Compte rendu analytique officiel du 18 décembre 2012
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Table des matières
Avenir de la recherche intégrée dans le secteur de l'énergie
Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Lycée Alexandre Dumas à Moscou
Imprimerie de timbres en Dordogne
Fermeture du site d'IBM à la Gaude
Déserts médicaux dans l'Essonne
Avenir des voies navigables à grand gabarit en France
Conséquences territoriales de la réorganisation du temps scolaire
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Indemnisation des victimes de l'amiante
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Dotations pour la délivrance de passeports biométriques
M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
Contournement autoroutier de Strasbourg
M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur
Recettes locales des douanes dans l'Hérault
Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur
Enseignement supérieur dans le Cantal
M. Jean-Claude Requier, en remplacement de M. Jacques Mézard
Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ordonnances bizones et dépenses sanitaires
Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Politique de l'Afpa pour les Français de l'étranger
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Distorsion de concurrence pour les producteurs de fruits et légumes
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Conventions internationales (Procédure simplifiée)
Mobilisation du foncier public en faveur du logement (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
Article additionnel après l'article 3
M. Daniel Raoul, président de la commission des affaires économiques
Commission mixte paritaire (Candidatures)
Loi de finances pour 2013 (Nouvelle lecture)
Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur
M. François Marc, rapporteur général de la commission des finances
M. Philippe Marini, président de la commission des finances
M. François Marc, rapporteur général de la commission des finances