Groupes d'études

Des groupes d'études ouverts à tous les sénateurs ont été créés pour étudier et suivre des questions spécifiques. Ces instances qui n'interviennent pas directement dans la procédure législative et demeurent sous le contrôle des commissions permanentes ont pour missions d'assurer une veille juridique et technique sur les questions dont elles sont chargées afin d'informer les parlementaires.
Le statut des groupes d'études est défini par l'arrêté n°84-63 du bureau du Sénat

Liste des groupes d'études

En raison du renouvellement du 25 septembre 2011, les compositions et les bureaux des groupes d'études seront connus ultérieurement

Groupes d'études de la commission des affaires sociales
	*Présidents*	*Secrétaires exécutifs*	*Tél.*
Groupe d'études des sénateurs anciens combattants (membres)	M. Marcel-Pierre CLÉACH	M. Igor MACHABERT	01.42.34.20.34 e-mail
Groupes d'études de la commission de la culture
	*Présidents*	*Secrétaires exécutifs*	*Tél.*
Groupe d'études sur les arts de la scène, les arts de la rue et les festivals en régions (membres)	En cours de désignation	Mme Marie-Pascale BOUTRY	01.42.34.43.60 e-mail
Groupe d'études sur l'éducation populaire et la culture (membres)	En cours de désignation	M. Julien FRADEL	01.42.34.20.71 e-mail
Groupe d'études Médias et nouvelles technologies (membres)	Mme Catherine MORIN-DESAILLY	M. Fabien MEURIS	01.42.34.34.78 e-mail
Groupe d'études sur les métiers artistiques	En cours de désignation	Mme Stéphanie MARTEL	01.42.34.24.68 e-mail
Groupe d'études sur les patrimoines (membres)	En cours de désignation	Mme Stéphanie MARTEL	01.42.34.24.68 e-mail
Groupe d'études sur les pratiques sportives (membres)	M. Jean-Jacques LOZACH	M. Fabien MEURIS	01.42.34.34.78 e-mail
Groupes d'études de la commission de l'économie
	*Présidents*	*Secrétaires exécutifs*	*Tél.*
Groupe chasse et pêche (membres)	M. Jean-Jacques MIRASSOU	Mlle Léa GUILLEBAUD	01.42.34.25.54 e-mail
Groupe d'études communications électroniques et Poste (membres)	M. Pierre HÉRISSONM. Michel TESTON	M. Maxime REVERSAT	01.42.34.33.91 e-mail
Groupe d'études du littoral et de la mer (membres)	Mme Odette HERVIAUX	M. Luc ARASSE	01.42.34.26.64 e-mail
Groupe d'études sur l'économie agricole alimentaire (membres)	Mme Renée NICOUX	M. Cédric SABOURET	01.42.34.29.31 e-mail
Trufficulture (membres)	En cours de désignation	M. Cédric SABOURET	01.42.34.29.31 e-mail
Groupe d'études de l'élevage (membres)	M. Gérard BAILLY	M. Cédric SABOURET	01.42.34.29.31 e-mail
Section Cheval (membres)	M. Ambroise DUPONT	M. François BOUTON	01.42.34.23.74 e-mail
Groupe d'études de l'énergie (membres)	M. Roland COURTEAUM. Ladislas PONIATOWSKI	M. Thierry BÉZECOURT	01.42.34.32.02 e-mail
Groupe d'études Forêt et filière bois (membres)	M. Philippe LEROY	M. Vincent POUX	01.42.34.25.68 e-mail
Groupe d'études sur la gestion des déchets (membres)	Mme Évelyne DIDIER	Mlle Léa GUILLEBAUD	01.42.34.25.54 e-mail
Groupe d'études sur l'industrie (membres)	M. Martial BOURQUIN	M. Jean-Luc FERNANDEZ	01.42.34.45.16 e-mail
Groupe d'études sur le développement économique de la montagne (membres)	M. Thierry REPENTIN	M. Vincent POUX	01.42.34.25.68 e-mail
Groupe d'études du tourisme et des loisirs (membres)	M. Jean-Jacques LASSERRE	M. Vincent POUX	01.42.34.25.68 e-mail
Groupe d'études de la vigne et du vin (membres)	M. Gérard CÉSAR	M. Cédric SABOURET	01.42.34.29.31 e-mail
Groupes d'études de la commission des finances
	*Présidents*	*Secrétaires exécutifs*	*Tél.*
Groupe d'études sur l'aviation civile	En cours de désignation	M. François-Régis BENOIS	01.42.34.24.61 e-mail
Groupes d'études de la commission des lois
	*Présidents*	*Secrétaires exécutifs*	*Tél.*
Groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes	En cours de désignation	Mme Chloé SZAFRAN	01.42.34.25.67 e-mail