Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 2 octobre 2018

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Ouverture de la session ordinaire 2018-2019

Échec en CMP

CMP (Nominations)

Pastoralisme

Discussion générale

Mme Patricia Morhet-Richaud, auteur de la proposition de résolution

M. Alain Marc

M. Cyril Pellevat

Mme Noëlle Rauscent

M. Guillaume Gontard

M. Alain Duran

Mme Maryse Carrère

Mme Denise Saint-Pé

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. Jean-Claude Tissot

M. Jean-Yves Roux

M. Loïc Hervé

M. Michel Savin

M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Questions d'actualité

Différenciation fiscale pour l'outre-mer

M. Jean-Louis Lagourgue

Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer

Actions violentes contre les commerces de bouche

M. Jean-Noël Cardoux

M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Corridor de la mer du Nord et Méditerranée (I)

Mme Catherine Fournier

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Parcoursup

Mme Françoise Cartron

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Transports en Ile-de-France

M. Olivier Léonhardt

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Corridor de la mer du Nord et Méditerranée (II)

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Nomination du procureur de Paris

M. Jérôme Durain

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Malaise dans la ruralité

M. Jacques Genest

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

État du réseau routier

M. Jean-Pierre Corbisez

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Politique générale

Mme Jacqueline Eustache-Brinio

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Clause de conscience sur l'IVG

M. Bernard Jomier

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Pouvoir d'achat des retraités

M. Jean Louis Masson

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Comités de protection des personnes

Explications de vote

Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

M. Jean Sol, rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Michel Amiel

Mme Laurence Cohen

M. Bernard Jomier

Mme Véronique Guillotin

M. Jean-Marie Mizzon

M. Daniel Chasseing

Mme Catherine Deroche

Politique énergétique

M. Daniel Gremillet, pour le groupe Les Républicains

M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

M. Didier Rambaud

M. Fabien Gay

M. Roland Courteau

M. Jean-Claude Requier

M. Jean-Claude Luche

M. Jérôme Bignon

M. Jean-François Husson

Mme Martine Filleul

M. Claude Kern

M. Guillaume Chevrollier

M. Jean-Claude Tissot

Mme Agnès Canayer

M. Pierre Cuypers

M. Jacques Genest

M. Michel Savin

Mme Sophie Primas, pour le groupe Les Républicains

Annexes

Ordre du jour du mercredi 3 octobre 2018

Analyse des scrutins publics

Composition d'une CMP