Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 4 décembre 2012

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Élection d'une sénatrice

Décision du Conseil constitutionnel

Dépôt de documents

Demande d'avis sur une nomination

Question prioritaire de constitutionnalité

Retrait d'une question orale

Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes

M. Claude Jeannerot, pour le groupe socialiste

M. Gérard Larcher

Mme Christiane Demontès

M. Michel Le Scouarnec

Accord en CMP

Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes (Suite)

M. Jean-Marie Bockel

M. Jean-Michel Baylet

M. Jean Desessard

M. Serge Dassault

M. Ronan Kerdraon

M. Gaëtan Gorce

M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Saisine du Conseil constitutionnel

Modification à l'ordre du jour

Bioéthique (Suite)

Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Question préalable

M. Dominique de Legge

M. Jacques Mézard

M. Gilbert Barbier, rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Charles Revet

M. Yves Pozzo di Borgo

Mme Françoise Laborde

M. Jean Desessard

Discussion de l'article unique

Interventions sur l'ensemble

M. Alain Milon

M. Michel Berson

Mme Catherine Deroche

Mme Muguette Dini

M. Alain Houpert

M. Jean Desessard

M. Philippe Bas

M. Dominique de Legge

M. Yves Pozzo di Borgo

M. René-Paul Savary

M. Jean-Pierre Plancade

M. Jacques Mézard

Mme Annie David, présidente de la commission des affaires sociales