Les comptes rendus de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Semaine du 3 décembre 2018

Service national universel - Audition du Général Daniel Ménaouine, directeur du Service national et de la jeunesse
Nomination de rapporteurs

Semaine du 26 novembre 2018

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Sécurités » - Programme 152 « Gendarmerie nationale » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Programmes 844 « France Médias Monde » et 847 « TV5 Monde » - Examen du rapport pour avis

Semaine du 19 novembre 2018

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Défense » - Programme 146 « Equipement des forces » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Défense » - Programme 212 « Soutien de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Défense » - Programme 178 « Préparation et emploi des forces » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Défense» - Vote sur l'avis de la commission
Questions diverses

Semaine du 12 novembre 2018

Questions diverses
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Programme 185 « Diplomatie culturelle et d'influence » - Examen du rapport pour avis
Désignation d'un vice-président et d'une secrétaire
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Programme 105 « Action de la France en Europe et dans le monde » - Examen du rapport pour avis
Vote sur l'avis de la commission sur les crédits de la mission « Action extérieure de l'État »
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Défense » (vote réservé) - Programme 144 « Environnement et prospective de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis
Nomination de rapporteurs

Semaine du 5 novembre 2018

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Programme 129 « Coordination du travail gouvernemental (cyber ; SGDSN) » - Examen du rapport pour avis
Questions diverses
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Aide publique au développement » - Programmes 110 « Aide économique et financière au développement » et 209 « Solidarité à l'égard des pays en développement » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Programme 151 « Français à l'étranger et affaires consulaires » - Examen du rapport pour avis

Semaine du 29 octobre 2018

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Autorité européenne des marchés financiers relatif au siège de l'Autorité et à ses privilèges et immunités sur le territoire français - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de résolution européenne sur l'extraterritorialité des sanctions américaines - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Rémy Rioux, directeur de l'Agence française de développement
Contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de développement - Examen du rapport d'information

Semaine du 22 octobre 2018

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition du Général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition du Général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale

Semaine du 15 octobre 2018

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de Bosnie-Herzégovine relatif à la mobilité des jeunes - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi autorisant la ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur sur la responsabilité et la réparation relatif au protocole de Carthagène sur la prévention des risques biotechnologiques - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition du Général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'Armée de terre
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement
Nomination d'un rapporteur
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées

Semaine du 8 octobre 2018

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de l'Amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la Marine
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition du Général François Lecointre, chef d'état-major des Armées
Nomination de rapporteurs

Semaine du 1er octobre 2018

Questions diverses
Projet de loi autorisant l'approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de Bosnie-Herzégovine portant sur l'application de l'accord du 18 septembre 2007 entre la Communauté européenne et la Bosnie-Herzégovine concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi autorisant l'adhésion au protocole contre la fabrication et le trafic illicites d'armes à feu, de leurs pièces, éléments et munitions, additionnel à la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée, adopté à New York le 31 mai 2001 - Examen du rapport et du texte de la commission
Nomination de rapporteurs
Contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de développement - Nomination de rapporteurs
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Maurice Gourdault-Montagne, secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition conjointe de Mme Claire Landais, secrétaire générale du SGDSN, et de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'ANSSI