Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

Les collections précieuses de la Bibliothèque du Sénat : Le Sénat et son histoire

La Chambre des pairs

Tableau de la nomination des Pairs de France 1814-1848

La Chambre des Pairs, instaurée par la Charte royale du 4 juin 1814 et se substituant au Sénat Conservateur, était composée de membres nommés par le Roi, en nombre illimités, soit à vie, soit à transmission héréditaire.

 Album de MM. les Pairs de France (recueil de portraits)

Comte de Noë

 

 

 

 

 

 

 

L'album du Comte de Noë, en trois volumes, est constitué de portraits et d'autographes des Pairs de France.

En savoir plus

Index des portraits : Tome I, Tome II, Tome III

Index des lettres : Tome I, Tome II, Tome III

La nouvelle Pairie française, d'après la Charte, organisée par l'ordonnance du 24 août 1817

Duprat-Taxis 

 

En savoir plus

Accès au document :

1ère partie

2ème partie

 

 

La Cour des pairs

Le terme de Cour des pairs a été employé pour désigner la Chambre des pairs siégeant en tribunal : à 22 reprises entre 1815 et 1847, cette Cour a eu à connaître d'attentats à la sûreté de l'État ou de crimes de haute trahison, ou encore d'affaires criminelles impliquant les pairs de France.

Les portraits de la Cour des pairs

Le Comte Frédéric-Christophe d'Houdetot, pair de France de 1819 à 1848 et peintre à ses heures, a réalisé lors des audiences des croquis des accusés, de leurs avocats, des pairs...

 

Accès aux portraits

La IIIème République

L'amnistie des communards 

L'amnistie des communards : la proposition de loi de Victor Hugo 

 Accès au document 

La version manuscrite (compressée)

La version manuscrite (non compressée - 30 Mo)

 

L'amnistie des communards : le rapport de M. Paris

Accès au document

 L'amnistie des communards : le compte rendu des débats 

  Accès au document

 

 

 

Retrouvez le dossier d'histoire sur Victor Hugo et l'amnistie des communards ici

La Vème République

Le discours de Robert Badinter contre la peine de mort

 

Le 30 septembre 1981, à l'issue de trois jours de débats, le Sénat adopte le projet de loi portant abolition de la peine de mort, dans une rédaction conforme à celle de l'Assemblée nationale.

L'original du discours prononcé par M. Robert Badinter, Garde des Sceaux, lors de la discussion générale, a été officiellement remis au Sénat le 28 septembre 2016, pour le 35ème anniversaire de l'abolition de la peine de mort.

  Accès au discours

Retrouvez le dossier d'histoire sur l'abolition de la peine de mort et le rôle de Robert Badinter ici