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Compte rendu analytique officiel du 1 mars 2016

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Saisine du Conseil constitutionnel

CMP (Demande de constitution)

Engagement de la procédure accélérée

Décision du Conseil constitutionnel

Question prioritaire de constitutionnalité

Dépôt de documents

Liberté de création, architecture et patrimoine (Suite)

Explications de vote

M. Robert Navarro

Mme Mireille Jouve

Mme Colette Mélot

M. Philippe Bonnecarrère

M. Patrick Abate

M. David Assouline

Mme Marie-Christine Blandin

Scrutin public solennel sur le projet de loi

Intervention du Gouvernement

Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication

Questions d'actualité

Projet de loi travail (I)

Mme Annie David

M. Manuel Valls, Premier ministre

Prise en charge du RSA par l'État

M. Pierre Camani

M. Manuel Valls, Premier ministre

Politique agricole commune et zones intermédiaires

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Tafta et agriculture

M. Alain Vasselle

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Essais cliniques

M. Gilbert Barbier

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Statut de la Chine au sein de l'OMC

M. André Gattolin

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Allocation personnalisée d'autonomie (APA)

Mme Catherine Génisson

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie

Projet de loi Travail (II)

M. Alain Houpert

M. Manuel Valls, Premier ministre

Insécurité à Mayotte

M. Abdourahamane Soilihi

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Loi Macron

Mme Nicole Bricq

M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Situation des salariés rémunérés par le CESU en cas d'arrêt pour maladie (Question orale avec débat)

M. Jean Desessard

M. Philippe Esnol

Mme Pascale Gruny

M. Olivier Cigolotti

M. Dominique Watrin

Mme Anne Emery-Dumas

M. Cyril Pellevat

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

M. Jean Desessard

Accueil des réfugiés

M. François-Noël Buffet, au nom du groupe Les Républicains

M. Jean-François Rapin

Mme Valérie Létard

M. Christian Favier

M. Jean-Yves Leconte

Mme Esther Benbassa

M. Stéphane Ravier

M. Pierre-Yves Collombat

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

M. Jacques Bigot

M. Philippe Bas

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Ordre du jour du mercredi 2 mars 2016

Analyse des scrutins publics