Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 17 juin 2010

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Saisines du Conseil constitutionnel

Dépôt de rapport

Débat sur l'optimisation des moyens des collectivités territoriales

Orateurs inscrits

Débat interactif et spontané

Questions d'actualité

Relations franco-allemandes

M. Jean-Pierre Raffarin

M. François Fillon, Premier ministre

Taxe professionnelle

M. Jacques Mézard

M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

Financement des écoles privées

Mme Jacqueline Gourault

M. Henri de Raincourt, ministre chargé des relations avec le Parlement

Situation de Pôle Emploi

M. Ronan Kerdraon

M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi

Réforme des retraites (I)

M. Bernard Vera

M. Éric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique

Retraites (II)

M. Alain Vasselle

M. Éric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique

Indépendance de la presse

M. David Assouline

M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication

Humoristes

M. Jacques Gautier

M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication

Plages

M. Louis Nègre

Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie

Situation de la Polynésie

M. Richard Tuheiava

Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer

70ème anniversaire de l'appel du 18 juin 1940

Débat sur les nanotechnologies (Salle Médicis)