Liste des groupes d'études
Des
groupes d'études sont ouverts aux membres du Sénat pour étudier et suivre des
questions spécifiques.
Ces instances, qui n'interviennent pas directement dans la procédure
législative et demeurent sous le contrôle des commissions permanentes, ont pour
mission d'assurer une veille juridique et technique sur les questions dont
elles sont chargées afin d'informer les parlementaires.
Au terme de la réglementation qui leur est applicable, les groupes d'études
sont dissous de plein droit à chaque renouvellement triennal du Sénat,
et reconstitués, après avis des Présidents des commissions permanentes
auxquelles ils sont rattachés, par décision expresse du Bureau.
En application de cette réglementation, les groupes d'études ont été
reconstitués par le Bureau du Sénat
au cours de sa réunion du 7 décembre 2017.
Groupes d'études communs aux commissions | |||
Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
Groupe Numérique (membres) | M. Patrick CHAIZE | Mme Isabelle VUGHT-PION | 01.42.34.33.21 |
Groupes d'études de la commission des affaires économiques | |||
Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
Groupe d'études Agriculture et alimentation (membres) | M. Laurent DUPLOMB | M. Grégoire HALLIEZ | 01.42.34.33.71 |
Section Cultures traditionnelles et spécialisées (membres) | M. Claude BÉRIT-DÉBAT | M. Grégoire HALLIEZ | 01.42.34.33.71 |
Groupe d'études Chasse et pêche (membres) | M. Jean-Noël CARDOUX | M. Matthieu MEISSONNIER | 01.42.34.23.74 |
Groupe d'études Économie sociale et solidaire (membres) | M. Marc DAUNIS | M. Jean-Christophe CLÉMENT | 01.42.34.42.75 |
Groupe d'études Élevage (membres) | Mme Marie-Christine CHAUVIN | M. Grégoire HALLIEZ | 01.42.34.33.71 |
Section Cheval (membres) | M. Jean Pierre VOGEL | M. Jean-Christophe CLÉMENT | 01.42.34.42.75 |
Groupe d'études Énergie (membres) | M. Daniel GREMILLET | M. Alexis SIMON | 01.42.34.27.61 |
Groupe d'études Forêt et filière bois (membres) | Mme Anne-Catherine LOISIER | M. Jean-Christophe CLÉMENT | 01.42.34.42.75 |
Groupe d'études Industrie (membres) | M. Alain CHATILLON | Mme Coralie LE BESCONT | 01.42.34.45.16 |
Groupe d'études de la vigne et du vin (membres) | M. Daniel LAURENT | M. Matthieu MEISSONNIER | 01.42.34.23.74 |
Groupes d'études de la commission des affaires sociales | |||
Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
Groupe d'études sur le cancer (membres) | Mme Catherine DEROCHE | M. Julien FRADEL | 01.42.34.39.46 |
Groupe d'études des Sénateurs anciens combattants et de la mémoire combattante (membres) | Mme Patricia MORHET-RICHAUD | M. Guillaume de LA BATUT | 01.42.34.20.49 |
Groupes d'études de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable | |||
Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
Groupe d'études Développement économique de la montagne (membres) | M. Cyril PELLEVAT | M. Victor ANDREINI | 01.42.34.26.64 |
Groupe d'études Economie circulaire (membres) | M. Didier MANDELLI | Mme Léa GUILLEBAUD-GUESDON | 01.42.34.25.68 |
Groupe d'études Mer et littoral (membres) | M. Michel VASPART | M. Victor ANDREINI | 01.42.34.26.64 |
Groupes d'études de la commission de la culture | |||
Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
Groupe d'études Arts de la scène, arts de la rue et festivals en régions (membres) | Mme Françoise LABORDE | Mme Aurore BASSY | 01.42.34.24.68 |
Groupe d'études Francophonie (membres) | Mme Claudine LEPAGE | Mme Charlotte DEREGNAUCOURT | 01.42.34.45.09 |
Groupe d'études Métiers d'art (membres) | Mme Catherine DUMAS | Mme Aurore BASSY | 01.42.34.24.68 |
Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membres) | M. Michel SAVIN | M. Jean-Pascal PICY | 01.42.34.34.78 |
Groupes d'études de la commission des finances | |||
Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
Groupe d'études Aviation civile (membres) | M. Vincent CAPO-CANELLAS | M. Jean GOUADAIN | 01.42.34.20.92 |
Groupes d'études de la commission des lois | |||
Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
Groupe d'études Arctique, Antarctique et Terres australes (membres) | M. Christophe-André FRASSA | Mme Béatrice FRAUX | 01.42.34.29.38 |
- Mis à jour le 08 décembre 2019
- Pour tout renseignement complémentaire sur le statut des groupes d'études : j.roubin@senat.fr