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Comptes rendus analytiques

Conformément à l'article 33 de la Constitution, les séances du Sénat sont publiques ; selon l'article 41 du règlement du Sénat, « Il est établi, pour chaque séance publique, un compte rendu analytique officiel ». Ce compte rendu, selon l'Instruction générale du bureau chapitre XI, « donne une relation méthodique et concise des débats, dont elle s'attache à restituer la physionomie ».

Le Sénat diffuse sur son site Internet, depuis 1996, la version électronique du compte rendu analytique.

Réalisé par la direction des comptes rendu analytiques du Sénat, il est, depuis le 26 juin 2007, mis en ligne dans un délai d'environ une heure et demie au format « html ». À la fin de chaque séance, Il est mis en ligne également au format « pdf » ; une version papier est disponible le lendemain matin dès 8 heures, quelle que soit l'heure de la fin de séance.

La direction des comptes rendus analytiques, toujours selon l'Instruction générale du bureau chapitre XI, « participe à la rédaction des comptes rendus des commissions, qui sont numérisés, mis à disposition du public par voie électronique et imprimés en vue de leur distribution ». Ces comptes rendus - qui comprennent, outre ceux des commissions permanentes, ceux des commissions spéciales, délégations, offices parlementaires, missions d'information ou commissions d'enquête - sont accessibles au format « html » à partir des pages de chacun de ces organismes.

Ces comptes rendus sont également disponibles au format « pdf » sur Les comptes rendus des commissions et sur Les comptes rendus de l'office et des délégations.

Les comptes rendus des commissions et les comptes rendus de la séance publique figurent également dans les dossiers législatifs de chaque texte examiné par le Sénat.

Pour la transcription intégrale des débats en séance publique, modifiée éventuellement par les intervenants, vous pouvez consulter le compte rendu intégral disponible 24 à 36 heures après la fin de chaque séance.

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