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Table des matières
Décès d'anciens sénateurs
Accord en CMP
Communications
Organismes extraparlementaires (Nominations)
Questions orales
Déplacement du centre de recherche et de développement de Galderma
Mme Dominique Estrosi Sassone
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Prêts de la Caisse des dépôts et consignations aux collectivités territoriales
Mme Viviane Artigalas
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Situation des collectivités ayant signé un emprunt à taux fixe auprès de Dexia
M. André Reichardt
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Risques liés à la dématérialisation au sein de l'INPI
M. Xavier Iacovelli
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Communes sans dotation globale de fonctionnement frappées de prélèvements supplémentaires
M. Jean-Marc Todeschini
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Manque de moyens de l'hôpital Albert-Chenevier de Créteil
Mme Laurence Cohen
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Situation sanitaire dans le Pas-de-Calais
Mme Sabine Van Heghe
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Glyphosate
M. Henri Cabanel
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Réforme de l'apprentissage
Mme Marie-Thérèse Bruguière
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Illettrisme dans l'Aisne
M. Antoine Lefèvre
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Suppression des emplois aidés
M. Bernard Bonne
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Fonds de soutien au développement des activités périscolaires
M. Bernard Fournier
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Situation des réfugiés irakiens diplômés
M. Jean-Marie Bockel
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
État d'Israël
M. Gilbert Roger
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Sort d'un jeune avocat franco-palestinien
M. Fabien Gay
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Accès à la formation professionnelle continue des pâtres
M. Alain Duran
Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Sécurisation du financement du monde associatif
M. Jean-Luc Fichet
Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Contradictions de la réglementation environnementale
M. Cédric Perrin
Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Report modal et ligne Lyon-Turin
M. Jean-Pierre Vial
Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Délais de réservation du train de nuit Paris-Briançon
Mme Patricia Morhet-Richaud
Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Dysfonctionnement des lignes aériennes d'aménagement du territoire
Mme Josiane Costes
Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Avenir des petites communes
M. Guillaume Chevrollier
Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Contrôle des conditions de la protection universelle maladie (PUMA)
M. Richard Yung
Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Conséquences pour la Nièvre du transfert du centre d'appel du SAMU à Dijon
M. Patrice Joly
Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées
Mise en oeuvre du service national universel
Mme Jocelyne Guidez
Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées
Conséquences de la crise migratoire dans le Calvados
M. Pascal Allizard
Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées
Modification de l'ordre du jour
La situation de la SNCF et son avenir
M. Roger Karoutchi, pour le groupe Les Républicains
Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
M. Frédéric Marchand
M. Guillaume Gontard
Mme Dominique Vérien
M. Jean-Michel Houllegatte
M. Alain Fouché
Mme Josiane Costes
M. Daniel Laurent
M. Arnaud de Belenet
Mme Cécile Cukierman
Mme Michèle Vullien
M. Claude Bérit-Débat
M. Jean-Pierre Corbisez
Mme Fabienne Keller
M. Jean-Claude Luche
M. Philippe Madrelle
M. Cyril Pellevat
M. Olivier Jacquin
M. Jean Sol
M. Jean-Pierre Vial
M. Gérard Cornu
M. Jérôme Bascher
Communications
Commissions permanentes (Nominations)
Questions d'actualité
Accords de rupture conventionnelle collective
M. Frédéric Marchand
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Couverture numérique
M. Raymond Vall
M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires
Plateforme Parcoursup (I)
M. Fabien Gay
M. Édouard Philippe, Premier ministre
Taxe d'habitation (I)
M. Jean-Pierre Sueur
M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
French tech
M. Emmanuel Capus
M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Taxe d'habitation (II)
M. Michel Savin
M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Pêche électrique
Mme Nassimah Dindar
M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Transport ferroviaire
M. Bernard Cazeau
Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Immigration - Droit d'asile
Mme Sabine Van Heghe
Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur
Situation du lycée Joseph Gallieni à Toulouse
Mme Brigitte Micouleau
M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Plateforme Parcoursup (II)
M. Stéphane Piednoir
M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
L'état du service public dans les transports en région Île-de-France
Mme Laurence Cohen, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste
Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Hommage à une délégation pakistanaise
L'état du service public dans les transports en région Île-de-France (Suite)
M. Fabien Gay
M. Laurent Lafon
Mme Sophie Taillé-Polian
Mme Colette Mélot
M. Olivier Léonhardt
M. Roger Karoutchi
M. Arnaud de Belenet
M. Pierre Ouzoulias
M. Laurent Lafon
M. Gilbert Roger
M. Olivier Léonhardt
M. Philippe Pemezec
M. Arnaud de Belenet
M. Rémi Féraud
M. Arnaud Bazin
M. Vincent Éblé
M. Philippe Dominati
M. Pierre Cuypers
Mme Nicole Duranton
Annexes
Ordre du jour du mercredi 17 janvier 2018
Organismes extraparlementaires (Nominations)
Commissions permanentes (Nominations)
