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Compte rendu analytique officiel du 15 avril 2021

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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Décès d'un ancien sénateur

Épargne des Français

Discussion générale

Mme Vanina Paoli-Gagin, auteur de la proposition de loi

M. Philippe Dallier, rapporteur de la commission des finances

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable

M. Pascal Savoldelli

Mme Sylvie Vermeillet

M. Patrice Joly

M. Emmanuel Capus

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Didier Rambaud

M. Christian Bilhac

Mme Christine Lavarde

M. Serge Babary

M. Cyril Pellevat

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

Favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du RSA

Discussion générale

M. Claude Malhuret, auteur de la proposition de loi

M. Daniel Chasseing, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l'autonomie

M. Olivier Henno

Mme Monique Lubin

M. Laurent Burgoa

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Martin Lévrier

M. Bernard Fialaire

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Colette Mélot

M. Vincent Segouin

Modifications de l'ordre du jour

Favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du RSA (Suite)

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Bruno Rojouan

Explications de vote

Mme Monique Lubin

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. René-Paul Savary

M. Olivier Henno

M. Daniel Chasseing

M. Claude Malhuret

Poursuite de la procédure de ratification du CETA

Discussion générale

M. Fabien Gay, auteur de la proposition de résolution

M. Rachid Temal

M. Laurent Duplomb

Mme Colette Mélot

M. Guillaume Gontard

M. Richard Yung

M. Henri Cabanel

M. Pierre Laurent

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Didier Marie

M. Yves Bouloux

M. Olivier Cadic

M. Jean-François Rapin

M. Franck Riester, ministre délégué chargé du commerce extérieur et de l'attractivité

Droit à l'eau

Discussion générale

Mme Marie-Claude Varaillas, auteure de la proposition de loi

M. Gérard Lahellec, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité

M. Mathieu Darnaud

M. Jean-Louis Lagourgue

Mme Sophie Taillé-Polian

Mme Nadège Havet

M. Christian Bilhac

M. Jean-Paul Prince

M. Hervé Gillé

M. Guillaume Chevrollier

M. Laurent Duplomb

Discussion des articles

Mme Marie-Claude Varaillas, auteure de la proposition de loi.

Ordre du jour du mardi 4 mai 2021