Les comptes rendus de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Semaine du 15 juillet 2019

L'innovation et la défense - Examen du rapport d'information
La Jordanie, clé de voûte de la stabilité d'un Moyen-Orient en crise - Examen du rapport d'information
Projet de loi de finances pour 2020 - Désignation des rapporteurs pour avis
Désignation d'un vice-président de la commission
Désignation d'un candidat appelé à siéger au conseil d'administration de Campus France
Nomination de rapporteurs
Mission « Aide publique au développement » à Madagascar - Désignation des membres
Conférence interparlementaire sur la politique étrangère et de sécurité commune (PESC)-politique de sécurité et de défense commune (PSDC) d'Helsinki - Désignation des membres participant
Situation internationale -Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères (sera publié ultérieurement)

Semaine du 8 juillet 2019

L'innovation et la défense - Examen du rapport d'information (sera publié ultérieurement)
La Jordanie, clé de voûte de la stabilité d'un Moyen-Orient en crise - Examen du rapport d'information (sera publié ultérieurement)
Projet de loi de finances pour 2020 - Désignation des rapporteurs pour avis
Désignation d'un vice-président de la commission
Désignation d'un candidat appelé à siéger au conseil d'administration de Campus France
Nomination de rapporteurs
Mission « Aide publique au développement » à Madagascar - Désignation des membres
Conférence interparlementaire sur la politique étrangère et de sécurité commune (PESC)-politique de sécurité et de défense commune (PSDC) d'Helsinki - Désignation des membres participant
Situation internationale -Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères (sera publié ultérieurement)

Semaine du 1er juillet 2019

Défense européenne - Examen du rapport d'information
Situation en Turquie - Examen du rapport d'information
Ratification du traité d'Aix-la-Chapelle - Examen d'une question préalable

Semaine du 24 juin 2019

Opération Sophia - Audition du Contre-amiral Olivier Bodhuin (sera publié ultérieurement)
Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République fédérale d'Allemagne sur la coopération et l'intégration franco-allemandes - Examen du rapport et du texte de la commission
Questions diverses

Semaine du 10 juin 2019

Proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Examen du rapport pour avis
Questions diverses
Projet de loi autorisant l'approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Arménie portant application de l'accord signé à Bruxelles le 19 avril 2013 entre l'Union européenne et la République d'Arménie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre sur la coopération sanitaire transfrontalière entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse et de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg sur la coopération sanitaire transfrontalière - Examen du rapport et du texte de la commission
Réforme de l'OMC - Communication

Semaine du 3 juin 2019

Audition de S.E. M. Xavier Driencourt, ambassadeur de France en Algérie (ne sera pas publié)
Emergence de la Colombie - Examen du rapport d'information

Semaine du 27 mai 2019

Situation au Venezuela - Audition de M. Lorent Saleh, co-récipiendaire du Prix Sakharov 2017 pour la liberté de l'esprit (décerné à l'Opposition démocratique au Venezuela)

Semaine du 20 mai 2019

Audition de S.E. M. Faruk Kaymakci, vice-ministre des affaires étrangères de la République de Turquie (sera publiée ultérieurement)
Politique des lanceurs spatiaux - Audition, en commun avec la commission des affaires économiques de MM. André-Hubert Roussel, président exécutif d'ArianeGroup, et Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales (sera publiée ultérieurement)
Questions diverses
Audition de M. Rémy Rioux, candidat proposé par le Président de la République pour occuper les fonctions de directeur général de l'Agence française de développement
Nomination d'un rapporteur
Vote et dépouillement simultané du scrutin sur la proposition de nomination par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l'Agence française de développement, au sein des commissions des affaires étrangères des deux assemblées
Exportations d'armement - Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées

Semaine du 13 mai 2019

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre relatif à la coopération en matière de sécurité sanitaire entre le Gouvernement de la République française et la Principauté de Monaco et de l'accord relatif à la coopération en matière de transfusion sanguine entre le Gouvernement de la République française et la Principauté de Monaco - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Arménie relatif à l'emploi des membres de la famille des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Questions diverses
Loi de programmation militaire - Communication
Situation humanitaire au Moyen Orient et l'action du CICR - Audition de M. Fabrizio Carboni, directeur Moyen Orient du Comité international de la Croix Rouge
Audition de M. Louis Gautier, ancien SGDSN, chargé d'une mission sur la défense de l'Europe
Situation internationale - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères (sera publiée ultérieurement)

Semaine du 8 avril 2019

Contrôle de la mise en application des lois (année parlementaire 2017-2018) - Communication
Ratification du traité d'Aix-la-Chapelle - Audition de Mme Anne-Marie Descôtes, ambassadrice de France en Allemagne sur la relation franco-allemande
Ratification du traité d'Aix-la-Chapelle - Audition de M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d'Allemagne en France sur la relation franco-allemande

Semaine du 1er avril 2019

Relations transatlantiques et l'architecture de sécurité en Europe, à l'occasion des 70 ans de l'OTAN - Audition conjointe de Mme Alice Guitton, directrice générale de la Direction générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS - ministère des armées) et M. Nicolas Roche, directeur de la Direction des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement (DAS - ministère de l'Europe et des affaires étrangères)
Enjeux et perspectives de la reconstruction de l'Irak - Audition de Mme Myriam Benraad, politologue, spécialiste de l'Irak et du monde arabe

Semaine du 18 mars 2019

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République dominicaine relatif à l'emploi des conjoints des agents des missions officielles de chaque Etat dans l'autre, et de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Nicaragua relatif au libre exercice des activités professionnelles salariées des membres des familles du personnel diplomatique, consulaire, administratif et technique des missions officielles - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi autorisant la ratification du protocole additionnel à la Charte européenne de l'autonomie locale sur le droit de participer aux affaires des collectivités locales - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à leur coopération dans le domaine de la mobilité terrestre (CAMO) - Examen du rapport et du texte de la commission
Nomination de rapporteurs
Colombie - Audition de M. Daniel Pécaut, directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS)
Questions diverses

Semaine du 11 mars 2019

Loi d'orientation et de programmation sur la solidarité internationale - Audition conjointe d'ONG d'aide au développement (Coordination Sud, CCFD Terre solidaire, Action Santé mondiale, Plan international France, La Chaîne de l'Espoir)

Semaine du 4 mars 2019

Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur le service national universel (SNU)
Situation au Moyen-Orient - Audition de M. Bernard Bajolet, ancien ambassadeur et ancien DGSE
Situation au Venezuela et ses conséquences internationales - Audition conjointe de Mme Paula Vasquez, chargée de recherche au CNRS et de M. Frédéric Doré, directeur des Amériques et des Caraïbes au ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Questions diverses - Mission Jordanie
Situation des Chrétiens d'Orient et des minorités au Moyen-Orient - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Semaine du 18 février 2019

Audition de M. Emmanuel Chiva, directeur de l'Agence de l'innovation de défense au ministère des armées
Questions diverses - Mission Colombie
Intervention des forces armées françaises au Tchad - Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées

Semaine du 11 février 2019

Audition du général Michel Friedling, commandant du Commandement interarmées de l'Espace
Enjeux de la présidence française du Conseil de sécurité en mars 2019 - Audition de M. Alexis Lamek, directeur des Nations unies au ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Semaine du 4 février 2019

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de coopération en matière de partenariat et de développement entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République islamique d'Afghanistan, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi autorisant la ratification de la décision (UE, Euratom) 2018-994 du Conseil du 13 juillet 2018 modifiant l'acte portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct, annexé à la décision 76-787-CECA, CEE, Euratom du Conseil du 20 septembre 1976 - Examen du rapport et du texte de la commission
Enjeux géopolitiques de la situation au Moyen-Orient - Audition de M. Pierre Razoux, directeur de recherches à l'IRSEM
Questions diverses
Nomination de rapporteurs
Cyberattaque de la plateforme ARIANE du ministère de l'Europe et des affaires étrangères - Communication

Semaine du 28 janvier 2019

Situation en Afghanistan - Audition de M. Gilles Dorronsoro, professeur de science politique à l'Université Paris 1
Audition du Général Olivier Bonnet de Paillerets, commandant de la cyberdéfense

Semaine du 21 janvier 2019

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat sur les relations et la coopération entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de dialogue politique et de coopération entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et Cuba, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission
Audition de Mme Maryline Gygax Généro, directrice centrale du service de santé des armées (SSA)
Situation au Moyen-Orient - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères

Semaine du 14 janvier 2019

Proposition de résolution contenue dans le rapport de M. Jean Bizet, adoptée par la commission des affaires européennes en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur l'appui de l'Union européenne à la mise en place d'un mécanisme de justice transitionnelle à dimension internationale en Irak - Examen du rapport et du texte de la commission
Questions diverses
« L'Europe face au risque de chaos géopolitique : quelle architecture de sécurité ? » - Audition de M. Hubert Védrine

Semaine du 17 décembre 2018

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse portant modification de l'annexe 1 à la convention du 13 septembre 1965 relative à l'extension en territoire français du domaine de l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de la République d'Albanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de l'accord de coopération en matière de défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Chypre - Examen du rapport et du texte de la commission
Audition de M. Jânis Sârts, directeur du Centre d'excellence pour la communication stratégique de l'OTAN

Semaine du 10 décembre 2018

Situation en Ukraine et en particulier sur les incidents dans le détroit de Kertch - Audition de S.E. M. Oleg Shamshur, ambassadeur d'Ukraine
Mission de la commission à l'Assemblée générale des Nations unies - Communication

Semaine du 3 décembre 2018

Service national universel - Audition du Général Daniel Ménaouine, directeur du Service national et de la jeunesse
Nomination de rapporteurs

Semaine du 26 novembre 2018

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Sécurités » - Programme 152 « Gendarmerie nationale » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Programmes 844 « France Médias Monde » et 847 « TV5 Monde » - Examen du rapport pour avis

Semaine du 19 novembre 2018

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Défense » - Programme 146 « Equipement des forces » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Défense » - Programme 212 « Soutien de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Défense » - Programme 178 « Préparation et emploi des forces » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Défense» - Vote sur l'avis de la commission
Questions diverses

Semaine du 12 novembre 2018

Questions diverses
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Programme 185 « Diplomatie culturelle et d'influence » - Examen du rapport pour avis
Désignation d'un vice-président et d'une secrétaire
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Programme 105 « Action de la France en Europe et dans le monde » - Examen du rapport pour avis
Vote sur l'avis de la commission sur les crédits de la mission « Action extérieure de l'État »
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Défense » (vote réservé) - Programme 144 « Environnement et prospective de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis
Nomination de rapporteurs

Semaine du 5 novembre 2018

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Programme 129 « Coordination du travail gouvernemental (cyber ; SGDSN) » - Examen du rapport pour avis
Questions diverses
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Aide publique au développement » - Programmes 110 « Aide économique et financière au développement » et 209 « Solidarité à l'égard des pays en développement » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Programme 151 « Français à l'étranger et affaires consulaires » - Examen du rapport pour avis

Semaine du 29 octobre 2018

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Autorité européenne des marchés financiers relatif au siège de l'Autorité et à ses privilèges et immunités sur le territoire français - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de résolution européenne sur l'extraterritorialité des sanctions américaines - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Rémy Rioux, directeur de l'Agence française de développement (AFD)
Contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de développement - Examen du rapport d'information

Semaine du 22 octobre 2018

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition du général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale

Semaine du 15 octobre 2018

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de Bosnie-Herzégovine relatif à la mobilité des jeunes - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi autorisant la ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur sur la responsabilité et la réparation relatif au protocole de Carthagène sur la prévention des risques biotechnologiques - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition du Général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'Armée de terre
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement
Nomination d'un rapporteur
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées

Semaine du 8 octobre 2018

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de l'Amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition du Général François Lecointre, chef d'état-major des armées
Nomination de rapporteurs

Semaine du 1er octobre 2018

Questions diverses
Projet de loi autorisant l'approbation du protocole entre le gouvernement de la République française et le conseil des ministres de Bosnie-Herzégovine portant sur l'application de l'accord du 18 septembre 2007 entre la Communauté européenne et la Bosnie-Herzégovine concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi autorisant l'adhésion au protocole contre la fabrication et le trafic illicites d'armes à feu, de leurs pièces, éléments et munitions, additionnel à la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée, adopté à New York le 31 mai 2001 - Examen du rapport et du texte de la commission
Nomination de rapporteurs
Contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de développement - Nomination de rapporteurs
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Maurice Gourdault-Montagne, secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition conjointe de Mme Claire Landais, secrétaire générale du SGDSN, et de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'ANSSI