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Tables des questions écrites et orales de 1959 à 1986


Livre ouvert © Andrzej-Tokarski---Fotolia.com Les tables numérisées (au format PDF) des questions écrites et orales de 1959 à 1986 vous permettent d'accéder à une indexation des questions ayant reçu une réponse au cours de l'année considérée, par thème et par nom de Sénateur.

Vous pouvez ensuite vous reporter aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996 pour consulter le texte de la question et de la réponse.

Vous pouvez également effectuer des recherches dans la base de données des questions : celle-ci fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les Sénateurs depuis le 2 avril 1978. Le texte intégral des questions écrites et des réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986, ainsi que celui des questions orales sans débat et des questions d’actualité au Gouvernement depuis 1999.