Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcLes collections précieuses de la Bibliothèque du Sénat : Le Sénat et son histoire
La Chambre des pairs
La Cour des pairs
Le terme de Cour des pairs a été employé pour désigner la Chambre des pairs siégeant en tribunal : à 22 reprises entre 1815 et 1847, cette Cour a eu à connaître d'attentats à la sûreté de l'État ou de crimes de haute trahison, ou encore d'affaires criminelles impliquant les pairs de France.
Les procès de la Cour des pairs
- Le procès du Maréchal Ney - Procès intenté au maréchal Ney, accusé de haute trahison après son ralliement à l'Empereur Napoléon débarqué de l'île d'Elbe.
- Le procès de Raymond Laity - suite à la parution d'une brochure favorable à Louis-Napoléon Bonaparte, relatant sa tentative d'insurrection à Strasbourg
- Le procès de Fieschi - suite à l'attentat perpétré contre le roi qui fit 19 victimes
- L'attentat contre le Duc d'Aumale - Le 13 septembre 1841, le Duc d'Aumale est victime d'un coup de feu tiré par un nommé Quenisset, membre de sociétés secrètes.
- L'assassinat de la duchesse de Praslin - Ce crime perpétré par un duc et pair eut un grand retentissement dans l'opinion publique
- La tentative de soulèvement de Louis-Napoléon Bonaparte à Boulogne-Sur-Mer (6 août 1840)
- Le procès de Louis-Pierre Louvel - Le 13 février 1820, le duc de Berry, héritier de la Couronne, fut assassiné à l'Opéra par Louis-Pierre Louvel.
- L'attentat de Meunier - Le 27 décembre 1836, alors que le roi se rendait au Palais-Bourbon, un coup de feu fut tiré par un ouvrier sellier nommé Meunier.
- Le procès Lecomte - Attentat commis le 16 avril 1846 par l'ancien garde général des Eaux et Forêt, qui, ayant été destitué, voulait se venger en tuant le roi.
- Tous les procès de la Cour des pairs
La IIIème République
L'amnistie des communards
L'amnistie des communards : la proposition de loi de Victor Hugo
La version manuscrite (compressée)
La version manuscrite (non compressée - 30 Mo)
Retrouvez le dossier d'histoire sur Victor Hugo et l'amnistie des communards ici
La Vème République
Le discours de Robert Badinter contre la peine de mort
Le 30 septembre 1981, à l'issue de trois jours de débats, le Sénat adopte le projet de loi portant abolition de la peine de mort, dans une rédaction conforme à celle de l'Assemblée nationale.
L'original du discours prononcé par M. Robert Badinter, Garde des Sceaux, lors de la discussion générale, a été officiellement remis au Sénat le 28 septembre 2016, pour le 35ème anniversaire de l'abolition de la peine de mort.
