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Liste des groupes d'études

Des groupes d'études sont ouverts aux membres du Sénat pour étudier et suivre des questions spécifiques. Ces instances, qui n'interviennent pas directement dans la procédure législative et demeurent sous le contrôle des commissions permanentes, ont pour mission d'assurer une veille juridique et technique sur les questions dont elles sont chargées afin d'informer les parlementaires.

Au terme de la réglementation qui leur est applicable, les groupes d'études sont dissous de plein droit à chaque renouvellement triennal du Sénat, et reconstitués, après avis des Présidents des commissions permanentes auxquelles ils sont rattachés, par décision expresse du Bureau.

En application de cette réglementation, les groupes d'études ont été reconstitués par le Bureau du Sénat au cours de sa réunion du 28 janvier 2015.

Groupes d'études de la commission des affaires économiques
  Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Chasse et pêche (membres) M. Jean-Noël CARDOUX  Mme Stéphanie GARNIER  01.42.34.23.74
e-mail 
Groupe d'études Communications électroniques et Poste (membres) M. Yves ROME
M. Bruno SIDO 
M. Maxime REVERSAT  01.42.34.33.91
e-mail 
Groupe d'études Économie agricole alimentaire (membres) En cours de désignation  M. Cédric SABOURET  01.42.34. .
e-mail 
Groupe d'études Économie sociale et solidaire (membres) En cours de désignation  M. Jean-Luc FERNANDEZ  01.42.34.45.16
e-mail 
Groupe d'études Élevage (membres) M. Gérard BAILLY  M. Cédric SABOURET  01.42.34. .
e-mail 
Section Cheval (membres) En cours de désignation     
Groupe d'études Énergie (membres) M. Ladislas PONIATOWSKI  M. Antoine DEVIENNE  01.42.34.32.02
e-mail 
Groupe d'études Forêt et filière bois (membres) M. François FORTASSIN
M. Philippe LEROY
M. Philippe LEROY 
M. Jean-Christophe CLÉMENT  01.42.34.42.75
e-mail 
Groupe d'études Fruits et légumes (membres) En cours de désignation  M. Cédric SABOURET  01.42.34. .
e-mail 
Groupe d'études Industrie (membres) M. Alain CHATILLON  M. Jean-Luc FERNANDEZ  01.42.34.45.16
e-mail 
Groupe d'études Tourisme et loisirs (membres) M. Jean-Jacques LASSERRE  M. Maxime REVERSAT  01.42.34.33.91
e-mail 
Groupe d'études de la vigne et du vin (membres) M. Gérard CÉSAR  M. Cédric SABOURET  01.42.34. .
e-mail 
Groupes d'études de la commission des affaires sociales
  Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études des Sénateurs anciens combattants et de la mémoire combattante (membres) M. Gérard BAILLY  M. Igor MACHABERT  01.42.34.20.34
e-mail 
Groupes d'études de la commission de la culture
  Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Arts de la scène, de la rue et festivals en régions (membres) Mme Françoise LABORDE  M. Luc ARASSE  01.42.34.24.68
e-mail 
Groupe d'études Éducation populaire et culture (membres) Mme Danielle MICHEL  M. Julien FRADEL  01.42.34.20.71
e-mail 
Groupe d'études sur la photographie et les autres arts visuels (membres) Mme Corinne BOUCHOUX  M. Luc ARASSE  01.42.34.24.68
e-mail 
Groupe d'études Pratiques sportives (membres) M. Michel SAVIN  M. Jean-Pascal PICY  01.42.34.34.78
e-mail 
Groupe d'études Société numérique, nouveaux usages, nouveaux médias (membres) M. Loïc HERVÉ  M. Jean-Pascal PICY  01.42.34.34.78
e-mail 
Groupes d'études de la commission du développement durable
  Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Développement économique de la montagne (membres) M. Jean-Yves ROUX  M. Gaspard MONTBEYRE  01.42.34.46.72
e-mail 
Groupe d'études Gestion des déchets (membres) M. Didier MANDELLI
M. Gérard MIQUEL 
Mme Claire MAUNAND  01.42.34.39.45
e-mail 
Groupe d'études Mer et littoral (membres) En cours de désignation  M. Nicolas METZGER  01.42.34.26.64
e-mail 
Groupes d'études de la commission des finances
  Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Aviation civile (membres) M. Vincent CAPO-CANELLAS  M. Etienne de LAGENESTE  01.42.34.20.92
e-mail 
Groupes d'études de la commission des lois
  Présidents Secrétaires exécutifs Tél.
Groupe d'études Arctique, Antarctique et Terres australes (membres) M. Christophe-André FRASSA  M. Jérémy ROUBIN  01.42.34.46.61
e-mail 
  • Mis à jour le 27 août 2015
  • Pour tout renseignement complémentaire sur le statut des groupes d'études : jp.roman@senat.fr