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Compte rendu analytique officiel du 23 janvier 2008

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.

Disponible en une seule page HTML

Table des matières

Organisation internationale ITER (Procédure d'examen)

Dépôt d'un rapport

Organisme extraparlementaire (Candidatures)

Mission d'information (Demande)

Pouvoir d'achat (Urgence)

Discussion générale

Exception d'irrecevabilité

Question préalable

Discussion des articles

Article premier

Organisme extraparlementaire (Nominations)

Modification à l'ordre du jour

Pouvoir d'achat (Urgence - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article premier (Suite)

Article premier bis

Article premier ter

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