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Table des matières
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté
Apprentissage des jeunes en situation de handicap
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté
Centre pénitentiaire de Bordeaux-Gradignan
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté
Accueil des élèves en situation de handicap
Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée, chargée des sports
Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée, chargée des sports
Comptabilisation des enfants en très petite section
Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée, chargée des sports
Ruralité et éducation prioritaire
Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée, chargée des sports
Fermeture de classes en milieu rural
Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée, chargée des sports
Remplacement des professeurs absents
Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée, chargée des sports
Enquête interne sur l'opération Sirli
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée, chargée de la mémoire et des anciens combattants
Déserts vétérinaires en zone rurale
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée, chargée de la mémoire et des anciens combattants
Refonte de la politique forestière
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée, chargée de la mémoire et des anciens combattants
Prévention de nouvelles vagues d'influenza aviaire
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée, chargée de la mémoire et des anciens combattants
Appel à manifestation d'intérêt pour le renouvellement forestier
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée, chargée de la mémoire et des anciens combattants
Hausse du prix de l'énergie pour les collectivités locales
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie
Conséquences de l'inflation sur le financement des projets locaux
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie
Raccordement final des abonnés
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie
Travaux d'installation de la fibre optique
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie
État des infrastructures de télécommunications dans les Hautes-Alpes
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie
Responsabilité comptable des directeurs généraux des services
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie
Réduction d'horaires et fermeture de bureaux de poste
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie
Écloseries marines de Gravelines
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie
Rétrocession des indemnités de chômage des frontaliers
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie
Avenir des centres de vacances en milieu rural
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie
Mesures de soins sous contrainte dans le Nord
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie
Reprise de la collecte de sang en Guyane
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie
Constatation des décès à domicile
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie
Autorisation d'exercice pour les Padhue
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie
Désarroi des professionnels des centres médico-psychopédagogiques
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie
Exercice de la fonction d'assistant médical
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie
Dépistage du Covid par des chiens renifleurs
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie
Attractivité des carrières hospitalo-universitaires
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie
Mme Annie Le Houerou, en remplacement de M. Christian Redon-Sarrazy
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie
Conséquences de la hausse des prix de l'énergie
M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué, chargé des transports
Financements de la France en faveur du climat
M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué, chargé des transports
Qualité des services de la SNCF dans les Hauts-de-France
Mme Martine Filleul, en remplacement de M. Rémi Cardon
M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué, chargé des transports
Financement des agences de l'eau
M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué, chargé des transports
Nuisances sonores et pollution de l'autoroute A6
M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué, chargé des transports
Destruction et bétonisation des jardins d'Aubervilliers
M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué, chargé des transports
Consultation des communes menacées par le recul du trait de côte
M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué, chargé des transports
Lutte contre les nuisances aériennes
M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué, chargé des transports
Création de l'agence territoriale de la biodiversité de Guyane
M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué, chargé des transports
Évolution du classement en zone tendue
M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué, chargé des transports
Conventions internationales (Procédure simplifiée)
Sécurité de la Coupe du monde de football de 2022 (Procédure accélérée)
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée, chargée de la mémoire et des anciens combattants
M. Olivier Cadic, rapporteur de la commission des affaires étrangères
Harkis et autres personnes rapatriées d'Algérie (Conclusions de la CMP)
Mme Marie-Pierre Richer, rapporteure de la CMP
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée, chargée de la mémoire et des anciens combattants
Choix du nom issu de la filiation (Procédure accélérée)
Nominations à une éventuelle CMP
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Mme Marie Mercier, rapporteur de la commission des lois
Mme Marie Mercier, rapporteur de la commission des lois
Mise au point au sujet d'un vote
Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Mme Béatrice Gosselin, rapporteure de la commission de la culture
Ordre du jour du mercredi 16 février 2022