Annexes

Ordre du jour du mercredi 17 janvier 2018

Séance publique

À 14 h 30

Présidence : M. David Assouline, vice-président Secrétaires : Mmes Agnès Canayer et Mireille Jouve

1. Nomination des 21 membres de la commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure.

2. Désignation des 37 membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance.

3. Débat sur les conclusions du rapport d'information « Une crise en quête de fin - Quand l'histoire bégaie ». (Demande de la délégation sénatoriale à la prospective)

À 16 h 30

4. Débat sur la prise en charge des mineurs isolés.

Organismes extraparlementaires (Nominations)

M. Bruno Sido est membre titulaire de la Commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires.

M. Gilbert Bouchet est membre titulaire et M. Jean-Marie Bockel membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement.

M. Richard Yung est membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger.

Commissions permanentes (Nominations)

M. Jérôme Bascher est membre de la commission des finances.

M. Yves Bouloux est membre de la commission des affaires économiques.

Mme Dominique Vérien est membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.

Mme Évelyne Perrot est membre de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.