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TurcComptes rendus
Sont diffusés sur le site du Sénat :
- les comptes rendus des débats
- les comptes rendus des commissions
- les comptes rendus antérieurs à juin 1996
Comptes rendus des débats
Deux types de comptes rendus vous permettent de retrouver les débats en séance publique :
- le compte rendu analytique : résumé des débats, en ligne en moins de deux heures, il tient lieu de procès-verbal jusqu'à parution du compte rendu intégral ;
- le compte rendu intégral : mis en ligne dans les 48 heures, publié au Journal Officiel, il retrace l'intégralité des interventions.
Les comptes rendus des débats figurent également dans les dossiers législatifs de chaque texte examiné par le Sénat.
Vous pouvez aussi consulter les comptes rendus des débats préalables au Conseil européen.
Vous pouvez aussi accéder à une indexation des débats par thème et par nom de sénateur.
* Une reproduction exacte du Journal Officiel est disponible au format pdf
Comptes rendus des commissions
- Commission des affaires économiques
- Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
- Commission des affaires sociales
- Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire
- Commission des finances
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Commission des affaires européennes
- Commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois
Les comptes rendus des commissions spéciales, délégations, offices parlementaires, missions d'information, commissions d'enquête, ... sont accessibles à partir des pages de chacun de ces organismes.
Les comptes rendus des commissions figurent également dans les dossiers législatifs de chaque texte examiné par le Sénat.
