Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 17 novembre 2015

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Dépôt d'un rapport

Financement de la sécurité sociale pour 2016 (Suite)

Explications de vote

M. Olivier Cigolotti

Mme Annie David

M. Yves Daudigny

Mme Aline Archimbaud

M. Jean Louis Masson

M. Gilbert Barbier

M. Alain Milon

Délégation (Candidature)

Financement de la sécurité sociale pour 2016 (Suite)

Scrutin public solennel

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Questions d'actualité

Attentats (I)

Mme Jacqueline Gourault

M. Manuel Valls, Premier ministre

Attentats (II)

M. Jean-Pierre Raffarin

M. Manuel Valls, Premier ministre

Médecins

M. Gilbert Barbier

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

COP21

M. Ronan Dantec

Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Attentats (III)

Mme Cécile Cukierman

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Attentats (IV)

M. Jean-Pierre Sueur

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Attentats (V)

M. Philippe Bas

M. Manuel Valls, Premier ministre

Attentats (VI)

M. Simon Sutour

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Attentats (VII)

M. Roger Karoutchi

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Suivi des victimes des attentats

Mme Claire-Lise Campion

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

CMP (Nominations)

Délégation (Nomination)

Échec en CMP

Débat sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement

M. François Baroin, auteur de la demande

Mme Marie-France Beaufils

M. Claude Raynal

M. Ronan Dantec

M. Jacques Mézard

M. Charles Guené

M. Vincent Capo-Canellas

M. Yannick Botrel

M. Pierre-Yves Collombat

M. Philippe Dallier

M. Philippe Bonnecarrère

M. Georges Patient

Mme Caroline Cayeux

M. Jacques Genest

M. Benoît Huré

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

Ordre du jour du mercredi 18 novembre 2015

Analyse des scrutins publics