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Communiqué du 31 mars 2010



La mission commune d’information sur les conséquences de la tempête Xynthia a constitué son bureau et ouvre ses travaux par un cycle d’audition et un déplacement en Charente-Maritime et en Vendée

Lors de sa réunion constitutive du 31 mars 2010, la mission commune d’information sur les conséquences de la tempête Xynthia* a procédé, sous la présidence de M. Claude Belot, doyen d’âge, à la nomination de son bureau qui est ainsi constitué :

- Président : Bruno Retailleau (NI - Vendée)
- Rapporteur : Alain Anziani (Soc – Gironde)
- Vice-présidents : Eric Doligé (UMP – Loiret), Michel Doublet  (UMP – Charente-Maritime), Ronan Kerdraon (Soc – Côtes d’Armor) et Jean-Claude Merceron (UC – Vendée)
- Secrétaires : Marie-France Beaufils (CRC – Indre-et-Loire), François Fortassin (RDSE – Hautes-Pyrénées) et Daniel Laurent (UMP – Charente-Maritime)

 Sur la proposition de son président M. Bruno Retailleau, la mission a adopté un programme de travail. Elle ouvrira ses travaux par une série d’auditions au Sénat, le mercredi 7 avril après-midi et le jeudi 8 avril dans la matinée. A cette occasion, elle recevra les ministres concernés et des personnes qualifiées. Ces auditions seront consacrées en priorité à une première analyse des causes de la catastrophe, aux mesures de protection civile et aux questions relatives à l’indemnisation.

 Puis la mission effectuera un déplacement en Charente-Maritime et en Vendée la semaine suivante, les 14 et 15 avril. Elle rencontrera des personnes touchées par la tempête, les associations de victimes, les élus locaux, les représentants de l’Etat ainsi que les acteurs économiques et sociaux.

 La mission d’information a précisé le périmètre de ses investigations, qui inclut les systèmes de prévision et d’alerte, les dispositifs de prévention et d’indemnisation, les règles d’urbanisme et le droit des sols, ainsi que le plan de reconstruction et de renforcement des digues. Elle veillera à la formulation de préconisations précises et de mesures concrètes destinées à prévenir le renouvellement de telles catastrophes. Elle remettra, à cette fin, un rapport d’étape à la mi-mai puis un rapport définitif à l’été.

 Contact presse : Ali Si Mohamed, 01 42 34 25 11,  a.si-mohamed@senat.fr
Site de la mission : www.senat.fr/commission/missions/xynthia/index.html

*Liste complète des membres de la mission :
M. Alain Anziani (Soc - Gironde), Mme Marie-France Beaufils (CRC-SPG - Indre-et-Loire), M. Claude Belot (UMP - Charente-Maritime), Mme Nicole Bonnefoy (Soc - Charente), MM. Michel Boutant (Soc - Charente), Philippe Darniche (NI - Vendée), Yves Dauge (Soc - Indre-et-Loire), Eric Doligé (UMP - Loiret), Michel Doublet (UMP - Charente-Maritime), François Fortassin (RDSE - Hautes-Pyrénées), Charles Gautier (Soc - Loire-Atlantique), Mme Gisèle Gautier (UMP - Loire-Atlantique), M. Pierre Jarlier (ratt. UMP - Cantal), Mme Fabienne Keller (UMP - Bas-Rhin), MM. Ronan Kerdraon (Soc - Côte d'Armor), Daniel Laurent (UMP - Charente-Maritime), Gérard Le Cam (CRC-SPG - Côtes-d'Armor), Dominique de Legge (UMP - Ille-et-Vilaine), Jean-Claude Merceron (UC - Vendée), Albéric de Montgolfier (UMP - Eure-et-Loir), Paul Raoult (Soc - Nord), Bruno Retailleau (NI - Vendée), Daniel Soulage (UC - Lot-et-Garonne), Mme Catherine Troendle (UMP - Haut-Rhin), Dominique Voynet (ratt. Soc - Seine-Saint-Denis)