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Groupes d'études

Des groupes d'études ouverts à tous les sénateurs ont été créés pour étudier et suivre des questions spécifiques. Ces instances qui n'interviennent pas directement dans la procédure législative et demeurent sous le contrôle des commissions permanentes ont pour missions d'assurer une veille juridique et technique sur les questions dont elles sont chargées afin d'informer les parlementaires.
Le statut des groupes d'études est défini par l'arrêté n°84-63 du bureau du Sénat
 


Liste des groupes d'études

Groupes d'études de la commission des affaires économiques
  Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe chasse et pêche (membres) M. Jean-Jacques MIRASSOU  M. François BOUTON  01.42.34.22.60
e-mail 
Groupe d'études communications électroniques et Poste (membres) M. Pierre HÉRISSON
M. Michel TESTON 
M. Maxime REVERSAT  01.42.34.33.91
e-mail 
Groupe d'études sur l'économie agricole alimentaire (membres) Mme Renée NICOUX  M. Cédric SABOURET  01.42.34.29.31
e-mail 
Section Fruits et Légumes (membres) M. Pierre CAMANI
M. Henri TANDONNET 
M. Cédric SABOURET  01.42.34.29.31
e-mail 
Section Oléiculture (membres) M. Claude DOMEIZEL  M. Cédric SABOURET  01.42.34.29.31
e-mail 
Trufficulture (membres) M. Bernard PIRAS  M. Cédric SABOURET  01.42.34.29.31
e-mail 
Groupe d'études sur l'ESS (membres) M. Marc DAUNIS  M. Jean-Luc FERNANDEZ  01.42.34.45.16
e-mail 
Groupe d'études de l'élevage (membres) M. Gérard BAILLY  M. Cédric SABOURET  01.42.34.29.31
e-mail 
Section Cheval (membres) M. Ambroise DUPONT  M. François BOUTON  01.42.34.22.60
e-mail 
Groupe d'études de l'énergie (membres) M. Roland COURTEAU
M. Ladislas PONIATOWSKI 
M. Thierry BÉZECOURT  01.42.34.32.02
e-mail 
Groupe d'études Forêt et filière bois (membres) M. Philippe LEROY  M. Maxime REVERSAT  01.42.34.33.91
e-mail 
Groupe d'études sur l'industrie (membres) M. Martial BOURQUIN  M. Jean-Luc FERNANDEZ  01.42.34.45.16
e-mail 
Groupe d'études du tourisme et des loisirs (membres) M. Jean-Jacques LASSERRE  M. Maxime REVERSAT  01.42.34.33.91
e-mail 
Groupe d'études de la vigne et du vin (membres) M. Gérard CÉSAR  M. Cédric SABOURET  01.42.34.29.31
e-mail 
Groupes d'études de la commission des affaires sociales
  Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études des sénateurs anciens combattants (membres) M. Marcel-Pierre CLÉACH  M. Igor MACHABERT  01.42.34.20.34
e-mail 
Groupes d'études de la commission de la culture
  Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études sur les arts de la scène, les arts de la rue et les festivals en régions (membres) Mme Françoise LABORDE  Mme Marie-Pascale BOUTRY  01.42.34.23.12
e-mail 
Groupe d'études sur l'éducation populaire et la culture (membres) M. Jacques-Bernard MAGNER  M. Julien FRADEL  01.42.34.20.71
e-mail 
Groupe d'études Médias et nouvelles technologies (membres) Mme Catherine MORIN-DESAILLY  M. Jean-Pascal PICY  01.42.34.34.78
e-mail 
Groupe d'études sur les métiers artistiques (membres) Mme Corinne BOUCHOUX  Mme Stéphanie MARTEL  01.42.34.24.68
e-mail 
Groupe d'études sur les patrimoines (membres) M. Philippe NACHBAR  Mme Stéphanie MARTEL  01.42.34.24.68
e-mail 
Groupe d'études sur les pratiques sportives (membres) M. Jean-Jacques LOZACH  M. Jean-Pascal PICY  01.42.34.34.78
e-mail 
Groupes d'études de la commission du développement durable
  Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études sur la gestion des déchets (membres) Mme Évelyne DIDIER  Mme Claire MAUNAND  01.42.34.39.45
e-mail 
Groupe d'études de la mer et du littoral (membres) Mme Odette HERVIAUX  M. Nicolas METZGER  01.42.34.26.64
e-mail 
Groupe d'études sur le développement économique de la montagne (membres) M. Thierry REPENTIN  M. Nicolas METZGER  01.42.34.26.64
e-mail 
Groupes d'études de la commission des finances
  Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études sur l'aviation civile (membres) M. Yvon COLLIN  M. Etienne de LAGENESTE  01.42.34.20.92
e-mail 
Groupes d'études de la commission des lois
  Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes (membres) M. Christian COINTAT  M. Jérémy ROUBIN  01.42.34.46.61
e-mail 
  • Mis à jour le 01 septembre 2014
  • Pour tout renseignement complémentaire sur le statut des groupes d'études : jp.roman@senat.fr