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Compte rendu analytique officiel du 12 juin 2014

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Dépôt d'un rapport

Stages (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. Jean-Pierre Godefroy, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

M. Gilbert Barbier

M. Jean Desessard

Mme Catherine Deroche

Mme Françoise Férat

Mme Laurence Cohen

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE PREMIER

Lutte contre le dumping social (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

Mme Anne Emery-Dumas, rapporteure pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social

M. Gilbert Barbier

M. Jean Desessard

Mme Catherine Deroche

Mme Isabelle Pasquet

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE 7 TER

Interventions sur l'ensemble

M. René-Paul Savary

M. Jean Desessard

M. François Rebsamen, ministre

Territoires ruraux et réforme territoriale (Questions cribles)

M. Gérard Le Cam

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique

M. Joël Labbé

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

M. Jacques Mézard

M. François-Noël Buffet

M. Aymeri de Montesquiou

Mme Frédérique Espagnac

M. François Pillet

M. Vincent Eblé

M. Philippe Adnot

Décès d'un ancien sénateur

Demande d'avis sur des nominations

CMP (Nominations)

Retrait d'une question orale

Saisine du Conseil constitutionnel

Formation professionnelle des demandeurs d'emploi (Question orale avec débat)

M. Jean Desessard, auteur de la question

Mme Aline Archimbaud

M. Jean-Noël Cardoux

M. Hervé Marseille

M. Dominique Watrin

Mme Karine Claireaux

Mme Françoise Laborde

M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social

M. Jean Desessard, auteur de la question

Ordre du jour du lundi 16 juin 2014