Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 16 janvier 2018

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Décès d'anciens sénateurs

Accord en CMP

Communications

Organismes extraparlementaires (Nominations)

Questions orales

Déplacement du centre de recherche et de développement de Galderma

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Prêts de la Caisse des dépôts et consignations aux collectivités territoriales

Mme Viviane Artigalas

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Situation des collectivités ayant signé un emprunt à taux fixe auprès de Dexia

M. André Reichardt

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Risques liés à la dématérialisation au sein de l'INPI

M. Xavier Iacovelli

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Communes sans dotation globale de fonctionnement frappées de prélèvements supplémentaires

M. Jean-Marc Todeschini

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Manque de moyens de l'hôpital Albert-Chenevier de Créteil

Mme Laurence Cohen

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Situation sanitaire dans le Pas-de-Calais

Mme Sabine Van Heghe

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Glyphosate

M. Henri Cabanel

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Réforme de l'apprentissage

Mme Marie-Thérèse Bruguière

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Illettrisme dans l'Aisne

M. Antoine Lefèvre

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Suppression des emplois aidés

M. Bernard Bonne

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Fonds de soutien au développement des activités périscolaires

M. Bernard Fournier

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Situation des réfugiés irakiens diplômés

M. Jean-Marie Bockel

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

État d'Israël

M. Gilbert Roger

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Sort d'un jeune avocat franco-palestinien

M. Fabien Gay

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Accès à la formation professionnelle continue des pâtres

M. Alain Duran

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Sécurisation du financement du monde associatif

M. Jean-Luc Fichet

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Contradictions de la réglementation environnementale

M. Cédric Perrin

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Report modal et ligne Lyon-Turin

M. Jean-Pierre Vial

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Délais de réservation du train de nuit Paris-Briançon

Mme Patricia Morhet-Richaud

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Dysfonctionnement des lignes aériennes d'aménagement du territoire

Mme Josiane Costes

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Avenir des petites communes

M. Guillaume Chevrollier

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Contrôle des conditions de la protection universelle maladie (PUMA)

M. Richard Yung

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Conséquences pour la Nièvre du transfert du centre d'appel du SAMU à Dijon

M. Patrice Joly

Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées

Mise en oeuvre du service national universel

Mme Jocelyne Guidez

Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées

Conséquences de la crise migratoire dans le Calvados

M. Pascal Allizard

Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées

Modification de l'ordre du jour

La situation de la SNCF et son avenir

M. Roger Karoutchi, pour le groupe Les Républicains

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

M. Frédéric Marchand

M. Guillaume Gontard

Mme Dominique Vérien

M. Jean-Michel Houllegatte

M. Alain Fouché

Mme Josiane Costes

M. Daniel Laurent

M. Arnaud de Belenet

Mme Cécile Cukierman

Mme Michèle Vullien

M. Claude Bérit-Débat

M. Jean-Pierre Corbisez

Mme Fabienne Keller

M. Jean-Claude Luche

M. Philippe Madrelle

M. Cyril Pellevat

M. Olivier Jacquin

M. Jean Sol

M. Jean-Pierre Vial

M. Gérard Cornu

M. Jérôme Bascher

Communications

Commissions permanentes (Nominations)

Questions d'actualité

Accords de rupture conventionnelle collective

M. Frédéric Marchand

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Couverture numérique

M. Raymond Vall

M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires

Plateforme Parcoursup (I)

M. Fabien Gay

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Taxe d'habitation (I)

M. Jean-Pierre Sueur

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

French tech

M. Emmanuel Capus

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Taxe d'habitation (II)

M. Michel Savin

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Pêche électrique

Mme Nassimah Dindar

M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Transport ferroviaire

M. Bernard Cazeau

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Immigration - Droit d'asile

Mme Sabine Van Heghe

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Situation du lycée Joseph Gallieni à Toulouse

Mme Brigitte Micouleau

M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Plateforme Parcoursup (II)

M. Stéphane Piednoir

M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

L'état du service public dans les transports en région Île-de-France

Mme Laurence Cohen, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Hommage à une délégation pakistanaise

L'état du service public dans les transports en région Île-de-France (Suite)

M. Fabien Gay

M. Laurent Lafon

Mme Sophie Taillé-Polian

Mme Colette Mélot

M. Olivier Léonhardt

M. Roger Karoutchi

M. Arnaud de Belenet

M. Pierre Ouzoulias

M. Laurent Lafon

M. Gilbert Roger

M. Olivier Léonhardt

M. Philippe Pemezec

M. Arnaud de Belenet

M. Rémi Féraud

M. Arnaud Bazin

M. Vincent Éblé

M. Philippe Dominati

M. Pierre Cuypers

Mme Nicole Duranton

Annexes

Ordre du jour du mercredi 17 janvier 2018

Organismes extraparlementaires (Nominations)

Commissions permanentes (Nominations)