Ordre du jour du jeudi 3 décembre 2015
Séance publique
À 9 h 35, à 14 h 30 et le soir
Présidence :
M. Hervé Marseille, vice-président Mme Françoise Cartron, vice-présidente M. Jean-Pierre Caffet, vice-président
Secrétaires :
MM. François Fortassin et Jean-Pierre Leleux
Projet de loi de finances pour 2016, adopté par l'Assemblée nationale (n° 163, 2015-2016).
Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 164, 2015-2016).
- Médias, livre et industries culturelles :
. compte spécial : avances à l'audiovisuel public
- Sport, jeunesse et vie associative
- Gestion des finances publiques et des ressources humaines et crédits non répartis (+ articles 57 à 57 quater) :
. compte spécial : gestion du patrimoine immobilier de l'État
- Outre-mer (+ article 57 quinquies)
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (+ articles 49 à 51 bis)
- Direction de l'action du Gouvernement :
. budget annexe : publications officielles et information administrative.