Comptes rendus intégraux des séances de décembre 1958 à mai 1996

Pour la période de décembre 1958 à mai 1996, le compte rendu intégral du Sénat et du Parlement réuni en Congrès est accessible à partir de la numérisation du Journal Officiel, au format PDF.

Les débats de 1916 et 1917 en comité secret, publiés au Journal officiel - débats du Sénat du 29 septembre 1968, sont reproduits après les comptes rendus des séances de septembre 1968.

Le compte rendu des séances du Sénat comprend aussi, pour les années 1958 à 1986, les questions écrites des Sénateurs. Pour retrouver une question, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées des questions écrites et orales de 1959 à 1986 ou effectuer vos recherches dans la base de données des questions : celle-ci fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les Sénateurs depuis le 2 avril 1978. Le texte intégral des questions écrites et des réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986, ainsi que celui des questions orales sans débat et des questions d'actualité au Gouvernement depuis 1999.

Enfin, les tables nominatives sont accessibles à partir des notices biographiques des anciens Sénateurs de la Ve République.