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Séance du 2 octobre 2018 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Philippe Dallier

Secrétaires :

Mme Françoise Gatel, M. Michel Raison.

1. Procès-verbal

2. Ouverture de la session ordinaire de 2018-2019

3. Communication relative à des commissions mixtes paritaires

4. Candidatures à une commission mixte paritaire

5. Pastoralisme. – Adoption d’une proposition de résolution

Discussion générale :

Mme Patricia Morhet-Richaud, auteur de la proposition de résolution

M. Alain Marc

M. Cyril Pellevat

Mme Noëlle Rauscent

M. Guillaume Gontard

M. Alain Duran

Mme Maryse Carrère

Mme Denise Saint-Pé

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. Jean-Claude Tissot

M. Jean-Yves Roux

M. Loïc Hervé

M. Michel Savin

M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Clôture de la discussion générale.

Texte de la proposition de résolution

Vote sur l’ensemble

Adoption, par scrutin public n° 1, de la proposition de résolution.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

6. Questions d’actualité au Gouvernement

différenciation fiscale pour l’outre-mer

M. Jean-Louis Lagourgue ; Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer.

boucheries

M. Jean-Noël Cardoux ; M. Christophe Castaner, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement ; M. Jean-Noël Cardoux.

corridor mer du nord-méditerranée

Mme Catherine Fournier ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

parcoursup

Mme Françoise Cartron ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.

financement des transports en île-de-france

M. Olivier Léonhardt ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

avenir des ports français face au projet européen

Mme Cathy Apourceau-Poly ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; Mme Cathy Apourceau-Poly.

nomination du procureur de paris

M. Jérôme Durain ; Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice ; M. Jérôme Durain.

ruralité

M. Jacques Genest ; M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires ; M. Jacques Genest.

routes nationales non concédées

M. Jean-Pierre Corbisez ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

politique générale

Mme Jacqueline Eustache-Brinio ; M. Édouard Philippe, Premier ministre ; Mme Jacqueline Eustache-Brinio.

clause de conscience ivg

M. Bernard Jomier ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé ; M. Bernard Jomier.

fiscalité

M. Jean Louis Masson ; M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; M. Jean Louis Masson.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Philippe Dallier

7. Comités de protection des personnes. – Adoption définitive d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Texte de la proposition de loi

Vote sur l’ensemble

Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances

M. Jean Sol, rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Michel Amiel

Mme Laurence Cohen

M. Bernard Jomier

Mme Véronique Guillotin

M. Jean-Marie Mizzon

M. Daniel Chasseing

Mme Catherine Deroche

Adoption définitive de la proposition de loi dans le texte de la commission.

8. Politique énergétique. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains

M. Daniel Gremillet, pour le groupe Les Républicains

M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Débat interactif

M. Didier Rambaud ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Fabien Gay ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Fabien Gay.

M. Roland Courteau ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Roland Courteau.

M. Jean-Claude Requier ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Jean-Claude Requier.

M. Jean-Claude Luche ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Jérôme Bignon ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Jérôme Bignon.

M. Jean-François Husson ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Jean-François Husson.

Mme Martine Filleul ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Claude Kern ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Guillaume Chevrollier ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Jean-Claude Tissot ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

Mme Agnès Canayer ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Pierre Cuypers ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Jacques Genest, M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

M. Michel Savin ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Michel Savin.

Conclusion du débat

Mme Sophie Primas, pour le groupe Les Républicains

9. Ordre du jour

Nomination de membres d’une commission mixte paritaire