avril, à 16 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.

La commission spéciale se réunira une première fois pour examiner les amendements de séance le mardi 7 avril matin.)

MERCREDI 8 AVRIL 2015

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (texte de la commission, n° 371, 2014-2015)

JEUDI 9 AVRIL 2015

À 9 heures 30 :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

1°) Suite du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (texte de la commission, n° 371, 2014-2015)

À 15 heures :

2°) QUESTIONS D'ACTUALITÉ AU GOUVERNEMENT (Diffusion en direct sur France 3 et Public Sénat)

(L'inscription des auteurs de questions devra être effectuée à la division des questions et du contrôle en séance avant 11 heures.)

À 16 heures 15 et le soir :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

3°) Suite de l'ordre du jour du matin

VENDREDI 10 AVRIL 2015

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30, à 14 heures 30, le soir et, éventuellement, la nuit :

- Suite du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (texte de la commission, n° 371, 2014-2015)

ÉVENTUELLEMENT, SAMEDI 11 AVRIL 2015

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30 et à 14 heures 30 :

- Suite du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (texte de la commission, n° 371, 2014-2015)

LUNDI 13 AVRIL 2015

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 16 heures, le soir et la nuit :

- Suite du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (texte de la commission, n° 371, 2014-2015)

MARDI 14 AVRIL 2015

À 14 heures 30, le soir et la nuit :

1°) Éloge funèbre de Claude DILAIN

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

2°) Suite du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (texte de la commission, n° 371, 2014-2015)

MERCREDI 15 AVRIL 2015

À 14 heures 30 et le soir :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

- Suite du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (texte de la commission, n° 371, 2014-2015)

JEUDI 16 AVRIL 2015

À 9 heures 30 :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

1°) Suite du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (texte de la commission, n° 371, 2014-2015)

À 15 heures :

2°) QUESTIONS D'ACTUALITÉ AU GOUVERNEMENT (Diffusion en direct sur France 3 et Public Sénat)

(L'inscription des auteurs de questions devra être effectuée à la division des questions et du contrôle en séance avant 11 heures.)

À 16 heures 15 et le soir :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

3°) Suite de l'ordre du jour du matin

VENDREDI 17 AVRIL 2015

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30, à 14 heures 30, le soir et, éventuellement, la nuit :

1°) Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas relatif à la coopération insulaire en matière policière à Saint-Martin (n° 355, 2014-2015)

2°) Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le conseil des ministres de la République d'Albanie portant sur l'application de l'accord entre la Communauté européenne et la République d'Albanie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier (n° 354, 2014-2015)

3°) Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique relatif au renforcement de la coopération en matière d'enquêtes judiciaires en vue de prévenir et de lutter contre la criminalité grave et le terrorisme (n° 48, 2014-2015)

4°) Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de la convention n° 188 de l'Organisation internationale du travail relative au travail dans la pêche (n° 353, 2014-2015)

(Pour ces quatre projets de loi, la Conférence des Présidents a décidé de recourir à la procédure simplifiée. Selon cette procédure, les projets de loi sont directement mis aux voix par le président de séance. Toutefois, un groupe politique peut demander, au plus tard le mercredi 15 avril, à 17 heures, qu'un projet de loi soit débattu en séance selon la procédure habituelle.)

5) Suite et fin de la discussion des articles du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (texte de la commission, n° 371, 2014-2015)

ÉVENTUELLEMENT, SAMEDI 18 AVRIL 2015

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30 et à 14 heures 30 :

- Suite de l'ordre du jour de la veille

SUSPENSION DES TRAVAUX EN SÉANCE PLÉNIÈRE :

du lundi 20 avril au dimanche 3 mai 2015

MERCREDI 6 MAI 2015

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 14 heures 30 :

1°) Explications de vote des groupes sur le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (texte de la commission, n° 371, 2014-2015)

(La Conférence des Présidents a fixé, à raison d'un orateur par groupe, à sept minutes le temps attribué à chaque groupe politique, les sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe disposant de trois minutes ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 5 mai, à 17 heures.)

De 15 heures 30 à 16 heures :

2°) Vote par scrutin public sur le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques

(La Conférence des Présidents a décidé que le scrutin public serait organisé en salle des Conférences pendant une durée de trente minutes à l'issue des explications de vote, en application du chapitre XV bis de l'Instruction générale du Bureau.)

À 16 heures :

3°) Proclamation du résultat du scrutin public sur le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques

Prochaine réunion de la Conférence des Présidents :
mercredi 8 avril, à 19 heures