Comptes rendus analytiques officiels du 5 décembre 2025

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.

Table des matières

Mise au point au sujet d'un vote

Projet de loi de finances pour 2026 (Suite)

Seconde partie (Suite)

Cohésion des territoires

Mme Sophie Primas, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Bernard Delcros, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Amel Gacquerre, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Viviane Artigalas, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Nadia Sollogoub, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Louis-Jean de Nicolaÿ, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Cédric Chevalier

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. Bernard Buis

Mme Marianne Margaté

M. Ronan Dantec

M. Christopher Szczurek

M. Bernard Fialaire

M. Yves Bleunven

M. Stéphane Sautarel

M. Simon Uzenat

Mme Annick Jacquemet

Mme Françoise Gatel, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

M. Vincent Jeanbrun, ministre de la ville et du logement

Examen des crédits de la mission et des articles rattachés

Article 49 - État B

Modification de l'ordre du jour

Projet de loi de finances (Suite)

Seconde partie (Suite)

Cohésion des territoires (Suite)

Après l'article 67

Enseignement scolaire

M. Olivier Paccaud, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jacques Grosperrin, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

M. Bernard Fialaire, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation de la communication et du sport

M. Bernard Buis

Mme Marie-Pierre Monier

Mme Evelyne Corbière Naminzo

Mme Monique de Marco

M. Aymeric Durox

M. Bernard Fialaire

Mme Annick Billon

Mme Laure Darcos

M. Christian Bruyen

Mme Colombe Brossel

Mme Agnès Evren

Article 49 - État B

Ordre du jour du samedi 6 décembre 2025