Semaine du 7 juillet 2025
Les enjeux stratégiques du Nord de l'Europe - Examen du rapport
d'information (sera publié ultérieurement)
« Brésil et Pérou : des partenariats nécessaires dans l'hémisphère
Sud » - Examen du rapport d'information (sera publié ultérieurement)
Semaine du 30 juin 2025
Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
L'avenir du partenariat stratégique entre la France et l'Inde - Examen
du rapport d'information
Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR) -
Rapport d'activité 2024 - Audition de M. Vincent Mazauric, Président de
la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement
(CNCTR)
Audition de Mme Hala Abou Hassira, cheffe de la mission de Palestine en France
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide
judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République
française et le Gouvernement de la République du Panama et de la convention
d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le
Gouvernement de la République du Panama - Examen du rapport et du texte de la
commission
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme
d'échange de notes verbales entre le Gouvernement de la République
française et le Gouvernement de la République de Moldavie relatif à
l'échange de permis de conduire - Désignation de rapporteur
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération dans
le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et
le Gouvernement de la République de Macédoine du Nord - Désignation
d'une rapporteure
Audition de M. François-Xavier Bellamy, député européen (sera publié
ultérieurement)
Semaine du 23 juin 2025
Audition de M. Romaric Roignan, directeur d'Afrique du Nord et du
Moyen-Orient au ministère de l'Europe et des affaires étrangères (sera
publié ultérieurement)
Audition de M. Éric Trappier, président-directeur général de Dassault
Aviation
Semaine du 16 juin 2025
Audition de Mme Salomé Zourabichvili, 5ème présidente de Géorgie (sera
publié ultérieurement)
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide
judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République
française et le Gouvernement de la République du Suriname - Examen du rapport
et du texte de la commission
Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention
d'entraide judiciaire en matière pénale du 28 mai 1996 entre le
Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République
fédérative du Brésil - Examen du rapport et du texte de la commission
Semaine du 9 juin 2025
Audition de Mme Nathalie Broadhurst, directrice des Amériques et des
Caraïbes au ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Audition de S.E. M. Joshua L. Zarka, ambassadeur d'Israël en France
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le
Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République
de Chypre sur la coopération lors des opérations d'évacuation à partir
de la région du Moyen-Orient via le territoire de la République de Chypre
dans le cadre d'une situation de crise - Examen du rapport et du texte de
la commission
Semaine du 2 juin 2025
Audition du Général d'armée Pierre Schill, chef d'état-major de
l'armée de Terre et du Général-major Jean-Pol Baugnée, chef de la
composante Terre de l'armée belge (sera publié ultérieurement)
Semaine du 19 mai 2025
Perspectives de financement des objectifs fixés par la loi de programmation
militaire (LPM) pour les années 2024 à 2030 - Crédits de la mission «
Défense » - Présentation des conclusions
La situation internationale - Échange de vues (ne sera pas publié)
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le
Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République
de Chypre sur la coopération lors des opérations d'évacuation à partir
de la région du Moyen-Orient via le territoire de la République de Chypre
dans le cadre d'une situation de crise - Désignation de rapporteur
Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention
d'entraide judiciaire en matière pénale du 28 mai 1996 entre le
Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République
fédérative du Brésil - Désignation de rapporteur
Audition de M. Nicolas Roche, secrétaire général de la défense et de la
sécurité nationale (SGDSN)
Semaine du 12 mai 2025
Projet de loi autorisant la ratification du Traité de coopération en matière
de défense entre la République française et la République de Djibouti -
Examen du rapport et du texte de la commission
Bilan annuel de l'application des lois (année parlementaire 2023-2024) -
Communication
Mission commune d'information sur la nouvelle donne du commerce
international - Désignation de rapporteurs
Semaine du 5 mai 2025
Les enjeux stratégiques du flanc Nord de l'Europe et de l'Arctique -
Audition de M. Hervé Baudu, professeur à l'école nationale supérieure
maritime, chercheur spécialiste de l'Arctique
Projet de loi autorisant l'approbation de l'Accord-cadre entre le
Gouvernement de la République française et les Nations unies portant sur les
arrangements relatifs aux privilèges et immunités ainsi que d'autres
questions afférentes aux Réunions des Nations unies tenues sur le territoire
français - Examen du rapport et du texte de la commission
Semaine du 28 avril 2025
Audition de M. Dimitri Minic, chercheur à l'IFRI, sur la vision
stratégique de la Russie
Actualisation de la revue nationale stratégique (RNS) - Présentation du
rapport
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions
restant en discussion du projet de loi autorisant la ratification de la
résolution LP.3(4) portant amendement de l'article 6 du Protocole de
Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des
mers résultant de l'immersion de déchets et autres matières -
Désignation des candidats
Semaine du 7 avril 2025
Mission de la 79ème session de l'Assemblée générale des Nations-Unies -
Examen du rapport
Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des Affaires
étrangères
Audition de M. Vladimir Kara-Mourza, vice-président de la Fondation Russie
Libre, ancien prisonnier politique russe
Semaine du 31 mars 2025
Audition de M. Stéphane Audoin-Rouzeau, historien, directeur d'études à
l'École des hautes études en sciences sociales, spécialiste du
phénomène guerrier à l'époque contemporaine
Audition de M. Gérard Mestrallet, envoyé spécial du Président de la
République pour le corridor économique Inde-Moyen-Orient-Europe (Imec)
Semaine du 24 mars 2025
Audition de M. Christophe Lutundula Apala Pen'Apala, président de la
commission des relations extérieures du Sénat de la République démocratique
du Congo
Audition de M. Christophe Poinssot, directeur général délégué du Bureau de
Recherches Géologiques et Minières (BRGM)
Semaine du 17 mars 2025
Audition de S.E. M. Vadym Omelchenko, ambassadeur d'Ukraine en France (ne
sera pas publié)
Audition de Mmes Cristina Gherasimov, vice-première ministre pour
l'Intégration Européenne de la République de Moldavie et Ina Coseru,
Présidente de la Commission de la politique étrangère et de
l'intégration européenne du Parlement de la République de Moldavie
Semaine du 10 mars 2025
Audition de M. Marcos Perestrello de Vasconcellos, Président de
l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
Semaine du 3 mars 2025
Otages en Iran - Audition de Mme Noémie Kohler (soeur de Cécile Kohler), de
M. Louis Arnaud (ex-otage) et de proches des familles de deux autres otages
(Jacques Paris et Olivier Grondeau)
Projet de loi autorisant la ratification du traité sur la coopération dans le
domaine de la défense entre la République française et le Royaume
d'Espagne - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi autorisant l'approbation de la résolution n°259 portant
modification de l'Accord portant création de la Banque européenne pour la
reconstruction et le développement afin de permettre l'élargissement de
son champ d'action géographique à l'Afrique subsaharienne et à
l'Irak - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le
Gouvernement de la République française et l'Observatoire du réseau
d'antennes d'un kilomètre carré (SKAO) relatif à l'adhésion de
la France à l'Observatoire - Examen du rapport et du texte de la
commission
Projet de loi autorisant la ratification du Traité de coopération en matière
de défense entre la République française et la République de Djibouti,
signé à Paris le 24 juillet 2024 - Désignation de rapporteurs
Projet de loi autorisant l'approbation de la Convention d'entraide
judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République
française et le Gouvernement de la république du Suriname, signée à Paris
le 15 mars 2021 - Désignation de rapporteurs
Audition du Général Thierry Burkhard, Chef d'état-major des armées sur
l'actualisation de la Revue nationale stratégique (à huis clos) (ne sera
pas publié)
Semaine du 17 février 2025
Proposition de loi relative à la consultation du Parlement sur la nomination
de membres français dans certaines institutions européennes - Examen du
rapport pour avis
Prospective du partenariat stratégique France-Inde - Audition de Mmes Sylvia
Malinbaum, responsable de la recherche sur l'Inde et l'Asie du Sud à
l'IFRI et Melissa Levaillant, directrice générale de SELDON Conseil et
chercheure au Conseil européen pour les relations internationales
Audition de Mme Kim Younes, Présidente-directrice générale de TV5 Monde
Audition de M. Jacques Maire, Président de la Compagnie française des
expositions (COFREX) et Commissaire général pour la France de
l'Exposition universelle Osaka 2025 au Japon
« L'Égypte : traverser la tempête géopolitique » - Examen du rapport
d'information
Semaine du 10 février 2025
Audition de M. Clément Aglietta, co-fondateur et président de la société
Edda, sur les enjeux de l'intelligence artificielle
Audition de M. Adlene Mohammedi, chercheur et enseignant en géopolitique,
spécialiste du monde arabe, sur les relations entre la France et
l'Algérie
Audition de l'Amiral Pierre Vandier, commandant suprême allié «
Transformation » de l'OTAN (ne sera pas publié)
Semaine du 3 février 2025
Audition de M. Martin Sion, Président exécutif d'ArianeGroup
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le
Gouvernement de la République française et l'Observatoire du réseau
d'antennes d'un kilomètre carré (SKAO) relatif à l'adhésion de
la France à l'Observatoire - Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi relative à la consultation du Parlement sur la nomination
de membres français dans certaines institutions européennes - Désignation
d'un rapporteur pour avis
Semaine du 27 janvier 2025
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord portant création du
Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux
(C3BO) - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi autorisant la ratification de la convention n° 155 sur la
sécurité et la santé des travailleurs, 1981 - Examen du rapport et du texte
de la commission
L'architecture de sécurité africaine et le renouveau des relations de la
France avec les pays africains - Examen du rapport d'information
Projet de Contrat d'objectifs et de performance (COP) de l'Institut
français (2024-2026) - Examen du rapport d'information
Semaine du 20 janvier 2025
« Renforcer la relation franco-turque afin d'agir conjointement pour la
paix » - Examen du rapport d'information
Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant
amendement de l'article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention
de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de
l'immersion de déchets et autres matières - Examen du rapport et du texte
de la commission
Projet de loi autorisant la ratification du traité sur la coopération dans le
domaine de la défense entre la République française et le Royaume
d'Espagne - Désignation de rapporteur
Projet de loi autorisant l'approbation de la résolution n°259 portant
modification de l'Accord portant création de la Banque européenne pour la
reconstruction et le développement afin de permettre l'élargissement de
son champ d'action géographique à l'Afrique subsaharienne et à
l'Irak - Désignation de rapporteur
Semaine du 13 janvier 2025
Situation en Syrie - Audition de M. Fabrice Balanche, chercheur, maître de
conférences à l'université Lyon 2
Audition de M. Titus Corlatean, Président de la commission des affaires
étrangères du Sénat roumain
Semaine du 16 décembre 2024
Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à
l'établissement du programme pour l'industrie européenne de la
défense et d'un cadre de mesures visant à assurer la disponibilité et la
fourniture en temps utile des produits de défense - Examen de la proposition
de résolution européenne
Désignation d'un vice-président de la commission
Semaine du 2 décembre 2024
Déplacements en Afrique du Sud, au Gabon et au Maroc - Communications et
échanges de vues
Semaine du 25 novembre 2024
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Action extérieure de
l'État » - Programme 105 « Action de la France en Europe et dans le
monde » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Aide publique au
développement » - Programmes 110, 209, 370 et 384 - Examen du rapport pour
avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Défense » - Programme 144 -
Environnement et prospective de la politique de défense - Examen du rapport
pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Défense » - Programme 146 -
Équipement des forces - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Défense » - Programme 178 -
Préparation et emploi des forces - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Défense » - Programme 212 -
Soutien de la politique de la défense - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Sécurités » - Programme 152
- Gendarmerie nationale - Examen du rapport pour avis
Étude annuelle du Conseil d'État relative à la souveraineté - Audition
de M. Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d'État
Semaine du 18 novembre 2024
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Audiovisuel public » -
Programmes 375 (France Médias Monde), 377 (TV5 Monde) et 383 (programme de
transformation) - Examen du rapport pour avis
Audition de Mme Anne-Marie Descôtes, Secrétaire générale du ministère de
l'Europe et des affaires étrangères
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Direction de l'action du
Gouvernement » - Programme 129 - Coordination du travail gouvernemental
(action 2 Coordination de la sécurité et de la défense, SGDSN,
Cyberdéfense) - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Action extérieure de
l'État » - Programme 185 - Diplomatie culturelle et d'influence -
Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Action extérieure de
l'État » - Programme 151 - Français à l'étranger et affaires
consulaires - Examen du rapport pour avis
Semaine du 11 novembre 2024
L'architecture de sécurité en Afrique - Audition de Mme Niagalé
Bagayoko, présidente de l'African Security Sector Network (ASSN)
Prise de mesures appropriées contre les atteintes aux droits fondamentaux des
femmes en Afghanistan commises par le régime des talibans - Examen de la
proposition de résolution européenne
Audition de M. Emmanuel Chiva, Délégué général pour l'armement
Audition de M. Hubert Bonneau, directeur général de la Gendarmerie nationale
Audition de Mme Sophie Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du
ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce
extérieur et des Français de l'étranger
Semaine du 4 novembre 2024
Audition du Général Pierre Schill, chef d'état-major de l'armée de
Terre (à huis clos)
Communication sur le contrôle des élections législatives en Géorgie
Audition de MM. Stéphane Bouillon, secrétaire général du SGDSN, Vincent
Strubel, directeur général de l'ANSSI et de Marc-Antoine Brillant, chef
du Service de vigilance et de protection contre les ingérences numériques
étrangères (Viginum)
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention n° 155 de
l'Organisation internationale du travail (OIT) sur la sécurité et la
santé des travailleurs - Désignation d'un rapporteur
Audition de M. Rémy Rioux, Directeur général de l'Agence française de
développement
Semaine du 28 octobre 2024
« Lutte contre les influences étrangères malveillantes. Pour une
mobilisation de toute la Nation face à la néo-guerre froide » -
Présentation du rapport de la commission d'enquête sur les politiques
publiques face aux opérations d'influences étrangères visant notre vie
démocratique, notre économie et les intérêts de la France sur le territoire
national et à l'étranger afin de doter notre législation et nos
pratiques de moyens d'entraves efficients pour contrecarrer les actions
hostiles à notre souveraineté »
« L'Arabie Saoudite : l'avenir à marche forcée » - Examen du
rapport d'information
Semaine du 21 octobre 2024
Audition du général Thierry Burkhard, chef d'état-major des armées
Audition du général Jérôme Bellanger, chef d'état-major de
l'armée de l'air et de l'espace
Audition de l'amiral Nicolas Vaujour, chef d'état-major de la marine
Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires
étrangères
Semaine du 14 octobre 2024
Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées et des anciens
combattants, sur le projet de loi de finances pour 2025
La nouvelle posture stratégique du Japon dans l'Indopacifique - Examen du
rapport d'information
Le recrutement et la fidélisation dans les armées - Examen du rapport
d'information
Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant
amendement de l'article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention
de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de
l'immersion de déchets et autres matières - Désignation de
rapporteurs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'Accord-cadre entre le
gouvernement de la République française et les Nations Unies portant sur les
arrangements relatifs aux privilèges et immunités ainsi que d'autres
questions afférentes aux réunions des Nations Unies tenues sur le territoire
français - Désignation de rapporteurs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord portant création du
Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux,
signé à Tirana le 16 octobre 2023 - Désignation de rapporteurs
Semaine du 7 octobre 2024
Proposition de résolution européenne visant à prendre des mesures
appropriées contre les atteintes aux droits des femmes en Afghanistan -
Désignation d'un rapporteur
Déplacement au Kenya et au Rwanda - Communication
« Le Sénégal : une rupture politique majeure ? » - Audition de Mme Caroline
Roussy, directrice de recherche à l'Institut de relations internationales
et stratégiques