Comptes rendus intégraux des séances de décembre 1958 à mai 1996

Pour la période de décembre 1958 à mai 1996, le compte rendu intégral du Sénat et du Parlement réuni en Congrès est accessible à partir de la numérisation du Journal Officiel, au format PDF.

Les débats de 1916 et 1917 en comité secret, publiés au Journal officiel - débats du Sénat du 29 septembre 1968, sont reproduits après les comptes rendus des séances de septembre 1968.

Le compte rendu des séances du Sénat comprend aussi, pour les années 1959 à 1986, les questions écrites des Sénateurs. Pour retrouver une question, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées des questions écrites et orales de 1959 à 1986 ou effectuer vos recherches dans la base de données des questions : celle-ci fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les Sénateurs depuis le 2 avril 1978. Le texte intégral des questions écrites et des réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Enfin, les tables nominatives sont accessibles à partir des notices biographiques des anciens Sénateurs de la Ve République.

À lire aussi

• Les anciens Sénateurs de la Vème République
• Les tables des questions écrites et orales de 1959 à 1986
• Histoire