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Table des matières
Ouverture de la session ordinaire 2018-2019
Échec en CMP
CMP (Nominations)
Pastoralisme
Discussion générale
Mme Patricia Morhet-Richaud, auteur de la proposition de résolution
M. Alain Marc
M. Cyril Pellevat
Mme Noëlle Rauscent
M. Guillaume Gontard
M. Alain Duran
Mme Maryse Carrère
Mme Denise Saint-Pé
Mme Dominique Estrosi Sassone
M. Jean-Claude Tissot
M. Jean-Yves Roux
M. Loïc Hervé
M. Michel Savin
M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Questions d'actualité
Différenciation fiscale pour l'outre-mer
M. Jean-Louis Lagourgue
Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
Actions violentes contre les commerces de bouche
M. Jean-Noël Cardoux
M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Corridor de la mer du Nord et Méditerranée (I)
Mme Catherine Fournier
Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Parcoursup
Mme Françoise Cartron
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Transports en Ile-de-France
M. Olivier Léonhardt
Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Corridor de la mer du Nord et Méditerranée (II)
Mme Cathy Apourceau-Poly
Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Nomination du procureur de Paris
M. Jérôme Durain
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Malaise dans la ruralité
M. Jacques Genest
M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
État du réseau routier
M. Jean-Pierre Corbisez
Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Politique générale
Mme Jacqueline Eustache-Brinio
M. Édouard Philippe, Premier ministre
Clause de conscience sur l'IVG
M. Bernard Jomier
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Pouvoir d'achat des retraités
M. Jean Louis Masson
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Comités de protection des personnes
Explications de vote
Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
M. Jean Sol, rapporteur de la commission des affaires sociales
M. Michel Amiel
Mme Laurence Cohen
M. Bernard Jomier
Mme Véronique Guillotin
M. Jean-Marie Mizzon
M. Daniel Chasseing
Mme Catherine Deroche
Politique énergétique
M. Daniel Gremillet, pour le groupe Les Républicains
M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
M. Didier Rambaud
M. Fabien Gay
M. Roland Courteau
M. Jean-Claude Requier
M. Jean-Claude Luche
M. Jérôme Bignon
M. Jean-François Husson
Mme Martine Filleul
M. Claude Kern
M. Guillaume Chevrollier
M. Jean-Claude Tissot
Mme Agnès Canayer
M. Pierre Cuypers
M. Jacques Genest
M. Michel Savin
Mme Sophie Primas, pour le groupe Les Républicains
Annexes
Ordre du jour du mercredi 3 octobre 2018
Analyse des scrutins publics
Composition d'une CMP
