1. Affaires sociales

    Le Sénat va constituer une mission d'information inter-commissions sur la contamination par l'amiante

  2. Affaires étrangères

    M. Vinçon se réjouit de la libération des otages français

  3. Finances

    Collectif budgétaire pour 2004 - La réforme de la fiscalité des plus-values de long terme, une mesure décisive pour la compétitivité de la France

  4. Non renseigné

    Jean-Claude Étienne, sénateur de la Marne, a été élu président du groupe de prospective du Sénat

  5. délégation aux droits des femmes

    La Délégation du Sénat aux droits des femmes appelle à dénoncer les mutilations sexuelles

  6. Culture

    Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril.

  7. Économie

    Pêche : le Sénat confiant dans l'action du nouveau ministre.

  8. Non renseigné

    Al Manar : le groupe sénatorial d'amitié France-Israël réagit

  9. Économie

    Éthers de glycol : l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques saisi d'une demande d'étude.

  10. Non renseigné

    Projet de loi sur le handicap : le mauvais procès fait au Sénat

  11. Économie

    Service garanti dans les transports publics : question orale avec débat au Sénat.

  12. Économie

    La section "Oléiculture" du groupe d'études sénatorial sur l'économie agricole et alimentaire reprend ses travaux.

  13. Non renseigné

    Contrôle du Sénat sur l'application des lois : stabilité des résultats et mobilisation générale des pouvoirs publics

  14. Non renseigné

    Etude de législation comparée : la déclaration domiciliaire

  15. Économie

    Les avis budgétaires thématiques de la commission des affaires économiques du Sénat

  16. Non renseigné

    Le groupe interparlementaire « France-Afrique de l'Ouest » du Sénat rappelle que la France est l'amie du peuple de Côte d'Ivoire.

  17. Économie

    La grande distribution sur la sellette.

  18. délégation aux droits des femmes

    La Délégation du Sénat aux droits des femmes souligne la persistance des inégalités salariales et déplore l'application médiocre de la "loi Génisson"

  19. Présidence

    Quatre lauréats de Tremplin Entreprises lèvent un total de six millions d'euros.

  20. délégation aux droits des femmes

    Mme Gisèle GAUTIER invite le Sénat à s'associer à la journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes

  21. délégation du Sénat pour la planification

    Quelle croissance et quelle évolution des finances publiques à l'horizon 2009

  22. Non renseigné

    Jardin du Luxembourg: Création d'une tour échafaudage pour la restauration de sculptures monumentales

  23. Non renseigné

    Etude de législation comparée : les droits du justiciable et la détention provisoire

  24. Économie

    Après-mines : question orale avec débat au Sénat

  25. Finances

    La commission des finances du Sénat annonce la composition de son groupe de travail sur la réforme de la taxe foncière sur les propriétés non bâties

  26. Économie

    Election de M. Henri de Richemont à la présidence du groupe d'étude de la mer

  27. Finances

    Projet de loi de finances pour 2005 : examen de la première partie par la commission des finances

  28. Culture

    La commission des affaires culturelles auditionne M. Claude Thélot

  29. Finances

    Le président de la commission des finances du Sénat se félicite de la première publication des comptes combinés des entreprises publiques

  30. Non renseigné

    Etude de législation comparée : les droits du malade en fin de vie

  31. Finances

    La commission des finances du Sénat lance deux études destinées à renouveler et approfondir les analyses relatives aux délocalisations.

  32. Affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005 : renforcer les acquis, préparer l'avenir

  33. Non renseigné

    Le Sénat au salon des maires et des collectivités locales.

  34. Affaires étrangères

    M. Michel Barnier évoque devant les sénateurs la crise en Côte d'Ivoire et les mesures envisagées Pour les ressortissants français

  35. Affaires étrangères

    M. Serge Vinçon, Président de la Commission des Affaires étrangères et de la Défense du Sénat, réagit à la situation en Côte d'Ivoire

  36. Économie

    Le groupe d'études "Vigne et Vin" se constitue au Sénat.

  37. Présidence

    Le Président du Sénat réunit à Versailles ses homologues du Caucase du Sud

  38. Non renseigné

    Alain Delon lira à la tribune du Sénat, le 9 novembre, le discours prononcé par le Général de Gaulle, soixante ans auparavant, devant l'Assemblée consultative provisoire

  39. Économie

    Aéroports : vers la création d'une commission de conciliation aéroportuaire.

  40. Culture

    Création d'un groupe de travail sur les enjeux des nouvelles technologies dans le secteur des medias.

  41. Finances

    La commission des finances du Sénat adopte une résolution sur la proposition de directive européenne visant à renforcer le contrôle légal des comptes

  42. Économie

    Une application plus rapide des lois : fruit d'un nouvel équilibre institutionnel ?

  43. Finances

    La commission des finances du Sénat met en place un groupe de travail sur la réforme de la taxe foncière sur les propriétés non bâties

  44. Affaires sociales

    Projet de loi de cohésion sociale : la commission des affaires sociales du Sénat amplifie les dispositifs proposés par le gouvernement

  45. Économie

    Propriété intellectuelle et OGM : le Sénat sauve la filière semencière

  46. Non renseigné

    Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, présente aux sénateurs le projet de budget pour 2005 de son ministère

  47. Affaires étrangères

    Michel Barnier, Ministre des affaires étrangères, expose aux sénateurs le bilan de son déplacement en Israël et la situation en Irak.

  48. Économie

    Quelle stratégie pour les vins français face au défi des marchés ?

  49. Économie

    Le Sénat organise le 26 octobre 2004 un débat sur la protection et la mise en valeur du littoral.

  50. Finances

    Les préconisations de la commission des finances pour une redéfinition des liens entre l'Etat et SOPEXA

  51. Présidence

    Discours d'orientation de M. Christian PONCELET, président du Sénat.

  52. Présidence

    Le Sénat s'associe à la Journée mondiale du refus de la misère Dimanche 17 octobre 2004

  53. Économie

    Jean Paul Emorine : président de la commission des Affaires économiques du Sénat

  54. Affaires étrangères

    Les nouvelles instances du Sénat

  55. Finances

    Pour un Etat en ligne avec tous les citoyens

  56. Non renseigné

    Journées européennes du patrimoine : record d'affluence battu au Sénat.

  57. Présidence

    Journées du Patrimoine: Portes ouvertes au Sénat les 18 et 19 septembre 2004

  58. Présidence

    Le site Sénat Junior fait peau neuve

  59. Non renseigné

    Exposition d'automne du jardin du Luxembourg.

  60. Présidence

    Otages en Irak : Christian Poncelet appelle à un rassemblement.

  61. Non renseigné

    Après le temps de la commémoration, le Sénat se tourne vers l'avenir.

  62. Non renseigné

    25 août 2004 : Le Sénat célèbre la Libération de Paris et les combats qui se sont déroulés dans le Jardin du Luxembourg

  63. Non renseigné

    25 Août 2004 : le Sénat organise un bal populaire dans le jardin du Luxembourg

  64. Économie

    OMC : au Sénat, on salue la relance de la libéralisation du commerce mondial

  65. Finances

    La loi de sécurité financière, un an après : une application satisfaisante, des évolutions possibles, selon la commission des finances

  66. Lois

    Le groupe de travail commun aux commissions des lois et des affaires économiques du Sénat propose plusieurs mesures concrètes afin de promouvoir une gestion intégrée du littoral

  67. Finances

    La commission des finances prône la "sanctuarisation" des crédits pour l'informatisation de l'Etat en échange des gains de productivité réalisés

  68. Finances

    Soutien à la consommation et à l'investissement : de nouvelles mesures votées par le Sénat pour favoriser la croissance

  69. délégation pour l'Union européenne

    Communiqué de presse de M. Hubert HAENEL relatif à la ratification de la Constitution européenne.

  70. Culture

    Intermittence : La commission des affaires culturelles à la rencontre des professionnels du spectacle en Avignon

  71. Affaires sociales

    Le Sénat améliore le dispositif « anti-obésité » de la loi sur la santé publique

  72. Présidence

    Le Président du Sénat, Christian PONCELET, se félicite de l'appel au sursaut républicain contre tous les racismes du Chef de l'Etat.

  73. délégation du Sénat pour la planification

    Evaluation des politiques publiques en France

  74. Non renseigné

    Propositions du Groupe de réflexion commun aux commissions des affaires culturelles, des affaires économiques et des finances, sur l'avenir de la recherche française

  75. Finances

    Les préconisations de la commission des finances pour une administration électronique vraiment au service du citoyen

  76. Finances

    Jusqu'où aider la presse, s'interroge la commission des finances à l'issue de sa mission de contrôle budgétaire

  77. Affaires sociales

    L'office parlementaire d'évaluation des politiques de santé présente ses premiers rapports consacrés au cancer du sein et aux handicaps de l'enfant

  78. délégation du Sénat pour la planification

    Objectif 3% de R&D : plus de recherche pour plus de croissance

  79. Finances

    La commission des finances souhaite que le CSA puisse évaluer le coût de chacune de ses missions.

  80. Finances

    La commission des finances souhaite que la Documentation française approfondisse ses réformes

  81. Finances

    Débat d'orientation budgétaire pour 2005: Pour un budget de stabilisation et de croissance

  82. Économie

    Roumanie-Bulgarie : la commission des affaires économiques du Sénat pour une adhésion dès 2007.

  83. Affaires sociales

    Réforme des retraites d'EDF et GDF

  84. Économie

    Rapport de M. Poniatowski sur le projet de loi relatif au service public de l'électricité et du gaz, et aux entreprises électriques et gazières.

  85. Affaires sociales

    La commission des Affaires sociales auditionne Jean-Louis Borloo et l'ensemble des ministres impliqués dans le plan de cohésion sociale

  86. Finances

    La commission des finances souhaite plus de clarté et de transparence dans les comptes de la SNCF.

  87. Économie

    CNUCED: les sénateurs présents à Sao Paulo (Brésil)

  88. Présidence

    10 000 mélomanes au Sénat! Record de participation pour la Fête de la musique organisée par le Sénat et Radio classique

  89. Économie

    Présence postale: le Sénat demande péréquation et concertation

  90. délégation pour l'Union européenne

    Pour Hubert Haenel, sénateur, président de la délégation pour l'Union européenne, ancien membre de la Convention sur l'avenir de l'Europe, « L'esprit des travaux de la Convention et l'essentiel de ses résultats sont préservés »

  91. Finances

    Impôt sur la fortune : éléments d'analyse économique pour une réforme de la fiscalité patrimoniale.

  92. Présidence

    9 vainqueurs pour la Bataille de la lecture 2004.

  93. Lois

    Protection du nom des collectivités territoriales et des fonctions électives sur internet : la commission des Lois du Sénat rédige une proposition de loi

  94. Présidence

    Le Prix du Sénat du Livre d'Histoire attribué à Colette Beaune pour son ouvrage Jeanne d'Arc

  95. Présidence

    Les trois finalistes du Prix du Sénat du Livre d'histoire 2004

  96. Lois

    Projet de loi de modernisation de la sécurité civile : la commission des Lois du Sénat approuve et clarifie le dispositif

  97. délégation du Sénat pour la planification

    Problèmes économiques du football professionnel.

  98. Présidence

    Eunice Barber, Maud Fontenoy et Jean-Luc Van Den Heyde, sportifs récompensés au Sénat

  99. Non renseigné

    Un colloque de Haut Niveau sur l'Urgence le Jeudi 17 Juin 2004

  100. Économie

    Rapport de M. Revol, sénateur de la Côte d'Or, relatif au projet de loi d'orientation sur l'énergie.

  101. Présidence

    Le 21 juin 2004: le Sénat fête la musique avec Radio Classique. 400 musiciens pour une promenade musicale

  102. Présidence

    Concours du "meilleur journal de classe", organisé par le Sénat et le journal d'information pour enfants 'Mon Quotidien"

  103. Présidence

    Deuxièmes rencontres sénatoriales de la justice

  104. Finances

    Autonomie financière des collectivités territoriales : la commission des finances du Sénat restreint la définition des ressources propres et fixe à 33% leur part minimale

  105. Finances

    Le sénateur Michel Charasse s'inquiète de la réalité de la priorité reconnue à l'aide publique au développement en Afrique

  106. Lois

    Autonomie financière des collectivités territoriales : la commission des Lois du Sénat précise les recettes fiscales prises en compte et fixe à 33% la part minimale des ressources propres

  107. Affaires sociales

    Le Sénat entame l'examen du projet de loi relatif à la solidarité pour L'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées

  108. Finances

    La commission des finances du Sénat publie ses propositions de modification du projet de nouvelle nomenclature budgétaire

  109. Économie

    Les sénateurs dialoguent avec Robert Zoellick, représentant des Etats Unis pour le commerce.

  110. Économie

    Le président du groupe de travail OMC du Sénat réagit aux propositions de la commission européenne sur la relance de l'agenda de Doha

  111. Économie

    Première édition du Prix du Sénat de l'Olivier.

  112. Affaires étrangères

    M. Michel Barnier, ministre des affaires étrangères, présente aux sénateurs les priorités de son action et évoque les principaux sujets de l'actualité internationale

  113. Culture

    Conflit des intermittents : sortir de la crise

  114. Présidence

    Les enfants autistes à l'honneur dans le jardin du Sénat le Dimanche 9 mai 2004 à 15 heures

  115. Économie

    Un nouveau président pour la Commission des Affaires économiques du Sénat : M. Jean Paul EMORINE

  116. Finances

    La commission des finances du Sénat définit des positions de principe sur la nouvelle architecture du budget de l'État

  117. Économie

    La commission des affaires économiques du Sénat plaide pour une conférence annuelle sur la ruralité

  118. délégation aux droits des femmes

    Rapport annuel de la délégation du Sénat aux droits des femmes : La mixité menacée ?

  119. Culture

    La commission des affaires culturelles du Sénat estime qu'il est temps de fixer des perspectives claires pour la télévision numérique terrestre

  120. Finances

    Le groupe de travail de la commission des finances du Sénat sur la taxe professionnelle commence un cycle intensif d'auditions

  121. Culture

    Réunion des musées : une réorganisation qui porte ses fruits.

  122. Présidence

    Les chercheurs au Sénat

  123. Affaires étrangères

    contrat de volontariat de solidarité internationale : le Sénat examine le texte mardi 6 avril

  124. Finances

    La commission des finances procède à des auditions sur la méthodologie du contrôle budgétaire

  125. Finances

    Contrôle du fonds d'aide à la presse quotidienne.

  126. Non renseigné

    Le Sénat au contact des chercheurs sur internet

  127. Non renseigné

    Hommage aux victimes des attentats de Madrid

  128. délégation aux droits des femmes

    Femmes et pouvoir: Un colloque au Sénat sur la place des femmes en politique

  129. délégation du Sénat pour la planification

    Rapport d'information: "Mondialisation : une chance pour l'environnement ?"

  130. Présidence

    Tour Aérien "Rêves de gosse":décollage le 21 mai!

  131. Finances

    Mise en oeuvre de la LOLF: La Commission des finances du Sénat demande communication des rapports d'audit des programmes

  132. Culture

    Diffusion de la culture scientifique : la commission des Affaires culturelles entendue.

  133. Finances

    M. Michel Prada fait le point devant la Commission des finances du Sénat sur la mise en place de l'AMF

  134. Finances

    La Commission des Finances du Sénat précise l'organisation de la concertation souhaitée par le gouvernement pour la mise en oeuvre de la LOLF

  135. Affaires sociales

    Projet de loi Handicap : satisfaction et regrets de la commission des Affaires sociales.

  136. Économie

    Les communautés aéroportuaires : un espace de dialogue pour éviter les conflits de voisinage.

  137. Non renseigné

    Le site du Sénat fait peau neuve.

  138. Culture

    Conflit Radio France.

  139. délégation pour l'Union européenne

    Tarification des infrastructures routières.

  140. Finances

    La Commission des finances définit ses priorités en matière de contrôle budgétaire pour 2004

  141. Finances

    Création d'un groupe de travail sur la réforme de la taxe professionnelle.

  142. Non renseigné

    Poste financière : au Sénat, on rassure les banquiers.

  143. mission commune d'information

    La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise.

  144. délégation pour l'Union européenne

    L'avenir de la politique de cohésion après 2006

  145. Présidence

    Les 150 meilleurs apprentis de France récompensés au Sénat par Christian Poncelet et Jean-Pierre Raffarin

  146. Présidence

    La Société nationale des meilleurs ouvriers de France présente une exposition des oeuvres des meilleurs apprentis de France dans les Jardins du Luxembourg, du 6 au 12 février 2004

  147. délégation aux droits des femmes

    Féminisation des instances dirigeantes du monde sportif.

  148. Culture

    La commission des affaires culturelles souligne l'absolue nécessité d'une concertation sur la recherche en France.

  149. Affaires sociales

    Le Sénat organise deux séances d'auditions publiques sur le projet de loi handicap

  150. Culture

    Auditions de la commission des affaires culturelles les mercredis 4 et 11 février 2004 sur le projet de loi relatif à l'application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics

  151. Affaires sociales

    Le Sénat rend son rapport sur le texte formation professionnelle et dialogue social

  152. Affaires sociales

    Le Sénat ouvre des auditions au public dans le cadre du texte "handicap"

  153. Affaires étrangères

    Le Sénat auditionne le ministre des affaires étrangères sur les crises africaines

  154. Non renseigné

    Les créateurs d'entreprise au Sénat autour de Christian PONCELET et Jean-Pierre RAFFARIN

  155. Non renseigné

    Les évènements de la "Semaine de l'Entrepreneur" au Sénat

  156. Économie

    Rapport de Monsieur HERISSON relatif au projet de loi "Régulation des activités postales"

  157. Économie

    Déclaration américaine pour relancer le cycle de Doha : aux actes maintenant

  158. Lois

    Projet de loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité

  159. Affaires sociales

    Le Sénat approuve les plans de santé publique

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