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Table des matières
Simplification des normes d'urbanisme
M. Jean-Marie Bockel, auteur de la proposition de résolution
M. Jean-Pierre Bosino
Mme Delphine Bataille
M. Joël Labbé
M. Jacques Mézard
M. Rémy Pointereau
Mme Françoise Gatel
M. René Vandierendonck
M. Mathieu Darnaud
M. Cédric Perrin
M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Organisme extraparlementaire (Candidature)
Avis sur une nomination
Jour de mémoire
Discussion générale
M. Vincent Delahaye, auteur de la proposition de loi
M. Claude Kern, rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
CMP (Candidature)
Jour de mémoire (Suite)
Discussion générale (Suite)
M. Jean-Louis Carrère
Mme Marie-Christine Blandin
M. Jean-Claude Requier
M. Pascal Allizard
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
M. René Danesi
Mme Agnès Canayer
Renvoi en commission
Organisme extraparlementaire (Nomination)
CMP (Nomination)
Expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Mme Anne Emery-Dumas, rapporteure de la commission des affaires sociales
Mme Marie-Christine Blandin
Mme Hermeline Malherbe
M. Alain Milon
M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Mme Annie David
M. Éric Jeansannetas
M. Philippe Mouiller
M. Jean-Louis Tourenne
M. Daniel Gremillet
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
M. Roland Courteau
ARTICLE 2
ARTICLE 3
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 4
ARTICLE 5
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 7
ARTICLE 7 BIS
INTITULÉ DE LA PROPOSITION DE LOI
Interventions sur l'ensemble
M. Jean-Marc Gabouty
Mme Nicole Bricq
M. Philippe Mouiller
Mme Hermeline Malherbe
Mme Annie David
M. Daniel Chasseing
Lutte contre le gaspillage alimentaire
Discussion générale
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Mme Chantal Jouanno, rapporteure de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mme Mireille Jouve
M. Alain Fouché
Ordre du jour du jeudi 14 janvier 2016
