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Table des matières
Dépôt d'un rapport
Financement de la sécurité sociale pour 2016 (Suite)
Explications de vote
M. Olivier Cigolotti
Mme Annie David
M. Yves Daudigny
Mme Aline Archimbaud
M. Jean Louis Masson
M. Gilbert Barbier
M. Alain Milon
Délégation (Candidature)
Financement de la sécurité sociale pour 2016 (Suite)
Scrutin public solennel
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Questions d'actualité
Attentats (I)
Mme Jacqueline Gourault
M. Manuel Valls, Premier ministre
Attentats (II)
M. Jean-Pierre Raffarin
M. Manuel Valls, Premier ministre
Médecins
M. Gilbert Barbier
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
COP21
M. Ronan Dantec
Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Attentats (III)
Mme Cécile Cukierman
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Attentats (IV)
M. Jean-Pierre Sueur
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Attentats (V)
M. Philippe Bas
M. Manuel Valls, Premier ministre
Attentats (VI)
M. Simon Sutour
M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Attentats (VII)
M. Roger Karoutchi
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Suivi des victimes des attentats
Mme Claire-Lise Campion
Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice
CMP (Nominations)
Délégation (Nomination)
Échec en CMP
Débat sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement
M. François Baroin, auteur de la demande
Mme Marie-France Beaufils
M. Claude Raynal
M. Ronan Dantec
M. Jacques Mézard
M. Charles Guené
M. Vincent Capo-Canellas
M. Yannick Botrel
M. Pierre-Yves Collombat
M. Philippe Dallier
M. Philippe Bonnecarrère
M. Georges Patient
Mme Caroline Cayeux
M. Jacques Genest
M. Benoît Huré
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique
Ordre du jour du mercredi 18 novembre 2015
Analyse des scrutins publics
