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Compte rendu analytique officiel du 8 octobre 2019

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Éloge funèbre de Philippe Madrelle

M. Gérard Larcher, président du Sénat

M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Hommage aux agents de la préfecture de police décédés

Modification de l'ordre du jour

Engagement et proximité (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

M. Mathieu Darnaud, rapporteur de la commission des lois

Mme Françoise Gatel, rapporteur de la commission des lois

M. Jean-Marie Bockel, président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation

M. Éric Kerrouche

Mme Nathalie Delattre

M. Arnaud de Belenet

M. Philippe Adnot

Mme Cécile Cukierman

M. Alain Marc

M. Roger Karoutchi

M. Jean-Marie Mizzon

Mme Agnès Canayer

M. Didier Marie

M. Henri Cabanel

M. Dany Wattebled

M. Laurent Lafon

M. Jean-Marc Boyer

Mme Sylviane Noël

M. Jean-Raymond Hugonet

M. Max Brisson

M. Sébastien Lecornu, ministre

Discussion des articles

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

M. Mathieu Darnaud, rapporteur

M. Sébastien Lecornu, ministre

ARTICLE ADDITIONNEL avant le titre premier

ARTICLES ADDITIONNELS avant l'article premier

ARTICLE PREMIER

M. Roland Courteau

M. Antoine Lefèvre

Mme Cécile Cukierman

M. Yves Daudigny

M. François Bonhomme

M. Maurice Antiste

Mise au point au sujet d'un vote

Engagement et proximité (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER (Suite)

Annexes

Ordre du jour du mercredi 9 octobre 2019

Analyse des scrutins publics