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TurcListe des groupes d'études
Des
groupes d'études sont ouverts aux membres du Sénat pour étudier et suivre des
questions spécifiques.
Ces instances, qui n'interviennent pas directement dans la procédure
législative et demeurent sous le contrôle des commissions permanentes, ont pour
mission d'assurer une veille juridique et technique sur les questions dont
elles sont chargées afin d'informer les parlementaires.
Au terme de la réglementation qui leur est applicable, les groupes d'études
sont dissous de plein droit à chaque renouvellement triennal du Sénat,
et reconstitués, après avis des Présidents des commissions permanentes
auxquelles ils sont rattachés, par décision expresse du Bureau.
En application de cette réglementation, les groupes d'études ont été
reconstitués par le Bureau du Sénat
au cours de sa réunion du 28 janvier 2015.
| Groupes d'études de la commission des affaires économiques | |||
| Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
| Groupe d'études Chasse et pêche (membres) | M. Jean-Noël CARDOUX | Mme Stéphanie GARNIER | 01.42.34.23.74 |
| Groupe d'études Communications électroniques et Poste (membres) | En cours de désignation | M. Maxime REVERSAT | 01.42.34.33.91 |
| Groupe d'études Économie agricole alimentaire (membres) | En cours de désignation | M. Cédric SABOURET | 01.42.34.29.31 |
| Groupe d'études Économie sociale et solidaire (membres) | En cours de désignation | M. Jean-Luc FERNANDEZ | 01.42.34.45.16 |
| Groupe d'études Élevage (membres) | En cours de désignation | M. Cédric SABOURET | 01.42.34.29.31 |
| Section Cheval (membres) | En cours de désignation | ||
| Groupe d'études Énergie (membres) | En cours de désignation | M. Antoine DEVIENNE | 01.42.34.32.02 |
| Groupe d'études Forêt et filière bois (membres) | En cours de désignation | M. Maxime REVERSAT | 01.42.34.33.91 |
| Groupe d'études Fruits et légumes (membres) | En cours de désignation | M. Cédric SABOURET | 01.42.34.29.31 |
| Groupe d'études Industrie (membres) | En cours de désignation | M. Jean-Luc FERNANDEZ | 01.42.34.45.16 |
| Groupe d'études Tourisme et loisirs (membres) | En cours de désignation | M. Maxime REVERSAT | 01.42.34.33.91 |
| Groupe d'études de la vigne et du vin (membres) | En cours de désignation | M. Cédric SABOURET | 01.42.34.29.31 |
| Groupes d'études de la commission des affaires sociales | |||
| Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
| Groupe d'études Sénateurs anciens combattants | En cours de désignation | M. Igor MACHABERT | 01.42.34.20.34 |
| Groupes d'études de la commission de la culture | |||
| Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
| Groupe d'études Arts de la scène, de la rue et festivals en régions | En cours de désignation | M. Luc ARASSE | 01.42.34.24.68 |
| Groupe d'études Éducation populaire et culture | En cours de désignation | M. Julien FRADEL | 01.42.34.20.71 |
| Groupe d'études sur la photographie et les autres arts visuels | En cours de désignation | M. Luc ARASSE | 01.42.34.24.68 |
| Groupe d'études Pratiques sportives | En cours de désignation | M. Jean-Pascal PICY | 01.42.34.34.78 |
| Groupe d'études Société numérique, nouveaux usages, nouveaux médias | En cours de désignation | M. Jean-Pascal PICY | 01.42.34.34.78 |
| Groupes d'études de la commission du développement durable | |||
| Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
| Groupe d'études Développement économique de la montagne (membres) | En cours de désignation | M. Gaspard MONTBEYRE | 01.42.34.46.72 |
| Groupe d'études Gestion des déchets (membres) | En cours de désignation | Mme Claire MAUNAND | 01.42.34.39.45 |
| Groupe d'études Mer et littoral (membres) | En cours de désignation | M. Nicolas METZGER | 01.42.34.26.64 |
| Groupes d'études de la commission des finances | |||
| Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
| Groupe d'études Aviation civile | En cours de désignation | M. Etienne de LAGENESTE | 01.42.34.20.92 |
| Groupes d'études de la commission des lois | |||
| Présidents | Secrétaires exécutifs | Tél. | |
| Groupe d'études Arctique, Antarctique et Terres australes | En cours de désignation | M. Jérémy ROUBIN | 01.42.34.46.61 |
- Mis à jour le 27 février 2015
- Pour tout renseignement complémentaire sur le statut des groupes d'études : jp.roman@senat.fr
