L’Histoire du Sénat

1795-1799
Le Conseil des Anciens

La seconde Chambre naît en France avec la Constitution thermidorienne de 1795, sous le nom de « Conseil des Anciens ». Deux Chambres, un Directoire : l’édifice institutionnel élevé au lendemain de la Révolution est fragile et menacé. Il ne dure que quatre ans, avant de céder le pas à un régime autoritaire. En 1795, le combat politique se déroule encore, bien souvent, à portée de baïonnettes.

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1799-1814
Le Sénat conservateur

Devenue le « Sénat Conservateur » sous le Consulat, puis l’Empire (1799-1814), la seconde Chambre finira par destituer son Président, Napoléon, en 1814.
Avide de gloire à l’antique, Napoléon Bonaparte fait revivre un Sénat inspiré de Rome. Choyée par le régime, cette Chambre Haute accumule fastes et honneurs. A elle de se montrer docile en contrepartie.

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1814-1830
La Chambre des Pairs de la Restauration

L’infléchissement vers un régime parlementaire à l’anglaise fait de la « Chambre des Pairs » sous la Restauration (1814-1830) une réplique française de la Chambre des Lords. La France a de nouveau un roi. Mais la Révolution est passée par là. Louis XVIII, puis Charles X, vont devoir compter avec des parlementaires de toutes opinions qui ont pris goût à la liberté de parole.

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1830-1848
La Chambre des Pairs de la Monarchie de Juillet

Un roi « bourgeois » s’installe sur le trône. La chambre des Pairs « s’embourgeoise » elle aussi et ressemble à la France de ces années-là : la grande affaire, c’est le développement économique, l’établissement d’une nouvelle classe de notables. Un nouveau régime est mis en place, défini ainsi par Louis-Philippe : « Nous chercherons (…) un juste milieu, également éloigné des des excès du pouvoir populaire et des abus du pouvoir royal ».

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1851-1870
Le Sénat du Second Empire

Le Sénat du Second Empire (1851-1870) constitue un retour à l’esprit du Sénat Conservateur. Une opposition en exil, une presse sous haute surveillance, un Parlement docile : l’Empire autoritaire de Napoléon III tente d’étouffer toutes les manifestations de la démocratie parlementaire.

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Illustration : Salle des Séances du Sénat [1860] © Bibliothèque du Sénat (GR008)

1875-1940
Le Sénat républicain

Il faudra attendre les Lois Constitutionnelles de 1875 pour que soit institué en France un Sénat républicain (1875-1940), qui jouera un rôle important sous la IIIème République. En 1875, s’ouvre, avec l’avènement de la Troisième République, l’une des pages les plus riches de l’histoire parlementaire française. Puissantes et redoutées, les deux Chambres vont jouer pendant soixante ans un rôle de premier plan, face à un

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1946-1958
Le Conseil de la République

La Constitution de 1946 réduit ce rôle, comme le marque symboliquement le nom de « Conseil de la République » donné à la seconde chambre (1946-1958). Malgré le statut défavorable que lui confère la Constitution de la IVème République, la seconde Chambre retrouve peu à peu son influence et son rôle stabilisateur.

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• Consulter les comptes rendus des débats du Conseil de la République (1946-1958)

Depuis 1958
Le Sénat de la Vème République

Le système institutionnel de la Vème République restitue au Sénat sa place, même si le bicamérisme demeure inégalitaire. Restauré en 1958, menacé en 1969, le Sénat a finalement trouvé sa place dans les institutions de la Vème République et contribué à leur équilibre, dans une période riche en changements politiques.

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• Consulter les comptes rendus des séances de la Vème République antérieures à juin 1996