Communiqués de presse
Archives des communiqués de presse
Années:
DÉCEMBRE 2010
- 30 décembre 2010
Message du Président du Sénat à Hervé Ghesquière et Stéphane Taponier,
journalistes à France 3, otages en Afghanistan
- 17 décembre 2010
Visite d'une délégation parlementaire libanaise - 16 décembre 2010
- 17 décembre 2010 La
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat
propose un dispositif de réserve de sécurité nationale
- 16 décembre 2010 La
commission de l'économie du Sénat adopte la réforme de l'urbanisme
commercial.
- 16 décembre 2010 Droit
des campagnes électorales : moderniser, simplifier, sanctionner
- 15 décembre 2010
Nomination du Bureau de la mission commune d'information de l'Assemblée
nationale et du Sénat sur les toxicomanies
- 15 décembre 2010
Bureau du Sénat : réforme des caisses de retraites et bilan de la gouvernance
depuis 2008
- 15 décembre 2010 La
suppression des exonérations de charges pour les emplois familiaux pénalisera
principalement les femmes
- 15 décembre 2010
Tempête Xynthia : pour assurer une gestion effective du risque de submersion
marine, une proposition de loi met en oeuvre les recommandations de la mission
sénatoriale d'information
- 14 décembre 2010
Election des conseillers territoriaux : la validation par le Conseil
constitutionnel d'un mode de scrutin défavorable aux femmes ne risque-t-elle
pas de légitimer à l'avenir d'autres empiètements à l'objectif constitutionnel
de parité?
- 14 décembre 2010
Visite du secrétaire général de la Grande Assemblée nationale de Turquie - 8 au
10 décembre 2010
- 14 décembre 2010
Conseil supérieur de la magistrature: Gérard Larcher envisage de nommer Chantal
Kerbec et Pierre Fauchon
- 09 décembre 2010
Programme des Nations Unies pour le développement.
- 09 décembre 2010 First
meeting of the parliamentary working group on bilateral defence cooperation
between France and the United Kingdom
- 09 décembre 2010 1ère
réunion du groupe interparlementaire sur la coopération bilatérale de défense
entre la France et le Royaume-Uni
- 08 décembre 2010 Taux
réduit de TVA sur le livre numérique : la commission de la culture du Sénat se
réjouit du soutien du Gouvernement.
- 08 décembre 2010
Audition ouverte à la presse de M. Henri Proglio, PDG d'EDF, le 14 décembre à
15 heures
- 07 décembre 2010 Elèves
cuisiniers et maîtres d'hôtel : travaux pratiques à la Présidence du Sénat pour
la réception des ambassadeurs
- 05 décembre 2010 Le
Sénat confirme la suppression de la publicité sur France Télévisions
- 01 décembre 2010 Le
Sénat signe un partenariat avec la Bibliothèque Nationale de France
- 01 décembre 2010
Coopération interparlementaire avec le Vietnam
NOVEMBRE 2010
- 30 novembre 2010
Outre-mer : le Comité de suivi du Sénat poursuit ses travaux et auditionne M.
Daniel Maximin, commissaire chargé de l'année des outre-mer français.
- 30 novembre 2010 La
commission de l'économie du Sénat pour le renforcement des droits des
consommateurs de services électroniques.
- 30 novembre 2010 La
commission des finances du Sénat examine la deuxième partie du projet de loi de
finances pour 2011
- 26 novembre 2010 Table
ronde sur le compteur électrique évolué ouverte à la presse et au public le
mercredi 1er décembre.
- 25 novembre 2010
Coopération interparlementaire avec l'Afghanistan.
- 25 novembre 2010 Les
Alliances thématiques de recherche : une nouvelle dynamique pour la recherche
française.
- 24 novembre 2010
Violences envers les femmes : Michèle André salue les efforts convergents des
défenseures des droits des femmes au Sénat et à l'Assemblée nationale.
- 24 novembre 2010 La
commission des finances s'inquiète du dérapage des dépenses de personnel de
l'Etat
- 23 novembre 2010 La
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation élit son
nouveau Président
- 23 novembre 2010 Le
Sénat modifie la première partie du projet de loi de finances pour 2011
- 22 novembre 2010 Taux
réduit de TVA sur le livre numérique : le Sénat adopte l'amendement de sa
commission de la culture
- 22 novembre 2010
"Pour comprendre le monde de demain" : Table ronde au Sénat le jeudi
2 décembre
- 19 novembre 2010 Mme
Fabienne Keller en déplacement dans les quartiers sensibles de Roubaix dans le
cadre de sa mission sur « l'avenir des années collège dans les territoires
urbains sensibles.
- 19 novembre 2010
Audition de Mme Lauvergeon, présidente du directoire d'AREVA
- 19 novembre 2010 Le
Sénat va à la rencontre des jeunes dans le Nord.
- 18 novembre 2010 La
Délégation aux collectivités territoriales du Sénat s'inquiète des conséquences
des transferts de personnels de l'Etat sur les finances locales
- 18 novembre 2010 La
commission des finances du Sénat propose une solution globale pour le passage
de la bosse des dépenses de l'ANRU, la péréquation financière entre HLM et le
financement de la société du Grand Paris.
- 18 novembre 2010
Accueil des jeunes enfants : la Présidente de la commission des affaires
sociales du Sénat souhaite engager une réflexion sur la formation des
professionnels de la petite enfance
- 17 novembre 2010 La
commission des affaires sociales demande 100 millions supplémentaires pour le
fonds national de protection de l'enfance et souhaite l'apurement des dettes de
l'Etat vis-à-vis des maisons du handicap.
- 17 novembre 2010
Bureau du Sénat: La réforme de l'administration du Sénat arrive à son
terme
- 17 novembre 2010 Le
Sénat au Salon des maires et des collectivités locales 2010.
- 16 novembre 2010
Réforme des collectivités territoriales. Inédit: Gérard Larcher écrit aux 36
500 maires de France
- 16 novembre 2010 «
Redonner du sens à la PAC »
- 15 novembre 2010 Le
site Internet du Sénat en version mobile à partir du 15 novembre 2010.
- 12 novembre 2010
Visite de fonctionnaires d'Afghanistan
- 12 novembre 2010 A
l'occasion du sommet de l'OTAN à Lisbonne, la commission des affaires
étrangères et de la défense du Sénat lance une mission d'information sur la
défense anti-missile balistique
- 12 novembre 2010 La
commission de l'éducation a adopté une proposition de loi pour optimiser la
gestion du patrimoine immobilier par les universités
- 10 novembre 2010
Élection des conseillers territoriaux : Michèle André déplore l'adoption d'un
texte « naufrageur de la parité »
- 10 novembre 2010
Coopération interparlementaire avec le Kazakhstan
- 09 novembre 2010
Réforme des collectivités locales : « La loi portera la marque du Sénat »
- 09 novembre 2010
Réforme de l'administration et dialogue social :le Sénat change
- 08 novembre 2010
Coopération interparlementaire au Gabon
- 06 novembre 2010 Mardi
9 novembre 2010: Déplacement dans le Nord -Pas-de-Calais, de la mission commune
d'information sur la désindustrialisation des territoires
- 05 novembre 2010
Nomination du Directeur général de l'Office national des forêts :audition
publique au sénat
- 05 novembre 2010
Rendez-vous du Sénat. « Les jeunes, citoyens et responsables de leur avenir
»
- 04 novembre 2010 Table
ronde "Identité des adolescents et relations aux autres" de Mme
Fabienne Keller
- 04 novembre 2010
Coopération interparlementaire avec la Bulgarie
- 03 novembre 2010 La
commission des affaires sociales soutient les mesures énergiques proposées par
le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 sans
sous-estimer l'ampleur de la tâche qui reste à accomplir.
- 03 novembre 2010
Traitement des déchets : le Sénat en appelle au pragmatisme
- 02 novembre 2010
Massacre des chrétiens d'Irak : « C'est un malheur pour toutes les communautés
d'Orient »
OCTOBRE 2010
- 29 octobre 2010
Rendez-vous sur la ruralité : pour Gérard Larcher, "le territoire c'est
l'avenir"
- 28 octobre 2010
Visite de députés de Djibouti - 25/28 octobre 2010
- 28 octobre 2010 La
France est-elle préparée à un tremblement de terre ?
- 27 octobre 2010 Le
Sénat a étendu l'application de la proposition de loi sur le prix du livre
numérique aux opérateurs étrangers
- 27 octobre 2010 La
commission des finances du Sénat s'oppose à l'assujettissement des bailleurs
sociaux à la contribution sur les revenus locatifs.
- 27 octobre 2010
Favoriser la place des femmes dans les conseils d'administration des
entreprises : Michèle André salue le travail du Parlement
- 26 octobre 2010
Visite de gouverneurs du Yémen
- 26 octobre 2010 Visite
de membres de la Chambre de la Fédération d'Ethiopie
- 25 octobre 2010
Sondages politiques : la commission des lois souhaite une législation plus
respectueuse de la sincérité du débat politique.
- 21 octobre 2010
Réformes des retraites: "Après 126 heures de délibération, voici venu le
temps de la décision"
- 21 octobre 2010 Le
Sénat pose les bases d'une future réforme systémique de l'assurance
vieillesse
- 20 octobre 2010
Accompagner la mutation numérique du secteur de l'édition : la commission de la
culture a adopté une proposition de loi sur le prix du livre numérique
- 20 octobre 2010 La
commission de la culture se penche sur le marché de l'art contemporain
- 19 octobre 2010 Le
Sénat débat de la neutralité du Net mardi 26 octobre à 14h30
- 16 octobre 2010 Visite
d'une délégation de sénateurs du Royaume du Cambodge.
- 15 octobre 2010
Gestion des déchets : un accord majeur du Grenelle en péril
- 15 octobre 2010
Certains personnels du Sénat contestent les règles de sûreté d'une assemblée
parlementaire.
- 15 octobre 2010
Réforme des retraites: La présidente de la commission des affaires sociales du
Sénat en appelle à la raison
- 14 octobre 2010
Classement opéré par le Forum économique mondial en matière d'égalité
hommes-femmes : le recul de la France préoccupe la délégation aux droits des
femmes.
- 14 octobre 2010 Visite
de Mme Rosana Alvadora, députée équatorienne
- 13 octobre 2010 La
RGPP dans les préfectures : pour la délivrance des titres, la qualité du
service public est-elle en péril ?
- 13 octobre 2010 Le
Centre des monuments nationaux (CMN) : audition de la commission des finances
du Sénat pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes
- 13 octobre 2010 Bureau
du Sénat: Comité de déontologie et réforme des retraites des sénateurs
- 12 octobre 2010
Retraite sans décote à 65 ans : les amendements gouvernementaux adoptés par le
Sénat restent bien en-deçà des recommandations de la délégation aux droits des
femmes
- 11 octobre 2010 Gérard
Larcher: "Ruralité, finissons-en avec les clichés "
- 08 octobre 2010
Coopération interparlementaire avec l'Afghanistan.
- 08 octobre 2010 Union
européenne et Roms : La Commission des affaires européennes du Sénat juge
possible de préciser le droit français afin de régler le différend entre la
France et la Commission européenne.
- 07 octobre 2010
Rapport d'étape sur le volet immobilier de la délocalisation de l'INSEE à Metz
- 07 octobre 2010 La
commission des finances organise une audition pour suite à donner à une enquête
de la Cour des comptes sur l'Agence de l'environnement et la maîtrise de
l'énergie.
- 06 octobre 2010
Audition de la commission des finances pour suite à donner à une enquête de la
Cour des Comptes sur le Centre français pour l'accueil et les échanges
internationaux (EGIDE)
- 06 octobre 2010
Illustration flagrante du retard des établissements publics en matière de
parité : le conseil d'administration exclusivement masculin de l'établissement
public du Plateau de Saclay
- 05 octobre 2010
Proposition de loi de simplification du droit : la commission de l'économie
souhaite la suppression de la réforme du droit de préemption
- 05 octobre 2010 Les
Présidents du Sénat et de l'Assemblée nationale créent une mission commune sur
les toxicomanies.
SEPTEMBRE 2010
- 30 septembre 2010 Visite
d'une délégation soudanaise au Sénat.
- 29 septembre 2010 La
commission des affaires sociales adopte le projet de loi portant réforme des
retraites et renforce les mesures de solidarité
- 29 septembre 2010 La
commission de la culture et la commission des finances auditionnent MM.
Jean-Luc Hees et Rémy Pflimlin
- 27 septembre 2010
Présentation du rapport annuel de l'Agence de la biomédecine devant l'Office
parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- 24 septembre 2010 Les
femmes majoritaires au sein du gouvernement suisse : Michèle André salue « une
petite révolution »
- 24 septembre 2010
Moldavie - Clôture du programme européen « TACIS » de soutien au parlement
(21-23 septembre 2010)
- 23 septembre 2010 Les «
années collège » dans les quartiers sensibles : lancement de l'enquête de Mme
Fabienne Keller.
- 22 septembre 2010
Audition devant la commission des finances pour suite à donner à une enquête de
la Cour des comptes sur les participations de la Caisse des Dépôts et
Consignations dans l'économie mixte locale.
- 19 septembre 2010
Journées européennes du patrimoine: chiffres définitifs
- 15 septembre 2010
Gérard Larcher apporte son soutien à Bernard Accoyer
- 15 septembre 2010
Élection des conseillers territoriaux : Michèle André regrette que l'Assemblée
nationale s'apprête à faire l'impasse sur la parité
- 15 septembre 2010
Décret d'avance : la commission des finances appelle le gouvernement à
améliorer la sincérité de la prévision budgétaire
- 15 septembre 2010 La
Présidente de la délégation aux droits des femmes rappelle son attachement à
l'objectif de mixité scolaire
- 14 septembre 2010
Dissimulation du visage dans l'espace public : les présidents de l'Assemblée
nationale et du Sénat soumettent la loi au Conseil constitutionnel
- 10 septembre 2010
Gérard Larcher à la Commission européenne : Agriculture, économie et
libre-circulation des personnes
- 10 septembre 2010 Une
proposition de loi en vue de fixer un cadre souple de régulation du prix du
livre numérique
- 08 septembre 2010 La
délégation aux droits des femmes du Sénat, procède le 13 septembre prochain à
une matinée d'auditions sur la représentation équilibrée des femmes au sein des
conseils d'administration des entreprises
- 07 septembre 2010 Etude
de législation comparée : les recours devant le juge constitutionnel
- 02 septembre 2010 Le
rapporteur du projet de loi NOME au Sénat s'exprime sur la récente hausse des
tarifs réglementés d'électricité.
AOÛT 2010
- 27 août 2010
Journées du patrimoine : portes ouvertes au Sénat les 18 et 19 septembre
2010.
- 05 août 2010 La
grippe A (H1N1)v : Retours sur « la première pandémie du XXIe siècle »
- 02 août 2010 La
présidente de la Délégation aux droits des femmes salue la décision du
président de l'Assemblée nationale, Bernard Accoyer, de désigner une femme pour
siéger au Conseil constitutionnel
JUILLET 2010
- 30 juillet 2010
Madagascar: une délégation sénatoriale encourage les efforts déployés pour une
sortie de crise rapide
- 28 juillet 2010 Le
Sénat s'associe à l'opération « Soleil d'Europe, Journée des oubliés des
vacances 2010 », organisée par le Secours Populaire Français le jeudi 19 août
2010
- 26 juillet 2010 Le
Sénat et la Cour de cassation célèbreront le bicentenaire du code pénal les 25
et 26 novembre 2010
- 15 juillet 2010 Bruno
Retailleau et Alain Anziani sont en grande partie satisfaits du plan
gouvernemental de prévention des risques de submersions marines et des crues
rapides.
- 13 juillet 2010 Une
proposition de loi pour optimiser la gestion du patrimoine immobilier
- 12 juillet 2010
Tarification bancaire outre-mer : il est plus que temps d'agir !
- 09 juillet 2010
Premier cycle anglophone sur le travail parlementaire - du 28 juin au 9 juillet
2010
- 09 juillet 2010
Visite d'une délégation parlementaire indonésienne - 6 juillet 2010
- 09 juillet 2010
Coopération interparlementaire avec le Liban - 8-9 juillet 2010
- 08 juillet 2010 La
France est-elle préparée à un tremblement de terre ?
- 08 juillet 2010
Mission Xynthia : une culture du risque pour éviter de nouveaux drames
- 07 juillet 2010 La
commission de l'économie du Sénat adopte le projet de loi portant nouvelle
organisation du marché de l'électricité (nome)
- 07 juillet 2010
Finances sociales: un automne décisif
- 06 juillet 2010 La
présidente de la délégation aux droits des femmes rappelle les grands chantiers
qui s'offrent à l'Observatoire de la parité enfin reconstitué
- 06 juillet 2010 Le
groupe d'amitié France-Monaco rencontre les plus hautes autorités
monégasques
- 06 juillet 2010 Gérard
Larcher chez ATD Quart Monde à Noisy-le- Grand
- 05 juillet 2010
Services à la personne: Bilan et prospective
- 01 juillet 2010
Patrimoine audiovisuel : donner à l'INA les moyens de demeurer la première
banque d'archives numérisées d'Europe
JUIN 2010
- 30 juin 2010 Les
collectivités territoriales sont l'avenir de l'ingénierie publique.
- 30 juin 2010 La
commission des finances détaille le coût du passeport biométrique, qui s'élève
à 55 euros selon une enquête de la Cour des comptes.
- 30 juin 2010 La
France est-elle préparée à un tremblement de terre ?
- 30 juin 2010
Exposition d'automne du jardin du Luxembourg "Arbre, regards
croisés"
- 29 juin 2010
Audition de Jacques Attali au Sénat le 6 juillet
- 28 juin 2010 La
Mission commune d'information du Sénat sur le Traitement des déchets ménagers
publie son rapport
- 25 juin 2010 Le
Sénat renforce la protection des victimes de violences conjugales en instaurant
un délit de violences psychologiques au sein du couple
- 25 juin 2010 Gilad
Shalit, captif depuis 4 ans: la mobilisation se poursuit au Sénat
- 25 juin 2010 La
présidente de la délégation aux droits des femmes félicite les joueuses de
l'équipe de France de football féminin
- 24 juin 2010 La
commission des affaires étrangères du Sénat s'engage sur la politique de
coopération.
- 24 juin 2010
Chlordécone et cancer de la prostate
- 24 juin 2010
Outre-mers : le Comité de suivi du Sénat poursuit ses travaux et auditionne Mme
Marie-Luce-Penchard, ministre chargée de l'Outre-mer
- 24 juin 2010
Audition devant la commission des finances pour suite à donner à une enquête de
la cour des compte sur le coût du passeport biométrique
- 23 juin 2010 Le
Sénat lance son nouveau site Internet : objectif : comprendre, décrypter et
participer
- 23 juin 2010
Nouveau site Internet du Sénat : les territoires mis à l'honneur
- 23 juin 2010
Nouveau site Internet du Sénat : un logiciel libre
- 23 juin 2010
Nouveau site Internet du Sénat : une éducation à la citoyenneté
- 23 juin 2010 Le
Sénat poursuit ses travaux sur le projet de loi portant nouvelle organisation
du marché de l'électricité (NOME)
- 23 juin 2010 Au
bureau du Sénat : Budgets, musée du Luxembourg et retraites
- 22 juin 2010 Le
jury du prix du Sénat du livre d'histoire récompense Jean-Louis
Crémieux-Brilhac
- 17 juin 2010 « Il
faut sauver la parité », la délégation aux droits des femmes et sa présidente
Michèle André proposent l'instauration d'un scrutin binominal pour l'élection
des futurs conseillers territoriaux
- 16 juin 2010 La
mission commune d'information sur la tempête Xynthia présente son pré-rapport
: « Xynthia, les leçons d'une catastrophe »
- 16 juin 2010
Gérard Larcher aux côtés des sénateurs du Var.
- 16 juin 2010 Crise
financière : sommet du G20 : Le groupe de travail commun Assemblée nationale/
Sénat sur la crise financière souhaite renforcer la régulation prudentielle
internationale
- 16 juin 2010 Une
étude de législation comparée sur l'élection et la désignation des organes des
collectivités territoriales
- 15 juin 2010
Concours du "meilleur journal de classe".Remise des prix au Sénat, le
mercredi 9 juin 2010
- 15 juin 2010 Don du
sang au Sénat : en présence du Professeur Gérard Tobelem, président de l'EFS,
Gérard Larcher incite au don de sang sur les lieux de travail
- 14 juin 2010
Séminaire des fonctionnaires des Parlements francophones de Méditerranée - du 8
au 11 juin 2010
- 10 juin 2010 Loi
Handicap : la commission des affaires sociales améliore les dispositifs
d'accueil et d'accompagnement des personnes handicapées
- 10 juin 2010 Gérard
Larcher/ Quatre jours à l'écoute de la Guyane
- 10 juin 2010
Auditions de sept ministres à l'occasion du projet de loi de règlement
2009
- 09 juin 2010
Lancement du nouveau film institutionnel du Sénat : la 3D au service de la
pédagogie.
- 07 juin 2010
Commission nationale de contrôle des interceptions téléphoniques : Gérard
Larcher désigne Jean-Jacques Hyest, président de la commission des lois du
Sénat.
- 07 juin 2010 Triste
anniversaire pour la loi sur la parité du 6 juin 2000
- 04 juin 2010
Coopération interparlementaire avec l'Afghanistan- 4 juin 2010
- 04 juin 2010 Jirga
de la paix : la réconciliation ne doit pas se faire au détriment des droits
des femmes afghanes
- 04 juin 2010
Gérard Larcher en visite officielle en Guyane, "laboratoire institutionnel
où s'invente la modernisation"
- 04 juin 2010
Concours du "meilleur journal de classe":Remise des prix au Sénat, le
mercredi 9 juin 2010
- 02 juin 2010 Le
Président du Sénat a rencontré les participants du quatrième partenariat entre
le Parlement et l'Académie des sciences.
- 02 juin 2010 La
politique de la ville en 2010 : des opérateurs plus efficaces, une absence de
pilotage politique.
- 02 juin 2010 8e
Prix du Sénat du Livre d'Histoire :3 livres sélectionnés
- 02 juin 2010
Coopération interparlementaire avec la Tunisie, 31 mai-1er juin 2010
- 01 juin 2010 Israël
- Palestine : un pont maritime européen pour Gaza
MAI 2010
- 31 mai 2010 La
francophonie à l'honneur au Sénat
- 31 mai 2010 Le
Sénat adopte le projet de loi de modernisation agricole et de la pêche
- 28 mai 2010 La
commission de l'économie du Sénat a adopté le projet de loi relatif aux réseaux
consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services.
- 28 mai 2010 Le
Sénat confirme la création des maisons d'assistantes maternelles dont il a pris
l'initiative en début d'année
- 28 mai 2010
Coopération interparlementaire avec la Russie, 25-28 mai 2010
- 27 mai 2010 Prix
de thèse du Sénat pour 2010
- 27 mai 2010 Lignes
à haute et très haute tension, santé et environnement
- 26 mai 2010 Au
Bureau du Sénat : Public Sénat, comptes et orientations budgétaires du
Sénat.
- 26 mai 2010 La
faim justifie des moyens : le défi alimentaire à l'horizon 2050 Atelier de
prospective du jeudi 20 mai 2010
- 26 mai 2010 Le
crédit d'impôt recherche à l'heure du bilan de la réforme de 2008 : des débuts
encourageants, des économies possibles
- 26 mai 2010
1940-1962 : à période trouble, mémoire troublée ? Le vendredi 10 décembre 2010,
le Sénat lance le débat
- 26 mai 2010 Projet
de loi relatif aux réseaux consulaires : la commission des finances exprime de
fortes réserves sur les articles portant réforme du réseau des chambres de
commerce et d'industrie
- 20 mai 2010
Prévention et répression des violences faites aux femmes : les nouvelles
dispositions législatives discutées au Sénat les 22 et 23 juin 2010
- 20 mai 2010 La
commission des finances organise un atelier de travail sur les conséquences de
la suppression de la taxe professionnelle du point de vue des redevables le
mercredi 26 mai à 10h
- 20 mai 2010
Coopération interparlementaire avec la Tunisie 3-14 mai 2010
- 20 mai 2010
Participation de députés croates à une réunion de la commission des
Finances
- 20 mai 2010
Politique économique en Europe, un essai à transformer
- 20 mai 2010
Déménagement du tribunal de grande instance (TGI) de paris : le rapport de la
commission des finances est rendu public
- 19 mai 2010 Le
Sénat lance une réflexion sur la désindustrialisation des territoires
- 19 mai 2010
Coopération interparlementaire avec la Tunisie 3-14 mai 2010
- 19 mai 2010
Défenseur des droits . La commission des lois dessine une institution
puissante, efficace et compétente en matière de lutte contre les
discriminations
- 18 mai 2010 Port
d'un «couvre-chef » par l'équipe féminine de football iranienne : une entorse à
la neutralité du sport qui dessert le sport féminin.
- 17 mai 2010
Coopération interparlementaire avec la Turquie
- 17 mai 2010
Coopération interparlementaire avec l'Azerbaïdjan
- 17 mai 2010
Autorité de régulation des jeux en ligne : Gérard Larcher désigne Jean-Luc Pain
et Laurent Sorbier
- 14 mai 2010 La
commission des finances organise dans le cadre de la réflexion sur les
"niches fiscales" une table ronde sur la fiscalité en faveur de
l'investissement immobilier
- 14 mai 2010
Service européen pour l'action extérieure: la commission des affaires
étrangères et de la défense du Sénat appelle les institutions européennes à
dépasser les enjeux de pouvoir et les querelles stériles
- 12 mai 2010 Le
contrôleur général des lieux de privation dresse, devant la commission des lois
du Sénat, un bilan en demi-teinte de ses relations avec les
administrations
- 12 mai 2010
Création d'un groupe de travail conjoint sur la politique agricole
commune
- 12 mai 2010
Catherine Morin-Desailly souhaite donner un avenir à la radio
- 11 mai 2010
Autorité de régulation des activités ferroviaires : Gérard Larcher désigne
Jacques Bernot
- 11 mai 2010 M.
Jean-Louis Borloo auditionné sur la chasse au Sénat
- 10 mai 2010
"La faim justifie des moyens : le défi alimentaire à l'horizon 2050"
: un atelier de prospective au Sénat
- 10 mai 2010 La
commission des finances du Sénat tiendra son séminaire de travail à Arras les
10 et 11 mai 2010.
- 07 mai 2010 Les
commissions des affaires étrangères et des finances du Sénat organisent une
table ronde commune sur les orientations de la politique française en faveur du
développement
- 07 mai 2010
Regards croisés France-Allemagne sur la PAC : Gérard Larcher consolide la
coopération parlementaire.
- 07 mai 2010
Gérard Larcher en Allemagne : « Aujourd'hui s'ouvre une nouvelle étape de la
construction européenne »
- 07 mai 2010 La
commission de l'économie du Sénat renforce la loi de modernisation de
l'agriculture et de la pêche.
- 06 mai 2010 Etude
de législation comparée : les actions de groupe
- 06 mai 2010 La
mission commune d'information sur la tempête Xynthia fait le point sur ses
travaux et présente ses premières recommandations.
- 05 mai 2010 M.
Jean-François Humbert se félicite de la réconciliation entre la Chine et la
France
- 05 mai 2010
Gérard Larcher en Allemagne: Politique agricole commune et euro au
programme
- 05 mai 2010
Coopération interparlementaire avec la République tchèque - 20 avril
2010
- 04 mai 2010
Collections des musées : l'Assemblée nationale adopte la proposition de loi
d'initiative sénatoriale
- 04 mai 2010 Grand
emprunt : le parlement souhaite être associé à la gouvernance des
investissements.
- 04 mai 2010
Election des conseillers territoriaux : la délégation aux droits des femmes du
Sénat reste vigilante quant au respect de la parité
- 04 mai 2010
Coopération interparlementaire avec le Cambodge-21 avril-3 mai 2010
- 04 mai 2010
Sébastien Evain est nommé chargé de mission au Cabinet du Président du
Sénat
- 04 mai 2010 8e
Prix du Sénat du Livre d'Histoire :Huit livres sélectionnés
- 03 mai 2010 Un
éclairage franco-allemand inédit sur l'apprentissage, au Sénat le mardi 11 mai
2010
AVRIL 2010
- 29 avril 2010
Réunion du groupe interparlementaire France-Ukraine
- 29 avril 2010
Colloque du Sénat sur les classements internationaux des établissements
d'enseignement supérieur.
- 28 avril 2010 Le
commissaire européen à l'agriculture et au développement rural Dacian
Cioloş en audition au Sénat
- 28 avril 2010 La
commission des lois du Sénat précise la composition du conseil économique,
social et environnemental et prévoit sa révision périodique.
- 28 avril 2010
Agriculture : Gérard Larcher examine avec Dacian Cioloş, commissaire
européen, les mesures de soutien possibles.
- 27 avril 2010 Une
proposition de loi en vue de favoriser l'équipement numérique des salles de
cinéma.
- 27 avril 2010 Avis
favorable de la commission des finances au décret d'avance pour la
reconstruction d'Haïti, les conséquences de la tempête Xynthia et les frais
d'hospitalisation des Français de l'étranger.
- 26 avril 2010 Débat
d'orientation sur l'agriculture en commission élargie le 28 avril 2010.
- 23 avril 2010
Accroître la présence féminine dans les conseils d'administration des
entreprises : une « recommandation » du code Afep-Medef ne « remplacera » pas
la loi.
- 21 avril 2010 Les
villes du futur : Rêve ou cauchemar ? Colloque au Sénat le 29 avril.
- 16 avril 2010
Commission de régulation de l'énergie: Gérard Larcher désigne Michel
Thiollière, sénateur de la Loire
- 14 avril 2010
Coopération interparlementaire avec Haïti
- 14 avril 2010
Déplacement en Charente-Maritime et en Vendée de la mission commune
d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia (mercredi 14 et jeudi
15 avril 2010)
- 13 avril 2010 «
Arrêtons le "zapping" dans le feuilleton France Télévisions »
- 13 avril 2010 Avec
la Pologne endeuillée
- 12 avril 2010
Coopération parlementaire avec la Thaïlande
- 09 avril 2010
Finlande : le bon élève des systèmes éducatifs occidentaux peut-il être un
modèle ?
- 07 avril 2010
Présidence du Sénat : Gérard Larcher aménage son équipe
- 07 avril 2010
Coopération interparlementaire avec la Moldavie.
- 06 avril 2010 Au
Sénat, la taxe carbone reste à l'étude
- 06 avril 2010 La
commission des Affaires sociales publie un rapport d'information sur la réforme
du système de santé aux Etats-Unis
- 06 avril 2010 La
commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat adopte à
l'unanimité le projet de loi sur l'élimination des armes à
sous-munitions
- 06 avril 2010
Finlande : sa "Commission pour l'avenir" est-elle transposable en
France ?
- 02 avril 2010
Coopération interparlementaire avec la Tunisie
- 02 avril 2010
Cyclone "Tomas": Gérard Larcher s'engage aux côtés de Wallis et
Futuna
- 01 avril 2010
Groupe de travail Assemblée nationale - Sénat sur la qualité de la loi
- 01 avril 2010 La
commission des finances dégage des orientations sur l'avenir de la péréquation
après la taxe professionnelle
MARS 2010
- 31 mars 2010 La
mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia a
constitué son bureau et ouvre ses travaux par un cycle d'auditions et un
déplacement en Charente-Maritime et en Vendée
- 31 mars 2010 Au
bureau du Sénat : Groupes d'intérêt, Chaîne parlementaire et nouveau site du
Sénat
- 31 mars 2010 La
commission des finances organise une table ronde sur l'impact sur les finances
de l'Etat du développement du commerce électronique
- 31 mars 2010 La
commission des finances organise une table ronde sur les taxes locales sur
l'électricité
- 31 mars 2010
"Grand Paris" : la commission spéciale adopte une centaine
d'amendements pour donner toutes ses chances au projet.
- 30 mars 2010 Lutte
contre la piraterie maritime
- 29 mars 2010 Cycle
ENA-Assemblée nationale- Sénat "Organisation du travail
parlementaire"- du 1er au 26 mars
- 26 mars 2010 HALDE
: Gérard Larcher propose Cécile Petit et Mansour Zoberi.
- 25 mars 2010 Le
Sénat décide la création d'une mission commune d'information sur les
conséquences de la tempête Xynthia
- 25 mars 2010
Coopération interparlementaire avec la Hongrie
- 24 mars 2010 Jean
Bizet élu président de la commission des affaires européennes
- 24 mars 2010
Droits des consommateurs : la commission de l'économie du Sénat salue
l'évolution de la position de la commission européenne
- 24 mars 2010 La
commission des lois du Sénat adopte à l'unanimité le projet de loi modifié
relatif à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée.
- 24 mars 2010 Le
sénateur Christian Gaudin lance un blog sur l'action de la France dans les îles
subantarctiques
- 24 mars 2010 La
commission des affaires sociales demande la suspension de la commercialisation
des biberons fabriqués à base de Bisphénol A
- 23 mars 2010
Proposition de loi sur le respect de la vie privée à l'heure des mémoires
numériques : le Sénat adopte un texte équilibré
- 23 mars 2010 La
commission de l'économie du Sénat adopte le projet de loi relatif à
l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée
- 22 mars 2010 48% de
femmes dans les conseils régionaux : une parité effective qu'il convient de
sauvegarder
- 19 mars 2010 La
présidente de la Délégation aux droits des femmes salue l'entrée de Mme Simone
Veil à l'Académie française
- 19 mars 2010 Gérard
Larcher apporte son soutien à Jean-Pierre Bel, président du groupe socialiste
du Sénat
- 17 mars 2010 La
commission des finances organise une table ronde sur le bilan du régime de
l'auto-entrepreneur
- 11 mars 2010 La
présidente de la Délégation aux droits des femmes suggère que la présidence de
la HALDE soit confiée à une femme.
- 10 mars 2010
Gérard Larcher va proposer une mission commune d'information sur les
conséquences de la tempête Xynthia
- 10 mars 2010 Les
lauréats du concours des Meilleurs Apprentis de France récompensés au Sénat le
mercredi 17 mars dans la matinée
- 10 mars 2010 Deux
sénateurs français observateurs des élections législatives au Kurdistan
irakien
- 10 mars 2010 Viol
de Béziers : une atroce conjonction d'homophobie et de violence envers les
femmes
- 10 mars 2010 La
présidente de la délégation aux droits des femmes du Sénat dénonce les menaces
qui pèsent sur les associations de défense des droits des femmes.
- 03 mars 2010
Numérisation des fonds de la BNF : la réflexion se poursuit au Sénat
- 02 mars 2010
Education nationale et quartiers de la politique de la ville : le rapport de la
commission des finances est rendu public
- 02 mars 2010 La
délégation aux droits des femmes du Sénat organise un colloque sur les crimes
dits d'honneur et les mariages forcés
- 01 mars 2010
Anticiper l'expansion du livre numérique : un rapport de la commission des
finances du Sénat
- 01 mars 2010
Gérard Larcher, président du Sénat, exprime sa compassion aux familles des
victimes de la tempête Xynthia.
- 01 mars 2010 Femmes
battues sans papier : sanctionner les coupables plutôt que les victimes
FÉVRIER 2010
- 26 février 2010
Agriculture : mobilisation des sénateurs sur le projet de loi de modernisation
de l'agriculture et de la pêche.
- 26 février 2010 Quelle
croissance à l'horizon 2030 ?
- 25 février 2010 La
présidente de la Délégation aux droits des femmes dénonce un déséquilibre
croissant dans la composition hommes/femmes du Conseil constitutionnel.
- 24 février 2010 Le
Sénat lance un contrôle des comptes de France Télévisions.
- 24 février 2010
Conseil constitutionnel : "Hubert Haenel, c'est maintenant le choix du
Sénat"
- 24 février 2010
Proposition de loi sur le respect de la vie privée à l'heure des mémoires
numériques : la commission des lois adopte un texte équilibré qui concilie les
différents intérêts en présence
- 24 février 2010 La
commission de l'économie du Sénat adopte ses conclusions sur la proposition de
loi de M. Ladislas Poniatowski relative au tarif réglementé
d'électricité
- 24 février 2010
Auditions ouvertes à la presse de M. Hubert Haenel et de M. Michel Charasse,
candidats proposés à la nomination au Conseil constitutionnel.
- 23 février 2010
L'interdiction du Bisphénol A dans les plastiques alimentaires : une réponse
manifestement excessive à des préoccupations légitimes
- 23 février 2010 Pour
Gérard Larcher, "Didier Migaud, nouveau président de la Cour des comptes
est un des plus fins connaisseurs des finances publiques."
- 23 février 2010 La
mission d'information sur le mal-être au travail ouvre le dialogue avec les
internautes.
- 19 février 2010
Rapport d'étape de l'OPECST sur la mutation des virus et la gestion des
pandémies : l'exemple du virus A(H1N1)
- 18 février 2010
Rapport de l'IGAS sur la prévention des grossesses non désirées et la prise en
charge des interruptions volontaires de grossesses : les constats positifs ne
doivent pas occulter des mises en garde sérieuses
- 12 février 2010 Gérard
Larcher en visite officielle au Liban
- 11 février 2010 Etude
de législation comparée : les sociétés de journalistes dans la presse écrite.
- 11 février 2010 La
commission des finances et la commission de l'économie organisent une table
ronde sur la situation des équipementiers automobiles.
- 11 février 2010 La
commission des finances du Sénat organise deux tables rondes sur la future
contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de
Co2
- 10 février 2010
Outre-mer : le Comité de suivi du Sénat amorce ses travaux
- 10 février 2010 Au
Bureau du Sénat : groupes d'études et relations internationales.
- 08 février 2010 « Pour
créer les conditions d'une meilleure qualité de la loi,Sénateurs et Députés
vont travailler ensemble »
- 05 février 2010 HPST
: mise en place du comité d'évaluation de la mise en œuvre des
dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé
- 05 février 2010 La
future agence et les centres et instituts culturels français à l'étranger
devraient s'appeler "Instituts Victor Hugo" selon la commission des
affaires étrangères et de la défense du Sénat
- 05 février 2010 La
commission des lois du Sénat a adopté un texte modifié pour le projet de loi
tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle.
- 03 février 2010 La
commission des finances du Sénat présente les 46 contrôles envisagés par ses
rapporteurs spéciaux pour 2010.
- 03 février 2010 La
commission des finances et la délégation aux collectivités territoriales et à
la décentralisation du Sénat organisent une table ronde sur la
péréquation.
- 03 février 2010
Audition ouverte à la presse de M. Michel Rocard le 9 février 2010 au
Sénat.
- 02 février 2010 Projet
de loi sur les jeux en ligne : la commission de la culture guidée par
l'ambition de mieux financer les filières équine et sportive
- 01 février 2010 La
commission de la culture veut imposer le changement pour une réforme ambitieuse
de notre diplomatie culturelle.
- 01 février 2010 Les
orchidées du Jardin du Luxembourg:150 ans d'une collection mythique au
Sénat
JANVIER 2010
- 29 janvier 2010 Les
droits des femmes afghanes ne doivent pas être sacrifiés sur l'autel d'une «
réconciliation » avec les Talibans.
- 29 janvier 2010 La
commission de la culture constitue un groupe de travail sur le Centre des
monuments nationaux.
- 28 janvier 2010 Les
membres du groupe d'information sur le Tibet saluent la reprise des
négociations sino-tibétaines.
- 28 janvier 2010 La
commission de l'économie nomme M. Ladislas Poniatowski rapporteur de sa
proposition de loi sur le retour au tarif réglementé d'électricité
- 27 janvier 2010 Le
Comité de déontologie parlementaire du Sénat porte M. Robert Badinter à sa
présidence.
- 26 janvier 2010
L'élection de Mme Ana Maria Romero de Campero à la présidence du Sénat bolivien
: un signe positif pour la participation des femmes à la vie politique
- 26 janvier 2010
Rapport parlementaire sur le voile intégral: «La laïcité est gagnante"
selon Gérard Larcher
- 25 janvier 2010 Serge
Larcher et Eric Doligé se félicitent du résultat des référendums en Martinique
et en Guyane
- 21 janvier 2010
Pandémie grippale H1N1 : la commission des affaires sociales entend les
laboratoires pharmaceutiques et la ministre de la santé
- 20 janvier 2010 Le
Bureau du Sénat autorise une mesure de contrôle judiciaire limitée au
cautionnement à l'égard de René Vestri.
- 18 janvier 2010
Nouvelles pages Internet sur l'histoire du Sénat et du Palais du
Luxembourg
- 14 janvier 2010 La
MECSS s'engage dans le débat sur la réforme des retraites
- 13 janvier 2010 La
délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation
présente ses premières orientations sur la révision des valeurs
locatives.
- 13 janvier 2010
Gérard Larcher, Président du Sénat, exprime sa compassion au peuple
haïtien
- 13 janvier 2010 Le
Sénat lance officiellement la réflexion prospective parlementaire
- 12 janvier 2010 Projet
de loi Grand Paris : constitution du Bureau de la commission spéciale.
- 07 janvier 2010 Gérard
Larcher : "Philippe Séguin était un gaulliste social et un homme
libre".
- 06 janvier 2010 Accès
des étudiants boursiers aux grandes écoles : mettre fin à une forme de « délit
d'initié » sans imposer de quotas
- 05 janvier 2010 La
commission des affaires sociales s'intéresse de très près à la gestion de la
pandémie grippale H1N1
- 04 janvier 2010 Etude
de législation comparée : la garde à vue.
Cette rubrique est sous la responsabilité de la direction de la Communication