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Communiqués de presse


Archives des communiqués de presse

Années:

DÉCEMBRE 2008

  • 30 décembre 2008 Gérard Larcher, président du Sénat : "Ne tirons pas sur l'hôpital public".

  • 22 décembre 2008 Bilan des travaux du Sénat au cours du dernier trimestre 2008

  • 22 décembre 2008 Le Sénat examine les conditions de développement de la finance islamique en France

  • 19 décembre 2008 Le Sénat étend la garantie des risques locatifs aux personnes les plus vulnérables

  • 19 décembre 2008 La commission des finances du Sénat obtient une meilleure indemnisation des communes en matière de délivrance de titres d'identité et préserve la profession de photographe

  • 19 décembre 2008 Le Sénat sécurise le financement de France Télévisions

  • 19 décembre 2008 La commission des affaires sociales du Sénat réitère sa demande d'application effectives des mesures législatives déjà votées en faveur de la diversité.

  • 18 décembre 2008 Le Sénat approuve le rattachement de la gendarmerie au ministre de l'Intérieur mais réaffirme son attachement au statut militaire de la gendarmerie, à son ancrage territorial et au principe de dualité des forces de sécurité

  • 18 décembre 2008 Valorisation de la recherche en France : comment mieux faire travailler ensemble chercheurs et industriels ?

  • 18 décembre 2008 Les dix propositions pour la loi pénitentiaire de la commission des lois du Sénat.

  • 18 décembre 2008 Suppression de la publicité : la commission des affaires culturelles ne prendra pas position jusqu'au vote de la loi

  • 17 décembre 2008 Un nouveau souffle pour la redevance, un nouvel élan pour France Télévisions

  • 17 décembre 2008 Diversité sociale dans les classes préparatoires aux grandes écoles : la commission des affaires culturelles salue les annonces du Président de la République

  • 17 décembre 2008 Pour Gérard Larcher, "la flexicurité est une opportunité dans le contexte économique actuel"

  • 17 décembre 2008 Le groupe de travail de la commission des lois sur la videosurveillance propose de réunir sous la seule autorité de la CNIL les compétences d'autorisation et de contrôle en matière de videosurveillance.

  • 17 décembre 2008 Isabelle Debré, sénateur des Hauts-de-Seine, nommée rapporteur sur la proposition de loi relative à l'ouverture des commerces le dimanche

  • 16 décembre 2008 Polynésie française : la commission des lois du Sénat fait des propositions pour sortir les communes d'une tutelle génératrice d'instabilité politique.

  • 11 décembre 2008 Adoption définitive de la proposition de loi sénatoriale relative à la législation funéraire.

  • 11 décembre 2008 Gérard Larcher, Président du Sénat : « Donnons à la diplomatie parlementaire toute sa place »

  • 10 décembre 2008 La présidente de la Délégation aux droits des femmes du Sénat déplore la suppression de la demi-part des parents isolés

  • 10 décembre 2008 Etude de législation comparée : l'Aliénation des collections publiques.

  • 09 décembre 2008 Le Sénat défend les régimes fiscaux "Malraux" et "Monuments historiques", au nom de la sauvegarde du patrimoine

  • 08 décembre 2008 Les travaux de la mission commune d'information du Sénat sur la prise en charge de la dépendance au second semestre 2008

  • 08 décembre 2008 Le Sénat prend ses responsabilités en ce qui concerne la prise en charge des frais de scolarité des enfants français à l'étranger

  • 08 décembre 2008 La commission des finances obtient l'augmentation de l'indemnisation des communes qui délivreront en 2009 le passeport biométrique

  • 05 décembre 2008 La commission des finances propose des solutions pour les petits épargnants confrontés à la chute des marchés financiers

  • 05 décembre 2008 Le Sénat complète le budget de l'immigration pour 2009

  • 04 décembre 2008 Gérard Larcher, Président du Sénat : "un plan de relance exceptionnel, global et responsable qui va permettre de moderniser le pays"

  • 04 décembre 2008 Gérard Larcher, Président du Sénat, salue la nomination d'un sénateur socialiste à la CNIL

  • 04 décembre 2008 Contrôles conjoints de la commission des affaires étrangères et de la commission des finances

  • 04 décembre 2008 Gérard Larcher, Président du Sénat, reçoit l'Association des Journalistes Parlementaires et tiendra à cette occasion une conférence de presse

  • 04 décembre 2008 Départementalisation de Mayotte : la commission des lois du Sénat examine les conséquences de l'évolution statutaire pour les Mahorais.

  • 03 décembre 2008 La prévention du surendettement : davantage responsabiliser les établissements de crédit

  • 03 décembre 2008 Cabinet du Président du Sénat : deux nouveaux conseillers techniques

  • 01 décembre 2008 Bilan de l'application des lois au 30 septembre 2008 : résultats mitigés pour les lois votées en 2007-2008, mais nets progrès dans le suivi réglementaire des lois antérieures.

NOVEMBRE 2008

  • 28 novembre 2008 La commission des affaires culturelles se prononce contre le plafonnement du régime fiscal «Monuments historiques»

  • 27 novembre 2008 L'OPECST salue les avancées de l'Europe spatiale

  • 27 novembre 2008 Budget du Sénat 2009 : mise en oeuvre de la croissance zéro.

  • 27 novembre 2008 Humanisation des centres d'hébergement : la commission des affaires économqiues du Sénat s'inscrit en faux contre les déclarations de la ministre du logement

  • 26 novembre 2008 Audiovisuel extérieur : la commission des affaires étrangères et de la défense se prononce pour un financement pérenne

  • 25 novembre 2008 Gérard Larcher au salon des maires : « Le Sénat est aux côtés des élus locaux pour rechercher une organisation optimale des territoires »

  • 24 novembre 2008 La commission des finances plaide pour une France plus forte dans un espace européen de la recherche simplifié

  • 21 novembre 2008 L'élection de Simone Veil à l'Académie française saluée par Gérard Larcher.

  • 20 novembre 2008 Budget 2009 : 44 amendements de la commission des finances déposés sur les différents budgets.

  • 20 novembre 2008 La commission des affaires culturelles se prononce pour le maintien en l'état du droit à l'image collective

  • 20 novembre 2008 La commission des affaires culturelles du Sénat se mobilise en faveur de la diplomatie culturelle de la France

  • 19 novembre 2008 Transfèrements et extractions judiciaires : pour une application du principe «Qui commande paie»

  • 19 novembre 2008 La commission des finances augmente l'aide aux communes qui prendront en charge en 2009 l'enregistrement des demandes de passeports et de cartes nationales d'identité électroniques.

  • 19 novembre 2008 La commission des finances invite les administrations de la réforme de l'Etat à une « auto-RGPP »

  • 19 novembre 2008 La commission des Affaires étrangères et de la Défense du Sénat s'inquiète de l'ampleur de la diminution des crédits et de effectifs du ministère des Affaires étrangères et européennes sur les trois prochaines années

  • 19 novembre 2008 La commission des finances amende le budget de la justice en réponse au problème posé par le transfèrement des détenus.

  • 19 novembre 2008 En l'absence d'explications du gouvernement, la commission des finances confirme la réserve de son vote sur la mission "remboursements et dégrèvements".

  • 19 novembre 2008 Le Sénat au salon des maires et des collectivités locales 2008.

  • 18 novembre 2008 L'économie française et les finances publiques à l'horizon 2013.

  • 18 novembre 2008 Gérard Larcher, Président du Sénat, confirme sa nouvelle gouvernance : promotion des femmes et place de l'opposition.

  • 18 novembre 2008 La prévention du risque de tsunami sur les côtes françaises : des progrès inachevés.

  • 17 novembre 2008 Audition ouverte à la presse de M. Patrick de Carolis, Président de France Télévisions

  • 14 novembre 2008 Adoption à l'unanimité de la proposition de résolution relative au paquet « énergie-climat » de l'Union Européenne

  • 14 novembre 2008 Propositions de réforme du groupe de travail sur la crise financière internationale

  • 14 novembre 2008 Les procédures publiques gérées par la COFACE : audition de la commission des finances du Sénat

  • 13 novembre 2008 La commission des finances s'inquiète d'une sous-dotation sur le budget de l'immigration 2009

  • 13 novembre 2008 Le rôle et la gestion de l'école maternelle : la commission des finances du Sénat auditionne M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale

  • 13 novembre 2008 Financement des écoles privées : vers un épilogue dans le feuilleton de l'article 89 ?

  • 13 novembre 2008 Budget de la ville et du logement 2009 : le pari risqué de la débudgétisation

  • 13 novembre 2008 Bureau de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)

  • 12 novembre 2008 Délégation pour la planification : nomination du Bureau

  • 12 novembre 2008 L'Etat, un trop « bon » locataire ?

  • 07 novembre 2008 La commission des affaires culturelles a rendu son rapport d'information sur l'impact des nouveaux médias sur la jeunesse

  • 06 novembre 2008 Gérard Larcher, Président du Sénat, complète son cabinet

  • 06 novembre 2008 Les pensions de retraite de la fonction publique, facteur de dérive des dépenses de l'Etat

  • 06 novembre 2008 La commission des affaires culturelles a rendu son rapport d'information sur la scolarisation des jeunes enfants

  • 06 novembre 2008 Les cessions immobilières de l'Etat doivent contribuer davantage au désendettement

  • 06 novembre 2008 Etude de législation comparée : l'adaptation des circonscriptions parlementaires à la démographie.

  • 05 novembre 2008 La commission des affaires sociales souhaite que le contexte économique difficile n'entrave pas la mise en oeuvre d'un PLFSS par ailleurs bien construit

  • 05 novembre 2008 Ecologie, développement et aménagement durables : le Grenelle partout, sauf dans le budget ?

  • 05 novembre 2008 La commission des finances plafonne le Droit à l'Image Collective (DIC) des sportifs professionnels

  • 05 novembre 2008 Politique Agricole Commune : la commission des finances du Sénat se penche sur les corrections financières infligées à la France

  • 04 novembre 2008 La commission des finances affiche ses priorités sur le projet de loi de programmation des finances publiques 2009-2012

  • 04 novembre 2008 Conférence interparlementaire à Paris

  • 03 novembre 2008 La commission des lois du Sénat porte à un an le délai de prescription des infractions de la loi sur la presse de 1881 commises sur internet.

  • 03 novembre 2008 Le projet de loi « Création sur Internet » voté à une quasi-unanimité au Sénat

  • 03 novembre 2008 PLF 2009 : la commission des finances amende les crédits du quai d'Orsay dans une logique d'équité et de soutenabilité budgétaire

OCTOBRE 2008

  • 30 octobre 2008 Projet de loi relatif à la gendarmerie : la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées du Sénat, saisie au fond, propose plusieurs amendements visant à préserver le statut militaire de la gendarmerie

  • 28 octobre 2008 Le Sénat a désigné ses représentants au groupe de travail sur la situation financière internationale et ses moyens de régulation.

  • 28 octobre 2008 Création et Internet au Sénat: la commission des affaires économiques préfère une amende à la coupure Internet pour sanctionner le piratage.

  • 27 octobre 2008 Le Sénat s'engage pour la réussite du RSA.

  • 27 octobre 2008 Question orale avec débat le 29 octobre au Sénat : crise du logement et développement du crédit hypothécaire.

  • 27 octobre 2008 180 parlementaires des 27 Etats membres et du Parlement européen se réunissent au Sénat

  • 24 octobre 2008 A l'initiative de la commission des finances, le Sénat apporte des garanties aux départements dans la mise en oeuvre du revenu de solidarité active

  • 24 octobre 2008 La commission des affaires sociales du Sénat organise la régulation de l'hébergement d'urgence.

  • 23 octobre 2008 Projet de loi Création sur Internet : un équilibre des droits et obligations de chacun

  • 23 octobre 2008 Revenus du travail : la commission des finances supprime le nouveau crédit d'impôt en faveur de l'intéressement

  • 23 octobre 2008 Le Sénat met en place sa mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales.

  • 22 octobre 2008 Audition sur la gestion de l'aide juridictionnelle par les Caisses Autonomes de Règlements Pécuniaires des Avocats (CARPA)

  • 21 octobre 2008 Succès pour la rencontre Sénat-Ubifrance-MEDEF "Djibouti, Hub économique de la Corne de l'Afrique"

  • 21 octobre 2008 M. Adrien Gouteyron souligne l'exemplarité de la démarche poursuivie pour la réalisation de la "maison de la francophonie"

  • 21 octobre 2008 Plan d'aide aux collectivités locales : Gérard Larcher, président du Sénat, salue le plan Fillon.

  • 20 octobre 2008 Gérard Larcher nomme un conseiller spécial en charge des collectivités territoriales

  • 20 octobre 2008 M. Adrien Gouteyron souhaite contrôler la mise en œuvre de la RGPP à l'ambassade de France à Dakar

  • 17 octobre 2008 Les territoires sont indispensables pour réaliser nos objectifs en matière d'énergies renouvelables.

  • 16 octobre 2008 La commission des finances entérine la nouvelle répartition des rapports spéciaux

  • 16 octobre 2008 « DJIBOUTI, HUB ECONOMIQUE DE LA CORNE DE L'AFRIQUE » Une rencontre Sénat-Ubifrance-MEDEF International

  • 16 octobre 2008 La commission des finances rend son avis sur un projet de décret d'avance.

  • 15 octobre 2008 Financement de l'économie pour faire face à la crise financière internationale :la commission des finances rend publics ses travaux.

  • 14 octobre 2008 Gérard Larcher, président du Sénat, présente ses priorités et son plan d'action.

  • 13 octobre 2008 Débat préalable au Conseil européen des 15 et 16 octobre

  • 13 octobre 2008 Etude de législation comparée : l'obligation alimentaire envers les ascendants.

  • 13 octobre 2008 Etude de législation comparée : le diagnostic préimplantatoire.

  • 10 octobre 2008 DIAC : la réforme de l'administration des anciens combattants à l'épreuve de la RGPP

  • 10 octobre 2008 La Commission des Affaires étrangères et de la Défense et des Forces armées du Sénat appelle à une plus forte implication de la France dans le dossier israélo-palestinien

  • 09 octobre 2008 Réussir le sauvetage de l'Institut du Monde Arabe

  • 09 octobre 2008 Cabinet du Président du Sénat : Gérard Larcher s'entoure d'une équipe renouvelée et largement féminisée.

  • 08 octobre 2008 Bureau de la commission des affaires européennes du Sénat

  • 08 octobre 2008 Les bureaux des commissions permanentes du Sénat.

  • 06 octobre 2008 Délocalisation de l'Ecole Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) à Aix-les-Milles

  • 03 octobre 2008 La finance islamique : quelles perspectives ?

  • 03 octobre 2008 Quelles réponses apporter à une diplomatie culturelle en crise ?

  • 02 octobre 2008 Effectif des groupes politiques du Sénat.

  • 02 octobre 2008 M. Jean-Louis SCHROEDT-GIRARD se voit confier la direction du Cabinet du nouveau Président du Sénat.

  • 01 octobre 2008 Les fonds souverains : une menace à relativiser un partenariat à construire

  • 01 octobre 2008 Christian Poncelet décide de ne pas occuper de logement de fonction

SEPTEMBRE 2008

  • 30 septembre 2008 La commission des finances auditionne Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur la crise financière internationale

  • 30 septembre 2008 Etude de législation comparée : la conservation du sang placentaire.

  • 30 septembre 2008 Election du Président du Sénat mercredi 1er octobre 2008 à 15h

  • 29 septembre 2008 Le Président du Sénat ne disposera pas d'un appartement de fonction à vie.

  • 25 septembre 2008 Concours Talents des cités : invitation presse pour la séance de coaching des lauréats nationaux par des membres du club XXIème siècle.

  • 24 septembre 2008 Première rencontre européenne des organes parlementaires chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques

  • 23 septembre 2008 Christian Poncelet ne souhaite pas briguer un nouveau mandat de Président du Sénat.

  • 23 septembre 2008 Christian Poncelet reçoit la jeune athlète chinoise Jin Jing.

  • 22 septembre 2008 Brigitte Bout, sénateur du Pas-de-Calais, nommée rapporteur pour avis sur le projet de loi logement et lutte contre l'exclusion.

  • 22 septembre 2008 Isabelle Debré, sénateur des Hauts-de-Seine, nommée rapporteur sur le projet de loi en faveur des revenus du travail

  • 22 septembre 2008 Bernadette Dupont, sénateur des Yvelines, nommée rapporteur sur le projet de loi généralisant le RSA.

  • 22 septembre 2008 22 % de femmes au Sénat : la présidente de la délégation aux droits des femmes se félicite du renforcement de la présence des femmes.

  • 21 septembre 2008 Jounées européennes du patrimoine : plus de 26000 visiteurs, le Sénat a attiré un public nombreux en ce week-end d'élections sénatoriales

  • 18 septembre 2008 "Plantes et fragrances", exposition d'automne du jardin du Luxembourg

  • 18 septembre 2008 Communiqué de presse OPECST : Réunion organisée par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

  • 18 septembre 2008 La présidente de la délégation du sénat aux droits des femmes regrette la faible représentation des femmes dans les cabinets ministériels.

  • 18 septembre 2008 Exposition de photographies "Terre des Pôles" sur les grilles du Sénat

  • 17 septembre 2008 Dissolution de l'Aficar : le diagnostic de la commission des finances est confirmé

  • 16 septembre 2008 Prise en charge de la dépendance et création du cinquième risque : la mission commune d'information du Sénat poursuit ses travaux au second semestre 2008

  • 12 septembre 2008 Elections sénatoriales 2008

  • 12 septembre 2008 Concours Talents des cités 2008 : les douze lauréats nationaux.

  • 11 septembre 2008 Journées européennes du patrimoine : portes ouvertes au Sénat les 20 et 21 septembre 2008

  • 11 septembre 2008 Les parlementaires de l'Union Européenne évaluent les choix scientifiques et technologiques.

  • 09 septembre 2008 M. Djamel GHARBI, créateur d'entreprise à Nîmes, devient Prix du Sénat 2008 de Talents des Cités.

  • 09 septembre 2008 Réunion au Sénat des présidents des commissions chargées de la justice et des affaires intérieures des vingt sept parlements de l'UE.

  • 04 septembre 2008 Etude de législation comparée : l'anonymat du don de gamètes.

  • 04 septembre 2008 Rapports de M. Yves Pozzo di Borgo, sénateur de Paris, sur la Russie et ses relations avec l'Union européenne.

AOÛT 2008

  • 28 août 2008 Financement du RSA « Soyons imaginatifs : après l'impôt, les économies budgétaires »

  • 28 août 2008 Le Sénat fait le point sur la situation dans les Balkans.

  • 25 août 2008 Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense, par la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat sur la situation en Afghanistan

  • 19 août 2008 Christian Poncelet exprime sa très vive émotion à la suite de l'embuscade qui a coûté la vie à 10 soldats français en Afghanistan.

JUILLET 2008

  • 30 juillet 2008 Les groupes parlementaires sur le Tibet du Sénat et de l'Assemblée nationale recevront le Dalaï-Lama au Palais du Luxembourg

  • 29 juillet 2008 Le Président du Sénat, accompagné d'une délégation, est en visite au Vietnam

  • 28 juillet 2008 La commission des finances remet en perspective la taxation de l'industrie du médicament

  • 28 juillet 2008 La caisse de retraite du personnel de la RATP: comment maîtriser le financement du régime spécial de la RATP?

  • 25 juillet 2008 L'épizootie de fièvre catarrhale ovine (FCO), l'une des plus graves crises sanitaires dont il faut tirer les enseignements pour l'avenir

  • 24 juillet 2008 Le Brésil, puissance globale à l'heure des biocarburants

  • 24 juillet 2008 Nouvelle carte militaire : M. Josselin de Rohan souligne la nécessité d'un accompagnement adapté et soutenu de la réforme, au service de la cohérence et de l'adaptation des forces armées.

  • 23 juillet 2008 Christian Poncelet engage la réflexion sur l'adaptation du Règlement du Sénat aux nouvelles dispositions constitutionnelles.

  • 22 juillet 2008 Jean PUECH, président de l'Observatoire de la décentralisation, se félicite de l'inscription dans la Constitution du statut de l'élu local.

  • 17 juillet 2008 Décentralisation des enseignements artistiques : un rapport du Sénat formule 20 propositions pour « orchestrer la sortie de crise »

  • 17 juillet 2008 Des pistes pour faire face au défi budgétaire de l'immigration clandestine à Mayotte.

  • 16 juillet 2008 M. Claude Belot, rapporteur spécial de la mission "médias", s'interroge sur le financement de France 24

  • 16 juillet 2008 Un rapport du Sénat dessine les contours du nouvel espace rural français.

  • 16 juillet 2008 Relations entre la Turquie et l'Union européenne à la veille de la présidence française.

  • 15 juillet 2008 Le groupe d'amitié France-Pologne du Sénat rend hommage à M. Bronislaw GEREMEK

  • 11 juillet 2008 France 24 : quel premier bilan au moment de la réorganisation de l'audiovisuel public ?

  • 11 juillet 2008 Territoires palestiniens : L'asphyxie.

  • 11 juillet 2008 Suppression du comité monétaire de la Banque de France : dernier acte.

  • 10 juillet 2008 Responsabilite environnementale : le Sénat consacre la possibilité pour les collectivités territoriales de se constituer partie civile en cas de dommage à l'environnement.

  • 10 juillet 2008 Tremplin Entreprises: les grands prix de la 10ème édition

  • 10 juillet 2008 Le Sénat renforce le volet « commerce » de la LME.

  • 09 juillet 2008 Audition ouverte à la presse et au public sur la gestion du quartier de La Défense

  • 09 juillet 2008 La politique européenne de voisinage à la veille du sommet sur l'Union pour la Méditerranée

  • 09 juillet 2008 La commission des affaires étrangères et de la defense du Sénat plaide en faveur d'un renforcement des moyens de protection face aux attaques informatiques

  • 08 juillet 2008 Prise en charge de la dépendance et création du cinquième risque: la mission commune d'information du Sénat adopte son rapport d'étape.

  • 08 juillet 2008 La commission des finances propose de mieux utiliser le milliard d'euros consacré à la promotion de la culture française à l'étranger.

  • 08 juillet 2008 Retour sur l'économie des dépenses publiques.

  • 08 juillet 2008 Les arts culinaires, patrimoine culturel de la France : un éclairage sur le projet de candidature à l'UNESCO

  • 08 juillet 2008 Tremplin entreprises - 8 et 9 juillet au Sénat: les lauréats de la 10ème édition

  • 07 juillet 2008 Christian Poncelet accueille Ingrid Bétancourt au Sénat.

  • 07 juillet 2008 Club Sénat se penche sur les micro revenus. Des revenus qui équivalent déjà à un 13ème mois. Bientôt 5 milliards d'euros de CA générés.

  • 07 juillet 2008 Livret A : le Sénat conforte le financement du logement social

  • 04 juillet 2008 Projet de loi de règlement et rapport de gestion pour 2007 : une démarche de performance encore très perfectible

  • 04 juillet 2008 Audition ouverte à la presse de MM. Mestrallet et Cirelli par la commission des affaires économiques.

  • 03 juillet 2008 Chiffres Clefs de la session ordinaire 2007-2008 (du 1er octobre 2007 au 30 juin 2008) au Sénat

  • 03 juillet 2008 Communiqué du groupe interparlementaire d'amitié France-Amérique du Sud concernant la libération d'otages en Colombie

  • 03 juillet 2008 Débat constructif entre les collectivités territoriales et les clubs professionnels de rugby

  • 03 juillet 2008 Le Sénat attentif aux préoccupations des artisans et des entrepreneurs.

  • 03 juillet 2008 Lutte contre l'anorexie : la commission des affaires sociales préfère prévenir que pénaliser.

  • 03 juillet 2008 La commission des finances examine les tensions pesant sur le budget du Quai d'Orsay.

  • 02 juillet 2008 Le Sénat organise la première réunion des présidents des commissions des affaires sociales des vingt-sept parlements de l'Union européenne

  • 02 juillet 2008 L'OPECST approuve les apports de la science et de la technologie à la compensation du handicap

  • 02 juillet 2008 Services du Premier ministre : l'heure du bilan.

  • 02 juillet 2008 Enseignement supérieur: le défi des classements

JUIN 2008

  • 27 juin 2008 La 7e édition du concours Talents des Cités est lancée.

  • 26 juin 2008 L'OPECST accueille les représentants de l'ICANN.

  • 26 juin 2008 Réunion de la conférence des commissions parlementaires pour l'égalité des chances des femmes et des hommes de l'Union européenne à Paris, au Sénat, le 3 juillet 2008

  • 26 juin 2008 Le camion des mots au Sénat.

  • 26 juin 2008 CO2 des avions : Mme Fabienne Keller procède à une analyse critique de la proposition de la Commission européenne

  • 25 juin 2008 L'OPECST préoccupé par les menaces qui pèsent sur l'industrie de la microélectronique en Europe.

  • 25 juin 2008 Rapport annuel de la délégation du Sénat au droit des femmes. Orientation et insertion professionnelle : vers un rééquilibrage entre femmes et hommes dans tous les métiers

  • 25 juin 2008 Fusion ANPE-Unédic: quel calendrier et quel coût pour la réforme du service public de l'emploi?

  • 25 juin 2008 Réforme de l'immigration professionnelle : la commission des finances souligne les difficultés à conduire le changement

  • 25 juin 2008 La commission des lois du Sénat étend le champ de la protection du secret des sources des journalistes.

  • 25 juin 2008 A la veille du Sommet Union européenne-Russie, la commission des Affaires étrangères et de la Défense estime que la France a un rôle essentiel à jouer pour promouvoir un véritable partenariat stratégique avec la Russie

  • 20 juin 2008 Auditions publiques de 13 ministres à l'occasion du projet de loi de règlement 2007

  • 20 juin 2008 OPECST: audition publique sur la dimension scientifique et technologique de la prise en charge du handicap.

  • 20 juin 2008 Tremplin Entreprises : le premier événement du capital risque en France 10ème édition - 8 et 9 jullet 2008

  • 19 juin 2008 Les collectivités territoriales et les clubs professionnels : des liaisons dangereuses? Table ronde avec les acteurs du rugby le 27 juin au Sénat

  • 19 juin 2008 Rapport de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale: pour une gestion responsable de l'hôpital.

  • 19 juin 2008 Financement du patrimoine architectural : la commission des affaires culturelles du Sénat appelle à la vigilance

  • 19 juin 2008 Fête de la Musique à l'heure de l'Europe au Sénat

  • 18 juin 2008 Le Sénat crée une commission spéciale pour examiner la loi de modernisation de l'économie

  • 18 juin 2008 Droit communautaire de l'environnement: la France doit maintenir le cap

  • 18 juin 2008 Le Sénat présente "Images d'Europe" dans l'Orangerie du Sénat

  • 18 juin 2008 Recherche et innovation en France: surmonter nos handicaps au service de la croissance

  • 17 juin 2008 Jean Puech propose d'inscrire le statut de l'élu local dans la Constitution

  • 17 juin 2008 La commission des finances fait des propositions relatives à l'application de la LOLF dans les DRAC et à la politique du patrimoine

  • 13 juin 2008 Le patrimoine immobilier de la Banque de France : poursuivre sa rationalisation, moderniser sa gestion.

  • 13 juin 2008 Le groupe de travail sénatorial sur la fin de vie se constitue et engage ses travaux.

  • 13 juin 2008 La procréation médicalement assistée soulève des questions préoccupantes.

  • 13 juin 2008 La commission des finances du Sénat unanime pour valoriser le contrôle budgétaire

  • 13 juin 2008 Auditions ouvertes à la presse sur la loi de modernisation de l'économie de Mme Lagarde, et de MM. Chatel, Novelli et Besson.

  • 12 juin 2008 Le Sénat hisse les couleurs de l'Europe dans le jardin du Luxembourg.

  • 11 juin 2008 La révision constitutionnelle devant la commission des Lois du Sénat: un renforcement effectif des droits du Parlement pour un meilleur équilibre institutionnel.

  • 11 juin 2008 La commission des finances s'interroge sur l'avenir de l'Agence française de communication agricole et rurale (AFICAR)

  • 11 juin 2008 OPECST: compte-rendu de la réunion du 10 juin 2008

  • 11 juin 2008 La commission des Affaires étrangères et de la Défense du Sénat, saisie pour avis, restaure la liberté laissée au Président de la République de choisir entre la voie référendaire et la voie du Congrès pour les nouvelles adhésions à l'Union européenne

  • 11 juin 2008 Une réforme à « engager d'urgence » : celle des cadres supérieurs du quai d'Orsay.

  • 10 juin 2008 Audition publique sur la fusion de l'agence nationale pour l'emploi (ANPE) et de l'assurance chômage (UNEDIC)

  • 04 juin 2008 Au Sénat : réactions à des propos diffamatoires à l'encontre de deux sénateurs

  • 03 juin 2008 L'accompagnement de la présidence française de l'Union européenne au Sénat.

  • 02 juin 2008 Dans le cadre des Rendez-vous Citoyens Histoire sera remis le Prix du Sénat du Livre d'Histoire.

  • 02 juin 2008 Sixièmes Rencontres Sénatoriales de la Justice le jeudi 5 juin 2008 : Vers une nouvelle organisation de la Justice ?

  • 02 juin 2008 Le Sénat ouvre ses portes le Samedi 7 juin pour les rendez-vous citoyens du Sénat Histoire

  • 02 juin 2008 Le Sénat participe à un groupe de travail sur la promotion du vin.

MAI 2008

  • 30 mai 2008 1906-1908 : les parlementaires portent Zola au Panthéon.

  • 30 mai 2008 La commission des finances pointe les insuffisances de la politique du logement menée en outre-mer

  • 29 mai 2008 Audition publique de M. Patrick Stéfanini, secrétaire général du ministère de l'Immigration, sur les suites données au rapport de contrôle intitulé "trouver une issue au casse-tête des visas"

  • 29 mai 2008 La commission des lois du Sénat, unanime, donne un avis favorable à la nomination de M. Jean-Marie Delarue comme premier contrôleur général des lieux de privation de liberté.

  • 29 mai 2008 Mme Fabienne Keller juge la proposition européenne de règlement des émissions de CO2 des voitures trop favorable aux voitures puissantes

  • 29 mai 2008 Protection du droit et des libertés fondamentales en France : la commission des lois publie le bilan du cycle d'auditions 2007-2008.

  • 28 mai 2008 Prise en charge de la dépendance et du 5ème risque: la mission commune d'information du Sénat et les ministres débattent des grandes lignes du futur projet de loi

  • 28 mai 2008 Les lauréats du "Concours du Meilleur Journal de Classe" au Sénat le 4 juin 2008

  • 27 mai 2008 Etude de législation comparée : la démographie médicale.

  • 27 mai 2008 Philippe DALLIER se félicite des déclarations du président Nicolas SARKOZY sur la gouvernance du Grand Paris.

  • 22 mai 2008 La commission des lois du Sénat poursuit ses travaux de préparation de la présidence française de l'Union européenne.

  • 21 mai 2008 Le groupe de travail "modernisation de l'économie" a désigné ses rapporteurs.

  • 21 mai 2008 Communication de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques devant l'Académie des sciences

  • 21 mai 2008 Audition publique le 27 mai de M. Dominique Baudis, président de l'Institut du Monde arabe, sur un référé de la Cour des comptes

  • 21 mai 2008 Mieux assurer la présence culturelle française à l'étranger

  • 20 mai 2008 La commission des finances fait le point sur les délocalisations des redevables à l'ISF

  • 20 mai 2008 Présidence française de l'Union européenne : la commission des finances s'engage résolument en faveur d'une présidence active et efficace

  • 19 mai 2008 Dépendance et 5e risque : audition au Sénat de M. Xavier Bertrand et de Mme Valérie Létard le 28 mai

  • 16 mai 2008 La commission des affaires sociales du Sénat se penche sur la question de l'autisme.

  • 16 mai 2008 Lutte contre le sexisme dans les médias et la publicité : une victoire de principe dont se réjouissent Mmes Gisèle Gautier et Christiane Hummel,à l'occasion de l'adoption définitive, le 15 mai, de la loi sur les discriminations.

  • 16 mai 2008 Rapport sur l'industrie de défense dans la perspective du Livre blanc.

  • 15 mai 2008 Le groupe d'amitié du Sénat exprime sa solidarité à la Chine

  • 15 mai 2008 La commission des affaires sociales du Sénat analyse le phénomène de l'addiction en France.

  • 15 mai 2008 Deuxième partenariat entre l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques et l'académie des sciences

  • 14 mai 2008 Jean PUECH, président de l'Observatoire de la décentralisation, préconise l'inscription dans la Constitution du principe d'un statut de l'élu local et la création, au Sénat, d'une commission permanente chargée des affaires territoriales.

  • 14 mai 2008 Colloque "la Vème république au Parlement" le jeudi 15 mai au Palais du Luxembourg.

  • 13 mai 2008 Le groupe de travail "modernisation de l'économie" à mi-chemin de son programme d'auditions.

  • 13 mai 2008 Débat en séance publique sur la politique étrangère de la France.

  • 13 mai 2008 Les décisions des autorités du Sénat concernant le Musée du Luxembourg

  • 13 mai 2008 Philippe DALLIER se félicite de l'annonce par Christian BLANC d'une nouvelle gouvernance du Grand Paris fin 2009.

  • 09 mai 2008 La Commission des Finances du Sénat tiendra son séminaire de travail à Strasbourg les 19 et 20 mai 2008.

  • 07 mai 2008 Pour une meilleure gouvernance de l'expertise scientifique

  • 07 mai 2008 Sauvegarde et transmission des langues régionales et minoritaires.

  • 07 mai 2008 Les 23 sportifs français de l'année 2007 récompensés au Sénat le 13 mai: Brian Joubert à l'honneur

  • 05 mai 2008 Epargne retraite : conforter les droits des adhérents.

AVRIL 2008

  • 30 avril 2008 Programmes du primaire : le Sénat exprime sa satisfaction et lève ses réserves.

  • 29 avril 2008 Tremplin Entreprises : Trente lauréats à découvrir ... et à financer.

  • 28 avril 2008 Christian Poncelet souhaite que la mise en œuvre des dernières annonces des autorités chinoises permette l'apaisement des tensions au Tibet.

  • 25 avril 2008 M. Christian Poncelet se félicite de la reprise prochaine du dialogue entre la Chine et les représentants du Dalai-lama

  • 24 avril 2008 Concert de L'Europe au Sénat Le vendredi 9 mai 2008, à 20 heures 30

  • 23 avril 2008 La commission des finances organise le jeudi 15 mai une table ronde sur les fonds souverains

  • 23 avril 2008 La commission des finances organise, mercredi 14 mai 2008, une table ronde sur la finance islamique

  • 23 avril 2008 Une délégation sénatoriale conduite par M. Christian Poncelet en Chine.

  • 18 avril 2008 Déplacement du Président du Sénat en République populaire de Chine (21 - 26 avril 2008)

  • 18 avril 2008 Audition publique de Mme Neelie Kroes, commissaire européenne chargée de la concurrence

  • 18 avril 2008 Les enfants nés sans vie

  • 17 avril 2008 La commission des finances fait des propositions relatives au service militaire adapté et au dispositif "Défense 2e chance"

  • 17 avril 2008 La commission des Lois du Sénat décide de créer un groupe de travail sur la vidéosurveillance

  • 17 avril 2008 Christian Poncelet salue la mémoire d'Aimé Césaire

  • 17 avril 2008 MM. Yvon Collin et Thierry Repentin, sénateurs, participent à l'observation internationale des élections au Népal

  • 17 avril 2008 Le Sénat se penche sur la réforme portuaire

  • 16 avril 2008 Programmes du primaire : la commission des affaires culturelles soutient la réforme et formule des recommandations pour son application

  • 16 avril 2008 La commission des Affaires étrangères et de la Défense du Sénat réaffirme son attachement au maintien du statut militaire de la gendarmerie et propose de lui reconnaître la qualité de "quatrième armée"

  • 15 avril 2008 Le Sénat accueille le 3ème colloque Afrique SA "Ensemble, dynamisons le secteur privé", le jeudi 24 avril

  • 14 avril 2008 Etat de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France. Rapport 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire

  • 14 avril 2008 Le Sénat présente "30 ans d'émotions, les photos du Figaro Magazine", exposition de 80 photographies

  • 11 avril 2008 Le Président du Sénat dément toute convocation judiciaire

  • 11 avril 2008 La commission des finances propose un plafonnement des exonérations de charges sociales dont bénéficient les sportifs professionnels au titre du droit à l'image collective

  • 10 avril 2008 Pour une application "pilote" de la future loi sur la mobilité des fonctionnaires à l'encadrement supérieur du Quai d'Orsay

  • 10 avril 2008 Gestion de "l'Etat locataire" : la commission des finances pointe les approximations du dispositif du ministère de la justice

  • 09 avril 2008 Audition publique de M. Andris Piebalgs, commissaire européen chargé de l'énergie

  • 09 avril 2008 Aide aux malades en fin de vie : la commission des affaires sociales du Sénat s'engage.

  • 08 avril 2008 La commission des finances souhaite faire des haras nationaux un outil modernisé au service de la filière cheval

  • 04 avril 2008 Avenir de la Terre, les dés sont-ils jetés ? Exposition au jardin du Luxembourg du 23 avril au 12 mai 2008.

  • 04 avril 2008 Aide aux malades en fin de vie : question orale avec débat le 8 avril au Sénat.

  • 03 avril 2008 Partenariat public privé : la commission des affaires économiques du Sénat renforce l'évaluation préalable

  • 02 avril 2008 Les mandats locaux détenus par les sénateurs après les élections municipales et cantonales de mars

  • 02 avril 2008 Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur, devant la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées du Sénat sur l'avenir de la gendarmerie

  • 02 avril 2008 Renouvellement du Bureau de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST).

  • 02 avril 2008 Audition publique sur "l'Etat locataire" le 9 avril

  • 01 avril 2008 Exploration du cerveau, neurosciences : avancées scientifiques, enjeux éthiques

MARS 2008

  • 31 mars 2008 Banderole infamante au Stade de France : la commission des affaires culturelles du Sénat rappelle les préconisations de son rapport sur les associations de supporters.

  • 31 mars 2008 Les nouveaux médias : risque ou opportunité pour la jeunesse

  • 31 mars 2008 Dans le jardin du Luxembourg, le Sénat accueille, du 9 au 19 avril, l'exposition Transhumance proposée par le Comité départemental du Tourisme des Vosges et le Conseil général des Vosges.

  • 27 mars 2008 Audition publique d'économistes sur la situation économique et financière internationale

  • 26 mars 2008 La commission des finances propose cinq règles d'or pour assurer la réussite financière des partenariats public-privé

  • 26 mars 2008 20ème Open du Coeur

  • 26 mars 2008 Urgence au Tibet : le groupe d'information du Sénat fait ses propositions

  • 25 mars 2008 Expérimentation de la gratuité des musées : question orale avec débat le 26 mars au Sénat

  • 21 mars 2008 Le site du Sénat fête le printemps

  • 21 mars 2008 Lutte contre l'épidémie de fièvre catarrhale ovine : question orale avec débat le 26 mars au Sénat.

  • 20 mars 2008 Audition publique sur l'évolution des retraites militaires

  • 19 mars 2008 Réforme du droit de la prescription en matière civile : Non, le Sénat ne s'en est pas pris discrètement à tous les discriminés

  • 19 mars 2008 Philippe Dallier souhaite que la nomination de Christian Blanc préfigure la mise en oeuvre d'une réforme institutionnelle ambitieuse du Grand Paris

  • 18 mars 2008 Audition publique de suivi sur l'Epad (Etablissement public d'aménagement de la Défense)

  • 17 mars 2008 Soutien au peuple tibétain

  • 14 mars 2008 Manifestations et violence au Tibet

  • 11 mars 2008 Débat préalable au Conseil européen des 13 et 14 mars

  • 11 mars 2008 La commission des finances organise une table ronde sur les enjeux budgétaires et comptables des partenariats public-privé

  • 10 mars 2008 Réflexions sur le coût de l'hôpital : bilan des auditions et perspectives de travail

  • 07 mars 2008 Audition de M. Eric Woerth sur la politique de lutte contre la fraude fiscale le 26 mars

  • 05 mars 2008 Etude de législation comparée : le statut des capitales.

  • 04 mars 2008 La commission des finances propose de "mieux identifier" l'Etat propriétaire

  • 04 mars 2008 Forte affluence à la 2ème Journée des Français de l'étranger, au cours de laquelle 6 Français exemplaires ont été distingués par le Sénat.

  • 04 mars 2008 Prise en charge de la dépendance : bilan des auditions et perspectives de travail

FÉVRIER 2008

  • 28 février 2008 La commission des finances du Sénat invite les haras nationaux à poursuivre leur rénovation

  • 22 février 2008 Conférence sur le bicamérisme et la représentation des régions et des collectivités locales en Europe.

  • 21 février 2008 SNCF : le sénateur Jean-Paul Emorine nommé au conseil d'administration

  • 19 février 2008 Audition publique sur les suites du contrôle des "haras nationaux".

  • 19 février 2008 Déplacement à Berlin de l'Observatoire de la décentralisation pour étudier la Ville-Etat de Berlin.

  • 13 février 2008 Les Français de l'étranger à l'honneur le samedi 1er mars 2008 au Sénat

  • 12 février 2008 Les sénateurs plébiscitent la dématérialisation des procédures parlementaires

  • 12 février 2008 Quels instruments pour la diffusion de la culture à l'étranger ?

  • 11 février 2008 Mobile Distillery, lauréat de Tremplin Entreprises 2005, lève 2 millions d'euros auprès de Viveris Management.

  • 08 février 2008 La généralisation des délégués de l'Etat par le plan pour les banlieues : une mesure préconisée par la commission des finances du Sénat

  • 08 février 2008 Audition publique de Mmes Christine Boutin et Fadela Amara sur le plan en faveur des banlieues et la politique de la ville.

  • 07 février 2008 Comment professionnaliser le pilotage des projets informatiques de l'Etat?

  • 07 février 2008 L'effet des pesticides sur la santé au programme de l'OPECST

  • 06 février 2008 Le Sénat crée un groupe de travail pour préparer l'examen de la loi de modernisation de l'économie

  • 06 février 2008 La réforme de l'Etat au quotidien : les exemples de la commission d'équivalence et de la CIEEMG

  • 06 février 2008 Systèmes d'information de santé : le diagnostic est posé, le traitement s'impose.

  • 05 février 2008 La loi Hérisson sur la sécurité des manèges adoptée à l'unanimité au Sénat.

  • 05 février 2008 Question orale avec débat sur les droits de l'homme

  • 04 février 2008 Audition publique de M. Marcel Pochard, Président de la commission sur l'évolution d'enseignant

  • 04 février 2008 Société Générale : Mise en ligne de l'audition de MM. Christian Noyer et Michel Prada et de Mme Ariane Obolensky

  • 01 février 2008 Remboursements et dégrèvements : le pilotage déficient de 83,1 milliards d'euros

  • 01 février 2008 Dépendance des personnes âgées: la Mission d'information du Sénat donne la parole aux départements et aux usagers

  • 01 février 2008 La commission des finances du Sénat présente les 52 contrôles envisagés par ses rapporteurs spéciaux pour 2008

JANVIER 2008

  • 31 janvier 2008 Quelles réformes pour le secteur de l'audiovisuel ?

  • 31 janvier 2008 Interrogations et perplexité sur le programme de sécurisation des tunnels routiers : l'exemple du Lioran

  • 31 janvier 2008 La gestion des pensions de l'Etat : une réforme inaboutie à relancer d'urgence

  • 31 janvier 2008 Travaux de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST).

  • 30 janvier 2008 Déplacement à Londres de l'Observatoire de la décentralisation pour étudier le « Grand Londres »

  • 30 janvier 2008 Etude de législation comparée : la gestation pour autrui.

  • 29 janvier 2008 OGM : les propositions de la commission des affaires économiques du Sénat.

  • 29 janvier 2008 Audition ouverte à la presse sur un référé de la Cour des comptes relatif aux systèmes d'information du Quai d'Orsay

  • 28 janvier 2008 Hébergement des personnages âgées et financement assurantiel de la dépendance au programme de la Mission d'information du Sénat

  • 25 janvier 2008 La commission des affaires culturelles du Sénat réagit aux annonces du ministre de l'éducation en faveur de la démocratisation des classes préparatoires aux grandes écoles.

  • 25 janvier 2008 La commission des finances auditionne M. Christian Noyer, gouverneur de la Banque de France, M. Michel Prada, président de l'Autorité des marchés financiers et un représentant de la Fédération bancaire française.

  • 25 janvier 2008 Audition de M. Patrice Parisé, directeur général des routes, sur la mise aux normes des tunnels routiers.

  • 25 janvier 2008 Le service public de l'équarrissage : une réforme toujours inaboutie, un financement qui reste à trouver

  • 24 janvier 2008 Revenons à nos moutons : un rapport d'information sénatorial au secours de la filière ovine.

  • 24 janvier 2008 M. Philippe Richert réaffirme l'urgence d'agir en faveur de la sauvegarde du patrimoine monumental

  • 24 janvier 2008 Audition publique de Mme Christine Lagarde au Sénat

  • 23 janvier 2008 Le sénateur Ivan Renar élu président du groupe d'études Musique et chanson française

  • 22 janvier 2008 Le Sénat rend hommage à Mme Marcelle Devaud à l'occasion de son 100ème anniversaire

  • 21 janvier 2008 La suppression des départements et d'un certain nombre de communes : pour Jean Puech, "des propositions déconnectées de la réalité".

  • 21 janvier 2008 Le jury des "Trophées Sénat de la présence française à l'étranger" a sélectionné six lauréats parmi 350 candidats

  • 18 janvier 2008 Le Sénat associé à l'action européenne du ministère de l'agriculture.

  • 18 janvier 2008 Les comptes de l'EPAD en voie d'éclaircissement?

  • 17 janvier 2008 Regards de scientifiques et d'universitaires sur la dépendance des personnes âgées : table ronde organisée par la Mission d'information du Sénat

  • 17 janvier 2008 Audition au Sénat de M. Jacques Attali

  • 16 janvier 2008 La mission commune d'information sur les politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion a constitué son Bureau

  • 16 janvier 2008 Le statut de l'élu local en débat au Sénat.

  • 16 janvier 2008 Election du nouveau Président de la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées

  • 15 janvier 2008 Le groupe de travail sur la maternité pour autrui a constitué son Bureau

  • 10 janvier 2008 Audition de Xavier Bertrand et de Valérie Létard sur la prise en charge de la dépendance

  • 10 janvier 2008 M. Louis de Broissia souhaite une remise à plat des modalités de financement de l'audiovisuel public.

  • 09 janvier 2008 Tremplin entreprises : appel à projets innovants jusqu'au 28 février 2008.

  • 09 janvier 2008 Projet de loi Archives : le Sénat renforce l'accès à la mémoire collective tout en veillant au respect du droit à la vie privée.

  • 08 janvier 2008 Au Sénat : émotion à l'annonce du retrait du projet de loi sur les OGM.

  • 08 janvier 2008 Philippe Dallier salue l'engagement du chef de l'État en faveur du « Grand Paris » et appelle de ses vœux un projet ambitieux.

 

Cette rubrique est sous la responsabilité de la direction de la Communication

Les communiqués de presse sont diffusés depuis le 7 juillet 1997