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Communiqués de presse


Archives des communiqués de presse

Années:

MAI 2015

  • 28 mai 2015 Conférence Paris Climat 2015 (CDP/COP 21) : Le Sénat est mobilisé et à l'écoute des citoyens !

  • 28 mai 2015 Réforme du collège : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication entend les syndicats d'enseignants et les parents d'élèves

  • 28 mai 2015 Bureau du Sénat du 28 mai 2015

  • 27 mai 2015 Les incidences du réchauffement de la planète sur les Îles du Pacifique : l'urgence climatique

  • 27 mai 2015 La commission d'enquête sur les Autorités administratives indépendantes a constitué son Bureau

  • 27 mai 2015 Personnes malades en fin de vie : la commission approuve la proposition de loi en lui apportant plusieurs précisions

  • 26 mai 2015 Autoroutes : Hervé MAUREY demande à nouveau au Premier ministre communication de l'accord signé avec les sociétés concessionnaires

  • 21 mai 2015 Gérard Larcher rencontre son homologue du Sénat polonais, M. Bogdan Borusewicz, pour approfondir la relation franco-polonaise et lui donner un nouvel élan

  • 21 mai 2015 Modernisation de Roland Garros : un projet vital pour la pérennité du tournoi qui préserve et valorise l'œuvre de Formigé au sein du jardin des serres d'Auteuil

  • 21 mai 2015 Sénat : la Délégation aux entreprises sensibilisée par les entrepreneurs de l'Hérault à l'excès de zèle de l'administration

  • 21 mai 2015 Gérard Larcher demande le retrait de la réforme du collège et une vaste concertation sur le primaire

  • 21 mai 2015 La commission des finances du Sénat s'interroge sur les difficultés auxquelles est confrontée l'assurance vie et les risques liés à certains contrats

  • 20 mai 2015 Communiqué de presse de la Présidence du 20 mai 2015

  • 20 mai 2015 Réforme du collège : la Présidente de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat déplore le passage en force du Gouvernement

  • 20 mai 2015 La commission des affaires sociales approuve en la renforçant l'ordonnance relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées

  • 19 mai 2015 Prix 2015du Sénat du livre d'histoire: les 3 finalistes

  • 19 mai 2015 Communiqué du 19 mai 2015

  • 13 mai 2015 Le Sénat vote le changement de nom de la commission du développement durable

  • 13 mai 2015 La commission des lois préfère simplifier l'inscription sur les listes électorales plutôt qu'imposer une seconde révision exceptionnelle de ces listes en 2015

  • 13 mai 2015 La mission commune d'information sur la commande publique a constitué son bureau

  • 12 mai 2015 La commission des lois a renforcé et clarifié les pouvoirs du Conseil national d'évaluation des normes

  • 12 mai 2015 La commission des lois du Sénat approuve la proposition de loi autorisant la célébration de parrainages républicains sur l'ensemble du territoire

  • 12 mai 2015 La commission des lois souhaite renforcer les pouvoirs de police administrative du maire de Paris

  • 12 mai 2015 Palmarès 2015 du Prix de thèse du Sénat

  • 12 mai 2015 Le récent rapport de l'OPECST sur la sécurité numérique des entreprises rejoint par la proposition phare du Président de la république dans un plan pour le numérique à l'école

  • 11 mai 2015 Croissance, activité et égalité des chances économiques : le sénat termine ses travaux de première lecture

  • 07 mai 2015 La commission des lois adopte le projet de loi relatif à la réforme de l'asile enrichi de mesures sur les réfugiés et les personnes déboutées de leur demande d'asile

  • 07 mai 2015 Adoption par le Sénat d'un amendement qui quadruple le taux de la taxe sur les cessions de chaînes de la TNT

  • 07 mai 2015 Ukraine : lancement d'une coopération sur la décentralisation entre le Sénat et la Rada

  • 06 mai 2015 Sénat : la Délégation aux entreprises rencontre des entrepreneurs dans l'Hérault

  • 05 mai 2015 Les sénateurs sur le terrain, auprès du centre de commandement militaire des opérations aériennes de Lyon Mont-Verdun

AVRIL 2015

  • 30 avril 2015 Chantal JOUANNO, présidente de la délégation aux droits des femmes du Sénat, réagit aux accusations de violences sexuelles qui auraient été commises contre des enfants par des militaires français en Centrafrique

  • 29 avril 2015 Le rapporteur spécial de la mission « Défense » se réjouit de l'annonce par le Président de la République de l'abandon des sociétés de projet

  • 29 avril 2015 Jean-Pierre RAFFARIN : « Défense nationale : une réponse mais des questions »

  • 27 avril 2015 Chiffres du chômage : trois ans après !

  • 27 avril 2015 Séisme au Népal : émotion et solidarité du groupe d'amitié du Sénat

  • 23 avril 2015 Attentat déjoué contre des églises : « Ne pas nous incliner »

  • 20 avril 2015 Drame de l'immigration en Méditerranée : émotion et réponse

  • 20 avril 2015 Croissance, activité et égalité des chances économiques : le Sénat conforte et complète le texte adopté par la commission spéciale

  • 17 avril 2015 Prix 2015 du Sénat du Livre d'Histoire. Le jury du Prix du Sénat du livre d'Histoire, présidé par M. Jean-Noël JEANNENEY, Professeur émérite des Universités, ancien ministre, a sélectionné les 7 ouvrages

  • 16 avril 2015 Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) : apprendre aux jeunes l'hygiène informatique comme un réflexe

  • 16 avril 2015 Un an après l'enlèvement de 276 lycéennes à Chibok par le groupe terroriste Boko Haram, la délégation aux droits des femmes du Sénat continue de dénoncer le sort réservé aux fillettes et aux femmes par les mouvances terroristes internationales

  • 16 avril 2015 La commission des lois adopte le projet de loi ratifiant l'ordonnance fixant les modalités d'élection des conseillers métropolitains de Lyon

  • 16 avril 2015 Communiqué de presse du Rapporteur général de la commission des finances "La commission des finances du Sénat pointe les faiblesses du projet de programme de stabilité 2015-2018"

  • 15 avril 2015 Le Forum parlementaire franco-marocain, qui s'ouvrira au Sénat le 16 avril, consolide la relance de la relation bilatérale

  • 15 avril 2015 La commission des finances du Sénat publie un rapport d'information sur les établissements et services d'aide par le travail (ESAT)

  • 15 avril 2015 Bureau du Sénat du 15 avril 2015

  • 15 avril 2015 Sénat : à Londres, la délégation aux entreprises goûte au climat optimiste du plein emploi outre-manche

  • 15 avril 2015 Le rapport de Gérard Larcher, Président du Sénat, au Président de la République : la nation française en héritage

  • 10 avril 2015 Déplacement sur le foncier de l'État en Guyane, en Martinique et à Saint-Martin

  • 10 avril 2015 Des enjeux d'avenir à saisir pour garantir l'attractivité internationale

  • 09 avril 2015 Hervé MAUREY est désigné membre du conseil de surveillance de la SNCF

  • 09 avril 2015 Biodiversité : la commission du développement durable désigne son rapporteur

  • 09 avril 2015 Relance de l'investissement productif : la conversion tardive du Gouvernement

  • 03 avril 2015 Le Président du Sénat, Gérard Larcher, dénonce la conception « abusive » de la laïcité de la RATP et exprime sa solidarité avec les Chrétiens d'Orient

  • 02 avril 2015 Projet de réforme de la directive sur le droit d'auteur : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication poursuit ses travaux en recevant la députée européenne Julia Reda

  • 02 avril 2015 Hausse des tarifs de stationnement dans la capitale : Le Sénat auditionne la Ville de Paris et l'association "40 millions d'automobilistes"

  • 02 avril 2015 Situation à Radio France : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication appelle toutes les parties à assumer leurs responsabilités

MARS 2015

  • 31 mars 2015 Visite d'État du Président de la République tunisienne en France : Allocution de S. Exc. M. Béji Caïd Essebsi dans l'Hémicycle du Sénat le 7 avril à 15h

  • 31 mars 2015 Lutte contre le terrorisme : plusieurs parlements européens signent au Sénat la déclaration de Paris

  • 30 mars 2015 2ème tour des élections départementales : pour Gérard Larcher, la victoire électorale de la droite républicaine devient ce soir une victoire politique

  • 27 mars 2015 La commission des affaires européennes et la commission des lois du Sénat adoptent une proposition de résolution européenne pour le renforcement de la lutte contre le terrorisme

  • 27 mars 2015 Avec Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes, Gérard Larcher prend l'initiative d'une réunion parlementaire européenne sur la lutte contre le terrorisme

  • 26 mars 2015 La présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication déplore le détricotage par l'Assemblée nationale des dispositions du projet de loi NOTRe adoptées par le Sénat

  • 26 mars 2015 Auditions du 26 mars 2015 pour la Présidence-direction générale de Public Sénat : deux candidats restent en lice

  • 25 mars 2015 La commission des lois du Sénat approuve la proposition de loi autorisant la célébration de mariages dans des locaux adaptés autres que la mairie

  • 25 mars 2015 Gérard Larcher, Président du Sénat, dénonce les artifices du gouvernement pour masquer la réalité des chiffres du chômage

  • 25 mars 2015 Avis de la délégation parlementaire au renseignement sur le projet de loi relatif au renseignement

  • 22 mars 2015 Réaction de Gérard Larcher, Président du Sénat, aux résultats du premier tour des élections départementales

  • 18 mars 2015 Gérard Larcher, Président du Sénat : « Le terrorisme a souhaité frapper la Tunisie en plein cœur »

  • 18 mars 2015 Fixation du mode de votation applicable aux demandes de levée d'immunité parlementaire et examen d'une demande de levée d'immunité parlementaire

  • 17 mars 2015 Projet de loi "santé" : une procédure accélérée mais toujours pas d'examen programmé au Sénat

  • 16 mars 2015 Résultats de la consultation des élus locaux sur la simplification des normes

  • 16 mars 2015 Cyclone Pam : Mme Catherine PROCACCIA, Présidente du groupe d'amitié France-Vanuatu - Iles du Pacifique du Sénat, et M. François COMMEINHES, Président délégué pour le Vanuatu, lancent un appel "pour une action des territoires vers le Vanuatu"

  • 13 mars 2015 Comité interministériel aux ruralités : encore une occasion manquée

  • 12 mars 2015 M. Valdis DOMBROVSKIS, vice-président de la Commission européenne chargé de l'euro et du dialogue social, détaille la recommandation sur le déficit public français

  • 12 mars 2015 Public Sénat : appel à candidatures pour le poste de PDG - Candidats sélectionnés pour les auditions publiques

  • 12 mars 2015 Sociétés de projet du ministère de la défense : la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat contrôle à Bercy la mise en œuvre

  • 11 mars 2015 Bureau du Sénat du 11 mars 2015 - Une réforme pour plus d'efficacité et plus de transparence

  • 10 mars 2015 Concessions autoroutières : pour Hervé MAUREY, il faut aller plus loin

  • 10 mars 2015 Transition énergétique : le Sénat regrette une occasion manquée

  • 10 mars 2015 La commission des finances publie le rapport d'information de Roger KAROUTCHI : « Les centres provisoires d'hébergement : remettre l'accueil et l'intégration des réfugiés au cœur de la politique d'asile »

  • 10 mars 2015 Disparition de huit Français dont trois sportifs lors d'un tournage en Argentine

  • 09 mars 2015 Sénat : la délégation aux entreprises rencontre des entrepreneurs dans le Rhône

  • 06 mars 2015 En Allemagne, Gérard Larcher propose la possibilité d'une expertise parlementaire sur la mise en place d'une décentralisation en Ukraine

  • 06 mars 2015 Gérard Larcher se souvient de Fabrice Marchiol, infatigable maire de La Mure (Isère)

  • 05 mars 2015 TVA applicable au livre numérique : une décision regrettable de la Cour de justice

  • 05 mars 2015 La commission des lois propose d'améliorer la protection des chemins ruraux en incitant les communes à procéder à leur inventaire

  • 05 mars 2015 Constitution de la commission d'enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l'air

  • 05 mars 2015 Gérard Larcher, Président du Sénat, en visite officielle en Allemagne

  • 04 mars 2015 Mise en place du groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire

  • 04 mars 2015 La commission des affaires sociales renforce le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement

  • 04 mars 2015 Gérard Larcher, Président du Sénat, consulte les citoyens sur les moyens de renforcer "L'engagement républicain et le sentiment d'appartenance à la Nation française"

  • 04 mars 2015 Dispositifs nationaux de lutte anti-terroriste : le Sénat publie une étude de législation comparée

  • 03 mars 2015 Remise du diplôme de M. Armando Curri à la Cérémonie des MAF

  • 02 mars 2015 Gérard Larcher, Président du Sénat, dénonce l'assassinat de Boris Nemtsov

FÉVRIER 2015

  • 26 février 2015 Entretien de Gérard Larcher, Président du Sénat, avec Vladimir Poutine, Président de la Fédération de Russie

  • 26 février 2015 Suite de la visite officielle en Russie de Gérard Larcher, Président du Sénat

  • 25 février 2015 Lancement de la newsletter aux élus locaux : Gérard Larcher intensifie son dialogue avec les représentants des territoires

  • 24 février 2015 Première journée de Gérard Larcher, Président du Sénat, en visite officielle en Russie

  • 23 février 2015 Simplification de la Politique Agricole Commune : Gérard Larcher et Phil Hogan conviennent que le Sénat contribuera à la réflexion de la Commission européenne

  • 23 février 2015 Gérard Larcher, Président du Sénat, en visite officielle en Russie

  • 20 février 2015 Transition énergétique : le Sénat conforte et complète le texte adopté par la commission des affaires économiques

  • 20 février 2015 Le Président du Sénat visitera dimanche le Salon de l'agriculture où il s'entretiendra avec le commissaire européen à l'agriculture et au développement rural

  • 20 février 2015 Mission sur l'engagement républicain et le sentiment d'appartenance à la Nation : Gérard Larcher échangera le lundi 23 février 2015 avec des acteurs du service civique, à l'Hôpital de La Pitié Salpêtrière

  • 20 février 2015 Proposition de loi de modernisation de la presse : le texte de la commission mixte paritaire reprend la plupart des apports du Sénat

  • 19 février 2015 Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte : une plus-value incontestable apportée par la commission du développement durable

  • 19 février 2015 Le Président du Sénat dans la Drôme, à la rencontre des maires et des acteurs de l'excellence de la filière vitivinicole

  • 19 février 2015 Gérard Larcher consulte les professionnels de santé

  • 18 février 2015 Gérard Larcher à l'initiative d'une journée de réflexion au Sénat sur la fin de vie

  • 17 février 2015 Projet de loi Macron : un gouvernement affaibli et sans majorité

  • 16 février 2015 Le groupe d'amitié France-Égypte du Sénat, solidaire avec le peuple égyptien après le meurtre odieux de 21 Chrétiens égyptiens en Libye

  • 16 février 2015 Gérard Larcher, Président du Sénat, à Sarre-Union mardi matin

  • 12 février 2015 La commission d'enquête sur le crédit d'impôt recherche ouvre un espace participatif

  • 12 février 2015 Lutte contre le terrorisme : la commission des affaires européennes examine la question des déchéances de nationalité au regard des engagements internationaux de la France

  • 11 février 2015 La proposition de loi "prostitution" inscrite à l'ordre du jour du Sénat des 30 et 31 mars 2015

  • 11 février 2015 Plan d'investissement de 315 milliards d'euros : pour la commission des affaires européennes du Sénat, les collectivités territoriales peuvent apporter une contribution essentielle à la réussite du plan

  • 11 février 2015 Sénat : la Délégation aux entreprises rencontre des entrepreneurs dans la Drôme

  • 11 février 2015 Au nom du groupe interparlementaire d'amitié France - Afrique du sud, Mme Michelle DEMESSINE salue la mémoire d'André BRINK, écrivain humaniste et francophile

  • 11 février 2015 La commission des finances du Sénat présente son programme de contrôle pour 2015

  • 10 février 2015 Groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour la croissance et l'activité : ouverture d'un espace participatif

  • 06 février 2015 Les commissions de la culture et des affaires économiques du Sénat s'inquiètent des conséquences du transfert précipité de la bande des 700 MHz

  • 05 février 2015 La commission du développement durable définit ses priorités pour 2015

  • 05 février 2015 Gérard Larcher, Président du Sénat, rencontre Jean-Claude Juncker, Président de la Commission européenne : le Sénat contribue au débat européen

  • 04 février 2015 Groupe de travail commun :les outre-mer confrontés au changement climatique

  • 04 février 2015 Gérard Larcher, Président du Sénat, rencontrera demain Jean-Claude Juncker, Président de la Commission européenne

  • 04 février 2015 Création au Sénat d'un groupe de suivi des négociations sur le partenariat transatlantique de commerce et d'investissement

  • 03 février 2015 Désignation du Bureau de la commission d'enquête "Service public de l'éducation, repères républicains et difficultés des enseignants"

JANVIER 2015

  • 30 janvier 2015 Audition de M. Didier MIGAUD sur les réformes de l'impôt sur le revenu et de la CSG

  • 29 janvier 2015 « Engagement républicain et sentiment d'appartenance à la Nation » : Gérard Larcher, Président du Sénat, remettra directement ses conclusions au Président de la République

  • 29 janvier 2015 Public Sénat : appel à candidatures pour le poste de PDG

  • 29 janvier 2015 Conforter et équilibrer : l'apport de la commission des affaires économiques à la transition énergétique

  • 29 janvier 2015 Gérard Larcher, Président du Sénat : "Je défends le Sénat, je ne défends pas l'inacceptable"

  • 29 janvier 2015 La commission des lois permet une représentation équitable des territoires en permettant un correctif plus important au seul critère démographique

  • 28 janvier 2015 La commission de la culture, de l'éducation et de la communication adopte la PPL relative à la modernisation du secteur de la presse

  • 28 janvier 2015 Groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour la croissance et l'activité

  • 28 janvier 2015 Bureau du Sénat du 28 janvier 2015

  • 27 janvier 2015 Chômage : Gérard LARCHER, Président du Sénat, déplore l'échec de la politique économique de l'emploi

  • 27 janvier 2015 Projet de loi NOTRe : Gérard Larcher organise pour la première fois un vote solennel

  • 23 janvier 2015 Le roi Abdallah : une voix écoutée et respectée s'est éteinte

  • 23 janvier 2015 La commission des affaires sociales publie l'enquête sur les maternités qu'elle a demandée à la Cour des comptes

  • 23 janvier 2015 Le groupe d'amitié France-Madagascar et pays de l'Océan indien exprime sa solidarité au peuple et aux autorités malgaches

  • 22 janvier 2015 Auditions de la délégation parlementaire au renseignement

  • 22 janvier 2015 Lutte contre le terrorisme : la commission des affaires européennes veut une politique européenne opérationnelle

  • 22 janvier 2015 Transition énergétique : la commission des finances remet à plat le financement par l'impôt de l'électricité "verte"

  • 22 janvier 2015 Audition de M. Christian ECKERT sur les résultats de l'exercice 2014

  • 22 janvier 2015 Renouvellement du bureau de la délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation sur la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE)

  • 22 janvier 2015 Audition conjointe sur les pouvoirs de sanction des régulateurs financiers

  • 21 janvier 2015 Communiqué de presse de Philippe Bas, président de la commission des lois du Sénat Indignité nationale : la commission des lois déterminera elle-même son calendrier et ses propositions

  • 21 janvier 2015 Un programme de travail 2015 de la Commission des Affaires étrangères et de la Défense du Sénat en phase avec l'actualité internationale

  • 21 janvier 2015 Publication du rapport d'information de la commission des finances suite à la remise par la Cour des comptes d'une enquête sur la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ)

  • 20 janvier 2015 Groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour la croissance et l'activité

  • 20 janvier 2015 Sur proposition de Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, le Sénat adopte le principe d'au moins un CREPS pour chaque région métropolitaine

  • 20 janvier 2015 La délégation aux droits des femmes du Sénat se félicite des mesures annoncées par le gouvernement le 16 janvier 2015 pour améliorer l'accès à l'IVG

  • 19 janvier 2015 Déplacement à Strasbourg de la commission d'enquête du Sénat sur la lutte contre les réseaux djihadistes

  • 19 janvier 2015 Le groupe d'amitié France-Croatie salue la victoire de Mme Kolinda GRABAR-KITAROVIC, nouvelle Présidente de la République de Croatie

  • 15 janvier 2015 La délégation aux droits des femmes du Sénat réaffirme le droit à l'avortement à l'occasion du 40ème anniversaire de la promulgation de la loi Veil

  • 15 janvier 2015 La commission d'enquête sur la réalité du détournement du crédit d'impôt recherche de son objet et de ses incidences sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays

  • 15 janvier 2015 La commission des lois du Sénat réaffirme son opposition à la conduite, par ordonnance, de la réforme du droit des obligations

  • 15 janvier 2015 Sondage "Les lieux de culte et les maires" : des conclusions encourageantes pour la République

  • 14 janvier 2015 Délégation parlementaire au renseignement

  • 14 janvier 2015 Diesel : la commission du développement durable décide de créer un comité d'experts chargé de mesurer et contrôler les émissions des nouveaux moteurs

  • 14 janvier 2015 La commission de la culture, de l'éducation et de la communication confirme la désignation de M. Nicolas CURIEN comme membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

  • 13 janvier 2015 Gérard Larcher, Président du Sénat : "Tous les moyens d'investigation du Parlement doivent être mis en œuvre"

  • 13 janvier 2015 Finale de Tremplin Entreprises : rencontres entre les 30 startups finalistes et les investisseurs le 9 février au Sénat

  • 13 janvier 2015 Table ronde organisée par la commission du développement durable sur les effets des motorisations diesel sur la santé et l'environnement

  • 12 janvier 2015 Gérard Larcher décide une intervention sur les attaques terroristes dont la France a été victime

  • 09 janvier 2015 Gérard LARCHER, Président du Sénat, félicite officiellement les forces de sécurité

  • 08 janvier 2015 La commission des finances organise une audition pour suite à donner à une enquête de la cour des comptes sur la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ)

  • 07 janvier 2015 Conseil supérieur de l'audiovisuel : Gérard Larcher envisage de nommer Nicolas CURIEN

  • 07 janvier 2015 La présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat exprime sa profonde indignation face à l'attentat qui a touché Charlie Hebdo

  • 07 janvier 2015 Nous ne transigerons jamais avec la liberté d'expression et la liberté de la presse !

 

Cette rubrique est sous la responsabilité de la direction de la Communication

Les communiqués de presse sont diffusés depuis le 7 juillet 1997