Comptes rendus analytiques officiels du 9 juillet 2014

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Table des matières

CMP (Nominations)

Délégation (Candidature)

Question prioritaire de constitutionnalité

Renvoi pour avis

SNCF (Procédure accélérée)

Discussion générale commune

M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

M. Michel Teston, rapporteur de la commission du développement durable

M. François Patriat, rapporteur pour avis de la commission des finances

Mise au point au sujet d'un vote

Délégation (Nomination)

SNCF (Procédure accélérée - Suite)

Discussion générale commune (Suite)

M. Louis Nègre

M. Vincent Capo-Canellas

Mme Mireille Schurch

Mme Anne-Marie Escoffier

M. Ronan Dantec

Hommage à une délégation parlementaire éthiopienne

Avis sur des nominations

Engagements de procédure accélérée

SNCF (Procédure accélérée - Suite)

Discussion générale commune (Suite)

M. Jean-Jacques Filleul

M. Roger Karoutchi

M. Francis Grignon

Mme Delphine Bataille

Mme Marie-Françoise Gaouyer

M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État

Discussion des articles du projet de loi

ARTICLE ADDITIONNEL AVANT L'ARTICLE PREMIER

ARTICLE PREMIER

M. Marc Laménie

Mme Natacha Bouchart

M. Christian Poncelet

Conférence des présidents

CMP (Canditatures)

SNCF (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles du projet de loi (Suite)

ARTICLE PREMIER (SUITE)

CMP (Nominations)

Ordre du jour du jeudi 10 juillet 2014