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Table des matières
Finances des départements
M. Arnaud Bazin, pour le groupe Les Républicains
M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
Mme Laure Darcos
M. Jean-Michel Arnaud
M. Grégory Blanc
M. Pascal Savoldelli
M. Michel Masset
M. Didier Rambaud
Mme Isabelle Briquet
Mme Valérie Boyer
Mme Jocelyne Antoine
M. Vincent Éblé
M. Christian Bruyen
M. David Ros
M. Fabien Genet
M. Clément Pernot
M. Rémy Pointereau
M. Hervé Reynaud
M. Stéphane Sautarel, pour le groupe Les Républicains
Modification de l'ordre du jour
JO 2024 : la France est-elle prête ?
M. Michel Savin, pour le groupe Les Républicains
Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
M. Claude Kern
Mme Mathilde Ollivier
M. Pierre Ouzoulias
M. Ahmed Laouedj
M. Didier Rambaud
M. Jean-Jacques Lozach
Mme Catherine Dumas
M. Pierre-Jean Verzelen
M. Michel Laugier
M. Adel Ziane
M. Philippe Mouiller
M. Patrick Kanner
Mme Anne Ventalon
M. Bruno Belin
Mme Christine Lavarde
Mme Marie-Carole Ciuntu
M. Stéphane Piednoir, pour le groupe Les Républicains
Financement des entreprises de l'industrie de défense française
Discussion générale
M. Pascal Allizard, auteur de la proposition de loi
M. Dominique de Legge, rapporteur de la commission des finances
M. Cédric Perrin, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
M. Thomas Dossus
M. Pascal Savoldelli
M. Jean-Noël Guérini
M. Ludovic Haye
M. Thierry Cozic
Mme Marta de Cidrac
Mme Vanina Paoli-Gagin
M. Michel Canévet
M. Rachid Temal
M. Marc Laménie
M. Olivier Cigolotti
Mme Catherine Belrhiti
Discussion des articles
Article 1er
M. Akli Mellouli
Après l'article 1er bis
Article 2
Intitulé de la proposition de loi
Vote sur l'ensemble
M. Pascal Savoldelli
Mme Vanina Paoli-Gagin
M. Cédric Perrin, président de la commission des affaires étrangères
M. Pascal Allizard, auteur de la proposition de loi
M. Rachid Temal
Modification de l'ordre du jour
Statut de l'élu local
Discussion générale
Mme Françoise Gatel, auteur de la proposition de loi
M. Éric Kerrouche, rapporteur de la commission des lois
Mme Jacqueline Eustache-Brinio, rapporteure de la commission des lois
Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
Mme Cécile Cukierman
M. Henri Cabanel
M. Olivier Bitz
M. Pierre-Alain Roiron
M. Roger Karoutchi
M. Joshua Hochart
M. Cédric Chevalier
M. Jean-Michel Arnaud
M. Guy Benarroche
M. Thierry Cozic
Mme Anne Chain-Larché
M. Jean-Marc Boyer
Discussion des articles
Avant l'article 1er
Article 1er
Mme Olivia Richard
M. Franck Menonville
M. Guillaume Gontard
M. Daniel Fargeot
Mme Hélène Conway-Mouret
M. Olivier Paccaud
M. François Bonhomme
M. Guy Benarroche
M. Simon Uzenat
Après l'article 1er
Ordre du jour du mercredi 6 mars 2024
