Les comptes rendus de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Semaine du 9 mai 2022
Situation en Ukraine - Audition de S.E.M. Étienne de Poncins, ambassadeur de
France en Ukraine (sera publié ultérieurement)
Semaine du 2 mai 2022
Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement (sera publié
ultérieurement)
Situation de la Chine et relations avec la France et l'Union européenne -
Audition de Mme Françoise Nicolas, directeur du centre Asie de l'Institut
français des relations internationales (IFRI) et de M. Marc Julienne,
responsable des activités Chine à l'IFRI
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Désignation d'un rapporteur
Semaine du 28 mars 2022
Audition du général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des
armées (ne sera pas publié)
Semaine du 28 février 2022
Situation en Ukraine et soutien apporté par la France - Audition de M. Martin
Briens, directeur de cabinet de la Ministre des armées (ne sera âs publié)
Semaine du 21 février 2022
Audition de M. René Troccaz, consul général de France à Jérusalem
Désignation de rapporteurs
Missions d'information - Désignation des membres et des rapporteurs
Semaine du 14 février 2022
Audition de S.E. Mme Hala Abou Hassira, Ambassadeur, chef de la mission de
Palestine en France
Projet de loi autorisant la ratification de la convention du Conseil de
l'Europe contre le trafic d'organes humains - Examen du rapport et du
texte de la commission (sera publié ultérieurement)
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires
étrangères (sera publié ultérieurement)
Semaine du 7 février 2022
Nouvelle relation euro-britannique - Audition de M. Maros Sefcovic,
vice-président de la Commission européenne, chargé des relations
interinstitutionnelles et de la prospective
Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées (sera publié
ultérieurement)
Projets de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le
Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de
Maurice relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces,
et de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le
Gouvernement de l'État du Qatar relatif au statut de leurs forces - Examen
des rapports et des textes de la commission
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le
Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'État du
Qatar établissant un partenariat relatif à la sécurité de la Coupe du Monde de
football de 2022 - Examen du rapport et établissement du texte de la
commission
Projet de loi autorisant la ratification de la convention relative à la
nationalité entre la République française et le Royaume d'Espagne - Examen
du rapport et établissement du texte de la commission
Conférence interparlementaire sur la politique étrangère et de sécurité
commune (PESC) et la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) -
Désignation des membres
Audition de M. Eric Danon, ambassadeur de France en Israël (sera publié
ultérieurement)
Semaine du 31 janvier 2022
Russie - Audition de MM. Jonathan Lacôte, directeur général adjoint des
affaires politiques et de sécurité, et Frédéric Mondoloni, directeur de
l'Europe continentale, au ministère de l'Europe et des affaires
étrangères
Politique étrangère russe et sécurité européenne - Audition de Mmes Tatiana
Kastouéva-Jean, chercheur, directrice du Centre Russie
Désignation d'un rapporteur
Semaine du 24 janvier 2022
Audition de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de
l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de
l'attractivité
Hommage au brigadier Alexandre Martin
Proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour
l'enseignement français à l'étranger (AEFE) et à créer les instituts
régionaux de formation - Examen des amendements au texte de la commission
Déplacement à l'ONU du 12 au 15 décembre 2021 - Communication
Semaine du 17 janvier 2022
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le
Gouvernement de la République française et l'Agence de l'Union
européenne pour les chemins de fer relatif au siège de l'Agence de
l'Union européenne pour les chemins de fer et à ses privilèges et immunités
sur le territoire français - Examen du rapport et du texte de la commission
Désignation de rapporteurs
Audition de S.E.M. Alexey Meshkov, ambassadeur de la fédération de Russie en
France (ne sera pas publié)
Semaine du 3 janvier 2022
Proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour
l'enseignement français à l'étranger (AEFE) et à créer les instituts
régionaux de formation - Examen du rapport et du texte de la commission
Déplacement en Espagne, du 17 au 20 novembre 2021 - Communication
Déplacement en Italie, du 1er au 4 décembre 2021 - Communication
Semaine du 13 décembre 2021
Projet de contrat d'objectifs et de moyens (COM) de l'Agence pour
l'enseignement français à l'étranger (AEFE) (2021-2023) - Examen du
rapport d'information
Audition du Général de division aérienne Michel Friedling, commandant de
l'Espace
Désignation d'un rapporteur
Semaine du 6 décembre 2021
Stabilité et sécurité au Moyen-Orient - Point de situation - Audition de M.
Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant
l'approbation de l'accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de
la République française et l'Institut d'études de sécurité de
l'Union européenne - Examen du rapport et établissement du texte de la
commission
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le
Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du
Tadjikistan sur les services aériens - Examen du rapport et du texte de la
commission
Désignation de rapporteurs
Audition de M. Fabrice Leggeri, directeur exécutif de « Frontex », agence
européenne de garde-frontières et de gardes-côtes
Audition de M. Nicolas de Lacoste, envoyé spécial pour la Biélorussie
Semaine du 29 novembre 2021
Enjeux géopolitiques des grandes évolutions démographiques - Audition de M.
Bruno Tertrais, directeur-adjoint de la Fondation pour la recherche
stratégique
Désignation d'un rapporteur
Semaine du 22 novembre 2021
Crédits de l'équipement des forces - Examen du rapport d'information
Crédits de la préparation et de l'emploi des forces - Examen du rapport
d'information
Crédits de l'environnement et de la prospective de la politique de défense
- Examen du rapport d'information
Crédits du soutien de la politique de la défense - Examen du rapport
d'information
Crédits de la coordination du travail gouvernemental (cyberdéfense, SGDSN) » -
Examen du rapport d'information
Semaine du 15 novembre 2021
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Action extérieure de l'État
» - Programme 105 « Action de la France en Europe et dans le monde » - Examen
du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Action extérieure de l'État
» - Programme 185 « Diplomatie culturelle et d'influence » - Examen du
rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Action extérieure de l'État
» - Programme 151 « Français à l'étranger et affaires consulaires » -
Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Aide publique au développement
» - Programmes 110 « Aide économique et financière au développement » et 209 «
Solidarité à l'égard des pays en développement » - Examen du rapport pour
avis
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Sécurités » - Programme 152 «
Gendarmerie nationale » - Examen du rapport pour avis
Désignations au sein d'organismes extraparlementaires
Semaine du 1er novembre 2021
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. François Delattre,
secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Avances à l'audiovisuel
public » - Programmes 844 « France Médias Monde » et 847 « TV5 Monde » - Examen
du rapport pour avis
Semaine du 25 octobre 2021
Projet de loi de finances pour 2022 -Audition de M. Joël Barre, délégué général
pour l'armement
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de l'amiral Pierre Vandier,
chef d'état-major de la marine
Déplacement d'une délégation en Pologne, du 16 au 19 octobre 2021 -
Communication
Désignation de rapporteurs
Semaine du 18 octobre 2021
Projet de loi de finances pour 2022 -Audition du général d'armée Pierre
Schill, chef d'état-major de l'armée de terre
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition du général d'armée aérienne
Stéphane Mille, chef d'état-major de l'armée de l'air et de
l'espace
Projet de loi autorisant la ratification de la convention n° 190 de
l'Organisation internationale du travail relative à l'élimination de la
violence et du harcèlement dans le monde du travail - Examen du rapport et du
texte de la commission
Projet de loi autorisant l'approbation de la Mesure 1 (2005) annexe VI au
Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de
l'environnement, responsabilité découlant de situations critiques pour
l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission
Questions diverses
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian,
ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Semaine du 11 octobre 2021
Projet de loi de finances pour 2022 -Audition de M. Thierry Burkhard, chef
d'état-major des armées
Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition du général Christian Rodriguez,
directeur général de la gendarmerie nationale
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de MM. Stéphane Bouillon,
secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), et
Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité
des systèmes d'information (ANSSI) (sera publié ultérieurement)
Questions diverses
Semaine du 4 octobre 2021
Audition de M. Pierre-Eric Pommelet, président-directeur général de Naval
Group
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Emmanuel Moulin, directeur
général du Trésor
Audition de M. Bernard Emié, directeur général de la sécurité extérieure
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Florence Parly, ministre
des armées