Les comptes rendus de la commission des affaires étrangères et de la défense

Semaine du 6 février 2012

Audition de M. Thierry Mathou, ambassadeur de France en Birmanie
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 30 janvier 2012

Nomination de rapporteurs
Réunion avec le Bundestag le 18 janvier 2012 - Communication
Situation dans la Corne de l'Afrique - Audition de M. Marc Etienne Lavergne, géopolitologue, directeur de recherche au CNRS

Semaine du 23 janvier 2012

Commémoration de tous les morts pour la France le 11 novembre - Examen des amendements au texte de la commission
Echange de vues avec une délégation de parlementaires norvégiens
Séminaire sur la transition en Afghanistan - Communication
Forum transatlantique - Communication
Commémoration de tous les morts pour la France le 11 novembre - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Priorités de la présidence danoise de l'Union européenne - Audition de Mme Anne Dorte Riggelsen, ambassadeur du Danemark

Semaine du 16 janvier 2012

Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants
Commémoration de tous les morts pour la France le 11 novembre - Examen du rapport et du texte de la commission
Programme de travail de la commission - Communication
Organisme extraparlementaire - Nomination d'un membre titulaire
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 9 janvier 2012

Audition de M. Bruno Vieillefosse, délégué pour le regroupement des états-majors et des services centraux de la défense (DRESD)
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Nomination de rapporteurs

Semaine du 12 décembre 2011

Evolution du contexte stratégique depuis 2008 :
- conséquences des printemps arabes - Communication
- risques et menaces transverses - Communication
Mission de suivi A400M - Désignation des membres
Contrats d'objectifs et de moyens entre l'Etat et l'Institut français pour la période 2011-2013 - Communication
Accord de coopération en matière de sécurité intérieure entre la France et le Vietnam - Examen du rapport et du texte de la commission
Nomination de rapporteurs
Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : conséquences des crises économiques et financières - Communication
Audition de M. Francis Delon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale
Mission d'observation électorale en Russie - Communication
Audition de M. Jean de Gliniasty, ambassadeur de France en Russie
Nomination d'un rapporteur
Questions diverses

Semaine du 5 décembre 2011

Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : place et rôle de la France au sein de l'OTAN et au regard de l'Europe de la défense - Communication
Plates-formes d'enchères communes et instance de surveillance des enchères - Examen du rapport et des textes de la commission
Questions diverses - Désignation d'un rapporteur sur le contrat d'objectifs et de moyens de l'Institut français

Semaine du 28 novembre 2011

Audition de M. Eric Chevallier, ambassadeur de France en Syrie
Nomination d'un rapporteur

Semaine du 21 novembre 2011

Loi de finances pour 2012 :
- Mission Sécurité - Programme Gendarmerie nationale - Examen du rapport pour avis
- Mission Immigration, asile et intégration - Programme Exercice du droit d'asile - Examen du rapport pour avis
Questions diverses
Adhésion de la Croatie à l'Union européenne - Examen du rapport
Loi de finances pour 2012 :
- Mission Défense - Programme Environnement et prospective de la politique de défense - Examen du rapport pour avis
- Mission Défense - Programme Préparation et emploi des forces - Examen du rapport pour avis
- Mission Défense - Programme Soutien de la politique de défense - Examen du rapport pour avis
- Mission Défense - Programme Equipement des forces - Examen du rapport pour avis
- Mission Défense - Vote sur l'ensemble des crédits
- Mission Action extérieure de l'Etat - Programme Diplomatie culturelle et d'influence - Examen du rapport pour avis
- Mission Action extérieure de l'Etat - Programme Moyens de l'action internationale - Examen du rapport pour avis
- Mission Action extérieure de l'Etat - Programme Français de l'étranger - Examen du rapport pour avis
- Mission Action extérieure de l'Etat - Vote sur l'ensemble des crédits
- Mission Aide publique au développement - Examen des rapports pour avis

Semaine du 14 novembre 2011

Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Programme Action audiovisuelle extérieure - Examen du rapport pour avis
Création de la force de gendarmerie européenne EUROGENDFOR - Nouvel examen du rapport et du texte de la commission
66e session de l'Assemblée générale des Nations unies - Communication
Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants
Loi de finances pour 2012 - Mission Aide publique au développement - Examen d'un amendement
Audition de M. Joseph Maïla, directeur de la prospective du ministère des affaires étrangères et européennes

Semaine du 7 novembre 2011

Loi de finances pour 2012 - Audition de Mme Laurence Franceschini, directrice générale des médias et des industries culturelles au ministère de la culture et de la communication
Création de la force de gendarmerie européenne EUROGENDFOR - Examen du rapport et du texte de la commission
Loi de finances pour 2012 - Audition des représentants des syndicats des personnels civils de défense (sera publiée ultérieurement)
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'Etat et l'Institut français - Audition de M. Xavier Darcos, ambassadeur en mission pour la politique culturelle extérieure de la France, président exécutif de l'Institut français
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Audition de M. Michel Foucher, directeur de la formation, des études et de la recherche de l'Institut des Hautes Etudes de Défense nationale (IHEDN)
Loi de finances pour 2012 :
- Audition du Général Jacques Mignaux, directeur général de la gendarmerie nationale
- Audition de M. Edouard Courtial, secrétaire d'Etat chargé des Français de l'étranger
Nomination de rapporteurs

Semaine du 24 octobre 2011

Loi de finances pour 2012 :
- Mission Aide publique au développement - Programme Solidarité - Audition de M. Dov Zerah, directeur de l'Agence française de développement
- Audition de M. Alain Juppé, ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes Groupes thématiques - Révision du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale - Désignation des membres
Audition de M. Zalmai Rassoul, ministre des affaires étrangères d'Afghanistan
Loi de finances pour 2012 :
- Mission Défense - Programme Soutien - Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration au ministère de la Défense
- Mission Défense - Audition du Général Bertrand Ract Madoux, chef d'état-major de l'armée de terre
Evolutions stratégiques intervenues depuis 2008 - Audition de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères
Nomination de rapporteurs
Loi de finances pour 2012 - Mission Aide publique au développement - Audition de M. Henri de Raincourt, ministre chargé de la coopération

Semaine du 17 octobre 2011

Loi de finances pour 2012 :
- Mission Défense - Programme Equipement des forces - Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement
- Mission Défense - Audition du général Jean-Paul Palomeros, chef d'état-major de l'armée de l'air
- Mission Défense - Programme Environnement et prospective de la politique de défense - Audition de M. Michel Miraillet, délégué aux affaires stratégiques
- Mission Aide publique au développement - Audition de M. Ramon Fernandez, directeur général du Trésor et de la politique économique
Accord relatif aux rapports intellectuels et artistiques entre la France et la Grèce - Examen du rapport et du texte de la commission
Session annuelle de l'assemblée parlementaire de l'OTAN - Communication
Loi de finances pour 2012 - Missions Action extérieure de l'Etat et Aide publique au développement - Audition de M. Christian Masset, directeur général de la mondialisation
Cyberdéfense - Désignation d'un rapporteur

Semaine du 10 octobre 2011

Loi de finances pour 2012 - Nomination des rapporteurs pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Défense :
- Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants
- Audition de l'Amiral Edouard Guillaud, chef d'état-major des Armées
- Audition de l'Amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la Marine
Nomination de rapporteurs

Semaine du 3 octobre 2011

Constitution du Bureau
Nomination d'un rapporteur