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Table des matières
Questions orales
Avenir de la recherche intégrée dans le secteur de l'énergie
M. Michel Billout
Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Lycée Alexandre Dumas à Moscou
M. Jean-Yves Leconte
Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger
Imprimerie de timbres en Dordogne
M. Claude Bérit-Débat
Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger
Fermeture du site d'IBM à la Gaude
M. Marc Daunis
Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger
Déserts médicaux dans l'Essonne
M. Jean-Vincent Placé
Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger
Avenir des communes rurales
M. Jean Boyer
Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger
Logement à Mayotte
M. Thani Mohamed Soilihi
Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger
Avenir des voies navigables à grand gabarit en France
M. René Beaumont
M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire
Industrie agro-alimentaires
Mme Esther Sittler
M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire
Conséquences territoriales de la réorganisation du temps scolaire
M. Jean-Paul Amoudry
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Indemnisation des victimes de l'amiante
Mme Michelle Demessine
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Dotations pour la délivrance de passeports biométriques
M. Michel Houel
M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
Contournement autoroutier de Strasbourg
M. André Reichardt
M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
Centre de l'Insee à Metz
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur
Recettes locales des douanes dans l'Hérault
M. Robert Tropeano
Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur
Enseignement supérieur dans le Cantal
M. Jean-Claude Requier, en remplacement de M. Jacques Mézard
Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ordonnances bizones et dépenses sanitaires
Mme Laurence Cohen
Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Politique de l'Afpa pour les Français de l'étranger
Mme Claudine Lepage
M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Filière hippique
M. Jean-Pierre Chauveau
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Distorsion de concurrence pour les producteurs de fruits et légumes
M. Roland Ries
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Conventions internationales (Procédure simplifiée)
Mobilisation du foncier public en faveur du logement (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
Article additionnel après l'article 3
Article 4
Article 9
Article 10
M. Serge Dassault
M. Alain Fouché
Article 12
Articles additionnels
Article 14
Article 15
Article 16
Article 19
Article 20
Articles additionnels
Article 26
Article 27
Article additionnel
Article 33
Interventions sur l'ensemble
M. André Reichardt
Mme Mireille Schurch
M. Daniel Dubois
M. Claude Dilain
M. Pierre-Yves Collombat
Mme Hélène Lipietz
Mme Cécile Duflot, ministre
M. Daniel Raoul, président de la commission des affaires économiques
Commission mixte paritaire (Candidatures)
Loi de finances pour 2013 (Nouvelle lecture)
Discussion générale
Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur
M. François Marc, rapporteur général de la commission des finances
Mme Michèle André
M. Albéric de Montgolfier
M. Éric Bocquet
M. Aymeri de Montesquiou
M. Yvon Collin
M. Joël Labbé
M. Philippe Marini, président de la commission des finances
Mme Nicole Bricq, ministre
Question préalable
M. François Rebsamen
M. Philippe Marini
M. François Marc, rapporteur général de la commission des finances
Mme Nicole Bricq, ministre
M. Joël Labbé
M. Vincent Delahaye
Mme Marie-France Beaufils
M. Albéric de Montgolfier
M. Jean-Pierre Caffet
M. Yvon Collin
CMP (Nominations)
Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
Turc
