Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 15 avril 2021 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (790 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (1069 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Pierre Laurent

Secrétaires :

M. Loïc Hervé, Mme Marie Mercier.

1. Procès-verbal

2. Décès d’un ancien sénateur

3. Orientation de l’épargne des Français vers des fonds souverains régionaux. – Discussion et retrait d’une proposition de loi

Discussion générale :

Mme Vanina Paoli-Gagin, auteur de la proposition de loi

M. Philippe Dallier, rapporteur de la commission des finances

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable

M. Pascal Savoldelli

Mme Sylvie Vermeillet

M. Patrice Joly

M. Emmanuel Capus

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Didier Rambaud

M. Christian Bilhac

Mme Christine Lavarde

M. Serge Babary

M. Cyril Pellevat

Clôture de la discussion générale.

Article 1er

Amendement n° 8 rectifié bis de M. Christian Bilhac. – Rejet.

Amendement n° 4 rectifié bis de Mme Vanina Paoli-Gagin. – Rejet.

Amendement n° 10 rectifié de M. Christian Bilhac. – Rejet.

Amendement n° 6 rectifié bis de Mme Vanina Paoli-Gagin. – Rejet.

Rejet, par scrutin public n° 114, de l’article.

Mme Vanina Paoli-Gagin, auteur de la proposition de loi

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État

Retrait de la proposition de loi.

Suspension et reprise de la séance

4. Retour à l’emploi des bénéficiaires du RSA. – Discussion d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

M. Claude Malhuret, auteur de la proposition de loi

M. Daniel Chasseing, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie

M. Olivier Henno

Mme Monique Lubin

M. Laurent Burgoa

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Martin Lévrier

M. Bernard Fialaire

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Colette Mélot

M. Vincent Segouin

Clôture de la discussion générale.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Georges Patient

5. Modifications de l’ordre du jour

6. Retour à l’emploi des bénéficiaires du RSA. – Suite de la discussion et adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Article 1er

M. Bruno Rojouan

Amendement n° 2 rectifié bis de M. René-Paul Savary. – Adoption.

Amendement n° 14 rectifié de Mme Annick Jacquemet. – Retrait.

Amendement n° 12 de Mme Monique Lubin. – Rejet.

Amendement n° 6 rectifié bis de Mme Pascale Gruny et sous-amendement n° 15 de M. Claude Malhuret. – Adoption du sous-amendement et de l’amendement modifié.

Amendement n° 3 rectifié de M. René-Paul Savary. – Retrait.

Amendements identiques nos 8 rectifié bis de Mme Pascale Gruny et 13 de Mme Monique Lubin. – Retrait de l’amendement n° 8 rectifié bis ; rejet de l’amendement n° 13.

Amendement n° 4 rectifié bis de M. René-Paul Savary. – Adoption.

Amendement n° 5 rectifié bis de M. René-Paul Savary. – Adoption.

Amendement n° 9 rectifié bis de Mme Pascale Gruny. – Retrait.

Amendement n° 10 rectifié bis de Mme Pascale Gruny. – Retrait.

Adoption de l’article modifié.

Article 2 – Adoption.

Vote sur l’ensemble

Mme Monique Lubin

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. René-Paul Savary

M. Olivier Henno

M. Daniel Chasseing, rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Claude Malhuret, auteur de la proposition de loi

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

Suspension et reprise de la séance

7. Poursuite de la procédure de ratification du CETA. – Adoption d’une proposition de résolution

Discussion générale :

M. Fabien Gay, auteur de la proposition de résolution

M. Rachid Temal

M. Laurent Duplomb

Mme Colette Mélot

M. Guillaume Gontard

M. Richard Yung

M. Henri Cabanel

M. Pierre Laurent

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Didier Marie

M. Yves Bouloux

M. Olivier Cadic

M. Jean-François Rapin

M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l’attractivité

Clôture de la discussion générale.

Texte de la proposition de résolution

Vote sur l’ensemble

Adoption, par scrutin public n° 115, de la proposition de résolution.

Suspension et reprise de la séance

8. Droit à l’eau. – Discussion et retrait d’une proposition de loi

Discussion générale :

Mme Marie-Claude Varaillas, auteure de la proposition de loi

M. Gérard Lahellec, rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

M. Mathieu Darnaud

M. Jean-Louis Lagourgue

Mme Sophie Taillé-Polian

Mme Nadège Havet

M. Christian Bilhac

M. Jean-Paul Prince

M. Hervé Gillé

M. Fabien Gay

M. Guillaume Chevrollier

M. Laurent Duplomb

Clôture de la discussion générale.

Article 1er – Rejet.

Mme Marie-Claude Varaillas, auteure de la proposition de loi

Retrait de la proposition de loi.

9. Ordre du jour