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Tables des questions écrites et orales de 1959 à 1986


Livre ouvert © Andrzej-Tokarski---Fotolia.com Les tables numérisées (au format PDF) des questions écrites et orales de 1959 à 1986 vous permettent d'accéder à une indexation des questions ayant reçu une réponse au cours de l'année considérée, par thème et par nom de Sénateur.

Vous pouvez ensuite vous reporter aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996 pour consulter le texte de la question et de la réponse.

Vous pouvez également effectuer des recherches dans la base de données des questions : celle-ci fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les Sénateurs depuis le 2 avril 1978. Le texte intégral des questions écrites et des réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.