Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Projet de loi de finances pour 2016 (Seconde partie - Suite)
Action extérieure de l'État
M. Éric Doligé, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Richard Yung, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Christian Cambon, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées pour l'action de la France en Europe et dans le monde
Mme Leila Aïchi, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées pour l'action de la France en Europe et dans le monde
M. Jacques Legendre, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées pour la diplomatie culturelle et d'influence
M. Gaëtan Gorce, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées pour la diplomatie culturelle et d'influence
M. Jean-Pierre Grand, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées pour les Français à l'étranger et les affaires consulaires
Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées pour les Français de l'étranger et les affaires consulaires
M. Louis Duvernois, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
M. Robert Hue
Mme Josette Durrieu
M. Michel Billout
Mme Nathalie Goulet
Mme Leila Aïchi
M. Robert del Picchia
Mme Hélène Conway-Mouret
M. Christophe-André Frassa
M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
ARTICLE 24 État B
ARTICLE ADDITIONNEL APRÈS L'ARTICLE 48 A
Accord en CMP
Projet de loi de finances pour 2016 (Seconde partie - Suite)
Pouvoirs publics
Mme Michèle André, rapporteure spéciale de la commission des finances
M. Jean-Pierre Sueur, rapporteur pour avis de la commission des lois
M. Michel Raison
M. Michel Canevet
M. André Gattolin
M. François Fortassin
M. Alain Anziani
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Conseil et contrôle de l'État
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Michel Delebarre, rapporteur pour avis de la commission des lois pour les juridictions administratives et les juridictions financières
M. Michel Canevet
M. André Gattolin
M. François Fortassin
M. Alain Anziani
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Politique des territoires
M. Bernard Delcros, rapporteur spécial de la commission des finances pour l'impulsion et la coordination de la politique d'aménagement du territoire et pour les interventions territoriales de l'État
M. Daniel Raoul, rapporteur spécial de la commission des finances pour la politique de la ville
M. Jacques Genest, rapporteur spécial de la commission des finances pour le financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale
Mme Annie Guillemot, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques pour la ville
M. Rémy Pointereau, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Patrick Abate
M. Alain Bertrand
M. Joël Labbé
M. Jean-Claude Leroy
M. Jacques Genest
M. Jean-François Longeot
Mme Nelly Tocqueville
Mme Dominique Estrosi Sassone
M. Franck Montaugé
M. Michel Raison
M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
ARTICLE 24 (État B)
Organisme extraparlementaire (Candidature)
Projet de loi de finances pour 2016 (Seconde partie - Suite)
Travail et emploi
M. François Patriat, rapporteur spécial de la commission des finances pour le travail et l'emploi
M. Jean-Claude Requier, rapporteur spécial de la commission des finances pour le travail et l'emploi
M. Alain Milon, en remplacement de M. Michel Forissier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
M. Jean Desessard
M. Jean-Marc Gabouty
Mme Annie David
M. Éric Jeansannetas
M. Gilbert Barbier
M. Antoine Lefèvre
M. Cyril Pellevat
M. François Bonhomme
Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
ARTICLE 24 (État B)
Organisme extraparlementaire (Nomination)
Demande d'inscription à l'ordre du jour
Question prioritaire de constitutionnalité (Renvoi)
Rappel au Règlement
Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2016 (Seconde partie - Suite)
Enseignement scolaire
Orateurs inscrits
M. Gérard Longuet, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Thierry Foucaud, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Jean-Claude Carle, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mme Françoise Férat, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mme Marie-Christine Blandin
Mme Mireille Jouve
M. Jacques-Bernard Magner
M. Jacques Grosperrin
M. Claude Kern
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Mme Colette Mélot
Mme Françoise Cartron
M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Débat interactif et spontané
M. Michel Savin
M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Mme Maryvonne Blondin
M. Michel Canevet
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Mme Françoise Laborde
Mme Marie-Christine Blandin
M. Daniel Laurent
Mme Claudine Lepage
Mme Françoise Gatel
M. Jacques Grosperrin
ARTICLE 24 État B
Ordre du jour du jeudi 3 décembre 2015
Analyse des scrutins publics
