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Compte rendu analytique officiel du 16 juin 2015

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Décisions du Conseil constitutionnel

Remplacement de deux sénateurs

Convocation du Parlement en session extraordinaire

Organismes extraparlementaires (Candidatures)

Dépôt de rapport

Engagement de la procédure accélérée

Hommage à une délégation chinoise

Élection à la Cour de justice de la République (Ouverture du scrutin)

Débat préalable au Conseil européen des 25 et 26 juin 2015

Orateurs inscrits

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

M. Jean-Claude Requier

M. Yves Pozzo di Borgo

Élection à la Cour de justice de la République (Clôture du scrutin)

Accord en CMP

Débat préalable au Conseil européen des 25 et 26 juin 2015 (Suite)

Orateurs inscrits (Suite)

M. Pascal Allizard

M. François Marc

M. André Gattolin

M. Éric Bocquet

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

M. Harlem Désir, secrétaire d'État

Élection à la Cour de justice de la République (Résultat du scrutin)

Débat préalable au Conseil européen des 25 et 26 juin 2015 (Suite)

Débat interactif et spontané

M. Cyril Pellevat

M. Harlem Désir, secrétaire d'État

M. Richard Yung

M. Éric Bocquet

Mme Colette Mélot

Mme Christine Prunaud

M. Simon Sutour

M. Mathieu Darnaud

Mme Laurence Cohen

M. Jean-Claude Lenoir

M. Didier Marie

M. Jean-Pierre Bosino

M. Daniel Raoul

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

Organismes extraparlementaires (Nominations)

Malades en fin de vie

Discussion générale

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

M. Gérard Dériot, co-rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Michel Amiel, co-rapporteur de la commission des affaires sociales

M. François Pillet, rapporteur pour avis de la commission des lois

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Mme Françoise Gatel

M. Georges Labazée

Mme Corinne Bouchoux

Mme Annie David

Mme Hermeline Malherbe

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Pierre Médevielle

M. Daniel Chasseing

Mme Michelle Meunier

M. François Bonhomme

M. Dominique de Legge

M. Jean-Pierre Godefroy

M. Gilbert Barbier

Mme Dominique Gillot

M. Bruno Retailleau

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 2

ARTICLES ADDITIONNELS

Ordre du jour du mercredi 17 juin 2015

Analyse des scrutins publics

Décret de convocation du Parlement en session extraordinaire